STOP aux jeux concours faisant gagner des objets de détection !

[romgoss]

Je vois de plus en plus de jeux concours faisant gagner des objets issus de la détection et je le déplore.

La loi est claire, pas de fortuité à trouver un objet avec un détecteur de métaux (toute la problématique du trésor acte à la française). Une objet sortie du sol avec un détecteur de métaux ne nous appartient pas (il va falloir que certains se le mette dans le crane), 50% état, 50% propriétaire.
Dans le cas même où la fortuité serait retenue avec l'usage d'un détecteur de métaux, il y a une part de 50% qui revient au propriétaire dans tous les cas.

L'état "tolère" que l'on conserve chez nous les quelques piécettes sans grandes valeurs historiques mais absolument pas de les vendre, c'est pareil avec un jeux concours.

Le fait de "donner" avec ou sans contrepartie (souvent avec pour un jeux concours (abonnement...), encore plus avec des chaines avec des activités commerciales) un objet qui ne nous appartient pas en toute connaissance de cause est un recel "déguisé" ! C'est une raison suffisante pour une perquisition !

Cela pend au nez de certain surtout à faire gagner des objets antiques (certainement pas déclaré !) à leur abonnés.

Vous voulez faire des jeux concours ? Faites gagner du matériel acheté avec votre propre argent, faites un partenariat avec une boutique, mais ne faites pas gagner d'objet issus de la détection de loisir, encore plus lorsque l'on est en présence d'objet antique, carolingien, mérovingien...

Ce n'est pas moi qui le dit mais la loi !

Et évidemment il ne faut pas y participer (là c'est plus dur pour certains quand il n'y a plus rien à gagner !).

[Rom1etpas2]

Salut
Je suis pas trop d'accord avec toi. Si comme tu dis les objets ne nous appartiennent pas, on ne pourrait les gardé.
Chacun son avis

[suxeN]

Bonsoir,

Ta clairement raison. Ça deviens vraiment n’importe quoi sérieusement.

[Dagon16]

Bonsoir,

Ta clairement raison. Ça deviens vraiment n’importe quoi sérieusement.

+1

De manière générale les vidéos de détection font déjà beaucoup de mal au loisir, mais là on atteint des sommets !

Il me semble même qu'en cas de souci avec les autorités, les "gagnants" de ce genre de concours peuvent se retrouver accuser de recel...

[piragol]

Revoyez donc votre législation : selon l'antériorité de l'achat du terrain, c'est 100% Etat, ou 50% inventeur et 50% propriétaire par défaut de contrat préalable.
Ensuite, je n'ai rien contre les concours qui font gagner du matériel de détection : j'ai un MI6 ainsi obtenu, j'en suis le plus heureux, et ne vois pas pourquoi d'autres ne pourraient avoir cette opportunité eux aussi !
Quant à cette histoire de recel organisé, je ne te suis pas non plus :
Il existe un marché de l'art officiel où circulent et se monnaient quantité d'artéfacts légaux et déclarés.
Je vous rappelle que tous les artéfacts déclarés peuvent passer de ce côté-là de la barrière passé le délai de 5 ans d'étude... des fois que cela en ferait réfléchir certains...
J'ai plein de trucs que je pourrais revendre si l'envie m'en prenait, et personne n'y aurait rien à redire de ce fait.
Vous imaginez donc que tout ce que vous avez trouvé ( et déclaré pour rester dans ce cadre ) restera à jamais dans des boites à Papi, à grand-papi, à grand-grand papi, à grand-grand-grand...
Quant à ce qui ne l'a pas été, toute revente même dans x années restera du recel, chouette cadeau pour les générations à venir !
C'est ainsi, et je trouve même surprenant que notre pays ne se dessaisisse pas de quantité de trucs amassés durant tant d'années de recherches et qui vont de toutes façons se déliquer faute de moyens pour tout entretenir...

