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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir: identification, conseils, réglages, vidéos de sortie.--- SUJETS RECENTS ---
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
#1283952 par Edm
08 mai 2017, 21:07
Bon,
Ma première question concerne, le cadre légal de la détection de loisir...
Rien de très clair me semble t'il. Chacun argumentant avec des bouts de loi, variable suivant les régions et l'humeur du moment, un manque de communication évident... (ceci du coté de certains détectoristes mais aussi du côté des services publics).

Il ne faut pas détecter dans des zones à caractère archéologique... sauf que tout terrain est à priori une zone archéologique en devenir 8|. Ce qui induit la question suivante : comment savoir ce qui est considéré comme zone archéologique (et là, j'ai l'impression qu'il y a une grosse zone d'ombre volontairement mise en place)

Après il faut une autorisation préfectorale (qui sera difficilement délivrée à un détectoriste du dimanche) et enfin l'autorisation du propriétaire du terrain (là c'est jouable).

Après, on détecta et si l'on trouve un objet digne d'intéresser l'histoire, il faudra prendre contact avec les autorités compétentes pour s'attirer des problèmes...

D'ici à dire que la détection a un côté petit masochiste..... :fouet1:

Pour un loisir de weekend et pour trouvez des ferrailles diverses... c'est bien compliqué (volontairement ?).
Il y a clairement un manque de définition du cadre légal pour pratiquer cette activité de loisir, et j'aurai même envie de dire, que la loi reste volontairement évasive afin de ne pas perturber le marché des ventes de détecteurs : le beurre et l'argent du beurre en quelque sorte.

Voilà, terminé.
Moi la détection je trouve çà sympa, mais c'est tellement flou au niveau cadre juridique :faché5:
#1283987 par piragol
08 mai 2017, 21:35
Cela me rappelle un peu un apprenti cuisinier, enfin, une personne qui se renseignait pour faire éventuellement la cuisine le week-end, et qui se demandait s'il devait consulter son allergologue au cas où il serait allergique à certains composants alimentaires...
Tu te prends trop la tête, t'es pas fait pour la détection : il faut prendre sa voiture, c'est dangereux la voiture, aller demander des autorisations aux fermiers , ils ont des fourches les fermiers, aller dans les champs, avec tous ces pesticides, est-ce bien raisonnable ? :-/
Dans 10 ans, tu en seras encore à consulter les normes sur les émissions wifi pour évaluer les risques sur ta santé.
Bon, je pousse le trait, on est bien d'accord. :drapeaublanc:
Mais le fond est là, et je peux t'assurer que tu n'es pas fait pour la détection. :nono:
Tu dois déclarer ? Ben, déclare et basta. Mais non, tu le feras pas parce que c'est dangereux, on ne sait jamais, que " on " à dit que, etc...
Tu attends quoi ? Qu'on te prenne par la main pour que tu trouves ici ton assurance juridique : " moi, je savais pas, c'est eux qui m'ont dit de... Mme la Juge... "
Ben non, les textes, tu les connais visiblement.
Tu les appliques ou tu es hors la Loi.
Alors, tu te prends en charge, assumes tes propres choix de vie, mais vient pas ici nous faire dire de quoi pour te dédouaner.
C'est pas le genre de la maison, c'est surtout pas le genre de la mienne. X(
#1284005 par prospectix
08 mai 2017, 21:54
Bonsoir,

Si tu détectes sur un terrain (hors site archéo) pour lequel tu as l'accord du proprio tu n'as nullement besoin d'autorisation Préfectorale.
Le cadre légal est plutôt bien défini et ce sont les hautes autorités qui veulent faire croire que toute la France est un site archéo et que, par conséquent, une auto Préfectorale est nécessaire ...

Et oui, beaucoup de bout de ferraille, mais c'est l'jeu ma pôve Lucette ...

A toi de voir.

Amicalement,
#1284008 par PyN29
08 mai 2017, 21:56
piragol a écrit :Cela me rappelle un peu un apprenti cuisinier, enfin, une personne qui se renseignait pour faire éventuellement la cuisine le week-end, et qui se demandait s'il devait consulter son allergologue au cas où il serait allergique à certains composants alimentaires...
Tu te prends trop la tête, t'es pas fait pour la détection : il faut prendre sa voiture, c'est dangereux la voiture, aller demander des autorisations aux fermiers , ils ont des fourches les fermiers, aller dans les champs, avec tous ces pesticides, est-ce bien raisonnable ? :-/
Dans 10 ans, tu en seras encore à consulter les normes sur les émissions wifi pour évaluer les risques sur ta santé.
Bon, je pousse le trait, on est bien d'accord. :drapeaublanc:
Mais le fond est là, et je peux t'assurer que tu n'es pas fait pour la détection. :nono:
Tu dois déclarer ? Ben, déclare et basta. Mais non, tu le feras pas parce que c'est dangereux, on ne sait jamais, que " on " à dit que, etc...
+1
:pasdrole: :pasdrole:
Tu attends quoi ? Qu'on te prenne par la main pour que tu trouves ici ton assurance juridique : " moi, je savais pas, c'est eux qui m'ont dit de... Mme la Juge... "
Ben non, les textes, tu les connais visiblement.
Tu les appliques ou tu es hors la Loi.
Alors, tu te prends en charge, assumes tes propres choix de vie, mais vient pas ici nous faire dire de quoi pour te dédouaner.
C'est pas le genre de la maison, c'est surtout pas le genre de la mienne. X(
#1284020 par Edm
08 mai 2017, 22:16
@Piragol
Je venais discuter simplement. Aucune agressivité de ma part, un peu moins vrai dans ton message.
Avoir un retour de détecteurs, échanger quoi - le principe d'un forum !!! m'enfin... modérateur ? keep cool ;)

@prospectix
L'accord d'un propriétaire dédouane d'avoir une autorisation préfectorale, çà je ne savais pas.
Pour la ferraille , en effet, c'est le jeu - et çà doit mettre du suspense quand le détecteur sonne ;)
merci
#1284030 par kappa18
08 mai 2017, 22:35
:) autorisation préfectorale n'existe pas ! enfin ....pas pour nous simple udm ! à moins de connaitre du beau monde ! ::d
il suffit d'avoir une autorisation écrite signée ou un simple accord verbal par le propriétaire du terrain champs , pré ,ou forêt privée voir communale ! pas plus pas moins ...
bien sûr il est de rigueur de te renseigner si l'endroit choisit n'est pas un site archéologique répertorié ou ne jouxte pas celui-ci.....c'est mieux voir préférable pour toi !....
la balle est dans ton camp , à toi de jouer maintenant ! ;)
#1284031 par slyworld
08 mai 2017, 22:42
kappa18 a écrit ::) autorisation préfectorale n'existe pas ! enfin ....pas pour nous simple udm ! à moins de connaitre du beau monde ! ::d
il suffit d'avoir une autorisation écrite signée ou un simple accord verbal par le propriétaire du terrain champs , pré ,ou forêt privée voir communale ! pas plus pas moins ...
bien sûr il est de rigueur de te renseigner si l'endroit choisit n'est pas un site archéologique répertorié ou ne jouxte pas celui-ci.....c'est mieux voir préférable pour toi !....
la balle est dans ton camp , à toi de jouer maintenant ! ;)


je dirais : "n'existe PLUS" malheureusement.....cf http://www.alsaceprospection.net/index.php?page=finauto
très bon site pour approfondir tes connaissances soit dit en passant :hello: (je parle à Edm bien sûr :happy1: )
#1284050 par piragol
08 mai 2017, 23:18
Je ne t'ai dit que ce que je pensais au plus profond de moi, fasse en sorte que je me sois planté et j'en serais le plus heureux.
Par contre, j'ai " un peu de vécu " sur le forum, et ce que je t'ai dit, je le pense.
Maintenant, je ne peux suivre l'idée de Prospectix pour des raisons de vécu qui me sont propres et aux sujets desquelles je ne souhaite pas ici m'étendre.
Ainsi, la notion de site archéo est à prendre avec beaucoup de pincette :
Celui qui est est 8 KHZ, 1 de réactivité, un balayage haut et pendulaire dans des terrains et un disque non adaptés pourra passer sur un terrains archéo sans s'en douter.
Il y prélèvera quelques trucs qu'il jugera sans importance, et passera son chemin.
C'est ce que les anglais ont compris en géoréférencant les trouvailles....
Donc, sauf a être un expert avec ta bécane et avoir la bonne attitude, la seule auto du proprio ne saura te dédouaner de quoi que ce soit. :nonon:
L'amateurisme devant un Tribunal se plaide, mais pas pour exempter, seulement pour minimiser.
Il y a une différence subtile, mais qui pourrait faire mal au portefeuille au mieux, à ta vie en général au pire.
Donc, maintenant que tu es courant, je t'interdit de citer qui que ce soit sur le forum autre que moi pour justifier tes choix, lesquels te seront propres selon ton honnêteté, ton intégrité, ou ta capacité à interpréter la législation à ta guise.
Je pense que nous nous sommes bien compris, maintenant.
Ce forum n'est pas ici pour trouver des coupables à verser à la Cour, la Loi est la même pour tous et tu me parais du genre à chercher des excuses pour t'en affranchir. ( je te cite : "Après, on détecta et si l'on trouve un objet digne d'intéresser l'histoire, il faudra prendre contact avec les autorités compétentes pour s'attirer des problèmes...
D'ici à dire que la détection a un côté petit masochiste..... :fouet1:
"
Si la Loi ne te plait pas, va voir tes responsables départementaux, qu'ils la fasse évoluer , mais c'est pas ici qu'on te fera un parachute. :nonon:
P.S. : avis à ceux qui auront envie de m'envoyer paître : l'administration du forum se désolidarisera de toute opinion à venir qui contreviendrait aux règles ici en vigueur et législations en matière de détection.
#1284093 par Edm
09 mai 2017, 00:18
@piragol
Désolé si tu as mal pris mes interrogations, mais il est normal de s'interroger sur le cadre de la détection de loisir.

tu me parais du genre à chercher des excuses pour t'en affranchir. ( je te cite : "Après, on détecta et si l'on trouve un objet digne d'intéresser l'histoire, il faudra prendre contact avec les autorités compétentes pour s'attirer des problèmes...

La détection de loisir, comme son nom l'indique, c'est pour se détendre et j'ai l'impression que c'est plus une source de soucis dans l'état actuel des choses. Dans ma réflexion, lorsque tu fais de la détection de loisir, il y a tout de même un "code du détecteur" qui reste complexe et qui demande une préparation, même pour un simple weekend détection.

D'ici à dire que la détection a un côté petit masochiste.....

c'était de l'humour, simplement. Rien de bien méchant.

Si la Loi ne te plait pas, va voir tes responsables départementaux, qu'ils la fasse évoluer , mais c'est pas ici qu'on te fera un parachute.

Ce n'est pas qu'elle ne me plait pas, mais je tente d'en comprendre la complexité et les subtilités. Simplement.

Je pense que nous nous sommes bien compris, maintenant.

oui, et j'espère que nous pourrons échanger sur d'autres sujets ;) (sans prise de tête)
#1284101 par piragol
09 mai 2017, 05:34
Pas de souci ! :hello:
#1284113 par optimus 59
09 mai 2017, 08:21
piragol a écrit :Pas de souci ! :hello:

salut bruno ,oui ,pas de soucis nous aurons encore l occasion de croiser souvent les déductions compliqués de edm :alcool1:
#1284124 par vingtcent
09 mai 2017, 08:48
Que tu sois sur un site archéologique ou hors site archéologique connu, il est interdit de rechercher du mobilier archéologique sans autorisation préfectorale (en France).
#1284302 par prospectix
09 mai 2017, 18:20
piragol a écrit :Maintenant, je ne peux suivre l'idée de Prospectix pour des raisons de vécu qui me sont propres et aux sujets desquelles je ne souhaite pas ici m'étendre.
Ainsi, la notion de site archéo est à prendre avec beaucoup de pincette :


Bonsoir Piragol,

Je te rejoins sur le fait que la notion de site archéo est très difficile à appréhender ...
Il existe beaucoup de proprios qui ne savent même pas que leurs terres abritent un tel site ... quel qu'en soit l'intérêt réel d'ailleurs.
Maintenant, si ce que je disais au dessus est respecté, et si ce que dit Vingtcent un peu plus bas l'est aussi, il n'y a pas vraiment à se prendre la tête ... ou alors, il faut se mettre à autre chose comme loisir, comme tu le préconisais.
Ça fait 15 ans que je pratique de la sorte, été comme hiver, et je sors mon détecteur en toute tranquillité sans avoir la peur au ventre.

Maintenant, c'est à Edm de voir si c'est compatible avec sa manière de voir les choses ...

Amicalement,
#1284575 par Edm
09 mai 2017, 23:24
Au final... on dit la même chose ! :super:
Bien interpréter/comprendre la loi et comprendre sur quel type de sol on est. Et çà ne semble pas toujours évident. 8/
#1284589 par prospectix
09 mai 2017, 23:48
Edm a écrit :Au final... on dit la même chose ! :super:
Bien interpréter/comprendre la loi et comprendre sur quel type de sol on est. Et çà ne semble pas toujours évident. 8/


Bonsoir,

Farfouille un peu sur le site de Gégé le plombier Gaulois (alias Senior68 sur ce forum) : http://www.leplombiergaulois.net/
Fais toi ton idée et décide en ton âme et conscience si tu es prêt à te lancer dans ce loisir ...
Après, si tu aimes arpenter la nature, rien ne t'empêche de le faire avec ton sac à dos et ton casse-croute ... Perso, c'est aussi ce que je fait régulièrement.

Amicalement,
#1284594 par MegaMax
10 mai 2017, 00:03
Moi je trouve que les archéologues et les prospecteurs devraient s'allier au lieu de se faire la guerre
Ceci est mon opinion

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