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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir: identification, conseils, réglages, vidéos de sortie.--- SUJETS RECENTS ---
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
#1220805 par tomacito
29 nov. 2016, 12:10
Chers passionnés bonjour a vous tous,
je m'interesse depuis peu a la detection et j'avoue avoir du mal avec la compréhension du texte qui encadre cette activité, car pour moi a la lecture vous etes(et moi bientot) tous dans l'illegalité(sauf autorisation administrative).

L. 542-1
Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.

interprétation personnelle

dans ce texte je relève "a effet de recherches" et "pouvant"
pouvant: trouver une monnaie,un fer a boeuf,une fibule peu avoir un interet historique,meme le fer a boeuf possede a mes yeux une valeur, celle de l histoire agricole de nos territoires .

a effet de recherches: ce prommener avec un detecteur a en soit un effet de recherche,si vous déterrez de vielles canettes de coca, il y a deja un effet de recherche.

la canettes de coca n'a pas encore une valeur pouvant interesser l'art,l'histoire,ect..donc dans ce cas pas de probleme pour collecter ce superbe dechet, part contre pour les pieces,fibules,ect... c'est autre chose.
Enfin voila comment moi je lis le texte et le comprend, j'espere que mon annalyse est fausse et sera rapidement contredite.
#1220875 par piragol
29 nov. 2016, 15:38
Non, les autos administratives relèvent de la recherche de biens archéologiques.
Hors site, avec auto, ce n'est pas le cas.
Par contre, les déclarations DRAC sont obligatoires pour rester dans les clous.
#1220886 par tomacito
29 nov. 2016, 16:03
bien,,alors rechercher des monnaies ou autre n'est pas consideré comme une recherche archéologique car il en existe deja des milliers dans les musées? part contre trouvé une pieces rare ou une canalisation romaine devrait etre declaré a la DRAC comme decouverte fortuite, c'est bien cela?
#1221153 par meca34
30 nov. 2016, 05:48
:hello: Tomacito

Dans les grandes lignes c'est ça . Nous avons le droit de promener notre appareil sur un terrain dont nous avons reçu l'autorisation du propriétaire , hors et loin de sites connus comme étant archéologiques , sans avoir l'intention de trouver .

Adessias :hello:
#1221218 par Ivanℤ
30 nov. 2016, 12:06
Il faut plutôt le lire dans le sens " Nul ne peut avoir l'intention de chercher des biens pouvant intéresser l'histoire ou l'archéologie". En effet, le contexte est très important. Aujourd'hui on a clairement une loi faisant la répression totale aux découvertes à la limite du fortuite, car on peut se poser la question sur le fait que les recherches avec un détecteur sont ou ne sont pas intentionnelles puisque on ne sait pas ce qu'il y a sous le disque lorsqu'on a un son...
Bref, cette loi est ambiguë à l'image des lois françaises :hello:
#1221220 par Burgonde64
30 nov. 2016, 12:18
Ivanℤ a écrit :Il faut plutôt le lire dans le sens " Nul ne peut avoir l'intention de chercher des biens pouvant intéresser l'histoire ou l'archéologie". En effet, le contexte est très important. Aujourd'hui on a clairement une loi faisant la répression totale aux découvertes à la limite du fortuite, car on peut se poser la question sur le fait que les recherches avec un détecteur sont ou ne sont pas intentionnelles puisque on ne sait pas ce qu'il y a sous le disque lorsqu'on a un son...
Bref, cette loi est ambiguë à l'image des lois françaises :hello:

:hello: ça c'est clair qu'elles sont ambiguës :mrgreen:
#1221221 par tomacito
30 nov. 2016, 12:21
ok,mais par contre toujours avec une autorisation si je decide un matin ensoleillé d'aller detecté dans ma foret communale preferé, si je comprend bien je ne peux pas, sauf si j'ai demandé une autorisation a la mairie des mois a l'avance?
le coté spontanné en prend un sacré coup.
Dernière édition par tomacito le 30 nov. 2016, 12:59, édité 1 fois.
#1221223 par Burgonde64
30 nov. 2016, 12:25
tomacito a écrit :ok,mais par contre toujours avec une autorisation si je decide un matin ensoleillé d'aller detecté dans ma foret communale preferé, si je comprend bien je me peux pas, sauf si j'ai demandé une autorisation a la mairie des mois a l'avance?
le coté spontanné en prend un sacré coup.

C'est sûr, mais prend ça comme des " préliminaires " :jesors: :mdr1: ( désolé, j'ai pas pu m'en empêcher :amen: :amen: :amen: )

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