[neiade]

ba moi pas ok avec toi,apres chacun sont point de vu
sur les réseaux sociaux cela arrive de temps en temps,c'est bon enfant et ont rigole bien,j'ai encore jamais vu d'artefact qui peuvent interesser les archéos,seulement quelques monnaies très commune et des lots de matos genre:micro sd,balance,lampe led etc.....
apres pour les jeux sur tutube,j'aime moins et je ne participe pas,car pour moi c'est pour avoir le plus d'abonnés et like,rien à voir avec un don généreux

[tzar malabar]

je ne participe pas,car pour moi c'est pour avoir le plus d'abonnés et like,rien à voir avec un don généreux

_ C'est bien juste ................................ Après , si certains "youtubeurs" qui utilise cette façon de pêcher des abonnés lisent par hasard ce post , sachez bien cette vérité :
ceux qui compte des centaines , voire plusieurs milliers d'abonnés à leurs chaines YouTube , et ceci toute passion ou hobby confondu , et bien il n'on pas besoin de promettre des cadeaux en échange d'une inscription ; C'EST COMME UN DON , CELA SE FAIT TOUT SEUL contrairement à des clanpins comme vous ....... c'est inné !!!

[romgoss]

Salut
Je suis pas trop d'accord avec toi. Si comme tu dis les objets ne nous appartiennent pas, on ne pourrait les gardé.
Chacun son avis

C'est ton droit le plus stricte de ne pas être d'accord mais la loi est très claire à ce sujet. Rien ne t'appartient, la fortuité ne peut être retenu pour des découvertes au détecteur de métaux, et dans le cas d'un trésor acte il faudrait quand même pour conserver l'objet débourser la moitié de sa valeur au propriétaire du terrain de toute façon !
Ton dépôt monétaire (il me semble que c'est toi) ne t'appartient pas et doit être déclaré (48h), et même après déclaration, puisque trouvé au détecteur, ne t'appartient toujours pas. Au sens de la loi c'est un vol de l'état et du propriétaire, la déclaration permet de faire valoir les droits des 2 parties.

Revoyez donc votre législation : selon l'antériorité de l'achat du terrain, c'est 100% Etat, ou 50% inventeur et 50% propriétaire par défaut de contrat préalable.
Ensuite, je n'ai rien contre les concours qui font gagner du matériel de détection : j'ai un MI6 ainsi obtenu, j'en suis le plus heureux, et ne vois pas pourquoi d'autres ne pourraient avoir cette opportunité eux aussi !
Quant à cette histoire de recel organisé, je ne te suis pas non plus :
Il existe un marché de l'art officiel où circulent et se monnaient quantité d'artéfacts légaux et déclarés.
Je vous rappelle que tous les artéfacts déclarés peuvent passer de ce côté-là de la barrière passé le délai de 5 ans d'étude... des fois que cela en ferait réfléchir certains...
J'ai plein de trucs que je pourrais revendre si l'envie m'en prenait, et personne n'y aurait rien à redire de ce fait.
Vous imaginez donc que tout ce que vous avez trouvé ( et déclaré pour rester dans ce cadre ) restera à jamais dans des boites à Papi, à grand-papi, à grand-grand papi, à grand-grand-grand...
Quant à ce qui ne l'a pas été, toute revente même dans x années restera du recel, chouette cadeau pour les générations à venir !
C'est ainsi, et je trouve même surprenant que notre pays ne se dessaisisse pas de quantité de trucs amassés durant tant d'années de recherches et qui vont de toutes façons se déliquer faute de moyens pour tout entretenir...

La c'est le trésor acte à la française que tu décris piragol. La fortuité d'un objet découvert avec un détecteur de métaux n'est pas reconnue en France, donc ce qui devient 50% inventeur et 50% propriétaire passe à 50% état et 50% propriétaire ! Le marché de l'art n'a rien à voir la dedans puisque ce sont des pièces déjà étudiées déclarées et répertoriées et qui sont vendu au profit des parties cité plus haut.
Même déclaré une découvertes faite avec un détecteur de métaux (si tu ne déclares pas avec la mention détecteur de métaux cela change tout on est d'accord) ne t'appartient pas et devra être restitué aux propriétaire (c'est normalement à lui de faire la déclaration d'ailleurs). Si tes découvertes déclarés ont été étudiées et restituées tu es en mesure de les vendre avec accord du propriétaire qui devra toucher ses 50%, ou racheter sa part pour la conserver chez toi (dire que tu pourrais revendre sans que personne n'ai rien à redire, c'est difficile à croire puisque qu'il a au moins un 50% quelque part a satisfaire voir les 100% !). L'état comme le propriétaire peut se décharger de l'objet mais cela doit être fait par écrit (il doit y avoir une trace).
C'est très claire pour moi.

