Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir: identification, conseils, réglages, vidéos de sortie.--- SUJETS RECENTS ---
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
#1528188 par matdog
17 mai 2019, 19:06
Voici la réponse de la drac des yvelines suite a ma question qui était de savoir quel sont les informations,documents ou autre nécessaire a la déclaration de
trouvaille? et quel sont les critères pour qu'un objet doive être déclaré?
que penser vous de leur réponse? (hormis qu'il ne réponde pas a ma question :pleur4: )

"Monsieur,
Le courrier que vous m’avez adressé le 18 avril 2019 concernant une démarche
positive envers l’histoire et la recherche de terrain est tout à votre honneur. Cependant
l’utilisation d’un détecteur de métaux est soumis à autorisation du préfet de région. Les
textes en vigueur, notamment le code du patrimoine (Articles L. 542-1 à L. 542-3 et R.
542-1 à R 542-2), réglementent très précisément leurs utilisation. En conséquence,
vous pourriez vous exposer à être punie d’une amende applicable aux contraventions
de 5e classe (article R. 544-3 du code du Patrimoine) en cas de non respect de ces
obligations, et aussi d’amendes douanières relatives à la circulation de biens culturels
non déclarés.
Concernant le libre exercice de la prospection de loisir, voici les deux dernières
réponses du Ministre de la Culture et de la Communication à ce propos :
- Réponse du ministre de la culture publiée au journal officiel de la République
française le 22 décembre 2009 à la page 12251: « Il serait en effet imprudent de
laisser croire que la « détection de loisir », qui, au demeurant, n'a aucune
consistance juridique, serait sans incidence sur la bonne conservation du
patrimoine archéologique. Il est au contraire assez évident que les activités
déployées par la « communauté des prospecteurs », éventuellement organisée
en associations, concerne, sans ambiguïté aucune, le patrimoine archéologique.
Il suffit pour s'en convaincre de se pencher sur les quelques revues vouées à la
promotion de l'activité de détection. Les cas sont malheureusement nombreux
où l'utilisation de tels matériels a conduit à porter atteinte de manière irréversible
aux contextes archéologiques au sein desquels les objets tirés du sol se
trouvaient conservés (...) »
- Réponse du ministre de la culture publiée au journal officiel de la République
française le 11 octobre 2011 à la page 10792: « l'utilisation incontrôlée de
détecteurs de métaux constitue une menace sérieuse et grandissante pour la
conservation du patrimoine archéologique (...) de très nombreux utilisateurs, qui
qualifient leur activité de loisir s'affranchissent de cette obligation et pratiquent la
détection en contrevenant à la législation (art. L. 542-1 du code du patrimoine) »

