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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir: identification, conseils, réglages, vidéos de sortie.--- SUJETS RECENTS ---
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
#1244637 par JiMBO83
01 févr. 2017, 10:45
http://www.laprovence.com/article/faits ... bunal.html
L'utilisation de detecteurs est elle oui ou non interdite, meme dans des champs et avec l'autorisation des proprietaires?
#1244653 par LEPANTE1571
01 févr. 2017, 11:32
bonjour ok il serait bon de savoir , mais d'après le texte ils revendaient pas sur internet ?????
#1244662 par piragol
01 févr. 2017, 12:29
Condamné car il n'avait pas fait de déclaration en DRAC. Logique, imparable
Quand je dis depuis des années : déclarez ! ::d
Par contre, la législation nouvelle ne s'applique qu'aux terrains qui ont changé de propriétaires en ce qui concerne le devenir légal des trouvailles.
Le raccourci mériterait un droit de réponse juridique. :hello:
#1244669 par tzar malabar
01 févr. 2017, 12:50
_ Bon ça n'explique pas trop l'amende en sus de 150€ pour <<détention d'un détecteur de métal>> !!
ni le fait que dans le second-cas , bin circulez y a rien à voir , rien à déclarer puisqu'il n'y avait pas de trouvaille apparemment ! ...... de la détection à la billebaude avec autorisation de l'exploitant !!? ..... no comment :] ???
c'est le début de la fin ..... en plus avec le gargantuesque besoin d'argent de l'état ! :-/
ça va faire boule de neige ! ...... sans parler de tous ceux qui n'ont pas d'autorisation ; aie :peur1:

allez-y , publiez , montrer-les fièrement vos denier , obole , maille de Flandre , matrice de sceaux et que s'ai-je encore ?
ha oui , c'est vrai ! ..... LE PARTAGE !!!
et bien-sur , comme je partage PAS moi , je suis pas bien placer pour le dire ! ..... mouai's :grr:
#1244673 par tzar malabar
01 févr. 2017, 12:58
_ A oui , j'oublier la déferlante de vidéo du net :mdr1: !!
avec des titres du genre <<BOURSER DE BELLE BLANCHE">> :mdr3: :mdr2:
:siffle: :siffle: :siffle: :siffle: :siffle: :siffle: ........ :amen: :hello:
#1244676 par benelix
01 févr. 2017, 13:03
SALUT ! Et oui .....Doit y avoir un truc pas sérieux des leurs histoire . Pour le reste le temps nous dira ou en ai l'application des détecteurs de métaux ! Moi je ne sors plus car je n'ai plus de détecteur ...... trop de risque ....... !
#1244680 par RON
01 févr. 2017, 13:08
JiMBO83 a écrit :http://www.laprovence.com/article/faits-divers-justice/4302242/aix-partis-a-la-chasse-au-tresor-ils-finissent-au-tribunal.html
L'utilisation de detecteurs est elle oui ou non interdite, meme dans des champs et avec l'autorisation des proprietaires?

l'article est plutôt confus ... Entre informer sans connaitre la réglementation ..et de l'autre raconter des infos a charge et tout çà pour faire monter une mayonnaise qui prendra pas , le repli continue , avec des ventes sous le manteau , et sans déclaration , ainsi soit il ;
#1244684 par meca34
01 févr. 2017, 13:14
:hello: A vous

Si si , d'après l'article ces personnes disent mal connaitre la loi et revendaient bel et bien "leurs trouvailles" .

Extrait de l'article :

"Bingo : ils trouvent notamment des pièces de monnaie antiques, qu'ils revendent aux enchères sur internet.
Sauf que tout cela est interdit ...
"

"30 ans, policier municipal, a publié 94 annonces sur internet et aurait récupéré 4 200 €. S'il reconnaît des fouilles, il dit méconnaître la loi et avoir acheté les objets dans des salons spécialisés"

Alors quoi penser de ces personnes qui revendent :siffle:

A mon avis ce n'est encore une fois que la partie caché de l'iceberg :modo:


Adessias :hello:
#1244686 par RON
01 févr. 2017, 13:23
tzar malabar a écrit :_ A oui , j'oublier la déferlante de vidéo du net :mdr1: !!
avec des titres du genre <<BOURSER DE BELLE BLANCHE">> :mdr3: :mdr2:
:siffle: :siffle: :siffle: :siffle: :siffle: :siffle: ........ :amen: :hello:

à ce ritme .... là .... les exhibitionS ça va leur passer
#1244691 par RON
01 févr. 2017, 13:27
meca34 a écrit ::hello: A vous

Si si , d'après l'article ces personnes disent mal connaitre la loi et revendaient bel et bien "leurs trouvailles" .

Extrait de l'article :

"Bingo : ils trouvent notamment des pièces de monnaie antiques, qu'ils revendent aux enchères sur internet.
Sauf que tout cela est interdit ...
"

"30 ans, policier municipal, a publié 94 annonces sur internet et aurait récupéré 4 200 €. S'il reconnaît des fouilles, il dit méconnaître la loi et avoir acheté les objets dans des salons spécialisés"

Alors quoi penser de ces personnes qui revendent :siffle:

A mon avis ce n'est encore une fois que la partie caché de l'iceberg :modo:


Adessias :hello:

La vente d'objets trouves en terre est interdite??????
#1244696 par tzar malabar
01 févr. 2017, 13:35
meca34 a écrit ::hello: A vous

Si si , d'après l'article ces personnes disent mal connaitre la loi et revendaient bel et bien "leurs trouvailles" .

Extrait de l'article :

"Bingo : ils trouvent notamment des pièces de monnaie antiques, qu'ils revendent aux enchères sur internet.
Sauf que tout cela est interdit ...
"

"30 ans, policier municipal, a publié 94 annonces sur internet et aurait récupéré 4 200 €. S'il reconnaît des fouilles, il dit méconnaître la loi et avoir acheté les objets dans des salons spécialisés"

Alors quoi penser de ces personnes qui revendent :siffle:

A mon avis ce n'est encore une fois que la partie caché de l'iceberg :modo:


Adessias :hello:



_ oui c'est vrai , mais en fait , lorsque les deux prospecteurs (pas le policier municipal) se sont fait appréhender sur le champ , il n'y avait rien d'illégal sur eux , sauf les dêchets métalliques habituel ...
donc ??!
#1244698 par Pablo87
01 févr. 2017, 13:42
Si les objets découverts en détection peuvent être vendus à la seul condition qu'ils aient été déclarés et uniquement par le propriétaire des terrains car logiquement tout ce que l'on trouve en détection appartient à 100% aux proprios :aille: :ange:
#1244702 par RON
01 févr. 2017, 13:56
Pablo87 a écrit :Si les objets découverts en détection peuvent être vendus à la seul condition qu'ils aient été déclarés et uniquement par le propriétaire des terrains car logiquement tout ce que l'on trouve en détection appartient à 100% aux proprios :aille: :ange:

Je peux pas vendre mes napoléons en bronze trouvé sur mon terrain ..a un collectionneur privé ou autre ..sans les avoirs déclarer au prealable ??????
#1244704 par Pablo87
01 févr. 2017, 13:58
RON a écrit :
Pablo87 a écrit :Si les objets découverts en détection peuvent être vendus à la seul condition qu'ils aient été déclarés et uniquement par le propriétaire des terrains car logiquement tout ce que l'on trouve en détection appartient à 100% aux proprios :aille: :ange:

Je peux pas vendre mes napoléons en bronze trouvé sur mon terrain ..a un collectionneur privé ou autre ..sans les avoirs déclarer au prealable ??????

