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  • Nouvelle législation Belgique

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1534504  par Matthman
 
Salut à tous,
Je viens d’apprendre qu’il y a eu une séance d’information pour la nouvelle législation relative à la détection en Belgique. Quelqu’un saurait m’expliquer de quoi il en retourne ? :)
Merci :)
 #1534511  par piragol
 
Matthman a écrit :Salut à tous,
Je viens d’apprendre qu’il y a eu une séance d’information pour la nouvelle législation relative à la détection en Belgique. Quelqu’un saurait m’expliquer de quoi il en retourne ? :)
Merci :)
Je pensais que chaque région y avait sa propre législation... :0
 #1534513  par Matthman
 
Nop, la Wallonie vient de mettre en place une nouvelle législation. On va devoir avoir un permis à 40€ l’année et relativement contraignant comme j’ai compris... :/
 #1534515  par piragol
 
Les anglais voyaient leur truc comme un contrainte aussi, au début...
Ben, c'est pas si flagrant que cela, au final ! :super:
 #1534542  par Matthman
 
Alors je viens de me renseigner..
en gros :
- on doit faire une demande trois jour avant d’aller détecter et préciser sur quel terrain on va aller ;
- avoir le permis à 49€, pour ça on doit aller suivre une journée de formation par an;
- avoir toujours une autorisation écrite du propriétaire ;
- déclarer toute les trouvailles dans les 15j;
- dans les bois, interdiction de sortir des chemins;
- les objets trouver ne peuvent plus quitter la Wallonie

Perso je trouve ça vachement contraignant quand même :p
 #1534543  par Matthman
 
Et la prochaine séance d’information étant en septembre, cela devient donc techniquement impossible de détecter dans la légalité avant d’avoir pu y aller :p
 #1534559  par Breizhor
 
Ah wai quand même !
Remarquez, chez nous, on m'a plusieurs fois demandé s'il fallait un permis pour détecter...

Et si on a pas de permis il se passe quoi ? amende ? matériel confisqué ?

Une chose est sur, ca se durcit !
 #1534564  par Matthman
 
Breizhor a écrit :Ah wai quand même !
Remarquez, chez nous, on m'a plusieurs fois demandé s'il fallait un permis pour détecter...

Et si on a pas de permis il se passe quoi ? amende ? matériel confisqué ?

Une chose est sur, ca se durcit !
Et bien... les deux je penses :/
 #1534699  par Wurzel
 
Très contraignant en effet....


Petite pétition Belge https://www.mesopinions.com/petition/na ... able/66773


J'aimerais faire une pétition pour une réforme de la législation française.... Mais bon je suis pas tellement calé en droit (je suis le malade originel de la "phobie administrative") . Des rédacteurs motivés? Je signe tt de suite! SI chaque détectoriste fait signer ses amis et sa famille......
 #1534711  par Rinbô
 
Cette pétition est française je pense

En ce qui concerne cette nouvelle législation il y a aussi :

Déclarer toutes ces anciennes trouvailles
Déposer dans un musée ou un autre lieu de dépôt les trouvailles (mais là c'est pas très clair)
Etc. etc.
 #1534714  par Wurzel
 
Rinbô a écrit :Cette pétition est française je pense

.

:super: Bien vu, j'ai fait un post pour faire tourner!
 #1534721  par Delorean
 
Le jour ou
Matthman a écrit :Alors je viens de me renseigner..
en gros :
- on doit faire une demande trois jour avant d’aller détecter et préciser sur quel terrain on va aller ;
- avoir le permis à 49€, pour ça on doit aller suivre une journée de formation par an;
- avoir toujours une autorisation écrite du propriétaire ;
- déclarer toute les trouvailles dans les 15j;
- dans les bois, interdiction de sortir des chemins;
- les objets trouver ne peuvent plus quitter la Wallonie

Perso je trouve ça vachement contraignant quand même :p
Le jour ou un truc comme ça passe en France la detection va perdre 90% de son effectif les boutiques fermeront et moi le premier je revends le matos ! Enfin..si C'est vendable... :nonon:
 #1534770  par Mario211
 
:hello:
pendant que nous nous posons des questions, un article sur le journal de ce jour indique que les archéos ont peur pour leur avenir à cause de départs en retraite et de manque de fonds ; ils vont prendre des CDD, et nous, nous sommes bénévoles, alors qu'ils nous appellent !
https://c.bienpublic.com/edition-dijon- ... nquietudes
 #1534771  par Breizhor
 
Idem, si ca part en vrille comme cela ca ne sert à rien de continuer... on ira ramasser des champignons :pleur4: