Les fouilles et sondages archéologiques sont soumis à autorisation préfectorale (vous ne l'obtiendrez évidemment pas) et l'utilisation de détecteurs de métaux à l'effet de recherche de monument ou objet pouvant intéressé l'histoire etc... est interdite (d'où l'amende pour le détecteur).
Tout commentaire que l'on peut faire repose sur le compte rendu journalistique de cette "affaire". Cependant, on comprend que les détectoristes incriminés ne faisaient pas de la détection de loisir, mais bien de la détection à des fins lucratives... Du coup, cela change tout au tribunal, c'est l'élément intentionnel de l'infraction qui se trouve caractérisé.
Pour autant, à la lecture de l'article et de ce que dit l'avocat des prévenus, il n'a certainement pas été sufisamment développé l'absence de fouille ou de sondage archéologique qui peuvent être décrits comme dans le document suivant :
http://www.cours-univ.fr/documents/fouille1.pdf
Pour la partie de l'utilisation du détecteur de métaux (loi de 89), tout repose sur le terme: "à l'effet de" (voir 1ère phrase supra), ce terme a été interprété à multiple reprise par les uns ou les autres, est-ce dans le but de ? si c'est le cas, un détectoriste de loisir est tranquille, son but est généralement de trouver ce que le hasard voudra bien mettre sous sa poele et qui aura certainement été perdu par son précédent (souvent ancien) propiétaire. Si "à l'effet de" signifie dont la pratique a permis de découvrir, c'est bien gênant même pour la détection de loisir...
La solution ? Evidemment déclarer les trouvailles qui sont susceptibles de l'être, ne rien vendre (re évidemment !), ou encore, et c'est ce que cherche le lobbying archéo-rigoriste (qui ne représente certainement pas tous les archéos), ne pas détecter.
Mon avis (sur une pratique de loisir responsable) :
- Il faudrait déterminer ce qui doit être déclaré
- Il faudrait que par le biais associatif il y ait un référent DRAC pour chaque département qui facilite (voire centralise après accord DRAC) toutes les découvertes susceptibles de déclarations
-Il faudrait dédramatiser, vulgariser ces déclarations et échanger (ici sur le forum notamment !) sur les expériences de déclaration et leur conséquence (bah oui, on peut être craintif pour soi, pour le propiétaire du terrain)
- Il faudrait bien sûr une politique nationale qui favorise un échange DRAC/détectoristes au meilleur bénéfice du premier et au plus grand confort du second.
Bien sûr tout cela n'est que mon appréciation (tant textuelle que sur les propositions) et je peux complètement être amendé.
Pour aller plus loin :
http://www.culture.gouv.fr/culture/info ... fiche6.htm
La Fouine