Je parles d'objets archéologiques :hello:
#1244706 par la fouine 35 et 45
01 févr. 2017, 14:00
Les fouilles et sondages archéologiques sont soumis à autorisation préfectorale (vous ne l'obtiendrez évidemment pas) et l'utilisation de détecteurs de métaux à l'effet de recherche de monument ou objet pouvant intéressé l'histoire etc... est interdite (d'où l'amende pour le détecteur).
Tout commentaire que l'on peut faire repose sur le compte rendu journalistique de cette "affaire". Cependant, on comprend que les détectoristes incriminés ne faisaient pas de la détection de loisir, mais bien de la détection à des fins lucratives... Du coup, cela change tout au tribunal, c'est l'élément intentionnel de l'infraction qui se trouve caractérisé.
Pour autant, à la lecture de l'article et de ce que dit l'avocat des prévenus, il n'a certainement pas été sufisamment développé l'absence de fouille ou de sondage archéologique qui peuvent être décrits comme dans le document suivant :
http://www.cours-univ.fr/documents/fouille1.pdf
Pour la partie de l'utilisation du détecteur de métaux (loi de 89), tout repose sur le terme: "à l'effet de" (voir 1ère phrase supra), ce terme a été interprété à multiple reprise par les uns ou les autres, est-ce dans le but de ? si c'est le cas, un détectoriste de loisir est tranquille, son but est généralement de trouver ce que le hasard voudra bien mettre sous sa poele et qui aura certainement été perdu par son précédent (souvent ancien) propiétaire. Si "à l'effet de" signifie dont la pratique a permis de découvrir, c'est bien gênant même pour la détection de loisir...
La solution ? Evidemment déclarer les trouvailles qui sont susceptibles de l'être, ne rien vendre (re évidemment !), ou encore, et c'est ce que cherche le lobbying archéo-rigoriste (qui ne représente certainement pas tous les archéos), ne pas détecter.
Mon avis (sur une pratique de loisir responsable) :
- Il faudrait déterminer ce qui doit être déclaré
- Il faudrait que par le biais associatif il y ait un référent DRAC pour chaque département qui facilite (voire centralise après accord DRAC) toutes les découvertes susceptibles de déclarations
-Il faudrait dédramatiser, vulgariser ces déclarations et échanger (ici sur le forum notamment !) sur les expériences de déclaration et leur conséquence (bah oui, on peut être craintif pour soi, pour le propiétaire du terrain)
- Il faudrait bien sûr une politique nationale qui favorise un échange DRAC/détectoristes au meilleur bénéfice du premier et au plus grand confort du second.
Bien sûr tout cela n'est que mon appréciation (tant textuelle que sur les propositions) et je peux complètement être amendé.
Pour aller plus loin :
http://www.culture.gouv.fr/culture/info ... fiche6.htm
La Fouine
#1244710 par meca34
01 févr. 2017, 14:08
:hello: Tzar malabar

tzar malabar a écrit :
oui c'est vrai , mais en fait , lorsque les deux prospecteurs (pas le policier municipal) se sont fait appréhender sur le champ , il n'y avait rien d'illégal sur eux , sauf les dêchets métalliques habituel ...
donc ??!


Pour les autres ... je ne sais pas , c'est pas écrit ou je ne le vois pas , par contre ils se sont fait contrôler dans les champs par la Police Municipale , puis direct chez les Douaniers 8| Doit manquer un bout de l'Histoire dans cette partie de l'article .

Par contre ce qui est écrit c'est ça

" Deuxième dossier, même faits, mais ici les prévenus, reconnaissent tout : "On faisait de la détection dans les champs, on avait des problèmes d'argent"

Comme le premier, ils allaient dans des champs labourés, en demandant l'autorisation du paysan. "J'ai commencé il y a trois ans, quand j'avais un peu de temps j'allais détecter. Un jour j'ai trouvé une pièce ".

Il a demandé à son comparse de la revendre sur le net, 3 600 €. "Moi j'ai acheté mon premier détecteur en voyant des "détecteuristes"

"Un jour, les policiers municipaux nous ont vus et dit que c'était interdit.

On a été convoqués aux douanes. Maintenant, c'est terminé", ajoute-t-il. Les deux arguent, ici aussi, une méconnaissance de la loi.
"

Là aussi le problème est la revente et très certainement pas qu'une pièce pour que la Douane s'en mêle , bien qu'une monnaie à 3600 € doit un peu attirer l'attention de certains services :gene:

En bref , pour moi , nous avons dans cet article (sans plus de précisions) une vue de ce qu'il peut arriver aux revendeurs de "Biens Culturels" , c'est pas faute de le répéter sur ce Fora et les autres aussi , dire ne pas être au courant est un peu limite à mon goût , une monnaie de cette valeur n'est pas acquise par n'importe qui non plus :aille2:

Ils ont joué , ils le savaient et ils ont perdu ........


