Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • lois sur la détection avril2017

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1418383  par LEPANTE1571
 
Bonjour , comment vraiment interpreter ces textes ? VOS AVIS ?
decret détection.pdf
Vous ne pouvez pas consulter les pièces jointes insérées à ce message.
 #1418393  par Garrett77
 
Image

Sujet très délicat et je me risque à reprendre position à ce sujet.

Ils le disent très clairement:

« L’archéologie bénévole a toute sa place sur le territoire national »

Mais par contre, se constituer des collections personnelles sans avoir déclaré les trouvailles faites, c’est là que ça pioche.

D’autant plus si ces objets sont revendus d’une quelconque manière.

Je constate qu’il y’a beaucoup de personnes qui, certes, ont des autorisations de proprios mais se constituent des collections d’intérêt historique sans les avoir déclarés aux autorités compétentes.

De ce fait, c’est à cause de ces personnes que les autorités serrent la vis pour les détectoristes.

Je pense que c’est dans le devoir de chacun d’être responsable dans cette activité.

Si la DRAC ne délivre pas d’autorisation officielle, c’est parce qu’ils veulent limiter quelque chose qui ne peut l’être étant donné que de toute manière, cette activité se pratique.

Toutefois, si le fruit de cette activité est déclaré aux archéologues et à leurs supérieurs, c’est une démarche bien plus constructive que de critiquer les lois et se mettre en marge de la loi en ne déclarant pas ces trouvailles. Combien se vantent d’avoir des autorisations de propriétaires et exposent leurs trouvailles ici ou ailleurs mais ne rendent même pas ces objets à leur propriétaire ???

Si tous les détectoristes jouaient le jeu, je pense qu’ils se rendraient bien à l'évidence qu’il vaut mieux collaborer entre UDM et scientifiques pour qu’ainsi, les moindres et les plus belles trouvailles soient déclarées.

Ceci dans le but de fournir des infos précieuses aux archéologues. Des fois ce n’est pas l’objet en lui-même qui intéresse les scientifiques. Mais plus le témoignage qu’apporte de retrouver tel objet à tel endroit et dans telle circonstance.

De ce fait, les UDM peuvent garder certains objets et constituer une collection personnelle mais parce qu’ils ont respecté non seulement la loi mais avant tout le travail des scientifiques.

Il s’agit de prouver que cette activité est positive pour tout le monde. Dans le respect de toutes les parties.

Crier sur la DRAC mais se constituer des monstres collections, qu’elles soient personnelles ou dans le but de les revendre est totalement contraire au bon sens et ne fait que relever une avidité égoïste qui est considéré comme du pillage tout simplement parce que c’est du pillage !!!

Prouver la bonne foi en déclarant les découvertes et créer des liens de confiance avec les autorités, ça c’est de la détection de loisir!!!
 #1418403  par Joe Coin
 
Je pense effectivement que beaucoup n'osent pas déclarer leurs trouvailles par crainte de se voir systématiquement privé de ces dernières, or ça peut sembler injuste, pour la personne qui a fait des efforts (physiques et matériels).
La gratitude d'un musée, ça ne suffit pas à assouvir toutes les passions !
 #1418406  par Garrett77
 
J’avoue que ça peut paraître frustrant. Mais ces objets, c’est nous qui décidons de les trouver. Hors ils n’appartiennent qu’à l’histoire.
Comme je le disais. Un musée peut les reprendre. Mais les autorités, elles, peuvent aussi décider de les laisser à l’inventeur après qu’elles aient étés répertoriées et étudiées.

On ne travaille pas pour assouvir sa cupidité en détection. Mais pour contribuer à l’histoire.

Je le disais avant aussi. C’est parfois plus les infos de l’objet que l’objet en lui même qui importe aux scientifiques.
 #1418407  par Joe Coin
 
Et cela arrive vraiment qu'un objet ayant une valeur intrinsèque (or, par exemple) soit remis au dénicheur ?
 #1418411  par Garrett77
 
Ça m’est pas encore arrivé ce cas de figure car j’en ai pas encore trouvé!

Logiquement, une compensation financière doit être octroyée au découvreur.

Ce qui est certain, c’est qu’on doit viser la richesse culturelle plus que la richesse matérielle en faisant de la détection !! :malin2: :malin2:
 #1418430  par Yaparo
 
Garrett77 a écrit : Logiquement, une compensation financière doit être octroyée au découvreur.

:malin2: :malin2:
Ça tu oublies car ça n'est qu'en cas de découverte fortuite or la découverte avec appareil de détection perd tout son caractère de fortuité.
Tu peux déclarer tant que ce sont des objets en bronze en cuivre ou autres qui certes ont une valeur historique mais non monétaire. Par contre va déclarer quelque-chose qui a beaucoup de valeur ( du style une amphore remplies de statère) alors la tu ne les reverras jamais et en + de ça tu te retrouveras avec une belle plainte au cul.
La différence entre les 2 cas ???
Il n'y a qu'une seule frontière, l'argent......
 #1418515  par Jeannot59
 
Le jour ou je trouverais une amphore remplie de statères , sortez les parapluie les gars . Il pleuvra des grenouilles :malin1:
En fait ce texte n'est rien de plus ni de moins que ce qui est déjà entériné .
C'est un texte qui ressortira lors de cas spécifiques (Exemple des pilleurs chopés à revendre des 'DECOUVERTES' vraiment historiques .
Je pense que les forces de l'ordre ont autres choses à faire que de courir après des UDM qui récoltent des cartouches et de temps à autre une belle petite piècette .
Evidemment , si par la plus grande des chances vous retrouvez la cassette de DON SALUSTRE , mieux vaut la déclarer .
Mais la ..... Ben c'est dans le :fesse: LULU .
 #1418544  par OFONDUTROU
 
bonjour
la dissertation de garrett sur le sujet est hyper interessante mais HELAS elle se fracasse sur la réalité des choses

1 ) 99% des trouvailles en détection sont " isolées" et n'interessent absolument pas les archéos ! tu peux trouver un statere en or rarissime , si il n'y a aucun contexte ( ruines , dépot , sépultures , mobilier ) cette trouvaille fait partie de ce que l'on appelle les poubelles de l'histoire .....
tu le files à un musée , il va atterrir au 5eme sous sol dans une boite en carton ! tu vas donner l'endroit précis de ta découverte et .......personne ne va se déplacer
c'est ici qu'arrive l'interprétation des textes ......est ce qu'une recherche d'objet perdu et isolé fait partie d'une recherche ciblée interessant l'histoire etc........ pour moi NON en effet un son peut etre aussi bien une capsule qu'une monnaie ! le détectoriste ( serieux) ne cherche en réalité rien de précis ........et peut se trouver dans un labours pour rechercher une borne ou un outil perdu par l'agriculteur en retirant toutes les merdes qu'il trouve dans le champs ( monnaies et objets compris) c'est écologique et ca s'appelle de la dépollution :]

2) les collections ( bien que je n'aime pas ce mot) constituées sont en réalité des sauvetages car je le répète , hors contexte et trouvés un par un , ces objets ou seront protégés par le découvreur ou resteront a tout jamais en terre vu qu'ils n'interessent personne.....

3) pour la revente , si les autorités appuyées par les DRAC voulaient vraiment enrayer ce phénomène rien de plus facile ! quand on achète sur site on a obligatoirement l'adresse du vendeur donc pas difficile de coincer les indélicats en se faisant passer pour un acheteur !

4) pour les déclarations , là encore si certaines DRAC ne menacaient pas les déclarants de poursuites ca serait beaucoup plus facile de déclarer MAIS leur probleme c'est que si ils devenaient cools , en 15 jours ils seraient submergés de dizaines de milliers de déclarations qu'ils ne pourraient evidement pas traiter par manque de personnel ! si on ajoute (1) que toute déclaration hors contexte n'a strictement aucun interet pour eux .........

voilà pourquoi le serpent se mord la queue ! d'un coté des pillards viandards sans foi ni loi qui detectent sans autorisation , sur site ou pas , et qui revendent aussitot leur maigre butin ( attention il faut arreter de dire que c'est une grande minorité , il y en a de plus en plus hélas et meme ici on en voit tous les jours ) et .......tous les autres qui attendent une loi CLAIRE et NETTE et qui pour l'instant sont mis dans le meme sac que les premiers ...

si l'on ajoute le cynisme des autorités .......les détecteurs sont en vente libre mais UNIQUEMENT pour chercher les canalisations enterrées dans son jardin ! vu que économiquement le commerce de la détection est extremement lucratif ( et aussi pour l'état) et qu'il génère des milliers d'emplois ...... ils essaient de se persuader lamentablement que tous les détecteurs vendus servent a trouver des canalisations ..... :hehe: :hehe: :hehe: et la marmotte ......... :alcool1: :alcool1: :alcool1:
 #1418545  par Jeannot59
 
Dans les ventes aux enchères : Je précise afin de ne pas froisser :hehe: :hehe:
 #1418627  par piragol
 
Joe Coin a écrit :Et cela arrive vraiment qu'un objet ayant une valeur intrinsèque (or, par exemple) soit remis au dénicheur ?
J'ai déclaré une fibule méro monétiforme en or et un escudo du même métal, entre autre, puisque tout le monde semble vouer une fascination plus au métal qu'aux objets pour ce qu'ils sont, ce qui fascine d'illogisme en soi dans une démarche de détection de loisir, mais bon... :-/
Je l'ai toujours, le propriétaire du terrain m'ayant expliqué qu'il se réservait l'exclusivité des lingots du même métal, et me laissait les merdouilles avec grande joie en contrepartie... :amen:
Quant à l'archéologue qui s'était déplacée, son intérêt se portait bien davantage sur ma Bam.
Sur le moment, cela m'avait choqué. A la réflexion, c'est assez logique vu les motivations qui transpirent à peine dans ce milieu de la détection...
Vos raisonnements sont foireux et biaisés dés le départ :
Les archéologues sont motivés par la valeur archéologique d'un objet ou d'un ensemble d'artefacts dans son contexte , quand le détectoriste s'imagine se voire déposséder de ses " trésors " dans sa vitrine...
Forcément, il y a incompréhension... :nono:
 #1418631  par jojo
 
bonjour,

déclarer mais anonymement, autrement vous vous exposez au zèle.

mais n'oubliez pas il y a 2 poids et 2 mesures

1er poids 1ere mesure : un udm c'est pas dangereux et ça rapporte des points au service
2eme poids 2eme mesure : salle de ventes Drouot, ne pas toucher car notre carrière va être fusillée
 #1418632  par jojo
 
jojo a écrit :bonjour,

déclarer mais anonymement, autrement vous vous exposez au zèle.

mais n'oubliez pas il y a 2 poids et 2 mesures

1er poids 1ere mesure : un udm c'est pas dangereux et ça rapporte des points au service
2eme poids 2eme mesure : salle de ventes Drouot, ne pas toucher car notre carrière va être fusillée
je vous rajoute le lien de chez Drouot vous apprécierez les recommandations du code du patrimoine, des Drac et autres paléontologues
http://www.millon.com/html/index.jsp?id ... fr&npp=150
 #1418825  par Joe Coin
 
Pour l'or, ce métal fascine l'homme sans doute depuis qu'il a été trouvé dans une mine, les sportifs visent l'or, les pharaons pronaient l'or.
Je trouve que l'histoire d'un objet, d'une pièce en or, est une valeur ajoutée (historique) énorme.
Cependant l'or coûte environs 30€ du gramme, et le déclarer peut rendre paranoïaque, d'où ma question sur la valeur intrinsèque du matériau d'un objet !
 #1418834  par piragol
 
à 30 euros le gramme, ça te rend parano?
Bah, faut pas grand chose pour , alors ! :-|
Regarde donc les poids des objets en or trouvés, et tu comprendras mieux ma remarque...
T'as combien d'équivallence en monétaire juste dans ta cuisine ?
Ma cuisine me rend pas parano pour autant non plus... :nono:
 #1418849  par kanar
 
:cote: Le débat prend de la hauteur ; selon Karl Marx, la valeur des matières premières est constant, ce qui varie c'est l'exploitation des masses laborieuses visant à en tirer un max de bénéfice pour le capital.
Et donc, selon le point de vue, une année de travail du patron de renault c'est 7 millions d'euros, et un salaire de mineur (dans les deux sens du terme) sur le continent africain c'est moins d'un euro par jour
ça nous fait donc le statère gaulois écrasé au marteau/compacté en lingot à env. 30€/g :happy1: :jesors:
 #1418867  par Oggylecafard
 
Bonjour à tous
J'ai lu attentivement tous les posts....
Et force est de constater que le sujet est primordial. Comme le disait un certain roccoco,"certains d'entre vous sont dans l'illégalité la plus totale ",je crois qu'il aurait plutôt fallu demander " qui est dans la légalité !"
En l'occurrence,la loi est très claire,toute découverte pouvant intéresser l'histoire,la préhistoire,etc,etc...bref.Il serait intéressant sur ce forum,plutôt que de savoir qui utilise tel ou tel détecteur,de connaitre les pourcentages de membres déclarant leurs trouvailles.
Si nous faisions les choses dans les règles de l'art,chaque post devrait être accompagné d'une déclaration en bonne et due forme,il ne resterai donc plus que quelques 20 francs coq à se mettre sous la dent.... :-/
Je m'étonne également pour tout vous dire,de voir si peu de posts de certains modos ou admins....j'ai bien dit certains!!!Ce qui n'est pour moi que pure hypocrisie. Les redresseurs de tort et moralisateurs m'ont toujours un peu stupéfait.
Pour ma part ,je suis venu à la détection grâce à un ami qui m'a transmis sa passion pour l'histoire en general en m'apprennant a reboucher les trous,éviter les sites archéo (même si tu n'es jamais à l'abri d'en decouvrir un au hasard de nos ballades...),et surtout,surtout,ne jamais revendre quoi que ce soit!C'est la règle et ça me va très bien.
Il n'est pas question pour moi de déclarer quoi que ce soit,je veux que mon loisir reste un loisir et sur tout pas une contrainte,point final,que ça plaise ou pas!Et de ce fait,m'éviter ainsi quelques ennuis avec la justice,les exemples sont nombreux et vous le savez :silence: :contrac:
C'est la raison pour laquelle je ne posterai plus rien sur ce forum et c'est définitif .Qui peut dire que dans un futur plus ou moins proche un ministre de la culture un peu plus zélé ne prenne pas le problème à bras le corps et décide de frapper un grand coup en prenant des dispositions juridiques à l'encontre des membres des fofos!Personne.
Je ne prétends pas détenir la vérité,et suis certainement à côté sur quelques sujets,mais je suis resté correct du début à la fin.
Ps:je pense qu' une suppression de ce post validerait mon argumentation.
 #1418890  par kanar
 
:cote: Nul n'est censé ignorer la joie
 #1419205  par Drachir
 
piragol a écrit :
Joe Coin a écrit :Et cela arrive vraiment qu'un objet ayant une valeur intrinsèque (or, par exemple) soit remis au dénicheur ?
J'ai déclaré une fibule méro monétiforme en or et un escudo du même métal, entre autre, puisque tout le monde semble vouer une fascination plus au métal qu'aux objets pour ce qu'ils sont, ce qui fascine d'illogisme en soi dans une démarche de détection de loisir, mais bon... :-/
Je l'ai toujours, le propriétaire du terrain m'ayant expliqué qu'il se réservait l'exclusivité des lingots du même métal, et me laissait les merdouilles avec grande joie en contrepartie... :amen:
Quant à l'archéologue qui s'était déplacée, son intérêt se portait bien davantage sur ma Bam.
Sur le moment, cela m'avait choqué. A la réflexion, c'est assez logique vu les motivations qui transpirent à peine dans ce milieu de la détection...
Vos raisonnements sont foireux et biaisés dés le départ :
Les archéologues sont motivés par la valeur archéologique d'un objet ou d'un ensemble d'artefacts dans son contexte , quand le détectoriste s'imagine se voire déposséder de ses " trésors " dans sa vitrine...
Forcément, il y a incompréhension... :nono:
Salut,
Le fond est louable Piragol, le problème c'est que tu pars de ton cas particulier qui n'est malheureusement pas une généralité. Et ici même, on a démontré que faire preuve de bonne volonté est loin d'amener à une situation apaisée et profitable à tous.

Et en dépit des beaux discours sur la "sauvegarde du patrimoine en péril", le "désintérêt de la science", l'archéologie en France n'est pas un modèle de vertu et de bon sens, à différents niveaux et pour de très diverses raisons.

Dès lors qu'on côtoie des archéologues et le monde de l'archéologie on s'aperçoit que la détection est loin d'être le problème numéro 1 de l'archéologie.

Et ça permet de relativiser et de voir les choses autrement!
Quand je vois certains post de détectoristes ou le mutisme associatif, j'ai l'impression que c'est la course à celui qui fera le dos le plus rond, sera le plus "Drac-compatible " ou "******* friendly"! Mais qu'ils se détrompent; ils n'en seront pas moins méprisés par l'institution...

Pas un seul qui n'ose dire que des trouvailles archéologiques peuvent ne pas intéresser l'archéologie. Pourtant des rapports de diagnostics parlent parfois de site non intéressants, mais ça ne choque personne...
Les détectoristes en général se complaisent dans la clandestinité, l'hypocrisie ou dans la fuite en avant d'un système de plus en plus oppressif.

On n'arrivera à rien car on n'a pas la mentalité des anglais pour qui la propriété individuelle est bien plus sacrée que chez nous et passe avant d'autres valeurs.
Tant qu'on aura une mentalité complètement formatée par la haine du détectoriste, qu'on se haïra nous-même dans un certain sens, ne nous étonnons pas le jour où la vente de détecteurs sera interdite; ce qui paradoxalement grèvera certaines avancées archéologiques, mais n'empêchera pas le saccage de sites archéologiques intéressants, que ce soit par des pilleurs ou par des entrepreneurs du BTP peu regardants...
 #1419214  par kerguan
 
Que dire après ces commentaires intéressants par ailleurs.

Je suis venu à la détection pour des raisons de santé. Je dois marcher, vous allez me dire il n'y a pas besoin d'un détecteur pour le faire : Oui effectivement !!! Passionné par ma région, par l'histoire et par les gens, j'avais la bonne raison à mes yeux pour me balader.

Je m'en tape le coquillage de trouver des monnaies dans l'absolu, car cela reste un loisir, un moment de détente, une belle ballade dans la nature, dans 99 % des cas je dépollue les terrains, je ne vais être hypocrite, c est toujours super des trouver des choses mais ce n'est pas une finalité, oui 1 fois j'ai trouvé une jaune (20 frs napoléon ) et oui ce fut excitant.
Néanmoins et de loin, que je passe de bons moments avec des amis au casse-croûte à la mi-journée quand on sort et boire un canon avec la bouteille que j'apporte à mes paysans qui ont la gentillesse de m'accepter dans leurs champs.
Et cela ça n'a pas de prix
Surtout quand je leur "retrace" l'historique de leur terre via les monnaies ou objets sortis, voilà ma motivation et mon vrai trésor !!!.
En rien vénales mes intentions resterons les mêmes : Partager un bon moment entre amis !!!

Ps : Le peu de pièces "potables" et objets qui sont en ma possession sont et resterons un bon souvenir, quand à cette "collection" personnelle, les autorités peuvent venir, elles seront vraiment déçues.

Mais ne vous y trompez pas, je ne suis pas un saint :fesse:

Bonnes sorties les amis !!!!
 #1419243  par RON
 
Drachir a écrit :
piragol a écrit :
Joe Coin a écrit :Et cela arrive vraiment qu'un objet ayant une valeur intrinsèque (or, par exemple) soit remis au dénicheur ?
J'ai déclaré une fibule méro monétiforme en or et un escudo du même métal, entre autre, puisque tout le monde semble vouer une fascination plus au métal qu'aux objets pour ce qu'ils sont, ce qui fascine d'illogisme en soi dans une démarche de détection de loisir, mais bon... :-/
Je l'ai toujours, le propriétaire du terrain m'ayant expliqué qu'il se réservait l'exclusivité des lingots du même métal, et me laissait les merdouilles avec grande joie en contrepartie... :amen:
Quant à l'archéologue qui s'était déplacée, son intérêt se portait bien davantage sur ma Bam.
Sur le moment, cela m'avait choqué. A la réflexion, c'est assez logique vu les motivations qui transpirent à peine dans ce milieu de la détection...
Vos raisonnements sont foireux et biaisés dés le départ :
Les archéologues sont motivés par la valeur archéologique d'un objet ou d'un ensemble d'artefacts dans son contexte , quand le détectoriste s'imagine se voire déposséder de ses " trésors " dans sa vitrine...
Forcément, il y a incompréhension... :nono:
Salut,
Le fond est louable Piragol, le problème c'est que tu pars de ton cas particulier qui n'est malheureusement pas une généralité. Et ici même, on a démontré que faire preuve de bonne volonté est loin d'amener à une situation apaisée et profitable à tous.

Et en dépit des beaux discours sur la "sauvegarde du patrimoine en péril", le "désintérêt de la science", l'archéologie en France n'est pas un modèle de vertu et de bon sens, à différents niveaux et pour de très diverses raisons.

Dès lors qu'on côtoie des archéologues et le monde de l'archéologie on s'aperçoit que la détection est loin d'être le problème numéro 1 de l'archéologie.

Et ça permet de relativiser et de voir les choses autrement!
Quand je vois certains post de détectoristes ou le mutisme associatif, j'ai l'impression que c'est la course à celui qui fera le dos le plus rond, sera le plus "Drac-compatible " ou "******* friendly"! Mais qu'ils se détrompent; ils n'en seront pas moins méprisés par l'institution...

Pas un seul qui n'ose dire que des trouvailles archéologiques peuvent ne pas intéresser l'archéologie. Pourtant des rapports de diagnostics parlent parfois de site non intéressants, mais ça ne choque personne...
Les détectoristes en général se complaisent dans la clandestinité, l'hypocrisie ou dans la fuite en avant d'un système de plus en plus oppressif.

On n'arrivera à rien car on n'a pas la mentalité des anglais pour qui la propriété individuelle est bien plus sacrée que chez nous et passe avant d'autres valeurs.
Tant qu'on aura une mentalité complètement formatée par la haine du détectoriste, qu'on se haïra nous-même dans un certain sens, ne nous étonnons pas le jour où la vente de détecteurs sera interdite; ce qui paradoxalement grèvera certaines avancées archéologiques, mais n'empêchera pas le saccage de sites archéologiques intéressants, que ce soit par des pilleurs ou par des entrepreneurs du BTP peu regardants...
j'aime bien l'expression Drac- compatible !!! hélas .. certains sont prêt a tout pour arriver a leur fin !!
 #1419318  par piragol
 
Tiens, Ron, ça faisait longtemps ! :hello:
 #1419355  par RON
 
piragol a écrit :Tiens, Ron, ça faisait longtemps ! :hello:
moi j'aime bien quand ça fait longtemps !!!
 #1419377  par piragol
 
Au moins, ça rassure ! :hehe:
 #1419385  par RON
 
piragol a écrit :Au moins, ça rassure ! :hehe:
j'en suis ravi ..mais reste avec nous quand même !!!
 #1419386  par Theor
 
Faut-il déclarer à des gens qui ne vous aiment pas ou ne pas déclarer pour ne pas être aimé... That is the question ??? :mrgreen:
 #1419387  par piragol
 
J'hésite... Un DRAC-compatible, ca fait un peu l'agnel qui fidélise les loups dans la colline, non ? :mrgreen:
Quoique, agnel, me concernant... :mdr2:
 #1419412  par Joe Coin
 
piragol a écrit :à 30 euros le gramme, ça te rend parano?
Bah, faut pas grand chose pour , alors ! :-|
Regarde donc les poids des objets en or trouvés, et tu comprendras mieux ma remarque...
T'as combien d'équivallence en monétaire juste dans ta cuisine ?
Ma cuisine me rend pas parano pour autant non plus... :nono:
J'ai quelques pièces, déclarées, et ça monte très vite, selon le nombre de grammes que tu as en face de toi.
Selon le cas, acheter une cuisine si tu regardes bien la TVA que tu paies, ça fait beaucoup. Donc déclarer l'équivalent en or, oui ça peut rendre parano.
 #1419678  par jojo
 
bonjour

actuellement les archéos du secteur publique sont sur la sellette.
l'inrap et les archéos ont fait l'objet d'un rapport de la cour des comptes en 2016. ce rapport qualifie l'institution à réformer en profondeur. et aucunement n'est mentionné les UDM et l'hapapouille
page 551 à 589
https://www.ccomptes.fr/sites/default/f ... tegral.pdf

la synthèse, chapitre La cour alerte page 54 présente l'essentiel des problèmes archéos français.
https://www.ccomptes.fr/sites/default/f ... Tome-2.pdf
 #1419684  par jojo
 
re bonjour

l'acharnement des douanes sur les UDM est dans le but de marquer des points .

car le rapport de la cour des comptes de 2017 tacle les douanes : des échecs répétés et coûteux, une mutualisation à imposer. et là aussi pas d'UDM dans ce rapport de la CDC
https://www.ccomptes.fr/sites/default/f ... Tome-1.pdf
 #1419871  par jojo
 
bonjour

l'Etat n'est pas insensible aux musées. Pour preuve la Cour des Comptes dans son rapport de 2011 montre "
Si chaque musée, isolément, peut se prévaloir de certains succès en regard de ces
objectifs, notamment en termes culturels, la politique nationale appelle un constat plus
critique. Elle est devenue plus coûteuse, plus concentrée sur la région-capitale, elle n’a
pas fait sensiblement progresser la démocratisation de l’accès aux musées

liens ci-dessous pour
la synthèse https://www.ccomptes.fr/fr/documents/1034
le rapport complet https://www.ccomptes.fr/sites/default/f ... s_2011.pdf