Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Titre du sujet

  • Description du sujet
Information : Image
Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir: identification, conseils, réglages, vidéos de sortie.--- SUJETS RECENTS ---
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
#1575897 par Corbeau Detection
18 nov. 2019, 20:04
Bonsoir,

J ai l auto sur un champs a coté de La Rochelle et le numero de l agriculteur.

Si ont me controle je donne le nom de l explotant et on l apel il connais mon nom et n a pas voulu signer de paplart.

Alors ça le fait d aprés vous?

A+
#1575938 par Petit Chercheur
18 nov. 2019, 21:25
Bonsoir corbeau :hello:

toutes mes autos sont verbales mais j'ai les no des proprios! difficile de faire signer les agris par chez moi!

par contre leur parole est fiable!
#1575942 par latino30
18 nov. 2019, 21:30
salut tu n'aura aucun probleme normalement appart si tu es dans une zone qui interesse potentiellement l'archeologie toutes mes autos sont verbal et j'ai pas les numero non plus , je me suis deja fait controler dans une vigne et ils m'ont dit que si j'avais l'accord du proprietaire sa aller
#1575949 par Popof887
18 nov. 2019, 21:37
Pareil pour moi oral les autos et les agriculteurs habitent a côté de chez moi
#1575956 par latino30
18 nov. 2019, 21:49
Katz a écrit :Que nenni, dans nos campagnes, la parole vaut un ecrit ( pas besoin de cracher non plus ) :hehe:

la parole vaut l'homme c'est ce qu'on ma appris aussi :hehe: :super:
#1575964 par Pablo87
18 nov. 2019, 22:15
Hola Crow ben moi j'ai des autos écrites mais très sérieuses de chez sérieuses ;-) ;-)
Je te passerais un exemple en MP :hello: :super:
#1575969 par novice
18 nov. 2019, 22:29
Renseignements pris auprès de ma gendarmerie, ça ne vaut rien, il faut un écrit.... Même si ça n'a aucune valeur juridique ils m'ont expliqué que ça montrait qu'on avait fait des démarches en amont et en cas de soucis ça pèse son poids malgré tout...
#1575971 par Pablo87
18 nov. 2019, 22:33
novice a écrit :Renseignements pris auprès de ma gendarmerie, ça ne vaut rien, il faut un écrit.... Même si ça n'a aucune valeur juridique ils m'ont expliqué que ça montrait qu'on avait fait des démarches en amont et en cas de soucis ça pèse son poids malgré tout...

Hola mon novice effectivement mieux vaut faire signer un document :hello: ;-)
#1575976 par koleos
18 nov. 2019, 22:48
novice a écrit :Renseignements pris auprès de ma gendarmerie, ça ne vaut rien, il faut un écrit.... Même si ça n'a aucune valeur juridique ils m'ont expliqué que ça montrait qu'on avait fait des démarches en amont et en cas de soucis ça pèse son poids malgré tout...

Sur le fond tu as raison mais à la campagne ça ne le fait pas. J'ai déjà essayé et ça les effraie plus qu'autre chose. Lorsqu' ils signent ils ont l'impression de s'engager dans quelque chose qu'ils n'appréhendent pas vraiment. Et puis à la campagne on se connaît bien directement ou indirectement, les gendarmes nous sont familiers et pratiquent même la detect.
Donc pas de papier à signer, pour moi ça ne pèse rien.
#1575980 par novice
18 nov. 2019, 23:27
Comme tu dis pour toi... Il n'y a pas que les gendarmes qui tournent, tu peux avoir affaire à d'autres personnes. Après pas de problème si tu le vois comme ça
#1575997 par Serge63
19 nov. 2019, 07:14
Bonjour à vous tous ,je me suis fait contrôlé la semaine dernière ,par des gendarmes vachements sympa ils ne m ont même pas demandé l autorisation ,ils m ont demandé si j avais trouvé quelque chose ,j ai montré mes merdouilles.c est alors que l un des deux ma proposé d aller faire un tour vers la voie romaine du coup je leur ai dit que c etait interdit,ils ne le savait même pas .en quinze ans c est la seule fois.
#1576005 par Corbeau Detection
19 nov. 2019, 08:32
Bonjour,

Merci a vous pour vos reponse, le mieux c est de l avoir ecrite mais c est de la theorie dans la pratique comme dit c est pas toujours evident de faire signer un agri, mais le plus important reste d avoir une auto et de pouvoir dire a qui est le champs.

Enfin souate j aimerai pouvoir detec Sans psychoté, c est avant tout un moment de detente ou l ont fuit la pression du quotien.

@ Pablo oui tu peut me Mp!

No stress ça va le faire.

