bonjour nous recherchons detectoriste pour cave dépendance ou terrain sur la base du partage a définir avec nous (50 50 ça serais bien )secteur le cateau en Cambrésis caudry pour l instant ....contacter mikael 06 56 75 65 66
Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir
recherche detectoriste
- forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.
De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.
De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.
minceeeeeeeeee pas le temps d’être sur le forum juste de passage je voulais juste faire plaisir car je sais que ces très dur de trouver des endroits a fouillé nous sommes une entreprise de débarras de maison
Bonjour,
Je comprends mieux votre demande.
Toutefois, j'attire votre attention sur le fait que la législation vient récemment d'évoluer sur le sujet et qu'il faut tenir compte de la dernière date de vente d'un bien immobilier pour en déterminer à qui revient la propriété de toutes découverte, l'Etat venant de passer un texte législatif qui lui en arroge la pleine propriété dans certains cas....
Par ailleurs, ne sont qualifiés de " trésors " que les biens sur lesquels on ne peut établir de propriétaires ou d'héritiers, et y contrevenir engage à s'exposer à des poursuites pénales.
Les journaux s'en font d'ailleurs régulièrement l'écho, et les personnes jugées pour non déclaration le sont souvent lourdement.
Je me devais de vous en informer, et le rappeler à nos membres.
Je comprends mieux votre demande.
Toutefois, j'attire votre attention sur le fait que la législation vient récemment d'évoluer sur le sujet et qu'il faut tenir compte de la dernière date de vente d'un bien immobilier pour en déterminer à qui revient la propriété de toutes découverte, l'Etat venant de passer un texte législatif qui lui en arroge la pleine propriété dans certains cas....
Par ailleurs, ne sont qualifiés de " trésors " que les biens sur lesquels on ne peut établir de propriétaires ou d'héritiers, et y contrevenir engage à s'exposer à des poursuites pénales.
Les journaux s'en font d'ailleurs régulièrement l'écho, et les personnes jugées pour non déclaration le sont souvent lourdement.
Je me devais de vous en informer, et le rappeler à nos membres.
C'est en allant vers la mer que le fleuve respecte le mieux sa source...
C'est en déclarant ses trouvailles qu'on respecte au mieux l'Histoire...