Adessias :hello:
#1244711 par OFONDUTROU
01 févr. 2017, 14:10
bonjour
si j'ai bien lu l'article !!!! leurs condamnation finale c'est du sursit ! or l'un a vendu surement une piece antique en or ( 4500 euros) donc ils s'en sortent tous tres bien !!!
par ailleurs , ils se sont fait choper du fait qu'ils revendaient sur le net pour un profit et là je dis ....." bien fait pour eux" ce n'est plus de la détection de loisir ....c'est de la détection pour s'enrichir !!!!!
donc pour répondre à la question initiale , ces lascars ont cumulé les effractions et n'ont que ce qu'ils méritent !
#1244728 par RON
01 févr. 2017, 14:39
en fait ...on en sait pas plus que ça ..... Chacun interprété a sa façon et comme ça l'arrange , chacun y va son ressenti du moment .....perso je cherche encore l'infraction!!!! il fallait en trouver un , pour marquer le coup , pour quelque euros ,ça en valait vraiment pas la peine!!! ,
#1244739 par meca34
01 févr. 2017, 15:03
:hello: RON

RON a écrit :en fait ...on en sait pas plus que ça ..... Chacun interprété a sa façon et comme ça l'arrange , chacun y va son ressenti du moment .....perso je cherche encore l'infraction!!!! il fallait en trouver un , pour marquer le coup , pour quelque euros ,ça en valait vraiment pas la peine!!! ,


C'est pas faux , nous sommes tous innocents :mrgreen:

Pour l'infraction c'est simple , c'est avant tout la revente de "Biens Culturels" qui est condamnée , même si c'est écrit bizarrement :aille: Et qu'ils avaient des Détecteurs de Métaux :siffle:

Il suffit de rechercher sur quelques sites d'annonces bien connus pour se rendre compte que certains d'entre nous , "notre communauté en générale" , ne sont pas tous bien clairs à ce sujet :frime:

Dommage


Adessias :hello:
#1244778 par RON
01 févr. 2017, 16:44
au vue des éléments que l'on dispose .......Il y a rien de probant , il y a des doutes et absences de preuves flagrantes .... mais bon la justice a voulu marqué son empreinte sur cette histoire .....ça la regarde ...... il y a pas mort d'homme !!!!!! 4500 Euros !!!! (c'est encore qu'une estimation , aucune preuves ) !! mais ils y en aura d'autres ......et de plus en plus .........et ceux là ne se feront pas prendre , on pourra a ce moment là ..... parler vraiment de pillage !!!!
#1244786 par captainmarseille
01 févr. 2017, 17:03
:hello:
moi je lis au debut'l'utilisation de detecteurs est egalement proscrite' :|

donc on peut en acheter et pas s'en servir :snif:
z'ont qu"a interdire la vente
ah non c'est vrai touchent la tva
#1244940 par LEPANTE1571
01 févr. 2017, 21:25
oui en effet c'est surtout cette phrase qui nous choque à tous "l'utilisation d'un détecteur est proscrite "
est le journaliste qui le dit ? EST ce le procureur qui le dit pour prouver que dans cette affaire l'usage des détecteurs servait à ces gars à faire des trouvailles pour revendre ?

a se renseigner , je pense
#1244961 par kappa18
01 févr. 2017, 21:55
:] amplement mérité pour la revente sur le net ! ....par contre ça pend au nez de tout le monde ...une simple interpellation peut amener bien des problèmes à qui conque , suffit de tomber sur un gendarme voulant faire du zèle , la proie facile ....le pauvre gars qui collectionne pour lui même, sans histoire , ni casier , pas dangereux pour la société .....qui travail , paye ses impots , ses taxes.....vous et moi quoi !? une petite monnaie gauloise en poche un denier romain voir une monnaie méro ou féo inconnu et c'est le drame .....pour un loisir ça fait chier quand même de passer pour un grand truand ....même avec les autorisations en champs je sais même pas si en faite nous sommes en règle .....ça pu !
#1244974 par LEPANTE1571
01 févr. 2017, 22:15
alors quoi faire , dire oui oui je m'empresse de ranger mon détecteur et je vais vite déclarer ma monnaie ?
oui Mr le gendarme je remets la monnaie en terre et je préviens les services de l'administration ?
OU je revends mon détecteur sur le coin couin?
POUR PUER ça PUE
ET bien pour moi je continue tant pis si j'au des emmerdes , je ne vends pas je suis juste un passionné
#1244991 par benelix
01 févr. 2017, 22:33
J'ai un inviter de marque se soir ! Il dit ...... tu peux sortir .... AVEC UNE INVITATION DU PROPRIO ! Mais tu n'as le droit que de sortir ..... et de ne rien chercher en particulier ! Et surtout de ne rien trouver ! :hehe: :hehe: :hehe: :hehe: C'est con ! Mais c'est comme ca maintenant .....ET POUR UN MOMENT !!!!! :alcool1: :alcool1: on s'en remet un (3) et on sort ! :alcool1: :alcool1:
#1245006 par RON
01 févr. 2017, 23:02
a un moment donner des choix devront s'imposer ....laisser quelque miettes pour les amateurs de bol d'air ..... ou appliquer la tolérance zéro .... et voir disparaitre un patrimoine .. (et de façon irréversible ) a travers le monde , et ce sera autre chose que de perdre 4500 Euros !!!! a méditer :
#1245017 par stef_colt
01 févr. 2017, 23:41
la fouine 35 et 45 a écrit :Les fouilles et sondages archéologiques sont soumis à autorisation préfectorale..........
.......Bien sûr tout cela n'est que mon appréciation (tant textuelle que sur les propositions) et je peux complètement être amendé.
Pour aller plus loin :
http://www.culture.gouv.fr/culture/info ... fiche6.htm
La Fouine

*
Chouette post La fouine :super: :cote:
#1245027 par Johnnie Dep
02 févr. 2017, 04:00
Apres recherches sur sites officiel des 2 mairies : Lambesc est un oppidum à l'origine et Saint Cannat qui tient ses origines d'un Saint Ermite alors Evêque de Marseille qui s'appelait Canus Natus. Ceci date du V° siècle.
Il y a aussi des Monuments du 12 ème S
=
1ere faute

2ème faute : revente


Mimi
#1245035 par LEPANTE1571
02 févr. 2017, 07:32
donc ils ont cherché le coup de baton???????????????
#1245038 par julio91
02 févr. 2017, 07:56
Batterie chargé, bonhomme remonté, allez hop, je pars aux champignons!!!!!! ah bah mince ce n'est pas la saison :langue1:
#1245075 par LEBEAUJOLIROSSIGNOL
02 févr. 2017, 10:07
Bonjour le fait d'acheter un détecteur de métaux " n'est pas interdit " .
Le fait d'être vendeur ou revendeur de détecteur(s) de métaux n'est pas interdit .
Mais à la seule et unique condition " de rester dans le code de son utilisation " de pas s'en servir pour aller sur des zones interdites .
Quand une personne ne veut pas se soumettre à reconnaitre " les faits " lors d'un simple contrôle , que recherchez-vous , quel est votre but , combien de temps par semaine " consacrez-vous à votre passion " suivant vos dires " donc une suite d'interrogations , simple à répondre . Après faut être conciliant et ne pas mentir . Celui qui répond avec agressivité " voir insultant " subira un droit de réserve particulier .
- Pour le dernier cas son comportement sucitera l'attention .
#1245078 par JiMBO83
02 févr. 2017, 10:43
Je vais telephoner demain à la DRAC pour obtenir des informations précises sur l'utilisation de detecteurs de métaux.
Je veux savoir, par exemple, si je dois déclarer un Napoléon III 5 centimes découvert au hasard dans une propriété privée, non déclarée comme site archéologique ou présentant un quelconque interêt historique, avec l'autorisation du proprietaire.
Et si, pendant que je prospecte dans ces conditions, des fonctionnaires, quels qu'ils soient peuvent venir m'interpeller et me faire... euh...me causer des ennuis.
Oui ou non.
#1245089 par NANARD0334
02 févr. 2017, 11:10
:hello:

Ils ont joué, ils ont perdu, et oui ...., à mon avis ils n'ont fait aucun effort pour respecter ce loisir et ce sont comportés comme des braconniers qui revende leurs gibiers. En espérant que cela va les calmer un peu
#1245184 par thitou
02 févr. 2017, 15:46
bonjour a tous
de toutes les façons a partir du moment ou vous ne pouvez pas justifier un achat d'une monnaie ou autre c'est reconnu comme pouvant provenir de pillage
notre loisir a toujours était pour moi en danger :pleur4:
#1245197 par Lapin Violet
02 févr. 2017, 16:06
thitou a écrit :bonjour a tous
de toutes les façons a partir du moment ou vous ne pouvez pas justifier un achat d'une monnaie ou autre c'est reconnu comme pouvant provenir de pillage
notre loisir a toujours était pour moi en danger :pleur4:


Étant fatigué par la tournure prise par la perception de notre loisir par les autorités, je ne prospecte quasiment plus, par contre comme je suis un amoureux des monnaies anciennes, je les collectionne toujours et des amis, des parents m'en offrent de temps en temps. J'en achète également lors de bourses numismatiques à des professionnels qui ne me fournissent que très rarement des factures car elles ne valent que quelques euros. Dans ces différents cas je n'ai pas de trace et mes monnaies ne sont pas exceptionnelles mais suis-je hors la loi ? Après les détectoristes va-t-on ennuyer les collectionneurs ? Car il ne faut pas se voiler la face, de nombreux professionnels se fournissent auprès de détectoristes et j'en connais même qui achètent régulièrement des lots de monnaies sur Exxxx dont la provenance ne laisse aucune place au doute...

:pleur3:
#1245494 par la fouine 35 et 45
02 févr. 2017, 22:42
stef_colt a écrit :
la fouine 35 et 45 a écrit :Les fouilles et sondages archéologiques sont soumis à autorisation préfectorale..........
.......Bien sûr tout cela n'est que mon appréciation (tant textuelle que sur les propositions) et je peux complètement être amendé.
Pour aller plus loin :
http://www.culture.gouv.fr/culture/info ... fiche6.htm
La Fouine

*
Chouette post La fouine :super: :cote:

Merci Stef
#1245632 par lycorne78
03 févr. 2017, 11:38
bonjour, comme dit ci dessus, ils étaient sur un site archéo et donc revente de leur trouvaille, la loi est clair, c'est du pillage archéo, il n'y a rien à discuter la dessus,
mon vécue, suite à un controle par la gendarmerie, j'ai été convoqué par eux, donc audition procés verbal, dossier chez le proc, convoqué au tribunal de versailles, j'ai fourni une autorisation écrite du proprio du terrain et fourni les piéces à conviction, c'est à dire tous les déchets habituels que vous connaissez, et les 2 napoléons que j'avais trouvé, j'ai eu un rappel à la loi, et c'est tout,
j'ai eu l'occasion de discuter avec des gendarmes et policiers de mes contacts, qui détectent aussi,il n'y a aucun texte t'interdisant de détecté s'il n'y a pas un site archéo, et si tu as l'autorisation du proprio, si j'ai eu cette mésaventure c'est qu'ils ont eu un appel d'un promeneur, sinon comme ils disent, ils autres d'autres chats à fouetter;
malgré cela je continue à détecter avec autant de plaisir, je ne me cache pas et si je vois les forces de l'ordre ralentir, je leur fait un grand signe de la main, je n'ai rien à cacher, allez voir mon autre post et dites moi ce que vous en pensez merci
#1245868 par LEPANTE1571
03 févr. 2017, 21:14
Bonsoir n il y a une chose que je comprend pas .Tu avais une autorisation tu avais que des napoléons , ils t'embarquent tu passes finalement au tribunal pour quoi : l'usage d'un détecteur ? avoir deux napoleon ?
ET un rappel à la loi pour qu'elle raison l'usage de ton détecteur ? ou te dire que tu ne dois pas faire des fouilles archéo?
#1245928 par ricozzr
03 févr. 2017, 22:44
C'est quand même hypocrite de nous reprocher de prospecter sur quoi , à peine 30 cm de profondeur , alors que lors de fouille archéologique en vu de travaux ou construction de tous genre , la 1 ere chose que font les bulldosers est de retirer prés de 50 cm de terre avant de commencer les fouilles. :rougefaché:
#1245993 par JiMBO83
04 févr. 2017, 09:11
ricozzr a écrit :C'est quand même hypocrite de nous reprocher de prospecter sur quoi , à peine 30 cm de profondeur , alors que lors de fouille archéologique en vu de travaux ou construction de tous genre , la 1 ere chose que font les bulldosers est de retirer prés de 50 cm de terre avant de commencer les fouilles. :rougefaché:

Le problème vient de la "democratisation " de ce loisir.
On a donné un merveilleux outil à n'importe qui pour aller n'importe où et n'importe comment faire des trous et revendre éventuellement sur le Net leurs trouvailles. Ca ne peut pas fonctionner.
Soit on sélectionne ( permis, carte de détection, autorisations officielles payantes et renouvelables ou autre...) et on sanctionne ; apparemment; les gens ne veulent pas de ça.
Soit on laisse faire et d'ici peu ce sera interdit purement et simplement.
#1271608 par darkdetect
09 avr. 2017, 13:12
bonjour a tous mais alors tout ceci veut dire que je n'est même pas le droit de posséder des savo :mdr3: ?
#1271635 par i-v-a-n-49
09 avr. 2017, 14:36
salut

je trouve que la justice est vraiment inégale au niveau des peines , quand on voit le vigneron condamné a 200 000 euros et ces gars a 4500 avec sursit pour les mêmes faits en gros , fouille illégale et revente , on peut se demander ou est la juste limite :-/ !!!!!
est ce que le patrimoine financier des individus a influé sur le verdict ?
#1271652 par Petit Chercheur
09 avr. 2017, 15:14
lycorne78 a écrit :bonjour, comme dit ci dessus, ils étaient sur un site archéo et donc revente de leur trouvaille, la loi est clair, c'est du pillage archéo, il n'y a rien à discuter la dessus,
mon vécue, suite à un controle par la gendarmerie, j'ai été convoqué par eux, donc audition procés verbal, dossier chez le proc, convoqué au tribunal de versailles, j'ai fourni une autorisation écrite du proprio du terrain et fourni les piéces à conviction, c'est à dire tous les déchets habituels que vous connaissez, et les 2 napoléons que j'avais trouvé, j'ai eu un rappel à la loi, et c'est tout,
j'ai eu l'occasion de discuter avec des gendarmes et policiers de mes contacts, qui détectent aussi,il n'y a aucun texte t'interdisant de détecté s'il n'y a pas un site archéo, et si tu as l'autorisation du proprio, si j'ai eu cette mésaventure c'est qu'ils ont eu un appel d'un promeneur, sinon comme ils disent, ils autres d'autres chats à fouetter;
malgré cela je continue à détecter avec autant de plaisir, je ne me cache pas et si je vois les forces de l'ordre ralentir, je leur fait un grand signe de la main, je n'ai rien à cacher, allez voir mon autre post et dites moi ce que vous en pensez merci


Bonjour Lycorne


Ce qui me gène dans ta mésaventure, c'est que tu as du aller au tribunal pour rien: 2 napoléon et sur délation en plus .
Tu as eu un rappel à la loi? C’est à dire? pourrais tu nous en dire plus? car tu étais en règle non?
Je commence à penser , que , tout en étant réglo , le mieux est de détecter caché ou du moins discrètement si nous voulons vivre heureux comme disait l'autre.....
#1271660 par JPODK
09 avr. 2017, 16:57
lycorne78 a écrit :bonjour, comme dit ci dessus, ils étaient sur un site archéo et donc revente de leur trouvaille, la loi est clair, c'est du pillage archéo, il n'y a rien à discuter la dessus,
mon vécue, suite à un controle par la gendarmerie, j'ai été convoqué par eux, donc audition procés verbal, dossier chez le proc, convoqué au tribunal de versailles, j'ai fourni une autorisation écrite du proprio du terrain et fourni les piéces à conviction, c'est à dire tous les déchets habituels que vous connaissez, et les 2 napoléons que j'avais trouvé, j'ai eu un rappel à la loi, et c'est tout,
j'ai eu l'occasion de discuter avec des gendarmes et policiers de mes contacts, qui détectent aussi,il n'y a aucun texte t'interdisant de détecté s'il n'y a pas un site archéo, et si tu as l'autorisation du proprio, si j'ai eu cette mésaventure c'est qu'ils ont eu un appel d'un promeneur, sinon comme ils disent, ils autres d'autres chats à fouetter;
malgré cela je continue à détecter avec autant de plaisir, je ne me cache pas et si je vois les forces de l'ordre ralentir, je leur fait un grand signe de la main, je n'ai rien à cacher, allez voir mon autre post et dites moi ce que vous en pensez merci


:hello: Un rappel à la loi ? Donc le tribunal a considéré que tu ne la respectais pas ???

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