Detecteur.net

Bonjour,

J'ai commencé la détection de loisir il y a un peu près 1 mois dans le Calvados. J'ai eu ma première autorisation d'un propriétaire très sympathique qui m'a annoncé que je pouvais détecter dans ses prairies et labours. Pas de bol, il y a une semaine, je trouve 3 têtes de fusées d'obus anglaises encore chargées et je me rends à la gendarmerie la plus proche (sans les fusées d'obus bien sur) pour déclarer celles ci. Après un moment de discussion, il me demande si j'ai une autorisation administrative pour utiliser un détecteur de métaux. Je lui répond que j'ai l'autorisation du propriétaire des terrain pour effectuer de la dépollution. Il me dit a son tour que sans autorisation administrative, je ne peux pas utiliser un détecteur de métaux et que je peux recevoir une lourde amende + confiscation du matériel, bref....

En rentrant, j'essaye de me renseigner sur divers sites (viveladection.com,..) et sur les textes de lois. Pour ma part, je ne me considérais pas dans l'illégalité.

Aujourd'hui, avec ce beau temps, je décide de faire une après midi de détection dans un champ voisin où j'ai également l'autorisation du propriétaire. Au bout de 2h30 de détection, les gendarmes (de la veille) arrivent et me demande une autorisation administrative (que je n'ai pas). Je leurs explique que je fais de la dépollution en montrant mes trouvailles. Les gendarmes m'attestent que l'utilisation en Normandie est interdite à cause de la WW2 (ce qui peut être compréhensible vu le nombre de fragments d'obus et les fusées d'obus chargées que j'ai trouvé). J'échappe à une confiscation du matériel...

Désolée d'avoir raconté ma vie, mais c'est pour replacer le contexte.

Du coup, j'ai quelques questions:
- Faut-il une autorisation administrative (que je n'aurai pas ahah) pour détecter dans les champs normands hors sites archéologiques bien sur.
- La détection de loisir en Basse-Normandie est elle interdite ?
- Ai-je un moyen de prouver que je ne suis pas un pilleur devant les forces de l'ordre ?

PS : cette article est sortie hier : http://www.ouest-france.fr/normandie/ca ... oi-4865466

Je ne sais plus quoi penser maintenant et j'aimerais de l'aide de votre part.
Je vous remercie d'ores et déjà d'avoir prit la peine de me répondre
Amicalement

si tu veux une réponse il me faut le nom de la commune stp en mp si tu prefere

bonjour
jusqu'a preuve du contraire à part sur les plages du débarquement il n'existe aucune interdiction de détecter !
les seules interdictions administratives concernent la picardie et la meuse ( il me semble )
tu vas facilement trouver sur internet les lieux interdits , copie les et emmene les à la gendarmerie car ils vont maintenant te surveiller donc si tu leur montre qu'ils ont tort ,ils lacheront l'affaire

pas d accord avec toi ofondutrou ill y a quelques communes normande ou il y a des terrains non autorisées ils sont tres peu mais il est peut etre dessus de pllus je crois que la somme fait aussi partie des départements interdit

merci pour le complément d infos dhuumino ton secteur n est pas soumis a auto spécifique mais il faut que tu sache que dans le calvados certains gendarme font de la detec est tu est peu être sur( leurs terres )pratique courante de venir voir les udm pour les virer mais ça marche pas avec moi
ceci étant je te conseil de bouger et de demander d autres autorisation car ils vont te pourrir la vie

Les 4 départements interdits sont :
- L'Aisne
- Le pas de Calais
- La Somme
- La Meuse

Ce n'est pas interdit dans le 14, ces policiers sont des Anes !

Je vais changer de secteur dans ce cas mais ça me saoule que ces gendarmes me vire sans aucune raison (je suis hors site archéologique, pas d'interdiction du village, pas d'interdiction départementale ou régionale) alors que j'ai l'autorisation du particulier ! Dans leurs sens,c'est comme si je passais mon détecteur dans mon jardin et qu'ils débarquaient...
Enfin bref... je vais changer de secteur et on verra. Si cela recommence avec quoi je peux me défendre pour prouver que je suis dans les clous ?
Merci de vos indications ! j'avais peur d'être dans l'illégalité...

Dhuumino a écrit :Je vais changer de secteur dans ce cas mais ça me saoule que ces gendarmes me vire sans aucune raison (je suis hors site archéologique, pas d'interdiction du village, pas d'interdiction départementale ou régionale) alors que j'ai l'autorisation du particulier ! Dans leurs sens,c'est comme si je passais mon détecteur dans mon jardin et qu'ils débarquaient...
Enfin bref... je vais changer de secteur et on verra. Si cela recommence avec quoi je peux me défendre pour prouver que je suis dans les clous ?
Merci de vos indications ! j'avais peur d'être dans l'illégalité...

Tu pourrais leur demander l'article où c'est stipulé,c'est peut-être un coup de zèle de leur part !

Dhuumino a écrit :Je vais changer de secteur dans ce cas mais ça me saoule que ces gendarmes me vire sans aucune raison (je suis hors site archéologique, pas d'interdiction du village, pas d'interdiction départementale ou régionale) alors que j'ai l'autorisation du particulier ! Dans leurs sens,c'est comme si je passais mon détecteur dans mon jardin et qu'ils débarquaient...
Enfin bref... je vais changer de secteur et on verra. Si cela recommence avec quoi je peux me défendre pour prouver que je suis dans les clous ?
Merci de vos indications ! j'avais peur d'être dans l'illégalité...

si tu tu n'as rien qui peut intéresser bla-bla-bla 89-bla-blabla est que tu as l'auto fallait prendre leurs matricules car tu est dans tes droits j'aimerais bien connaitre la suite

lataupedu68 a écrit :

Dhuumino a écrit :Je vais changer de secteur dans ce cas mais ça me saoule que ces gendarmes me vire sans aucune raison (je suis hors site archéologique, pas d'interdiction du village, pas d'interdiction départementale ou régionale) alors que j'ai l'autorisation du particulier ! Dans leurs sens,c'est comme si je passais mon détecteur dans mon jardin et qu'ils débarquaient...
Enfin bref... je vais changer de secteur et on verra. Si cela recommence avec quoi je peux me défendre pour prouver que je suis dans les clous ?
Merci de vos indications ! j'avais peur d'être dans l'illégalité...

si tu tu n'as rien qui peut intéresser bla-bla-bla 89-bla-blabla est que tu as l'auto fallait prendre leurs matricules car tu est dans tes droits j'aimerais bien connaitre la suite

après voir si tu ne détecte pas dans un département interdit a la détection ou une commune te l'interdisant

NITTY a écrit :Les 4 départements interdits sont :
- L'Aisne
- Le pas de Calais
- La Somme
- La Meuse

Ce n'est pas interdit dans le 14, ces policiers sont des Anes !

bonjour nitty

Le pas de Calais aux dernières nouvelles lez zones interdites sont les plages de Wissant et Wimereux, vers les Caps gris nez et Blanc nez à cause WW1. pour les terrains je ne sais pas. sûrement pareils si proximité des plages cités.

la sommes pas toucher /WW1

Aisne et Meuse même sauce avec WW1 et WW2

Bonjour

Ce cas est intéressant.
J'ai discuté une fois avec un gendarme du 14 justement.
Il m'a dit que dans la mesure où le propriétaire donnait son avis, ils avaient d'autres "chats à fouetter" et cela ne les concerne pas..
Par contre si un cultivateur les appelle pour leur signaler une intrusion sur leurs champs sans autorisation,
ce n'est plus la même chose et ils peuvent demander au contrevenant de les suivre.
Ceci dans le contexte du département 14 et tous les département ou communes non interdits.

NITTY a écrit :Bonjour

Ce cas est intéressant.
J'ai discuté une fois avec un gendarme du 14 justement.
Il m'a dit que dans la mesure où le propriétaire donnait son avis, ils avaient d'autres "chats à fouetter" et cela ne les concerne pas..
Par contre si un cultivateur les appelle pour leur signaler une intrusion sur leurs champs sans autorisation,
ce n'est plus la même chose et ils peuvent demander au contrevenant de les suivre.
Ceci dans le contexte du département 14 et tous les département ou communes non interdits.

bonjour nitty

le gendarme a raison car sans autorisation il y a viol de la propriété privée.

slt pour plus d info toues les plages de saint mere eglise a caen sont interdite a la detection

Il y a ici pas mal de réponses à ta question :
http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... 2#p1278792
De plus, tu devrais te mettre en contact avec lui en MP, il recherche des témoignages d'abus d'autorité pour les démarches qu'il engage à Bruxelles.

Dhuumino a écrit :Je vais changer de secteur dans ce cas mais ça me saoule que ces gendarmes me vire sans aucune raison (je suis hors site archéologique, pas d'interdiction du village, pas d'interdiction départementale ou régionale) alors que j'ai l'autorisation du particulier ! Dans leurs sens,c'est comme si je passais mon détecteur dans mon jardin et qu'ils débarquaient...
Enfin bref... je vais changer de secteur et on verra. Si cela recommence avec quoi je peux me défendre pour prouver que je suis dans les clous ?
Merci de vos indications ! j'avais peur d'être dans l'illégalité...

Débutant la détection comme toi et soucieux de ne pas me mettre hors la loi, j'ai été me renseigner à la mairie de ma commune.

L'employé communal qui connait parfaitement le sujet et les lois m'a répondu que la détection était interdite y compris la détection de loisir. Ce n'est qu'une interprétation des lois sous différents angles qui fait que certaines personnes font de la détection m'a t'il dit. Il a ajouté "Tout le territoire national est considéré comme" archéologique" y compris la propriété privée, toute découverte relative à l'Histoire est sous la responsabilité de l'Etat, BLA BLA BLA", ajoute à cela les textes de loi qui peuvent être abordés sous différents angles....

Du coup, je me suis retrouvé bien embêté quand il m'a dit que je ne pouvait détecter nul part y compris chez moi.... Pas vu pas pris voilà en gros ce qu'il m'a dit.

Problème, j'habite une petite commune contenant des agriculteurs adjoint au maire ou conseiller municipaux qui ont été mi au courant.... Trop peureux de se mettre hors la loi eux mêmes en m'autorisant la détection sur leurs terres, je ne peux donc détecter nul part.

A coté de cela, le Maire qui possède plusieurs centaines d'hectares de terrain donne l'autorisation à un habitant de ma commune pour faire de la prospection sur ses terres.

Je confirme, que dans le calvados, n'est interdit que les plages du débarquement et quelques communes à cause de la WW2 et évidemment tout sites archéologique.

NITTY a écrit :Les 4 départements interdits sont :
- L'Aisne
- Le pas de Calais
- La Somme
- La Meuse

Ce n'est pas interdit dans le 14, ces policiers sont des Anes !

L'arrêté préfectoral concernant l'Aisne est inutilisable devant un tribunal, pour une raison de cause à effet... Un avocat stagiaire en 1ère année le démonterait en pièce...
D'ailleurs, à ma connaissance, il n'a jamais été produit devant une Cour...

Merci pour cette info, PIRAGOL. Elle m'intéresse beaucoup car je suis la moitié de mon temps dans ce département.

Attention toutefois : sur le chemin de Dames, par exemple, cet arrêt prend tout son sens.
Le lien de cause à effet : toute privation de liberté doit avoir un fondement justifié et proportionnel.
Ainsi, par exemple, un puisage peut être interdit suite à une pollution locale, mais le puisage ne peut être interdit que sur la zone concernée et non s'étendre à un département par défaut de zonage concerné.