Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Déclaration de bien archéologique en ligne

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1337602  par doux
 
:hello: est ce le lien de déclaration lors de fouille soumis a déclaration en préfecture ou bien de découverte fortuite?
:alcool1:
 #1337605  par doux
 
doux a écrit ::hello: est ce le lien de déclaration lors de fouille soumis a déclaration en préfecture ou bien de découverte fortuite?
:alcool1:
j'ai trouvé;

Le ministère de la Culture et de la Communication
> mène des missions d’inventaire, d’étude, de protection et de diffusion du patrimoine archéologique et de diffusion des connaissances acquises,
> exerce le contrôle des fouilles archéologiques sur tout le territoire pour limiter les atteintes à cette ressource commune fragile et non renouvelable.

Il est chargé de la gestion de la ressource archéologique par :
> les inventaires des sites,
> la délimitation voire l’achat de «réserves archéologiques»,
> les prescriptions d’archéologie préventive,
> les autorisations et contrôles des recherches programmées,
> les traitements des découvertes fortuites,
> la conduite de fouilles d’urgence,
> la conservation des vestiges et de la documentation archéologique
 #1337745  par tzar malabar
 
slyworld a écrit : c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:


Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:
 #1337751  par meca34
 
:hello: Tzar malabar
tzar malabar a écrit :
slyworld a écrit : c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:


Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:
Même Lien que Sieur Piragol et épinglé dans " DISCUTION DETECTION " ici ;-) => http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... =4&t=86144


Adessias :hello:
 #1337759  par doux
 
Nicowrung a écrit :Qui a testé de déclarer via le net ?
non pas moi,
mes 4 pauvres déclaration,j'ai été en mairie et qui ma mis en relation avec quelqu'un :super:
 #1337769  par tzar malabar
 
la fouine 35 et 45 a écrit :Bonsoir,
Il a déjà été mis sur le forum, par Piragol je crois.

_ Ah ? .... c'est cool alors :super: , merci .
 #1337771  par tzar malabar
 
meca34 a écrit ::hello: Tzar malabar
tzar malabar a écrit :
slyworld a écrit : c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:


Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:
Même Lien que Sieur Piragol et épinglé dans " DISCUTION DETECTION " ici ;-) => http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... =4&t=86144


Adessias :hello:

_ Is good :super: .... merki , merki @ toua :happy1: °°°
 #1337824  par slyworld
 
meca34 a écrit ::hello: Tzar malabar
tzar malabar a écrit :
slyworld a écrit : c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:


Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:
Même Lien que Sieur Piragol et épinglé dans " DISCUTION DETECTION " ici ;-) => http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... =4&t=86144


Adessias :hello:
:rouge: :rouge: Au temps pour moi...... :rouge: :rouge:
 #1337825  par kanar
 
slyworld a écrit :
meca34 a écrit ::hello: Tzar malabar
tzar malabar a écrit :
slyworld a écrit : c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:


Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:
Même Lien que Sieur Piragol et épinglé dans " DISCUTION DETECTION " ici ;-) => http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... =4&t=86144


Adessias :hello:
:rouge: :rouge: Au temps pour moi...... :rouge: :rouge:
:cote: Euh c'est pas esprit de contradiction Chef, mais j'ai cliqué sur les deux liens...
C'est PAS le même lien que celui du Sieur suscité publié en 2015 ; depuis les drac ont changé avec les grandes régions, le ministère de la culture a changé depuis les élections, et semble-t-il le site de déclaration a changé également pour être plus convivial ...
convivial, c'est bien comme mot non ? j'ai rien d'autre qui me vient là :happy1: :jesors: bonne nuit
 #1337829  par slyworld
 
kanar a écrit :
slyworld a écrit :
meca34 a écrit ::hello: Tzar malabar
tzar malabar a écrit :
slyworld a écrit : c'est, a priori, pour les découvertes fortuites :super:


Là si c'est vraiment ça , ce topic mériterait d'être mis en post~it en supprimant tous les post , sauf celui du lien évidemment :hello:
Même Lien que Sieur Piragol et épinglé dans " DISCUTION DETECTION " ici ;-) => http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... =4&t=86144


Adessias :hello:
:rouge: :rouge: Au temps pour moi...... :rouge: :rouge:
:cote: Euh c'est pas esprit de contradiction Chef, mais j'ai cliqué sur les deux liens...
C'est PAS le même lien que celui du Sieur suscité publié en 2015 ; depuis les drac ont changé avec les grandes régions, le ministère de la culture a changé depuis les élections, et semble-t-il le site de déclaration a changé également pour être plus convivial ...
convivial, c'est bien comme mot non ? j'ai rien d'autre qui me vient là :happy1: :jesors: bonne nuit
faut aller voir le lien qui t'es proposé quasi en dernier post (date d'aout 2017) c'est bien le meme lien ;) )
http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... 4#p1321294
 #1337862  par meca34
 
:hello: Coincoin
kanar a écrit : :cote: Euh c'est pas esprit de contradiction Chef, mais j'ai cliqué sur les deux liens...
C'est PAS le même lien que celui du Sieur suscité publié en 2015 ; depuis les drac ont changé avec les grandes régions
Ba alors , on lit pas les sujets jusqu'au bout :langue1:

J'm'en vais d'un coup d'aile mettre se post à jour :mrgreen:


Adessias :hello:
 #1338745  par kanar
 
:cote: Comment ça lire ? ...faut lire avant de cliquer maintenant ? manquait plus que ça nan mais où est-ce qu'on va ...
on va coucher le pépère :jesors: bonne nuitas
 #1338758  par piragol
 
Ben moi, je trouve cool et encourageant que des membres cherchent à déclarer.
On s'en fout de savoir qui a posté le lien en 1er, c'est la démarche qui mérite d'être honorée. :super: