Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.

De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.

 #1375855  par audreyc72
 
Bonjour tout le monde,

Toute nouvelle dans la détection j'ai lu et relu ce qui pouvait exister sur les déclarations de trouvailles mais je ne suis pas convaincue sur la façon de faire...
J'ai bien compris que c'était difficile de savoir quoi déclarer.
Alors voici mes questions:
Pour ceux qui déclarent, utilisez vous la méthode de déclaration en ligne? Ou bien un autre moyen?
Dans cette déclaration, doit-on préciser que c'est une trouvaille au détecteur?
Lorsqu'il s'agit d'un objet isolé, doit-on le déclarer?
Peut -on dire qu'au delà d'une date la déclaration est nécessaire?
Tout cela est vraiment trop flou et je veux bien faire!
Merci à tous :)
 #1375891  par audreyc72
 
Merci mais comme je l'ai dit j'ai déjà tout lu et je n'ai pas eu l'impression de trouver des réponses à mes interrogations justement. J'aimerais bien les témoignages des routards de la détection sur leur façon de faire du genre :"moi je déclare ça avec telle façon de faire".
 #1375892  par OnzeEleven
 
:) Je t'avais envoyé un mp.
 #1375893  par Romulus41
 
Bonsoir,

Certains déclarent, d'autres non. Certains n'ont pas de souci, d'autres oui.

C'est louable comme démarche mais prends bien soin de savoir à qui tu t'adresse.
Certains font des louanges sur la déclaration de trouvailles car tu peux avoir de bons contacts avec certains archéologues mais malheureusement ce n'est pas une majorité. Notre législation est tellement bien faite que tu risques d'être poursuivit pour ''fouille illégale'' comme nous avons pu le voir récemment sur un autre post.

Je ne te dissuade pas de ne pas déclarer, il ne faut pas se méprendre, mais, encore une fois, attention où tu mets les pieds. ;)
 #1375895  par audreyc72
 
C'est ce que j'ai pu constater à travers les lectures des posts. C'est terrible. En voulant bien faire on peut s'attirer un tas d'ennuis. Et en faisant mal aussi. Pffff. C'est lamentable.
 #1375897  par doux
 
:hello: voici un petit post :super:
:arrow: http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... 1&t=115146
juste un conseil,si tu déclare au début;
mets un objet ou monnaie pas trop jolie et pas rare
ne déclare pas un objet ou monnaie tout les jours
2 fois par mois maxi,le temps d'avoir des contacts et voir comment ça ce passe
n'indique pas que tu utilise un détecteur,mais "déclaration fortuite d'objet archéologique"
moi je n'ai aucun problème pour mes déclarations ;-)
mais mieux vos y aller doucement au début et voir comment ça ce passe :super:
car toutes les régions ne sont pas pareil
si tu as d'autres questions ont essayeras de t'aidé :super:
:alcool1:
 #1375910  par Gilouvtt
 
salut...
ok !! mais avant la déclaration....il y a quand même la trouvaille à faire.. :hehe:
 #1375920  par audreyc72
 
Oui mais sait-on jamais! On a le droit de rêver ::d
Et puis j'aime bien avoir les tenants et les aboutissants quand je démarre un domaine inconnu :)
 #1375998  par Goldfinder
 
audreyc72 a écrit : En voulant bien faire on peut s'attirer un tas d'ennuis. Et en faisant mal aussi. Pffff. C'est lamentable.
Tu as très bien résumé la situation en France... Espérons que nos instances dirigeantes sauront un jour remédier à ce cruel dilemme, on peut rêver... :rouge:
 #1376006  par annibal 60
 
audreyc72 a écrit :Oui mais sait-on jamais! On a le droit de rêver ::d
Et puis j'aime bien avoir les tenants et les aboutissants quand je démarre un domaine inconnu :)
les l ois en France sont très dur vis a vis de la personne qui déclare ...les griffes de la justice peut se refermer sur la personne
 #1376028  par Johnnie Dep
 
audreyc72 a écrit :Merci mais comme je l'ai dit j'ai déjà tout lu et je n'ai pas eu l'impression de trouver des réponses à mes interrogations justement. J'aimerais bien les témoignages des routards de la détection sur leur façon de faire du genre :"moi je déclare ça avec telle façon de faire".
euh il y a un reportage qui m'a refroidi et qui me refroidi encore car je le regarde souvent.
C'est le trésor de Boucq
Je n'ai rien contre la Drac et les archéologues, que je respecte d'ailleurs mais je me vois mal frapper aux portes de la Mairie ou de quoi que ce soit pour dire " j'ai trouvé ca"
Je n'ai pas envie de me fouttre dans la mouise pour une monnaie ou quelques monnaies qui datent de plus de 200 ans.
Chacun fait ce qu'il veut mais moi je suis une detectoriste pour le plaisir et je fais mon loisir dans les règles.
Alors les ennuis Basta !!!!

J'écouterai toujours les conseils de Mr Fontenay...
C'est tout
 #1379414  par llelut
 
Bonjour,

Alors se post est très intéressant également. D'un côté la loi te dit que tu dois déclarer mais d'un autre côté quand tu déclare tu risque des emmerdes moi je sais plus trop quoi penser de la détection dite de loisir...

Et surtout je sais se que je ne ferais pas !

Merci
 #1379457  par piragol
 
Pourquoi faut-il qu'à chaque fois le trésor de Boucq revienne ? :aille:
Dans le cas du trésor de Boucq, c'est l'absence d'autorisation préalable qui a motivé le jugement, car la Cour de Cassation de Paris n'a statué que sur ce point de droit pour rejeter le pourvoi formé et justifier les peines prononcées et les réparations civiles , tous les autres points de droits motivant l'arrêt de la Cour d'Appel de Nancy ayant été cassés.
Dés lors, la fortuité ayant été écartée par la possession de documentation utile et de matériel de détection, les prévenus ne pouvaient raisonnablement prétendre à partage de ce trésor. :nonon:
Ci dessous le texte intégral du procés du Trésor de Boucq. Cette décision fait jurisprudence :
http://www.fnudem.net/Detecteur-de-Meta ... etaux.html
 #1379478  par Micronta4003
 
piragol a écrit : Ci dessous le texte intégral du procés du Trésor de Boucq. Cette décision fait jurisprudence :
http://www.fnudem.net/****/juridique-lo ... etaux.html
Salut,
Le lien ne fonctionne pas chez moi.
 #1379533  par piragol
 
Aie... :rouge:
Voici un moyen d'y arriver :
https://www.google.fr/search?q=Jugement ... e&ie=UTF-8
et cliquer sur la 4ème proposition, celle qui envoie vers le site de la FNUDEM qui restitue copie de l'arrêt. :hello: