Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.

De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.

 #1333014  par JiMBO83
 
Bonjour à tous
Je retransmets ce lien reçu par mail
https://www.ouest-france.fr/pays-de-la- ... es-5251707
 #1333026  par piragol
 
Pas de déclaration,et en plus de la vente...donc interpellation et jugement.
C'est juste la Loi qui s'applique.
+1 :super:
 #1333033  par captain_Sotto
 
Salut c'est plus de la détection, c'est de la piraterie là :| :| !
merci pour le partage
:hello:
 #1333035  par Yaparo
 
Encore du beau boulot . Bravo et merci a ceux qui ont mené l'enquete et qui ont interpellé ces gens .
Je trouve la peine encore trop faible .
 #1333046  par grounddetector
 
" Amandes pour utilisation de détecteur de métaux sans autorisation" mais autorisation de qui ,du proprio,ou de l'administation? c'est pas précisé,et c'est dommage ! :/
 #1333051  par meca34
 
:hello: A vous
piragol a écrit :Pas de déclaration,et en plus de la vente...donc interpellation et jugement.
C'est juste la Loi qui s'applique.
+1 :super:
Oui :super: Sauf pour le numismate qui lui encore une fois avec une excuse de merde s'en sort pénard :contrac:
grounddetector a écrit :" Amandes pour utilisation de détecteur de métaux sans autorisation" mais autorisation de qui ,du proprio,ou de l'administation? c'est pas précisé,et c'est dommage ! :/
Il me semble qu'une grosse découverte est faite bien avant et que celle ci est déclarée comme il se doit , du coup les lieux deviennent un site et sont de ce fait classés , donc il faut une Autorisation des Autorités Compétentes .

De ce que je comprends à la lecture :amen:


Adessias :hello:
 #1333106  par Touko26
 
Ah ouhai , il y a encors des gros trésore caché dans les champs ,...
C bon ça, !!!
 #1333125  par tzar malabar
 
Touko26 a écrit : Ah ouhai , il y a encors des gros trésore caché dans les champs ,...
C bon ça, !!!


_ Tu rêve là !! :happy1: °°°
il y en "a" , oui , tout autant que des gagnants du loto ...
tu peut toujours essayer de décrocher le jackpot du loto pour voir si comme tu dit "C bon ça , !!!" ::d ^^
Dernière modification par tzar malabar le 21 sept. 2017, 23:23, modifié 1 fois.
 #1333126  par senior68
 
Bonsoir tout le monde,

Que le pillage sois condamné tout le monde est d'accord. En lisant l'article le comportement de ces individus me donne la nausée. Aucun respect de la propriété.
Ce qui me choque c'est la réflexion du procureur qui cite...
Certes, ils sont en ventes mais il est interdit de les utiliser sans autorisation.
 #1333127  par grounddetector
 
Il me semble qu'une grosse découverte est faite bien avant et que celle ci est déclarée comme il se doit , du coup les lieux deviennent un site et son de ce fait classés , donc il faut une Autorisation des Autorités Compétentes .

De ce que je comprends à la lecture :amen:



Adessias :hello:

Donc ,il lui faut une autorisation qu'il n'obtiendra jamais...... :siffle:

:hello:
 #1333135  par tzar malabar
 
senior68 a écrit : Ce qui me choque c'est la réflexion du procureur qui cite...
Certes, ils sont en ventes mais il est interdit de les utiliser sans autorisation.




_ Y-a peut-être encore plus "choquant" que nos bons droits a nous autres udm , comme par exemple le propriétaire de ce champ ou à été trouvé ce trésor et qui le voit envahi par une horde de détectoristes , certains dormant même sur place pour avoir plus de temps à le pillé !! ... donc avant de se plaindre des mots qu'a pu dire le procureur , voyait un peu plus loin que vos propre intérêts licite !
 #1333139  par senior68
 
Pour ce cas d'accord avec toi, une fois ce site classé , il faut une autorisation.
En dehors de cette affaire.
Ce que je voulais dire que la détection de loisir n'est pas interdite.
Dernière modification par senior68 le 21 sept. 2017, 23:41, modifié 1 fois.
 #1333149  par tzar malabar
 
senior68 a écrit : Ce que je voulais dire que la détection de loisir n'est pas interdite.

_ Non bien-sûr que non que la détection dite "de loisir" n'est pas interdite et est légale , mais c'est ce comportement de pilleur qui chaque-fois me dégoutte !! ... à chaque-fois qu'un tel scénario se produit , vroummm tu as les charognards qui déboulent à toute gomme par intérêt , cupidité , et profit potentiel , voir même agressivité envers les propriétaires des terrains !!
Je sais pertinemment que la majorité des udm sont réglos , et que tu n'y peut rien toi , ni personne , envers de tel agissement qui existeront toujours , mais cela devient fatiguant à la longue , car cela devient un phénomène de société ...
 #1333151  par Maximus17
 
Mais petite question les archéologues font ils bien leur travail ???

Car en premier lieu l'agriculteur trouve dans une grosse motte 142 stateres mais les archéologues n'approfondissent pas plus que cela pour savoir si il n'y a pas autre chose dans ce champs à découvrir ???

Ils attendent que des pilleurs viennent pour s'inquiéter que peut être ce champs pourrai receler autre chose....cela ne serai pas de l'incompétence

Je ne pense pas qu'en Angleterre cela se serai passé comme cela des la première découverte du paysan
 #1333153  par Nature boy
 
Une fois de plus l image des UDM est ternie par des charognards imbéciles qui ne pensent qu au profit , et qui sont prêt à tout pour du pognon ! Vraiment je suis dégouté ! Totalement d accord avec piragol :
piragol a écrit :Pas de déclaration,et en plus de la vente...donc interpellation et jugement.
C'est juste la Loi qui s'applique.
+1 :super:
Mais surtout je pense à ce pauvre agriculteur qui tombe sur ce trésor en travaillant ses terres ,qui le déclare en bonne et due forme et qui se retrouve envahi par les vautours ! Ils n ont que ce qu ils méritent ! :rougefaché:
 #1333155  par Maximus17
 
Moi je pense que si le travail des archéologues aurai été bien fait depuis le départ il y aurai eu aucune histoire ni aucun pilleur il font un travail remarquable dans des conditions qui sont très penible mais la ont peu se poser des questions sur cette histoire c'est mon avis
 #1333160  par Nature boy
 
Maximus17 a écrit :Moi je pense que si le travail des archéologues aurai été bien fait depuis le départ il y aurai eu aucune histoire ni aucun pilleur il font un travail remarquable dans des conditions qui sont très penible mais la ont peu se poser des questions sur cette histoire c'est mon avis
Tout à fait d'accord avec toi Maximus17 , mais ne sachant pas comment ce déroule une déclaration de protection de site archéologique je n'oserai pas de suite blâmer les archéologues mais plutôt le système français qui est très mal pensé à ce niveau la ! Car il aurait directement fallu que le site soit sur surveillance 24/24 pour éviter le pillage ! Mais La je crois que c est du domaine de l impensable ! ou sinon que l'agriculteur tire à vue !!! :hehe: :hehe: :jesors:
 #1333170  par discri60
 
Nature boy a écrit :
Maximus17 a écrit :Moi je pense que si le travail des archéologues aurai été bien fait depuis le départ il y aurai eu aucune histoire ni aucun pilleur il font un travail remarquable dans des conditions qui sont très penible mais la ont peu se poser des questions sur cette histoire c'est mon avis
Tout à fait d'accord avec toi Maximus17 , mais ne sachant pas comment ce déroule une déclaration de protection de site archéologique je n'oserai pas de suite blâmer les archéologues mais plutôt le système français qui est très mal pensé à ce niveau la ! Car il aurait directement fallu que le site soit sur surveillance 24/24 pour éviter le pillage ! Mais La je crois que c est du domaine de l impensable ! ou sinon que l'agriculteur tire à vue !!! :hehe: :hehe: :jesors:
c'est pourtant bien en partie la faute aux archéologues, on peut même rajouter que c'est de l'oisiveté

cette découverte n'a pas été prise au sérieux, au contraire: comme d'habitude le lieu a été dévoilé, l'annonce a eu l'effet d'une trainée de poudre qui a attiré les viandards, (une suite logique en fait, dans de telles conditions)

