Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Titre du sujet

  • Description du sujet
Information : Image
Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir: identification, conseils, réglages, vidéos de sortie.--- SUJETS RECENTS ---
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
#1650148 par Erdan
27 juil. 2020, 11:40
Bonjour à toutes et tous,

J'ai une question concernant les terres agricoles.
Nous savons tous qu'il faut l'autorisation du propriétaire pour pouvoir prospecter, et Dieu merci.

Par contre, lorsque les dites terres sont louées à un autre agriculteur, que ce passe-t-il ?
Considérons que nous avons l'autorisation du propriétaire du terrain, ce qui est mon cas.
Est-il nécessaire d'avoir aussi l'autorisation de l'exploitant ? D'un point de vue légal j'entends.

Il va de soit que le prévenir est une simple question de respect.

Merci de votre retour,
Amicalement,
#1650154 par domi87110
27 juil. 2020, 11:55
Bonjour,
A mon sens, il faut les deux. Le propriétaire car il est propriétaire des objets qui peuvent être trouvés sur ses parcelles, et l'exploitant car il vaut mieux qu'il soit d'accord pour aller marcher dans les parcelles qu'il cultive.
#1650183 par superone
27 juil. 2020, 14:28
Bonjour , hélas ce style de demande ' autorisation ' locataire exploitant où propriétaire terrien n'est pas légitime , car la détection n'est pas légale dans notre Pays , faut être très très prudent .
:hello:
#1650192 par superone
27 juil. 2020, 14:43
Je tiens tout de même à te rassurer , mon commentaire n'est pas basé sur un but négatif , mais simplement pour te prévenir qu'en cas de contrôle d'une brigade (patrouille ) qui applique les nouvelles circulaires administratives tu peux être très ennuyé ;-)
#1650203 par OFONDUTROU
27 juil. 2020, 15:07
Bonjour
je lis le problème d'une facon differente !
le locataire ( agriculteur ) retourne les terrains pour les cultures ( le ou souvent les proprietaires multiples d'une parcelle ) sont souvent bien incapables de délimiter leur propriété ....donc meme si perso je demande les 2 par principe ( quand le proprio n'habite pas a 1000 km de chez moi :hehe: ) l'accord de l'agriculteur est primordial ....
C'est exactement comme si tu loues une maison et qu'un pote vient t'aider à bêcher ton jardin ....pas besoin de l'accord du proprio :mdr1:
pour les controles sur le terrain , il faut qu'ils attendent que tu sortes du champ car toi tu as le droit d'etre sur cette propriété privée mais ......pas eux :alcool1:
#1650207 par Erdan
27 juil. 2020, 15:15
Bonjour Ofondu trou,

Merci pour ton approche :)
Comme ce point n'était pas bien clair pour moi, j'ai préféré poser la question, histoire d'enlever le doute.
Ça pourra servir à d'autres j'espère.
#1650212 par kafka
27 juil. 2020, 15:29
superone a écrit :Je tiens tout de même à te rassurer , mon commentaire n'est pas basé sur un but négatif , mais simplement pour te prévenir qu'en cas de contrôle d'une brigade (patrouille ) qui applique les nouvelles circulaires administratives tu peux être très ennuyé ;-)


Juste pour ma culture personnelle, quelles sont les nouvelles circulaires administratives à appliquer ? (quelles sont d'ailleurs les anciennes ?). :modo:

Kafka.
#1650217 par superone
27 juil. 2020, 15:39
Bonjour mon copaing-nie :hehe: donc tu vois la chose de façon différente , certes c'est ton avis personnel :amen:
Après un appel téléphonique réelle où pas du moindre , la gendarmerie peut se permettre un contrôle même dans un terrain clôturé , une personne pourra signaler une bête malade où autre , c'est un contrôle tout simple , c'est rudimentaire , je connais très bien ce contexte précis , la véracité est a prouvée mais elle est nulle , le pouvoir est absolu .
:hehe: Après il faut savoir comment conseiller et dire que nous sommes dans une situation très complexe afin d'aider les udm mais ne surtout pas les confronter devant la justice .Je ne suis pas Modérateur mais ton statut est là pour faire bien comprendre que nous sommes tous dans un position obsolète mais bien réelle de cette situation de l'interdiction totale de pouvoir utiliser un appareil magnétique .Tu défends comme moi la fédération c'est bien , mais ta réponse est un peu une dérive ;-)
#1650227 par Nicowrung
27 juil. 2020, 16:16
superone a écrit :Bonjour , hélas ce style de demande ' autorisation ' locataire exploitant où propriétaire terrien n'est pas légitime , car la détection n'est pas légale dans notre Pays , faut être très très prudent .
:hello:

Pas légal ? Tu pratiques ?
La question c’est a qui demander, pas est-ce légale ou non !


Bref , demande déjà à celui qui exploite la terre et avec les renseignements demande au propriétaire si il est dans le coin.
Mais mieux vaut demander au 2 c’est mieux.
#1650233 par superone
27 juil. 2020, 16:33
Oui pour argumenter ta question , mais sur la plage , en cas de perte . J'ai déposé une demande dans une mairie afin d'apporter un soulagement , la perte d'un objet peut être une vraie mélancolie , ne pas confondre entre prendre et soulager . :super:

Advertisements by Advertisement Management