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  • Mail demande d'autorisation

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1429704  par julien58
 
Bonjour à toutes et à tous,
Afin d'avoir l'autorisation de prospecter dans un bois qui appartient à la caisse de dépôt et de consignations je dois faire un mail au garde pour lui expliquer mon activité. Pourriez vous me donner votre avis ? Je vous remercie les amis :)

Mr x,
Je fais suite à notre conversation téléphonique et vous envoie ce mail pour vous demander l'autorisation d'utiliser mon détecteur de métaux dans le bois de x situé sur la commune de x pour y faire de la détection de loisir.
Cette activité est légal avec l'autorisation du propriétaire du terrain. Bien sûr, comme la loi l'indique, en cas de trouvailles importantes (objet ayant une importance historique) je stopperai et vous préviendrai immédiatement. À ma connaissance, rien indique que le bois de x a fait l'objet de fouilles archéologiques et qu'il a un intérêt historique. C'est pour cela que je me permets de vous demander cette autorisation car dans ce cas mes trouvailles seront considérées comme fortuite.
Aussi je pourrai utiliser ce détecteur afin de retrouver des objets perdus par les chasseurs à leurs demande (clef de voiture ou talkies-walkies par exemple).
Enfin, pour des raisons de sécurité, je ne pratiquerai pas cette activité pendant la période de chasse, je prendrai garde à ne pas perturber l'activité de bûcheronnage et j'irai toujours accompagné.
Cordialement
 #1429708  par doux
 
:hello: julien,
toutes trouvailles avec un détecteur de métaux n'est aucunement fortuite car tu utilise un appareil de recherche (détecteur de métaux) ;-)
il faut que tu marque;
Monsieur,
pratiquant la détection de loisir, a l'aide d'un détecteur de métaux et étant très proche de la nature.
je me propose de dépolluer votre terrain( capsule,cartouche de chasse,ect..)
je peut aussi intervenir pour des recherches spécifiques, perte de clef,outils,ect.. si besoin.
(après tu peut rajouté) l'article L.542-1 du Code du patrimoine (si tu veut ect,ect... ) ;-)

comme ça en cas de contrôle tu est dans les règles :super:
il ne faut surtout pas dire ou marqué que tu cherche des monnaies (napoléon ou autres)
voila ;-) :alcool1:
 #1429711  par julien58
 
Salut doux!
Merci pour ta réponse. Il me semblait que nous faisions des découvertes dites fortuite car c'était du fait du hasard .
 #1429712  par Curcone
 
le hasard c'est si tu tombes dessus par hasard en soulevant une pierre.

avec une machine a detecter le metal rien n'est du "hasard"
 #1429713  par doux
 
 #1429714  par doux
 
julien58 a écrit :Salut doux!
Merci pour ta réponse. Il me semblait que nous faisions des découvertes dites fortuite car c'était du fait du hasard .
oui Julien, j'ai mis 2 ans a comprendre :hehe:
j'ai lu et relu les texte de lois pour m'en apercevoir :)
beaucoup de personne ne comprenne pas encore, c'est pas facile car les lois ne sont pas expliqué clairement :rouge:
en cas de contrôle par les autorités , si tu as une napoléon dans ta poche,c'est tribunal :|
il ne faut pas dire que tu cherche des monnaies :super:
tu fait de la dépollution ou recherche d'objets perdu (clef,outils,ect..)
et sache que tout appartient au propriétaire :super: si il veut te donné quelque chose il a le droit ;-)
si tu te fait contrôlé avec une monnaie même savo, tu dit au (gendarme par exemple)
que tu prévient le propriétaire dans un premier temps et la mairie a qui tu doit déclarer ;-)

bon c'est con mais on est obliger d'en arrivé là pour ce couvrir ;-)
 #1429717  par julien58
 
Merci doux tu as bien raison je vais aller au plus simple et je verrai bien ce qu'il en est. Sachant que la caisse de dépôt est un organisme d'état je pense que ça va être mort du coup je ne sais pas si je vais tenter la chose. Tout en sachant que j'ai des centaines d'hectares à faire avec des auto.
 #1429721  par doux
 
julien58 a écrit :Merci doux tu as bien raison je vais aller au plus simple et je verrai bien ce qu'il en est. Sachant que la caisse de dépôt est un organisme d'état je pense que ça va être mort du coup je ne sais pas si je vais tenter la chose. Tout en sachant que j'ai des centaines d'hectares à faire avec des auto.
après tu peut aussi tourné les phrases dans un autre sens pour voir,sait on jamais ::d
tu dit que tu est aller chercher des champignons et que tu as remarqué qu'il y avais des cartouches au sol,sac plastique,ect...
je te conseil d'adhérer a une asso quand même ;-)
comme ça tu dit que tu fait partit d'une asso de détection de loisirs et que tu participe a la dépollution de terrain bénévolement et gratuitement
tu leur demande si tu peut aller nettoyer l'endroit :super:
je pense que ça passera mieux,tu essaie tu verra bien :)
:alcool1:
 #1429832  par Christophoros
 
De toute façon, tu ne risques rien à demander... :]

"Alors si je peux me permettre de te donner un conseil, c'est oublies qu't'as aucune chance, vas-y, fonce ! On sait jamais, sur un malentendu ça peut marcher..." [Jean Claude, philosophe montagnard]

::d
 #1429836  par julien58
 
Oui je crois que je vais aller au plus simple comme tu dis doux. Je vais dire que j'aime les oiseaux les limaces et compagnie et que je veux depoluer le site. Ça passe où ça casse et puis si ça passe pas bin tanpis :) merci de vos conseils en tout cas