ba moi pas ok avec toi,apres chacun sont point de vu
sur les réseaux sociaux cela arrive de temps en temps,c'est bon enfant et ont rigole bien,j'ai encore jamais vu d'artefact qui peuvent interesser les archéos,seulement quelques monnaies très commune et des lots de matos genre:micro sd,balance,lampe led etc.....
apres pour les jeux sur tutube,j'aime moins et je ne participe pas,car pour moi c'est pour avoir le plus d'abonnés et like,rien à voir avec un don généreux

Ce n'est pas une question de point vue. On ne justifie pas un acte illégal par le fait que d'autres le font (bon enfant comme sont contraire !). La loi est claire, il n'y a pas d’interprétation possible !

Je persiste et signe à dire que nos découvertes ne nous appartiennent pas (c'est claire) et que le fait de faire gagner des objets (pouvant intéressé l'art, l'histoire.... vous la connaissez !) issus de la détection de loisir pour des jeux concours est strictement interdit par la loi ! Vous vous exposez à des poursuites judiciaires !

C'est là le gros problème des détectoristes, on est quasiment tous d'accord pour dire que la détection de loisir est légale, qu'il faut l'accord du propriétaire, qu'il ne faut pas aller sur des sites archéologiques, mais personne ne veut vraiment admettre que rien ne nous appartient alors que là c'est clairement écrit (pas d'interprétation comme pour la détection dite de loisir !).

Tant bien même prenons la situation la plus favorable (50% inventeur, 50% propriétaire). Le fait de faire gagner un objet qui ne vous appartient pas totalement (non négociable c'est écrit !) c'est du recel, par vol de la part du propriétaire ! Point !

[doux]

depuis près d'un an tout appartient a l'état
tu a donc du tout déclarer et remis tes trouvailles au autorité compétente ???
enfin ce que j'ai vue dans tes vidéos
vue que tu est en toute légalité

[romgoss]

depuis près d'un an tout appartient a l'état
tu a donc du tout déclarer et remis tes trouvailles au autorité compétente ???
enfin ce que j'ai vue dans tes vidéos
vue que tu est en toute légalité

Faux ! Depuis plus d'un an les découvertes faites sur une propriété acquise après j (je ne sais plus quelle date) deviennent propriété de l'état. Donc pour l'instant cela ne concerne pas grand chose.
Dans l'idée il faudrait tout déclarer oui pour pouvoir accorder les droit de propriété aux différentes parties. En pratique et bien on ne déclare que ce qui intéresse l'art l'histoire.... (ceux qui le font, et j'en fait partie et toi ?). Un napoléon en or devrait normalement être déclaré au même titre qu'une romaine ne serait ce que pour sa valeur marchande !
Je n'ai pas forcément les solutions ! (si ! fortuité avec un détecteur de métaux dans le texte de loi, ce qui n'enlève pas le problème de déclaration pour la part du propriétaire).

Nous sommes tous des voleurs en puissances selon la loi (propriétaire jamais mis au courant quasiment et rarement des déclarations), n'ajoutons pas le recel !
Il y a un tolérance mais il ne faut pas exagérer.

