Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Titre du sujet

  • Description du sujet
Information : Image
Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir: identification, conseils, réglages, vidéos de sortie.--- SUJETS RECENTS ---
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
#1525755 par ShAdOw
06 mai 2019, 14:30
Une idée m'est venue, peut être que d'autres l'ont déjà eue, peut être est elle mauvaise, mais peut être pouvons nous en parler sans nous engrainer ^^.

Que penseriez vous d'une bande d'udm qui formeraient une asso 1901 sur le thème de l'environnement proposant gratuitement aux particuliers comme aux professionnels un acte de dépollution métallique des sols bien entendu gratuit, moyennant simplement un formulaire de demande de dépollution, faisant office d'autorisation, et qui, en cas de trouvaille historique ou archéologique, serait joint a la déclaration de cet objet a la Drac, légalisant ainsi l'acte de la trouvaille en attestant la fortuité de la découverte?

Si c'est idiot désolé d'avance, c'est juste une ptite lumière qui s'est allumé dans mon esprit entre 2 tâches ^^'
#1525776 par Djé71
06 mai 2019, 17:50
Bonjour Shadow,

J'y avais pensé aussi et je trouve que cette idée intéressante :super:
#1525783 par ShAdOw
06 mai 2019, 18:17
Bah je trouve....

Ainsi la drac, ou autre, ne pourrait attenter d'action contre l'inventeur puisque la fortuité serait avérée.

Apres jsuis pas juriste...
#1540834 par Dame de L'Orient
20 juil. 2019, 08:02
Loin d'être saugrenue cette idée !!!! Elle m'a effleurée aussi malgré ma "novicité" :) avec l'aide d'un juriste pour ne pas tomber à côté vu la complexité de ce domaine :(

Advertisements by Advertisement Management