Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1458098  par vojack
 
Bonsoir les amis,

j'ai demandé à un ami si je pouvais aller détecter sur le champ de son grand-père.
Il lui a répondu que si je tombais sur un engin explosif, comment cela se passe si je suis blessé...?

En gros, le proprio veut que je lui fournisse un papier avec une demande d'autorisation et que je stipule qu'en cas d'accident, il ne serait pas responsable...

Savez vous qu'en est-il au niveau de la loi. Dois-je noter cela sur la demande?
 #1458101  par chris01
 
salut,
et quand tu te ballades en campagne et que tu te prends les pieds dans une côture abandonnée et que tu te blesses, tu fais comment ? vous finissez bien par couper les cheveux en quatre et vous demandez pourquoi çà marche de moins en moins...
chris
 #1458175  par piragol
 
Il veut pas d'emm..., et je le comprends.
Déjà, le seul fait que tu nous demandes si tu dois le noter ou non et nous demander ce qu'il en est de la législation démontrerais que tu ne t'interdis pas de requérir contre lui au cas où... :-/
Je ne dirai pas ce que j'en pense, mais bon on devinera.... :siffle:
 #1458178  par neutronium
 
Salut Vojack ! et oui le Papé veut que tu décline sa responsabilité ce qui semble la condition sine qua non pour prospécter chez lui ! ça devrait t'alerter sur son ressentis concernant son térrain ! :)
 #1458205  par Breizhor
 
Si tu lui fais une attestation sur l'honneur comme quoi tu es conscient du danger que tu t'engages à prendre toutes responsabilité il n'est pas d'accord ?
 #1458309  par Bill08
 
Il t'a jamais donné l'autorisation de detecter, il t'a jamais vu sur son terrain et si ca te pete au casque il portera pas plainte pour infraction sur propriété privée mais il te laissera detecter c'est tout.

du reste, si tu marches sur un chemin une branche te tombe dessus, le propriétaire en est aussi responsable...du coup on fait quoi ? on marche avec un casque ?

un moment donné, faut arrêter d'être bête. Avec des raisonnements comme ca on peut plus rien faire.

tu as qu'à dire au guss de venir avec toi lui montrer comment tu detectes et voila.

Si ca a pas pété sur une charrue ca doit pas péter en creusant doucement ou mieux, en évitant les grosses masses...

faut arrêter avec la paperasserie, ca n'a aucune valeur légale tant que c'est pas chez un notaire hein (disons que tout bon avocat casse la chose aisément)