[neiade]

ah d'accord ,je ne savais pas que tu est tutubeur
tu peux dire ici que tu déclares ta matrice ou tes silex du néolithique,personne ne peux savoir si c'est la vérité.
on sais tous que c'est le serpent qui se mort la queue au niveau des lois sur la detection,je pense que les autorités seraient vite débordés si ont déclare tous un napoléon en or,un bout de fibule,un pauvre nummus tout pourri
j'ai un exemple hors contexte mais pour moi c'est pareil
imaginons que tout les mecs et nanas de france aillent en prison pour un pauvre pétard fumé dans la rue
pourtant la loi est clair:la drogue est formellement interdite en france et théoriquement c'est passible d’un an de prison et de 3 750 euros d'amende.
alors j'imagine qu'il n'y aurait pas de perqui pour quelques trouvailles qui n’intéresse personne sinon les flics n'en finiraient plus les pauvres
je trouve que le mot recel n'est pas approprié ,de plus les réseau sociaux sont bien suivit,il ne faut pas oublié qu'une brigade spécial dans se domaine existe et j'imagine qu'il ont déjà pas mal de boulot avec baybay et coin coin plus toutes les ventes aux encheres

[romgoss]

ah d'accord ,je ne savais pas que tu est tutubeur
tu peux dire ici que tu déclares ta matrice ou tes silex du néolithique,personne ne peux savoir si c'est la vérité.
on sais tous que c'est le serpent qui se mort la queue au niveau des lois sur la detection,je pense que les autorités seraient vite débordés si ont déclare tous un napoléon en or,un bout de fibule,un pauvre nummus tout pourri
j'ai un exemple hors contexte mais pour moi c'est pareil
imaginons que tout les mecs et nanas de france aillent en prison pour un pauvre pétard fumé dans la rue
pourtant la loi est clair:la drogue est formellement interdite en france et théoriquement c'est passible d’un an de prison et de 3 750 euros d'amende.
alors j'imagine qu'il n'y aurait pas de perqui pour quelques trouvailles qui n’intéresse personne sinon les flics n'en finiraient plus les pauvres
je trouve que le mot recel n'est pas approprié ,de plus les réseau sociaux sont bien suivit,il ne faut pas oublié qu'une brigade spécial dans se domaine existe et j'imagine qu'il ont déjà pas mal de boulot avec baybay et coin coin plus toutes les ventes aux encheres

Oui je partage des vidéos sur internet mais ce n'est pas à l'origine de ce post du moins, et puis concernant la déclaration tu as raison et je n'ai pas à me justifier de quoi que ce soit d'ailleurs, moi et ma conscience seulement. les seuls à convaincre ce ne sont pas vous ! Les peines de prison sont les peines maximales auquel ont est soumis (cela représente de nombreux cas de récidives et des facteurs aggravant), il ne faut pas tout confondre, certaines peine maximales ne seront jamais prescrite, cela n'en reste pas moins illégal !
il y a une définition juridique du recel et ce n'est pas un mot en l'air. Et pas de "brigade" spéciale ici, ce sont les mêmes que pour les vendeurs ebébéy, c'est le même délit ! N'ajoutons pas ceci au loisir et publiquement aussi ! Là est juste l'intérêt de ce post.

[doux]

depuis près d'un an tout appartient a l'état
tu as donc du tout déclaré et remis tes trouvailles au autorités compétentes ???
enfin ce que j'ai vue dans tes vidéos
vu que tu es en toute légalité

Faux ! Depuis plus d'un an les découvertes faites sur une propriété acquise après j (je ne sais plus quelle date) deviennent propriété de l'état. Donc pour l'instant cela ne concerne pas grand chose.
Dans l'idée il faudrait tout déclarer oui pour pouvoir accorder les droit de propriété aux différentes parties. En pratique et bien on ne déclare que ce qui intéresse l'art l'histoire.... (ceux qui le font, et j'en fait partie et toi ?). Un napoléon en or devrait normalement être déclaré au même titre qu'une romaine ne serait ce que pour sa valeur marchande !
Je n'ai pas forcément les solutions ! (si ! fortuité avec un détecteur de métaux dans le texte de loi, ce qui n'enlève pas le problème de déclaration pour la part du propriétaire).

Nous sommes tous des voleurs en puissances selon la loi (propriétaire jamais mis au courant quasiment et rarement des déclarations), n'ajoutons pas le recel !
Il y a un tolérance mais il ne faut pas exagérer.

exacte (Art. L. 541-4.-Les articles 552 et 716 du code civil ne sont pas applicables aux biens archéologiques mobiliers mis au jour à la suite d'opérations de fouilles archéologiques ou de découvertes fortuites réalisées sur des terrains dont la propriété a été acquise après la date d'entrée en vigueur de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 )

donc tu demande au propriétaire du terrain si il acheter son terrain avant ou après le 7 juillet 2016???
soit avant et tu partage 50/50 soit après et tout a l"état

oui moi je déclare simplement,voici une copie d'une de mes déclarations pour preuve
http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... 1&t=115146

tu trouve une monnaie romaine tu dois partager avec le propriétaire , tu fait quoi?
tu la coupe en deux

la plus par des monnaies n'ont aucun besoin d'etude

quel lois interdis de vendre ou donné une monnaie?
tout ce qui n'est pas interdit est autorisé

encore faut il prouvé que la monnaie est été trouvé fortuitement,elle peut très bien venir de collection privée
si quelqu'un veut donner une monnaie pour un jeu c'est son droit

[romgoss]

depuis près d'un an tout appartient a l'état
tu a donc du tout déclarer et remis tes trouvailles au autorité compétente ???
enfin ce que j'ai vue dans tes vidéos
vue que tu est en toute légalité

Faux ! Depuis plus d'un an les découvertes faites sur une propriété acquise après j (je ne sais plus quelle date) deviennent propriété de l'état. Donc pour l'instant cela ne concerne pas grand chose.
Dans l'idée il faudrait tout déclarer oui pour pouvoir accorder les droit de propriété aux différentes parties. En pratique et bien on ne déclare que ce qui intéresse l'art l'histoire.... (ceux qui le font, et j'en fait partie et toi ?). Un napoléon en or devrait normalement être déclaré au même titre qu'une romaine ne serait ce que pour sa valeur marchande !
Je n'ai pas forcément les solutions ! (si ! fortuité avec un détecteur de métaux dans le texte de loi, ce qui n'enlève pas le problème de déclaration pour la part du propriétaire).

Nous sommes tous des voleurs en puissances selon la loi (propriétaire jamais mis au courant quasiment et rarement des déclarations), n'ajoutons pas le recel !
Il y a un tolérance mais il ne faut pas exagérer.

exacte (Art. L. 541-4.-Les articles 552 et 716 du code civil ne sont pas applicables aux biens archéologiques mobiliers mis au jour à la suite d'opérations de fouilles archéologiques ou de découvertes fortuites réalisées sur des terrains dont la propriété a été acquise après la date d'entrée en vigueur de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 )

donc tu demande au propriétaire du terrain si il acheter sont terrain avant ou après le 7 juillet 2016???
soit avant et tu partage 50/50 soit après et tout a l"état

oui moi je déclare simplement,voici une copie d'une de mes déclarations pour preuve
http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... 1&t=115146

tu trouve une monnaie romaine tu doit partager avec le propriétaire , tu fait quoi?
tu la coupe en deux

la plus par des monnaies n'on aucun besoin d'etude

quel lois interdis de vendre ou donné une monnaie?
tout ce qui n'est pas interdit est autorisé

encore faut il prouvé que la monnaie est été trouvé fortuitement,elle peut très bien venir de collection privée
si quelqu'un veux donné une monnaie pour un jeux ses sont droit

Décidément il faut que je me répète, c'est pas grave je m'y attendais avec un post de ce genre.

donc tu demande au propriétaire du terrain si il acheter sont terrain avant ou après le 7 juillet 2016???
soit avant et tu partage 50/50 soit après et tout a l"état

tu trouve une monnaie romaine tu doit partager avec le propriétaire , tu fait quoi?
tu la coupe en deux

Objet découvert avec un détecteur, pas de fortuité, donc pas de 50/50, cela ne nous appartient pas point ! On ne coupe pas en 2 si découverte hors détecteur, soit l'un prend à sa charge la monnaie et dédommage de 50% de sa valeur le propriétaire, soit l'inverse, soit elle est vendue et les 2 en tire 50%. Mais ça c'est dans tous les cas avec une déclaration.

encore faut il prouvé que la monnaie est été trouvé fortuitement,elle peut très bien venir de collection privée
si quelqu'un veux donné une monnaie pour un jeux ses sont droit

C'est vrai ! Mais quand il est clairement mentionné, monnaie de détection dans le jeux concours ba là plus de doute ! Il n'est pas impossible (là je ne connais pas bien alors je ne m'avance pas) que les objets archéologiques doivent être traçables, avoir un certificat ou quelque chose du genre (en tout cas moi cela ne me paraîtrait pas superflu).

quel lois interdis de vendre ou donné une monnaie?
tout ce qui n'est pas interdit est autorisé

Aucune loi n'interdit de donner ou vendre une monnaie nous appartenant à 100%. Pour le reste cela s'appelle du recel ! Les objets de détection ne nous appartenant pas au sens de la loi...

[doux]

Objet découvert avec un détecteur, pas de fortuité, donc pas de 50/50, cela ne nous appartient pas point ! On ne coupe pas en 2 si découverte hors détecteur, soit l'un prend à sa charge la monnaie et dédommage de 50% de sa valeur le propriétaire, soit l'inverse, soit elle est vendue et les 2 en tire 50%. Mais ça c'est dans tous les cas avec une déclaration.

on est tous hors la lois,car
les objets découverts à l'aide d'un détecteur de métaux ne sont pas considérés comme des trésors, dans la mesure où leur découverte n'est pas due au hasard, et ne sont donc pas partagés entre l'inventeur et le propriétaire du terrain, qui en devient l'unique propriétaire.

donc soit l'état prend tous ou le propriétaire du terrain suivant les dattes

et pourtant peut voir aucun de nous sommes en prison car on a trouvé et gardé une monnaie antique avec un détecteur,alors que l'on ne devrait rien gardé

bon sur ce, bonne soirée

[piragol]

Heureusement que d'autres concours visent du matos à gagner...

[piragol]

Heureusement que d'autres concours visent du matos à gagner...

[tzar malabar]

Heureusement que d'autres concours visent du matos à gagner...

_ Heu comment dire °°° ..... pour un bawah de l'Aisne comme-toi (ce n'est pas péjoratif rassure-toi , je suis moi-même fils d'ancien fellah) , tu compte creuser comment avec ce piochon vu sa courbure ? ^^
Si quelqu'un arrive a le planter dans le sol , cela relève d'un nouveau grand mystère de la géométrie °°°
il y a des cadeau qu'il vaut mieux juste les regarder en vidéo et éviter de les gagner ; bon ceci-dit , le ridicule ne tue point ......

[piragol]

Je suis à 100% d'accord avec toi sur la courbure de l'objet !

[Rom1etpas2]

Il a donné les résultat
J'étais le finaliste avec un autre mais il a gagné lol
https://youtu.be/Fn-JpGUO80c

[tzar malabar]

Il a donné les résultat
https://youtu.be/Fn-JpGUO80c

_ Vin~diou !! .......

[piragol]

12 mn 15, quel suspense !
Heureusement qu'il n'avait pas 18 marqueurs différents, cela lui aurait pris 30 mn !
Bon, il nous reste à espérer que Claude n'ira pas lui piquer ses marqueurs d'ici le 28 !
Je sais,

[Rom1etpas2]

12 mn 15, quel suspense !
Heureusement qu'il n'avait pas 18 marqueurs différents, cela lui aurait pris 30 mn !
Bon, il nous reste à espérer que Claude n'ira pas lui piquer ses marqueurs d'ici le 28 !
Je sais,

Au moins, même si il ne fait pas gagné des gros lot, il ne demande pas de s'abonner et de liker, il fait sa pour le plaisir d'offrir !

[piragol]

Tu as parfaitement raison, et c'est cool.