Par ailleurs, conformément à l’article L. 542-1 du code du patrimoine, l’utilisation
de matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l’effet de recherches de
monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie
est soumise à l'obtention préalable d’une autorisation délivrée par le préfet, représentant
de l’État dans la région, en fonction de la qualification du demandeur, ainsi que de la
nature et des modalités de la recherche. Cette autorisation est limitée dans le temps et
l’espace, qu’il s’agisse d’un site archéologique figurant dans les inventaires de l’État ou
non, dans la mesure où le terrain objet des fouilles est circonscrit par l’autorisation.
Enfin, de telles recherches ne peuvent être entreprises qu’avec l'accord du propriétaire
du terrain sur lequel elles ont lieu. Le ministre de la culture souhaite rappeler que la
détection d’objets métalliques dite de « loisir » ne relève d’aucun régime juridique
établi : toute recherche de biens archéologiques doit reposer sur un projet scientifique
cohérent et être menée par des personnes justifiant de compétences scientifiques
adaptées dans le cadre de l'autorisation préfectorale précitée. Le problème de l’exercice
de la détection par des pratiquants non autorisés ne se pose donc pas du point de vue
de la qualité du site prospecté, mais des recherches de biens archéologiques. Sans
autorisation préfectorale, l’activité de détection ne peut être pratiquée qu’en surface :
toute atteinte portée au terrain est hors-la-loi. Elle s’apparente à un pillage du
patrimoine, de la mémoire collective des nations et de la connaissance scientifique et
technique. Bien souvent, l’étude des sites enfouis parfois sous quelques centimètres de
terre est le seul moyen à notre disposition pour approcher un peu l’histoire des sociétés
du passé, grâce à l’expertise de leurs cultures matérielles et de leurs contextes.
Cependant, je vous engage vivement à vous rapprocher d’associations
archéologiques locales afin que vous puissiez contribuer à la connaissance et à
l’enrichissement de notre Patrimoine commun. Ces associations sont au fait des
pratiques de l’archéologie française et sauront vous guider dans vos démarches et
satisfaire votre désir de connaissance. L’autorisation du propriétaire est une condition
préalable mais pas seulement. Une demande de prospection requiert de la part des
service de l’Etat (Drac / Service régional de l’archéologie) outre l’identité du demandeur,
de pouvoir apprécier sa compétence, son expérience, mais aussi de connaître l’aire
géographique dans laquelle celui-ci souhaite travailler. De même, il importe de connaître
les objectifs scientifiques qu’il pourrait se fixer et la durée des travaux qu’il souhaiterait
entreprendre.
Conscient de l’intérêt que vous portez au Patrimoine en général, et plus
particulièrement à la recherche archéologique, j’apprécie la nature de votre démarche
administrative. Tout en espérant vous avoir suffisamment renseigné et orienté, je vous
prie d’agréer l’expression de mes sentiments les meilleurs."
#1528196 par OXO
17 mai 2019, 19:25
Bonsoir ,
la traduction latérale de ce pavé : vous n 'avez le droit de rien entreprendre , ne rien faire , et ce au regard de la loi, vous etes en état d 'infraction , la France aussi appelée à l 'étranger : le pays des lois ,good luck avec les archéos
ces gens sont obtus , bonne soirée
#1528202 par OFONDUTROU
17 mai 2019, 19:41
bonsoir
la totalité de ce texte concerne la recherche d'objets interessants l'archéologie et l'histoire ;)
par contre la recherche de dechets en bronze ou cuivre destinés a la revente en déchetterie est autorisée avec l'accord du proprietaire du terrain :ange:
et si par le plus grand des hasards tu trouves fortuitement des objets datés avant 1850 ( qui ne t'interessent evidement absolument pas ) tu peux les déclarer à ta DRAC de maniere tout a fait légale :]
#1528208 par neutronium
17 mai 2019, 19:52
+1 avec Ofond rien de bien nouveau ! quoique le ministère affirme qu'il ne faut pas trop les prendres pour des jambons ! :hehe:
#1528236 par Belaventure
17 mai 2019, 20:42
C'est tellement plus simple et équitable au Royaume-Uni..... No comment comme disent les British ;-)
#1528249 par piragol
17 mai 2019, 21:17
Bonsoir,
J'apprécie ta démarche, vraiment ! :super: :amen: :super:
Je trouve tout de même que l'introduction et la conclusion montrent une certaine sensibilité, même s'ils doivent prendre la position officielle : ce sont des fonctionnaires, ils doivent obéir à leur hiérarchie. :hello:
Et les associations archéologiques locales, c'est plutôt cool, je trouve. :coeur:
#1528255 par TetMop
17 mai 2019, 21:29
C'est sur que quand on voit l'état de certaines pièces qu'on trouve dans des champs, complètement rincées par le temps et les pesticides, on devrait ne rien faire et laisser s'effriter et se perdre ces temoignages de l'histoire. Moi je trouve qu'on (i.e les archeologues) devraient donner les moyens de les sauver.
#1528256 par Delorean
17 mai 2019, 21:32
la reponse est on ne peut plus explicite, ce monsieur l'a traité ce qui est déja pas si mal car il y a passé un peu de temps.
celà etant dit, rien de nouveau, on est tous dans l’illégalité si on prospecte dans le but de sortir de terre des objets qui intéressent l'histoire , on le répétera jamais assez, c'est l'intention qui est au cœur de toute cette question..mais heureusement qu'ici personne ne detecte avec l'intention de trouver de l'histoire .. :jesors:
#1528257 par Delorean
17 mai 2019, 21:33
TetMop a écrit :C'est sur que quand on voit l'état de certaines pièces qu'on trouve dans des champs, complètement rincées par le temps et les pesticides, on devrait ne rien faire et laisser s'effriter et se perdre ces temoignages de l'histoire. Moi je trouve qu'on (i.e les archeologues) devraient donner les moyens de les sauver.

