Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • décla

  • forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.

De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.

 #1354668  par Curcone
 
désolé de revenir à nouveau par rapport aux déclarations mais n'y a t il pas moyen - selon vos connaissances/expertise de compiler une liste de ce qui doit être déclaré - ce qui est recommandé d'etre déclaré et ce qui est pas nécessaire de déclarer ? genre Double Tournois pas nécessaire, auréus de gallien décarler etc etc.... enfin j'imagine que c'est un travail fastidieux mais qui j'imagine encore serait d'une grande aide pour les neodetecteurs ? a moins que ce ne soit déjà fait et a ce moment je suis preneur du lien :) :amen:
 #1354674  par Tostaky
 
C'est plus un classement chronologique que par genre... Avant / après une certaine période.
Il ne reste plus qu'à savoir quelle période ;)
 #1354675  par Curcone
 
c'est là que ca devient compliqué pour les novices :calimero:
 #1354682  par piragol
 
Le sujet vient d'être abordé il y a quelques jours. :hello:
 #1354685  par noebus86
 
slt l'ami ,
n’oublions pas que ce que l'on trouve dans un champs ne nous appartiens pas en propre et que c'est le propriétaire du terrain qui décide " s'il veut déclarer ou pas " 8| :0
en claire c'est pas à l'UDM de décide , on ne peu qu’incité un proprio à la faire mais si il décide que c'est et se sera non ( bas tu ne peu te substituer à un propriétaire )
pour autant il faut différencier les proprio d'avant le 07/07/2016 et ceux depuis cette date ...... :drapeaublanc:
cordialement
Dernière modification par noebus86 le 09 nov. 2017, 14:08, modifié 1 fois.
 #1354688  par Curcone
 
salut piragol - je n'ai pas vu passer le sujet.

je pars du principe ici que je suis le propriétaire des terres ou je détecte :happy1:
 #1354694  par noebus86
 
oui certes Pablo ,
mais à un moment ou à un autre si ta trouvaille intéresse au niveau rareté ( et des intérêt qui nous dépasse) ; s'il y a une enquête tu aura plus qu’intérêt de ne pas avoir laissé de trace ( car la scientifique à des moyens qui ne sont pas divulgués !!! )
bref ne soyons pas parano et laissons planer le mystère :malin1: :hehe: :pausecaffé:
 #1354698  par doux
 
:hello: Curcone,
ce n'est pas facile a dire ce que tu doit déclarer,car tu peut tombé sur des objets ou monnaies modernes que tu doit aussi déclarer
exemple: si tu tombe sur une boursée de 100 napoléon ,c'est aussi soumis a déclaration
c'est pour ça qu'il n'y a pas de date de défini :super:
avant toute sortie détection,il est bien stipuler dans le contrat que vous signer avec le propriétaire du terrain;(donc le propriétaire est bien prévenu)

Moi, prospecteur de loisir :
Je soussigné _________________________________________________prospecteur de loisir, m'engage à ne pas utiliser mon détecteur sur un site archéologique référencé et ne pas chercher en particulier des objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie.
Si par hasard, la découverte d'un tel objet venait à être faite par ma personne, je m'engage a prévenir le propriétaire du terrain et a rendre compte dans les plus brefs délais au SRA et INRAP compétent afin qu'une étude archéologique puisse être effectuée sur les lieux.

voilà pour quelques renseignement,si ça peut aidé a être plus clair :super:
:alcool1:
 #1354948  par Theor
 
Seul le propriétaire d'un terrain est habilité à déclarer un objet découvert sur ses terres. Certes, il peut le faire conjointement avec le découvreur, mais si vous le faites à son insu, vous pouvez être accusé de vol. C'est simple : aucune déclaration ne peut se faire sans l'accord du propriétaire du terrain. Sauf à vos risques et périls...
 #1354949  par neutronium
 
noebus86 a écrit :slt l'ami ,
n’oublions pas que ce que l'on trouve dans un champs ne nous appartiens pas en propre et que c'est le propriétaire du terrain qui décide " s'il veut déclarer ou pas " 8| :0
en claire c'est pas à l'UDM de décide , on ne peu qu’incité un proprio à la faire mais si il décide que c'est et se sera non ( bas tu ne peu te substituer à un propriétaire )
pour autant il faut différencier les proprio d'avant le 07/07/2016 et ceux depuis cette date ...... :drapeaublanc:
cordialement

+10 Loi de Juillet 2016 ! dans les acquisitions faites après cette date les trouvailles appartiennent à l'état ! :0
 #1354994  par noebus86
 
Theor a écrit :Seul le propriétaire d'un terrain est habilité à déclarer un objet découvert sur ses terres. Certes, il peut le faire conjointement avec le découvreur, mais si vous le faites à son insu, vous pouvez être accusé de vol. C'est simple : aucune déclaration ne peut se faire sans l'accord du propriétaire du terrain. Sauf à vos risques et périls...
+ 1000 ; la seul chose que tu pourrai faire serai un signalement anonyme mais ce n'est pas très déontologique !!!!!!!!!! sauf si c'est de notoriété publique qu'il y a des choses et que ça ne bouge pas depuis des années..............
 #1357153  par Curcone
 
Je ne sais pas si il vaut mieux ouvrir un autre sujet ou rester sur celui-là , mais j'avais une autre question du même ordre.

Donc il ne faut pas detecter sur les sites archeologiques. Y a t il un bouquin/carte par departement qui référencent tous ces sites - de manière justement a les éviter et ne pas se retrouver "hors la loi" ?

merci !
 #1357165  par Cadourq77
 
Justement, c'est l'inverse.
A partir du moment où ils ont commencé à publier ce genre de renseignements et rendre public des précisions sur de tels lieux, le pire est arrivé : pillages de sites, ventes illicites, abus divers, etc ... dommage !!!
 #1357178  par Curcone
 
c'est un beau foutoir qd mm pcq si au gré de tes balades tu te retrouves malencontreusement sur un site considéré comme archeologique et que pou couplé ta chance légendaire tu as des petits hommes bleus dans le coin :aille:
 #1357192  par Cadourq77
 
Un intérêt certain est de bien te renseigner au préalable, questionner les propriétaires des lieux lorsque tu leur demandes une autorisation, et de savoir s'il y a eu ou pas, des fouilles pour mieux t'en éloigner et t'éviter les ennuis.
 #1357200  par Curcone
 
merci pour les conseils
 #1357221  par piragol
 
Curcone a écrit :qd mm pcq
Bonsoir Curcone,
J pse qu'il srt tps de chgr de clvr d'ordi, nn ? :mrgreen:
...ou de t'exprimer dans cette langue nationale universelle qui est la notre. :-|
 #1357237  par RON
 
Curcone a écrit :c'est un beau foutoir qd mm pcq si au gré de tes balades tu te retrouves malencontreusement sur un site considéré comme archeologique et que pou couplé ta chance légendaire tu as des petits hommes bleus dans le coin :aille:
d'autant plus que les archeos voudrait que toute la France soit classé site archeos (circuler il y a rien a voir ) je sais ça calme , mais ça couperait court a toute discutions de leur part ,
 #1357276  par jojo
 
RON a écrit :
Curcone a écrit :c'est un beau foutoir qd mm pcq si au gré de tes balades tu te retrouves malencontreusement sur un site considéré comme archeologique et que pou couplé ta chance légendaire tu as des petits hommes bleus dans le coin :aille:
d'autant plus que les archeos voudrait que toute la France soit classé site archeos (circuler il y a rien a voir ) je sais ça calme , mais ça couperait court a toute discutions de leur part ,
bonjour Ron

Et pour être exhaustif, sur les plages interdire aux gamins de creuser pour faire des châteaux de sable.

Mais est ce que le braconnage cesserait? Pas sûr.
 #1357319  par RON
 
jojo a écrit :
RON a écrit :
Curcone a écrit :c'est un beau foutoir qd mm pcq si au gré de tes balades tu te retrouves malencontreusement sur un site considéré comme archeologique et que pou couplé ta chance légendaire tu as des petits hommes bleus dans le coin :aille:
d'autant plus que les archeos voudrait que toute la France soit classé site archeos (circuler il y a rien a voir ) je sais ça calme , mais ça couperait court a toute discutions de leur part ,
bonjour Ron

Et pour être exhaustif, sur les plages interdire aux gamins de creuser pour faire des châteaux de sable.

Mais est ce que le braconnage cesserait? Pas sûr.
...ou un isf pour les châteaux de sable !!! ...on montra aux créneaux si ils touchent aux châteaux de sable !!!!!, dans la médiocrité tout est possible !!!!
 #1357346  par jojo
 
RON a écrit :
jojo a écrit :
RON a écrit :
Curcone a écrit :c'est un beau foutoir qd mm pcq si au gré de tes balades tu te retrouves malencontreusement sur un site considéré comme archeologique et que pou couplé ta chance légendaire tu as des petits hommes bleus dans le coin :aille:
d'autant plus que les archeos voudrait que toute la France soit classé site archeos (circuler il y a rien a voir ) je sais ça calme , mais ça couperait court a toute discutions de leur part ,
bonjour Ron

Et pour être exhaustif, sur les plages interdire aux gamins de creuser pour faire des châteaux de sable.

Mais est ce que le braconnage cesserait? Pas sûr.
...ou un isf pour les châteaux de sable !!! ...on montra aux créneaux si ils touchent aux châteaux de sable !!!!!, dans la médiocrité tout est possible !!!!

une médiocrité qui est une Inquisition pour faire taire les hérétiques.
 #1357468  par kanar
 
:cote: décla : mdr
bouquins/cartes : lol/ptdr
:happy1: :jesors:
 #1357493  par Curcone
 
Je ne vois pas en quoi des questions pour renseignements sur un loisir aussi controversé te font autant rire. Enfin bref.