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Question:

Dans mon coin où le foncier est un réel problème pour les agriculteurs ils sont souvent pas propriétaire du foncier mais seulement détenteurs de droits d exploitation de la terre via bail à ferme.

Du coup pour l autorisation faut aller voir le propriétaire cadastral ou le détenteur du bail à ferme? Merci

Curcone a écrit :Question:

Dans mon coin où le foncier est un réel problème pour les agriculteurs ils sont souvent pas propriétaire du foncier mais seulement détenteurs de droits d exploitation de la terre via bail à ferme.

Du coup pour l autorisation faut aller voir le propriétaire cadastral ou le détenteur du bail à ferme? Merci

salut alors toi tu aimes te prendre la tête désoler de l'expression...
tu vas voir l'agriculteur bien évidement.

Qd tu veux être carré et faire les choses dans les règles c'est souvent prise de tête...

Curcone a écrit :Qd tu veux être carré et faire les choses dans les règles c'est souvent prise de tête...

une demande orale a l'exploitant et le tour est jouer si a chaque fois tu dois recherché les proprio et compagnie mais c'est trop compliquer.
j'ai toujours demander gentiment et on m'as refuser une seule fois sur des dizaines de demande donc te prend pas le choux

Je me contente toujours de l'accord de l'agriculteur, trop compliquer de rechercher les multiples propriétaires.

Et pourtant un agriculteur en bail fermage n'a pas vraiment le droit de vous autoriser la détection sur des terres ne lui appartenant pas ! Le propriétaire peut ne pas être d accord .

bonjr
impossible d'avoir l'accord des proprios chez moi ! un seul labours peut avoir 40 propriétaires differents avec de mini parcelles ! d'ailleurs les proprios sont bien incapables de dire ou se trouve précisement leur bout de terre
donc autorisation de l'agri suffit ....
d'ailleurs les agris autorisent des collègues à les aider pour les récoltes sans rien demander aux proprios ! pareil pour la chasse d'ailleurs ....

chez moi aussi sur les vignes surtout pour un secteur de quelques hectares de vignes il y a 50 qui ont acheter au proprio une petite parcelle de vigne alors a chaque fois il faut leurs demandée quand ils sont entrain de les entretenir c'est le mieu et quand c'est pas la saison et ben go en champ ou foret

Merci pour vos retours

goldorak11 a écrit :

Curcone a écrit :Question:

Dans mon coin où le foncier est un réel problème pour les agriculteurs ils sont souvent pas propriétaire du foncier mais seulement détenteurs de droits d exploitation de la terre via bail à ferme.

Du coup pour l autorisation faut aller voir le propriétaire cadastral ou le détenteur du bail à ferme? Merci

salut alors toi tu aimes te prendre la tête désoler de l'expression...
tu vas voir l'agriculteur bien évidement.

Non, c'est bien le propriétaire qui est détenteur du fonds et donc des objets.
Ensuite, par cohérence et logique, aller se présenter à celui qui est détenteur des baux.