Maximus fait référence à l'Angleterre, il a raison de dire que ça se serait passé autrement
quand le trésor de Hoxne a été découvert, ils ont mis les moyens pour l'exhumer dans son intégralité, la zone a été retournée plusieurs fois
pourtant là aussi c'était des monnaies: un paquet de monnaies.....des bijoux et des ustensiles de la vie quotidienne

des monnaies, qui en les étudiant, notamment la grande diversité des ateliers de frappes, avaient aidé à retracer l'historique

ici on n'a pas cherché à savoir si le labour recelait autre chose ?

vous pouvez être sûr que les fouilles clandestines vont se poursuivre, le temps que l'affaire se tasse un peu.....
la découverte date de juin 2015 :siffle:
et que les champs aux alentour vont aussi être visités
 #1333172  par OFONDUTROU
 
bonjour
pas grand chose à redire à ce jugement ! le pillage de patrimoine n'a rien à voir avec la détection de loisir :siffle:
quand à savoir si il y a des trésors dans la nature ..........ben oui il y en a :hehe: mais en trouver un n'est surement pas une bonne nouvelle :(
 #1333208  par LEPANTE1571
 
Bonjour , pour moi , la phrase du procureur ,ne me choque pas , il dit simplement qu'il faut une autorisation !!
 #1333215  par senior68
 
le procureur doit -être plus précis et dans quel cas il faut une autorisation.
Quand le procureur lit la brochure éditée par la direction du patrimoine, il y a confusion.
 #1333216  par RON
 
quand on connait la réactivités des archeos on peut aisément comprendre ce qui sait passer .....dans cette histoire ( quand on laisse la porte du coffre ouverte avec les clefs dessus ) on peut difficilement parler de pillage )
 #1333236  par capricorne85
 
de toute façon mémé si la dame aurais déclarer le jour meme ce quel avais trouvé elle aurais été condamné pour utilisation d un détecteur de métaux ce genre histoire c est pas la première est loin d être la dernière qu'on pourra lire dans nos journaux rappeler vous les deux ancien qui avait trouvé un dépôt dans une foret et qui on été le déclarer en mairie sa a été le début de gros ennuie pour eux aussi malgré leur honnête
quand a l agriculteur qui a trouvé le trésors il aurais du gardé sa langue dans sa poche jusqu a l intervention des archéologue ou simplement d interdire qui compte d aller sur son champs
 #1333260  par Skipp
 
grounddetector a écrit :" Amandes pour utilisation de détecteur de métaux sans autorisation" mais autorisation de qui ,du proprio,ou de l'administation? c'est pas précisé,et c'est dommage ! :/
D'après la loi... l'on devrait tous avoir une autorisation écrite du Préfet de région. Dans les faits, il n'y aurait qu'une dizaine de détectoristes en France qui aurait cette autorisation... Nous sommes en France où certains produits sont en vente libre... mais leur utilisation est interdite ou autorisé pour certains usages. On est sensé utiliser les détecteurs de métaux pour la recherche de conduite d'eau ou pour d'autres travaux... Le reste s'est de la tolérance. C'est fou, nous sommes d'accord, mais actuellement c'est comme ça.
 #1333270  par Jeannot59
 
C'est une drôle d'histoire ce papier .
L'agriculteur trouve et déclare à la DRAC (Ce qui me semble normal) un TRESOR :rougefaché:
J'aime pas le mot ,Ca attire les vautours et autres :diable: .
Et rien ?? La DRAC ne lui signifie pas que dès lors que son terrain est considéré comme site classé et qu'il lui faut refuser toutes intrusions ?
Rien d'officiel ? 8/ Bizarre autant qu'étrange !!
Concernant les rapaces avec les détecteurs qui suivaient le tracteur tels des mouettes , mais qui donc les a informés ??
C'est encore une affaire très trouble ...
Peut être un peu :malin2: déformée ? MEDIAS JE VOUS AIME :rougefaché:
Suis quand même étonné que la DRAC et les archéologues ne soient pas intervenus plus rapidement .
Ils ont certainement peu de moyens et sont en sous effectif mais bon :aille:
Peut être une histoire de SOUS la dessous ?? :mdr1:
Un simple décalage entre la première découverte et la revente :]
:jesors: j'veux pas dire de bêtises
 #1333279  par discri60
 
Jeannot59 a écrit :C'est une drôle d'histoire ce papier .
L'agriculteur trouve et déclare à la DRAC (Ce qui me semble normal) un TRESOR :rougefaché:
J'aime pas le mot ,Ca attire les vautours et autres :diable: .
Et rien ?? La DRAC ne lui signifie pas que dès lors que son terrain est considéré comme site classé et qu'il lui faut refuser toutes intrusions ?
Rien d'officiel ? 8/ Bizarre autant qu'étrange !!
Concernant les rapaces avec les détecteurs qui suivaient le tracteur tels des mouettes , mais qui donc les a informés ??
C'est encore une affaire très trouble ...
Peut être un peu :malin2: déformée ? MEDIAS JE VOUS AIME :rougefaché:
Suis quand même étonné que la DRAC et les archéologues ne soient pas intervenus plus rapidement .
Ils ont certainement peu de moyens et sont en sous effectif mais bon :aille:
Peut être une histoire de SOUS la dessous ?? :mdr1:
Un simple décalage entre la première découverte et la revente :]
:jesors: j'veux pas dire de bêtises
salut, j'aime bien la métaphore avec les mouettes :mdr3:
trop fort :mdr3:
c'est tout à fait ça !

le mieux à faire c'est de téléphoner aux principaux concernés (éventuellement un mail à condition qu'ils veuillent bien répondre ?
un coup de téléphone c'est plus radical......

là on va savoir qui a dévoilé le trésor.......comment les viandards se sont retrouvés sur le spot

tout est sur le net:

https://www.pressreader.com/france/le-f ... 1528677269

https://www.manageo.fr/entreprises/334709144.html

au moins là on aura une source d'inspiration et non de la spéculation

très cordialement
 #1333324  par vingtcent
 
Et bien que des critiques sans fondements ici. C'est à se demander si ceux qui interviennent ici ont un jour exercer une activité professionnelle...

Donc si j’obtiens un RDV médical avec 6 mois de délai, c'est que les médecins sont oisifs ?
Si l'agriculteur autorise une intervention archéologique sur son terrain à telle période pour lui permettre de cultiver son champs ?

J'avais déjà lu il y a quelques mois quelque chose sur "soudan". Je sais plus ou. Probablement cette fuite d'information.
 #1333325  par Paladin
 
meca34 a écrit ::hello: A vous
piragol a écrit :Pas de déclaration,et en plus de la vente...donc interpellation et jugement.
C'est juste la Loi qui s'applique.
+1 :super:
Oui :super: Sauf pour le numismate qui lui encore une fois avec une excuse de merde s'en sort pénard :contrac:
grounddetector a écrit :" Amandes pour utilisation de détecteur de métaux sans autorisation" mais autorisation de qui ,du proprio,ou de l'administation? c'est pas précisé,et c'est dommage ! :/
Il me semble qu'une grosse découverte est faite bien avant et que celle ci est déclarée comme il se doit , du coup les lieux deviennent un site et sont de ce fait classés , donc il faut une Autorisation des Autorités Compétentes .

De ce que je comprends à la lecture :amen:


Adessias :hello:
Entièrement d accord avec toi .
Donc du coup aucun detecteur de metaux n aurai du passer sur ce champs ( entre la voisine qui vend et :!: les 80 trous effectués la nuit :naah:) c est du propre !!
 #1333327  par Jeannot59
 
discri60 a écrit :
Jeannot59 a écrit :C'est une drôle d'histoire ce papier .
L'agriculteur trouve et déclare à la DRAC (Ce qui me semble normal) un TRESOR :rougefaché:
J'aime pas le mot ,Ca attire les vautours et autres :diable: .
Et rien ?? La DRAC ne lui signifie pas que dès lors que son terrain est considéré comme site classé et qu'il lui faut refuser toutes intrusions ?
Rien d'officiel ? 8/ Bizarre autant qu'étrange !!
Concernant les rapaces avec les détecteurs qui suivaient le tracteur tels des mouettes , mais qui donc les a informés ??
C'est encore une affaire très trouble ...
Peut être un peu :malin2: déformée ? MEDIAS JE VOUS AIME :rougefaché:
Suis quand même étonné que la DRAC et les archéologues ne soient pas intervenus plus rapidement .
Ils ont certainement peu de moyens et sont en sous effectif mais bon :aille:
Peut être une histoire de SOUS la dessous ?? :mdr1:
Un simple décalage entre la première découverte et la revente :]
:jesors: j'veux pas dire de bêtises
salut, j'aime bien la métaphore avec les mouettes :mdr3:
trop fort :mdr3:
c'est tout à fait ça !

le mieux à faire c'est de téléphoner aux principaux concernés (éventuellement un mail à condition qu'ils veuillent bien répondre ?
un coup de téléphone c'est plus radical......

là on va savoir qui a dévoilé le trésor.......comment les viandards se sont retrouvés sur le spot

tout est sur le net:

https://www.pressreader.com/france/le-f ... 1528677269

https://www.manageo.fr/entreprises/334709144.html

au moins là on aura une source d'inspiration et non de la spéculation

très cordialement
Salut DISCRI .
Pas de spéculations ni de suppositions .
Mais cette affaire me semble bien étrange .
Enfin bon !!
Affaire à suivre !!
 #1333331  par NANARD0334
 
:hello:

Ouais :-/ , bizarre au sujet de la première découverte déclarée à la Drac, est ce que la première découverte a bien été enregistrée en haut lieu, ce qui m'étonne c'est que le site n'a pas été exploité comme cela aurait du être, là ...c'est plutôt bizarre :modo: enfin .... :-/
 #1333341  par grounddetector
 
vingtcent a écrit :Et bien que des critiques sans fondements ici. C'est à se demander si ceux qui interviennent ici ont un jour exercer une activité professionnelle...

Donc si j’obtiens un RDV médical avec 6 mois de délai, c'est que les médecins sont oisifs ?
Si l'agriculteur autorise une intervention archéologique sur son terrain à telle période pour lui permettre de cultiver son champs ?

J'avais déjà lu il y a quelques mois quelque chose sur "soudan". Je sais plus ou. Probablement cette fuite d'information.

Tu vas te faire beaucoup d'amis ici,je suis étonné qu'il n'y ait pas de réactions ! :hello:
 #1333343  par Nicowrung
 
senior68 a écrit :Bonsoir tout le monde,

Que le pillage sois condamné tout le monde est d'accord. En lisant l'article le comportement de ces individus me donne la nausée. Aucun respect de la propriété.
Ce qui me choque c'est la réflexion du procureur qui cite...
Certes, ils sont en ventes mais il est interdit de les utiliser sans autorisation.
+1, l'histoire est banale il y en n'a des dix aîné comme celle la tout les ans par contre la dernière phrase prête à confusion ou alors réinterprétation de la loi ...
 #1333346  par Maximus17
 
vingtcent a écrit :Et bien que des critiques sans fondements ici. C'est à se demander si ceux qui interviennent ici ont un jour exercer une activité professionnelle...

Donc si j’obtiens un RDV médical avec 6 mois de délai, c'est que les médecins sont oisifs ?
Si l'agriculteur autorise une intervention archéologique sur son terrain à telle période pour lui permettre de cultiver son champs ?

J'avais déjà lu il y a quelques mois quelque chose sur "soudan". Je sais plus ou. Probablement cette fuite d'information.
Pourquoi leur cherches tu des circonstances atténuantes ? ils ont failli point

Justement je pense que nous sommes tous des professionnels et qui travaillons autant qu'eux

Mais qui paye les archéologues ? à qui doivent ils rendre des comptent ?

Au citoyen avec notre travail profesionnel avec nos impôts nous leurs payons leurs salaires je pense qu'ils doivent anticiper sur les possibilités du terrain et sur les intrusions sur celui ci suivant les découvertes et faire en sorte qu'il ne reste pas des stateres comme ici à porter de disque d'un détecteur de métal car sinon cela attirent les convoitisent après c'est la communauté des représentants "nous "de la détection de loisir qui en prend encore un coup et du coup nous sommes mit dans le même panier que les pilleurs à cause de négligence des le départ .
 #1333348  par discri60
 
vingtcent a écrit :Et bien que des critiques sans fondements ici. C'est à se demander si ceux qui interviennent ici ont un jour exercer une activité professionnelle...

Donc si j’obtiens un RDV médical avec 6 mois de délai, c'est que les médecins sont oisifs ?
Si l'agriculteur autorise une intervention archéologique sur son terrain à telle période pour lui permettre de cultiver son champs ?

J'avais déjà lu il y a quelques mois quelque chose sur "soudan". Je sais plus ou. Probablement cette fuite d'information.
salut, d'après la presse (à prendre avec du recul)
l'agriculteur était occupé à labourer quand il a levé une grosse motte remplie de monnaies
puis il aurait signalé la découverte

la suite semblerait logique mais vraisemblablement elle ne l'est pas
sinon, fuite il y a bien eu, c'est une certitude, les 9 zouaves impliqués en sont la preuve

ce n'est pas la première fois que de telles fuites se produisent
et c'est à chaque fois pareil !
il n'ont toujours pas retenu la leçon ?

par contre ils viennent systématiquement se plaindre que les sites archéos sont rincés peu après par les pillards
suffit d'ouvrir "google".......les exemples foisonnent
 #1333349  par piragol
 
Nicowrung a écrit :
senior68 a écrit :Bonsoir tout le monde,

Que le pillage sois condamné tout le monde est d'accord. En lisant l'article le comportement de ces individus me donne la nausée. Aucun respect de la propriété.
Ce qui me choque c'est la réflexion du procureur qui cite...
Certes, ils sont en ventes mais il est interdit de les utiliser sans autorisation.
+1, l'histoire est banale il y en n'a des dix aîné comme celle la tout les ans par contre la dernière phrase prête à confusion ou alors réinterprétation de la loi ...
Le procureur, visiblement, ne maîtrise pas le sujet...
Bon, au vu de la complexité de la législation, nul ne la maîtrise sinon nous n'aurions pas besoin d'autant de cour secondaires d'appel derrière un 1er jugement.... :0
 #1333373  par tzar malabar
 
piragol a écrit :
Nicowrung a écrit :
senior68 a écrit :Bonsoir tout le monde,

Que le pillage sois condamné tout le monde est d'accord. En lisant l'article le comportement de ces individus me donne la nausée. Aucun respect de la propriété.
Ce qui me choque c'est la réflexion du procureur qui cite...
Certes, ils sont en ventes mais il est interdit de les utiliser sans autorisation.
+1, l'histoire est banale il y en n'a des dix aîné comme celle la tout les ans par contre la dernière phrase prête à confusion ou alors réinterprétation de la loi ...
Le procureur, visiblement, ne maîtrise pas le sujet...
Bon, au vu de la complexité de la législation, nul ne la maîtrise sinon nous n'aurions pas besoin d'autant de cour secondaires d'appel derrière un 1er jugement.... :0


_ Vous n'avez pas bien compris ... ou alors , vous voulez comprendre que ce qui donne sujet à polémique !!
BIEN-SUR QUE LA DETECTION EST INTERDITE SANS AUTORISATION !!!!
vous avez pris le temps de lire les deux derniers mots du procureur ? , il y est écrit en toute lettre << SANS AUTORISATION>>
donc que que ce soit en forêt , en prairie , dans un champ ... ect ... si vous n'avez pas l'autorisation , c'est interdit !!!!!
en effet , il est interdit de faire des trous pour fouiller le sous-sol sans que son propriétaire en soit informer et vous en ait DONNER SON AUTORISATION !!! ... sinon cela est du vol !!
arrêtez-donc un moment donné !! :-/
 #1333382  par piragol
 
Bonsoir Tsar,
Venant d'un procureur ( donc plus ou moins à charge d'un dossier car devant la presse ), je ne pense pas que ces propos visaient une autorisation du propriétaire en l'occurrence.
Mais effectivement, le doute reste effectivement permis, merci de me rectifier. :super:
 #1333403  par senior68
 
Salut Piragol,
Tu n’as pas tort, le proc ne maitrise pas le problème. Il est ignorant des droits européens. Il cite : « Certes, ils sont en vente mais il est interdit de les utiliser sans autorisation.»

Pour rappel la réponse du secrétariat général du ministère de la culture à la commission européenne.
A contrario, toutes autres finalités, notamment de loisir, étaient libres. Ce ministère a rappelé, interrogé sur ce point par la Commission, qu'en cas de découverte fortuite d'un objet à valeur historique, archéologique ou d'art, une disposition existait dans le code de la culture qui imposait la déclaration de cette découverte, sans pour autant nécessairement donner lieu à des poursuites à l'encontre du découvreur fortuit pour défaut d'autorisation ; ce n'est qu'en cas d'infraction significative que le juge est saisi.

Une bande de menteurs au ministère de la culture ?
Une autre réponse de la commission européenne.
Monsieur,
Les consultations dans ce dossier sont toujours en cours, ce qui paraît encore problématique est la réponse "officielle" des autorités françaises et la pratique qui s'avère différente.

C’est Prendre des vessies pour des lanternes…Ou rouler la commission dans la farine ?

Les réponses farfelues de certains ministres à la demande des députés exemple :
(Vide juridique, sans consistance juridique etc…) Le vide juridique n’existe pas c’est une manière de contourner la question des députés.

Le but réel de la nouvelle loi du juillet 2016 était d’interdire l’utilisation du détecteur de métaux par des particuliers, ça n’a pas marché et pourquoi ?

Une fois de plus les sénateurs une bande de ramollis voulant plaire à tout le monde ont déclaré avec entente de la ministre (cavalier législatif) ce qui veut dire hors sujet.

la détection de loisir hors sujet Elle est grosse la ficelle…

Pour info le droit européen prime sur le droit français et les juges doivent l’appliquer. Réponse confirmée par la commission.
La France a signé le traité TFUE (Traité sur le fonctionnement de l’union européenne) et doit respecter l’article 36 de ce traité. Libre circulation des biens et des personnes.

Vous en saurez beaucoup plus en visitant le site : http://www.alsaceprospection.net

De tous les pays de la communauté européenne c’est la France qui est le plus mauvais élève.

Hé oui l’exception culturelle française qui veut changer l’Europe, elle devrait méditer sur ce proverbe.
On voit la paille dans l'œil du voisin mais pas la poutre dans le sien

c'est normal qu'il faut l'autorisation du propriétaire du terrain, c'est l'évidence même
 #1333411  par Nicowrung
 
tzar malabar a écrit :
piragol a écrit :
Nicowrung a écrit :
senior68 a écrit :Bonsoir tout le monde,

Que le pillage sois condamné tout le monde est d'accord. En lisant l'article le comportement de ces individus me donne la nausée. Aucun respect de la propriété.
Ce qui me choque c'est la réflexion du procureur qui cite...
Certes, ils sont en ventes mais il est interdit de les utiliser sans autorisation.
+1, l'histoire est banale il y en n'a des dix aîné comme celle la tout les ans par contre la dernière phrase prête à confusion ou alors réinterprétation de la loi ...
Le procureur, visiblement, ne maîtrise pas le sujet...
Bon, au vu de la complexité de la législation, nul ne la maîtrise sinon nous n'aurions pas besoin d'autant de cour secondaires d'appel derrière un 1er jugement.... :0


_ Vous n'avez pas bien compris ... ou alors , vous voulez comprendre que ce qui donne sujet à polémique !!
BIEN-SUR QUE LA DETECTION EST INTERDITE SANS AUTORISATION !!!!
vous avez pris le temps de lire les deux derniers mots du procureur ? , il y est écrit en toute lettre << SANS AUTORISATION>>
donc que que ce soit en forêt , en prairie , dans un champ ... ect ... si vous n'avez pas l'autorisation , c'est interdit !!!!!
en effet , il est interdit de faire des trous pour fouiller le sous-sol sans que son propriétaire en soit informer et vous en ait DONNER SON AUTORISATION !!! ... sinon cela est du vol !!
arrêtez-donc un moment donné !! :-/
S'il rajoute "du propriétaire "ça enlève toute ambiguïté.
 #1333412  par kanar
 
:cote: La maîtrise est une illusion ; notre ancètre le Gaulois qui les a enterrés a bien réussi son coup, car c'est toujours ça que ces pillards de Romains ne refondront pas pour en faires des aurei tout neufs...avant de les réenterrer à l'arrivée des pillards Huns, et Hdeux, et Htrois ...
"Ce qui ne nous pue pas nous sent plus fort." (Friedrich K-Nartsche in Kritik de la raie zone pure) :jesors: