Dollismine a écrit :Il y a 2 choses dans ce sujet :
- la dangerosité du militaria. Ok, ça tout le monde a compris que c'est dangereux. Chacun en son âme et conscience fait son choix de pratiquer ou non.
- la notion de "fortuitude"
La législation française est tellement mal faite au sujet de la détection de loisir qu'elle laisse part à une grande part d'interprétation. Et selon le camp dans lequel on se trouve, on interprète pas de la même manière. C'est tout le nœud de problème.
Les tribunaux, lorsqu'ils sont amenés à émettre un jugement, ont tendance à regarder le contexte de recherche pour se faire une opinion.
A savoir qu'ils vont juger l'intention de trouver (c'est une notion très complexe car effectivement, quand on a un détecteur dans une main, c'est pour trouver quelque chose...mais comme la détection n'est pas interdite, ça complique bien les choses).
Le tribunal va donc étudier ton intention de trouver, et dès lors que tu as dis que tu allais sur une zone de batailles, que tu as lu une carte, que tu es près d'un vestige, alors c'est que tu as ciblé ta recherche et qu'elle n'est plus "fortuite". Il n'y a plus de hasard.
Pour faire simple, terrain public, il te faut une autorisation administrative qui est très rarement accordée. Terrain privé il te faut l'autorisation de propriétaire. Et dans les 2 cas, il ne faut surtout pas qu'il y ait quelque chose en rapport avec l'Histoire : ni vieux mur, ni lieu de bataille, ni céramiques, ni ancien lieu de foire, ni...ni...ni..... sinon il te faut aussi une autorisation administrative.
On en vient donc à des situations ubuesques, mais c'est la loi telle qu'elle est faite aujourd'hui qui amène à cette problématique.
En conclusion, venir dire sur un forum que tu vas détecter sur un endroit où tu sais qu'il y a eu une bataille, c'est pas à faire.
_ Bonjour à tous ....
un petit vaccin de rappel fait du bien de temps à autre , novice comme expert ... car c'est l'un des points le plus important de notre loisir afin de détecter sereinement ; autorisation de l'exploitant des terres ET recherche à la billebaude hors de tout contexte connus ...
Une belle explication de dollismine ; simple et directe