Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Qu'en est-il sur la réglementation des lieux abandonnés

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1417787  par Remidu13
 
Bonjour les ami(e)s ,

Qu'en est-il sur la réglementation des lieux abandonnés,
Type ( ferme,grange,mas)

En attente de vos réponses,
En vous en remerciant d'avance.

Salutations,
Remi
 #1417791  par Dagon16
 
De quelle règlementation parles-tu ?
Un lieu "abandonné" au niveau de l'entretien ou de l'usage n'en reste pas moins une propriété privée ou publique. Si tu pénètres dans ce type de lieu sans autorisation tu tombes sous le coup de la violation de propriété et sous celle de vol si tu emportes quelque chose...
 #1417837  par OFONDUTROU
 
bonjour
en france il n'y a AUCUN lieu abandonné :] chaque centimètre carré de terre appartient toujours à quelqu'un .......
donc la réponse est simple , si ce lieu n'est pas historique ( détection interdite) il te faut trouver le propriétaire du terrain et lui demander une autorisation :hello:
 #1417839  par Jeannot59
 
Et oui tout appartient toujours à quelqu'un . (En FRANCE je précise car je ne sais pas pour les autres pays)
(Hors domaine maritime , bien qu'il existe des textes à respecter) .
C'est idem pour la pêche par exemple , les eaux du domaine public appartiennent à tout le monde (Rû , Rivières , Fleuves) mais sont toutefois réglementées et c'est au bon vouloir des propriétaires terriens riverains d'autoriser le droit de pêche par des accords auprès des APPMA locales ,départementales ou d'état.
Ils sont obligés de laisser un accès au berges , mais peuvent refuser le droit de stationner pour toutes activités nautiques ou de pêche . Le lit et les berges de la rivière leur appartiennent (de moitié pour le lit) .
Donc , un vieux MAS a l'abandon perdu dans le Périgord noir au fin fond de nul part est forcement sur une parcelle privée ou d'état et il y est interdit d'y exercer quelconque activités autres que la ballade (Et encore) sans autorisation .
Il faut faire très attention car ce type de détection sauvage peut s'apparenter à la violation de domicile ou au pillage .
Faut JAMAIS détecter en FREE LANCE sur une vieille ruine sans se prémunir de toutes les précautions citées maintes fois sur ce site .
:)
 #1417953  par Remidu13
 
Un grand merci pour toute vos réponses

Je sais que dans ma région beaucoup de ferme sont abandonnés sans avoir eu de succession. Ou bien repris par l'état allié à EDF pour des paneaux solaire par exemple.

Mardi je souhaite faire une journée de détection dans ma région je visé lieux abandonnés ou bien terrain de la commune. Ps je suis débutant

Ceci dit ma belle famille à quelques hectares de coline proche d'un site archéologique :(
 #1417971  par piragol
 
Il y a toujours une succession en matière de biens immobiliers.
Ce n'est pas parce qu'un terrain est détourné de son utilisation primaire qu'il n'a plus de propriétaire : il y a trop de taxes sur le foncier, bâti ou non, pour que l'Etat le permette ! :hehe:
 #1417979  par Remidu13
 
:) c'est vraiment compliqué de trouver un lieu de détection paisible, c'était trop beau pour être vrai je pensais que c'était un endroit rêvé pour détecter sans avoir de soucis en réalité les lieux abandonnés sont des lieux à rayé.
Je voulais savoir une dernière question est-il toléré de détecter dans des lieux appartenant à la commune.
Apparemment oui si je cherche du météorite mdr
En tout cas je vous remercie à tous.
Cela fait plaisir de parler à des passionnés qui donnent de leur temps pour les débutants.
 #1417987  par Dagon16
 
Remidu13 a écrit :Je voulais savoir une dernière question est-il toléré de détecter dans des lieux appartenant à la commune.
Tout dépend si le maire t'y autorise ou non, sachant que beaucoup d'entre eux ont reçu ces derniers temps des courriers relatifs à l'utilisation (enfin plutôt l'interdiction) des détecteurs de métaux sur le territoire des communes... :-|

De manière générale si tu penses pouvoir détecter sans avoir à demander l'autorisation des personnes ou entités qui possèdent les parcelles, tu vas aller au devant de sacrés ennuis :pan1: ! Et c'est bien normal car en plus de l'aspect légal, la moindre des bienséances veut que l'on demande l'autorisation avant de faire des trous dans la propriété d'autrui. Imagine qu'un matin tu te réveilles et tu vois quelqu'un en train de creuser dans ton jardin, ou bien ta pelouse retournée parce qu'un indélicat n'a pas rebouché ses trous ! :faché1: C'est ce que ressentent les agriculteurs non prévenus et qui donne une mauvaise image du loisir.

Souviens-toi qu'un agriculteur énervé fera braquer un village entier contre la détection de loisir alors qu'un refus d'autorisation n'engage que quelques parcelles.

Maintenant tu as toutes les billes, tu prends ton courage à deux mains et tu vas voir les agriculteurs dans les champs quand ils y travaillent pour obtenir leur autorisation ! ;)
 #1417992  par tzar malabar
 
_ Cela me fait pensé à une fable de ce sacré Mr Jean de Lafontaine avec l'avare qui avait mis toute ses économies dans un trou dans une forêt et qui ne pouvais pas s'empêcher de venir plusieurs fois par jour l'admirer :mdr1: ^^ °°°
Moralité :mrgreen: : les lieux abandonnés ne sont pas si désert que l'on veut bien croire , et même en pleine forêt au milieu de nulle part y peut toujours y avoir une paire d'yeux pour vous observer alors que vous vous croyez seul !!
 #1417995  par tzar malabar
 
tzar malabar a écrit :_ Cela me fait pensé à une fable de ce sacré Mr Jean de Lafontaine avec l'avare qui avait mis toute ses économies dans un trou dans une forêt et qui ne pouvais pas s'empêcher de venir plusieurs fois par jour l'admirer :mdr1: ^^ °°°
Moralité :mrgreen: : les lieux abandonnés ne sont pas si désert que l'on veut bien croire , et même en pleine forêt au milieu de nulle part y peut toujours y avoir une paire d'yeux pour vous observer alors que vous vous croyez seul !!

- Trop balaise le Jean !!! :mdr3: :mdr2: :mdr2: :mdr2: :mdr1: °°°
www.la-fontaine-ch-thierry.net/avartres.htm
 #1417997  par Remidu13
 
:super: merci les amis vous m'avez bien éclairé sur les endroits propices à la détection effectivement pour la détection dans les champs je ne me permettrai pas de détecter sans autorisation de la part du propriétaire il ne faut pas faire ce qu'on aimerais pas qu'on nous fasse !!!
Mardi je pars faire de la detection avec un coéquipier que j'ai rencontré sur le forum je lui en toucherai 2 mots je n'ai pas vraiment envie de faire sa connaissance en garde à vu mdr
Au pire sans accord de propriétaire on fera de la detection dans la forêt qui appartient a la belle famille le site archéologique et situé entre 2 et 3 klm quand même!