mais non...le monsieur a dit que si les objets restent dans le sol ils sont conservés.. :perv:
#1528261 par neutronium
17 mai 2019, 21:37
Delorean a écrit :la reponse est on ne peut plus explicite, ce monsieur l'a traité ce qui est déja pas si mal car il y a passé un peu de temps.
celà etant dit, rien de nouveau, on est tous dans l’illégalité si on prospecte dans le but de sortir de terre des objets qui intéressent l'histoire , on le répétera jamais assez, c'est l'intention qui est au cœur de toute cette question..mais heureusement qu'ici personne ne detecte avec l'intention de trouver de l'histoire .. :jesors:


je plussois on est bien sur une intentionnalité ! :super:
#1528265 par legros
17 mai 2019, 21:47
Moi je trouve que c'est bien que la personne aie pris le temps de répondre avec autant de précisions. On sait tous que l'activité de prospection SOUS terre est de plus en plus proscrite pour toutes les raisons citées plus haut donc ne soyons pas ironiques on sait que l'on est dans l'illégalité en creusant pour trouver ... Et je trouve que la personne qui répond ne prend pas la personne concernée de haut et tente d'expliquer avec pédagogie ce que l'on peut et ne peut pas faire . Rien ne me choque dans ce texte en tout cas.
#1528269 par Delorean
17 mai 2019, 21:55
legros a écrit :Moi je trouve que c'est bien que la personne aie pris le temps de répondre avec autant de précisions. On sait tous que l'activité de prospection SOUS terre est de plus en plus proscrite pour toutes les raisons citées plus haut donc ne soyons pas ironiques on sait que l'on est dans l'illégalité en creusant pour trouver ... Et je trouve que la personne qui répond ne prend pas la personne concernée de haut et tente d'expliquer avec pédagogie ce que l'on peut et ne peut pas faire . Rien ne me choque dans ce texte en tout cas.

je suis assez d'accord, il faut se mettre à leur place ce qui n'est pas facile car notre passion nous fait inévitablement manquer d'objectivité. cela dit, si la loi etait plus ouverte et que l'on pouvait faire profiter de nos trouvailles à la "colectivité" j'en serai le premier heureux, au lieu de ça on est tous comme des couillons à conserver nos bricoles à la maison car le contexte dans lequel elles sont trouvé est illégitime, la France est un pays trop technocratisé et ça fait du mal dans beaucoup de domaines..
#1528273 par Lecanari
17 mai 2019, 21:57
'' l’étude des sites enfouis parfois sous quelques centimètres de terre est le seul moyen à notre disposition pour approcher un peu l’histoire des sociétés du passé''

Admettons la présence de site archéologiques sous un peu de terre il y a un certain temps, si des paysans et aujourd'hui agriculteurs cultivent cette terre ( donc assez en profondeur), alors les objets qui constituent le site et pouvait apporter aux archéologues des informations importantes vont etre mélanges dans la terre, voire abîmés... Alors, bien qu'il y aura toujours des objets archéologiques éparpillés dans la terre , il n'y aura plus aucun contexte archéologique à cause des engins agricoles... Je pense que dans ces cas où les machines agricoles brassent la terre et les objets qu'elle contient, le fait de retrouver ces objets n'a pour eux qu'un effet bénéfique : une monnaie risqe moins de se dégrader si un UDM la nettoye délicatement, la protège de l'air dans les règles de l'art, que si elle reste exposé à l'eau, à la terre et aux machines agricoles... et où donc sont état se dégradera d'années en années. :/

Biensur cette démarche de L'UDM de retrouver des objets anciens n'est pas dans un but de se faire de l'argent.

De plus, je pense que les archéologues ne vont pas aller chercher quelques objets éparpillés dans des champs perdus en pleines campagne car cela ne donnerais aucunes infos historiques sur le site. Ce ne sont que des objets perdus qui n'ont pour bien souvent aucun liens entre eux...

Bref, j'espère que vous avez compris ce que je voulais dire, dites moi si vous êtes d'accord ou non pour éventuellement débattre :langue3:
#1528274 par legros
17 mai 2019, 22:02
Delorean a écrit :
legros a écrit :Moi je trouve que c'est bien que la personne aie pris le temps de répondre avec autant de précisions. On sait tous que l'activité de prospection SOUS terre est de plus en plus proscrite pour toutes les raisons citées plus haut donc ne soyons pas ironiques on sait que l'on est dans l'illégalité en creusant pour trouver ... Et je trouve que la personne qui répond ne prend pas la personne concernée de haut et tente d'expliquer avec pédagogie ce que l'on peut et ne peut pas faire . Rien ne me choque dans ce texte en tout cas.

je suis assez d'accord, il faut se mettre à leur place ce qui n'est pas facile car notre passion nous fait inévitablement manquer d'objectivité. cela dit, si la loi etait plus ouverte et que l'on pouvait faire profiter de nos trouvailles à la "colectivité" j'en serai le premier heureux, au lieu de ça on est tous comme des couillons à conserver nos bricoles à la maison car le contexte dans lequel elles sont trouvé est illégitime, la France est un pays trop technocratisé et ça fait du mal dans beaucoup de domaines..

Delorean je t'adore !! Je suis tellement d'accord ! Tu traduis exactement ma pensée. L'autre jour je suis allé voir mon ami archéologue pour savoir si il voulait / pouvait offrir mes plus belles trouvailles pour des recherches ou des musées (sans prétention mais avec le réel espoir de partager mes trouvailles au plus grand nombre ou à qui de droit) mais il m'a répondu exactement ce que tu dis c'est à dire que la façon dont sont trouvées ces artefacts est illégitime et donc impossible a accepter pour un professionnel
#1528293 par Delorean
17 mai 2019, 23:05
hé oui...la technocratie ne laisse plus aucune place à la naïveté, tout doit etre cadré, calculé, légitimé..
nos trouvailles ne valent pas plus que les saisies de marijuana qu'ils sont obligé de détruire alors que si une loi les autorisait à revendre par exemple ces "marchandises" a des structures pharmaceutiques( dans une société ou le cannabis serait reglementé par l'etat et pas interdit) on pourrait re-financer nos services publiques et même en inventer d'autres ! :hehe:
je me souviens d'un sujet de philo qui etait " tout ce qui est légal est t'il juste? " ............
#1528332 par praeda
18 mai 2019, 10:22
Réponse administrative standard modifiée à la marge pour s adapter à la demande de l administré. Toujours la même conclusion : le ministère de la culture a décidé de faire la peau a la détection électromagnétique, sauf autorisation préfectorale. L arsenal juridique et les outils administratifs sont en place. Chaque UDM sait à quoi s en tenir, arrêter cette activité ou s adapter en restant dans le cadre fixé par l État. Ce cadre est très étroit et c'est un euphémisme.
#1540833 par Dame de L'Orient
20 juil. 2019, 07:59
Merci de ce partage. En revanche il me laisse dubitative. Je prends par ailleurs sur le site 1 formulaire à remplir et renvoyer à la-dite DRAC pour déclaration des objets trouvés. HORS je comprends dans cette réponse que la détection est à nouveau remise en cause et déclarée illégale par cet employé et appuyée par nombre textes de loi : j'en perds mon latin :( je demande 1 autorisation de prospection au propriétaire du terrain : soit. Mais ensuite je fais quoi ? Déclaration ou pas ? Je doute... :(
#1540856 par NANARD0334
20 juil. 2019, 11:46
Delorean a écrit :
TetMop a écrit :C'est sur que quand on voit l'état de certaines pièces qu'on trouve dans des champs, complètement rincées par le temps et les pesticides, on devrait ne rien faire et laisser s'effriter et se perdre ces temoignages de l'histoire. Moi je trouve qu'on (i.e les archeologues) devraient donner les moyens de les sauver.

mais non...le monsieur a dit que si les objets restent dans le sol ils sont conservés.. :perv:


:hello:
Mieux conserver dans le sol.....mais .... bien .....sûr...... :siffle: surtout que maintenant les agriculteurs ont tendance à scarifié la terre, ce qui rend la terre comme de la poussière, du coup le malheureux petit morceau de métal est scarifié aussi.
Mais quand pensent ils nos archéologues du systéme Anglais ???????
#1540888 par Nicowrung
20 juil. 2019, 14:04
Je préfère les réponses de notre plombier Gaulois ! C’est plus positif :)
#1646714 par Danbzh
12 juil. 2020, 16:10
Bonjour,
Merci, très "parlant" cette lettre.. juste une interrogation subsidiaire, si dépollution d'un lieu (avec autorisation du propriétaire / nouvelle construction, champ, ferme, etc..) ou recherche météoritique ?
Comment savoir, à moins d'être médium, ce qui est sous terre avant de le découvrir ? c'est pas systématiquement un artefact historique tant qu'on ne sait pas ce que c'est... malgré l'argumentation par les textes législatifs c'est encore des aspects flous ou je me trompe ? et les cours d'eau, à priori ils ne dépendent pas de la DRAC (Source directe d'un archéologue "patenté")
Bonne journée
Dan
#1646742 par praeda
12 juil. 2020, 17:46
A l'effet de recherche d'objet ou monument pouvant intéresser, etc... signifie que la volonté de celui qui cherche est de trouver des artefacts qui peuvent intéresser l'histoire. Et donc si, en cas de problèmes avec la justice, il est attesté que le chercheur s'intéresse à l'histoire la promenade dépollution sera qualifié, probablement, en prospection archéologique clandestine. Evidemment qu'on ne sait pas ce qui se trouve sous nos pieds mais ce n'est pas du tout la question, c'est bien l'objectif ou volonté du chercheur qui compte.
Ainsi, pour prétendre chercher des météorites, je pense qu'il faudrait des preuves manifestes de l'intérêt que l'on porte à ce sujet. Et une déclaration ne suffit pas.

Quant au rapport entre cours d'eau et DRAC il y en a bien sûr un, s'il y a dans ce cours d'eau des vestiges qui intéressent le patrimoine. Les fouilles subaquatiques sont diligentées par les autorités administratives compétentes (DRASSM, DRAC). Donc on peut aussi reprocher à quelqu'un de prospecter à vue ou à l'aide d'un DM un cours d'eau.
#1646749 par Pablo87
12 juil. 2020, 18:14
Hola todos pourquoi déterrer un post si ancien ??? :-/
De toutes façons le fait de détecter c'est toujours pour trouver des objets anciens :]
Ne me dites pas que vous détectez tous pour trouver des fers à vaches à bœufs ou à chevaux :gene: :malin1:
Ce qu'il faut rechercher aujourd'hui c'est de pouvoir déclarer en toute sérénité ;-) mais je sais qu'il y a des collègues qui ne peuvent pas pour plusieurs raisons :nono:
#1647174 par Pablo87
14 juil. 2020, 17:17
neutronium a écrit :+1 avec Ofond rien de bien nouveau ! quoique le ministère affirme qu'il ne faut pas trop les prendres pour des jambons ! :hehe:

Hola neutro effectivement ils ne faut pas :nono:
OFONDUTROU a écrit :bonsoir
la totalité de ce texte concerne la recherche d'objets interessants l'archéologie et l'histoire ;)
par contre la recherche de dechets en bronze ou cuivre destinés a la revente en déchetterie est autorisée avec l'accord du proprietaire du terrain :ange:
et si par le plus grand des hasards tu trouves fortuitement des objets datés avant 1850 ( qui ne t'interessent evidement absolument pas ) tu peux les déclarer à ta DRAC de maniere tout a fait légale :]

Hola mon Pat même les vestiges de la deuxième guerre sont considérés comme vestiges archéologiques ;-)

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