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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir: identification, conseils, réglages, vidéos de sortie.--- SUJETS RECENTS ---
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
#1337602 par doux
03 oct. 2017, 18:23
:hello: est ce le lien de déclaration lors de fouille soumis a déclaration en préfecture ou bien de découverte fortuite?
:alcool1:
#1337605 par doux
03 oct. 2017, 18:27
doux a écrit ::hello: est ce le lien de déclaration lors de fouille soumis a déclaration en préfecture ou bien de découverte fortuite?
:alcool1:

j'ai trouvé;

Le ministère de la Culture et de la Communication
> mène des missions d’inventaire, d’étude, de protection et de diffusion du patrimoine archéologique et de diffusion des connaissances acquises,
> exerce le contrôle des fouilles archéologiques sur tout le territoire pour limiter les atteintes à cette ressource commune fragile et non renouvelable.

Il est chargé de la gestion de la ressource archéologique par :
> les inventaires des sites,
> la délimitation voire l’achat de «réserves archéologiques»,
> les prescriptions d’archéologie préventive,
> les autorisations et contrôles des recherches programmées,
> les traitements des découvertes fortuites,
> la conduite de fouilles d’urgence,
> la conservation des vestiges et de la documentation archéologique
#1337745 par tzar malabar
03 oct. 2017, 22:06
slyworld a écrit :c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:




Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:
#1337751 par meca34
03 oct. 2017, 22:14
:hello: Tzar malabar

tzar malabar a écrit :
slyworld a écrit :c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:




Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:


Même Lien que Sieur Piragol et épinglé dans " DISCUTION DETECTION " ici ;-) => viewtopic.php?f=4&t=86144


Adessias :hello:
#1337759 par doux
03 oct. 2017, 22:26
Nicowrung a écrit :Qui a testé de déclarer via le net ?

non pas moi,
mes 4 pauvres déclaration,j'ai été en mairie et qui ma mis en relation avec quelqu'un :super:
#1337771 par tzar malabar
03 oct. 2017, 22:35
meca34 a écrit ::hello: Tzar malabar

tzar malabar a écrit :
slyworld a écrit :c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:




Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:


Même Lien que Sieur Piragol et épinglé dans " DISCUTION DETECTION " ici ;-) => viewtopic.php?f=4&t=86144


Adessias :hello:



_ Is good :super: .... merki , merki @ toua :happy1: °°°
#1337824 par slyworld
03 oct. 2017, 23:36
meca34 a écrit ::hello: Tzar malabar

tzar malabar a écrit :
slyworld a écrit :c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:




Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:


Même Lien que Sieur Piragol et épinglé dans " DISCUTION DETECTION " ici ;-) => viewtopic.php?f=4&t=86144


Adessias :hello:


:rouge: :rouge: Au temps pour moi...... :rouge: :rouge:
#1337825 par kanar
03 oct. 2017, 23:40
slyworld a écrit :
meca34 a écrit ::hello: Tzar malabar

tzar malabar a écrit :
slyworld a écrit :c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:




Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:


Même Lien que Sieur Piragol et épinglé dans " DISCUTION DETECTION " ici ;-) => viewtopic.php?f=4&t=86144


Adessias :hello:


:rouge: :rouge: Au temps pour moi...... :rouge: :rouge:

:cote: Euh c'est pas esprit de contradiction Chef, mais j'ai cliqué sur les deux liens...
C'est PAS le même lien que celui du Sieur suscité publié en 2015 ; depuis les drac ont changé avec les grandes régions, le ministère de la culture a changé depuis les élections, et semble-t-il le site de déclaration a changé également pour être plus convivial ...
convivial, c'est bien comme mot non ? j'ai rien d'autre qui me vient là :happy1: :jesors: bonne nuit
#1337829 par slyworld
03 oct. 2017, 23:46
kanar a écrit :
slyworld a écrit :
meca34 a écrit ::hello: Tzar malabar

tzar malabar a écrit :
slyworld a écrit :c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:




Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:


Même Lien que Sieur Piragol et épinglé dans " DISCUTION DETECTION " ici ;-) => viewtopic.php?f=4&t=86144


Adessias :hello:


:rouge: :rouge: Au temps pour moi...... :rouge: :rouge:

:cote: Euh c'est pas esprit de contradiction Chef, mais j'ai cliqué sur les deux liens...
C'est PAS le même lien que celui du Sieur suscité publié en 2015 ; depuis les drac ont changé avec les grandes régions, le ministère de la culture a changé depuis les élections, et semble-t-il le site de déclaration a changé également pour être plus convivial ...
convivial, c'est bien comme mot non ? j'ai rien d'autre qui me vient là :happy1: :jesors: bonne nuit


faut aller voir le lien qui t'es proposé quasi en dernier post (date d'aout 2017) c'est bien le meme lien ;) )
http://www.detecteur.net/forum/viewtopic.php?f=4&t=86144#p1321294
#1337862 par meca34
04 oct. 2017, 08:00
:hello: Coincoin

kanar a écrit ::cote: Euh c'est pas esprit de contradiction Chef, mais j'ai cliqué sur les deux liens...
C'est PAS le même lien que celui du Sieur suscité publié en 2015 ; depuis les drac ont changé avec les grandes régions


Ba alors , on lit pas les sujets jusqu'au bout :langue1:

J'm'en vais d'un coup d'aile mettre se post à jour :mrgreen:


Adessias :hello:
#1338745 par kanar
05 oct. 2017, 22:55
:cote: Comment ça lire ? ...faut lire avant de cliquer maintenant ? manquait plus que ça nan mais où est-ce qu'on va ...
on va coucher le pépère :jesors: bonne nuitas
#1338758 par piragol
05 oct. 2017, 23:11
Ben moi, je trouve cool et encourageant que des membres cherchent à déclarer.
On s'en fout de savoir qui a posté le lien en 1er, c'est la démarche qui mérite d'être honorée. :super:

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