A+
#1576012 par marie-pierre
19 nov. 2019, 09:20
Bonjour à vous; je suis d'accord, il faudrait avoir des autorisations écrites mais je rejoins Koléos, ce n'est que rarement possible... moi, je n'ai que des auto orales... sinon, je n'en aurais pas !
#1576060 par Romulus41
19 nov. 2019, 14:28
Bonjour,

Vous parlez << d'autorisations >> mais que les choses soient claires pour les débutants et autres personnes qui nous lisent. Ces autorisations, verbales ou écrites, des propriétaires terriens ne donnent aucunement le droit de détecter mais tout bonnement le droit de pénétrer sur leurs terres.

Quand on parle d'autorisation de pratiquer la détection c'est tout autre chose car délivrée par une autorité de l'Etat , SRA, DRAC et Cie et ça, faut se lever tôt pour en avoir une.
Je n'ai connu que 2 personnes aillant eu ce sésame en poche et c'est très restrictif. L'autorisation est ciblée sur un endroit bien précis, pour une étude ou des recherches préventives.

Que l'amalgame ne se fasse pas sur ce mot ''autorisation''.

D'un autre côté j'ai déjà été appelé 2 fois par la Gendarmerie de ma ville pour les aider à retrouver des pièces à conviction. Je n'ai pas osé leur demander s'ils avaient l'autorisation de la Préfecture. :mrgreen:
#1577196 par beru55
23 nov. 2019, 09:12
Bonjour à tous :hello:
un petit truc me chagrine, on parle toujours d'autorisation d'agriculteur mais qu'en est-il des propriétaires des parcelles. En effet qui vérifie que la parcelle est bien propriété de l'agri? de plus ce dernier se garde bien souvent de préciser si la parcelle est à lui ou si il la loue. Pour être moi même propriétaire de parcelles je me demande si nous ne devrions pas vérifier et demander l'auto au proprio car je pense qu'il a aussi son mot à dire même si la parcelle est louée. Perso personne n'est jamais venu me voir pour demander l'auto alors que mon paysan a déjà été sollicité.
J'aimerai avoir vos avis merci
Voilà c'est juste un petit pavé dans la mare bon detect :alcool1: :frime1:
#1577199 par Pablo87
23 nov. 2019, 09:22
beru55 a écrit :Bonjour à tous :hello:
un petit truc me chagrine, on parle toujours d'autorisation d'agriculteur mais qu'en est-il des propriétaires des parcelles. En effet qui vérifie que la parcelle est bien propriété de l'agri? de plus ce dernier se garde bien souvent de préciser si la parcelle est à lui ou si il la loue. Pour être moi même propriétaire de parcelles je me demande si nous ne devrions pas vérifier et demander l'auto au proprio car je pense qu'il a aussi son mot à dire même si la parcelle est louée. Perso personne n'est jamais venu me voir pour demander l'auto alors que mon paysan a déjà été sollicité.
J'aimerai avoir vos avis merci
Voilà c'est juste un petit pavé dans la mare bon detect :alcool1: :frime1:

Hola beru et oui il faut les deux autorisations :hello: :super: :super: :super:
#1577202 par Delorean
23 nov. 2019, 09:39
Il m'est arrivé d'avoir des refus ou plutôt des non réponses des agriculteurs car les terres étaient en fermage, mais entre nous cette histoire d'autorisation, on sait tous qu'elles n'ont aucune valeur juridique en cas de trouvailles anciennes et de valeurs et de litiges avec les autorités compétentes , la loi est claire à moins que ton intention est de ne trouver que des déchets ou de rechercher une borne de cadastre (ce qui est, comme chacun le sait notre grande motivation..) mais une seule perquisition chez chacun d'entre nous tendrait à prouver notre bonne fois..( ironie..)
Donc le respect des agris et propriétaires pour les autorisations oui mais pour la véritable valeur législative ..hummm comment dire... :hello:
#1577208 par Romulus41
23 nov. 2019, 10:01
Delorean a écrit :Donc le respect des agris et propriétaires pour les autorisations oui mais pour la véritable valeur législative ..hummm comment dire... :hello:


Cékessekeujédi
#1577211 par Pablo87
23 nov. 2019, 10:11
Romulus41 a écrit :
Delorean a écrit :Donc le respect des agris et propriétaires pour les autorisations oui mais pour la véritable valeur législative ..hummm comment dire... :hello:


Cékessekeujédi

Hola les amis je suis tout à fait d'accord avec vous si on veut détecter sans risquer un coup de fusil des proprios et locataires il faut avoir les autos des deux et effectivement côté loi pas évident ... :nono: :pleur1:
#1577250 par beru55
23 nov. 2019, 12:02
Merci pour vos réponses
je voulais juste faire un petit point car on parle souvent des autorisations d'agri sans prendre en compte la pleine propriété et l avis donc des proprio
:super:
Pablo87 a écrit :Romulus41 a écrit :Delorean a écrit :Donc le respect des agris et propriétaires pour les autorisations oui mais pour la véritable valeur législative ..hummm comment dire... Cékessekeujédi

tout a fait d'accord
a+
#1577661 par Corbeau Detection
24 nov. 2019, 18:37
Delorean a écrit :Il m'est arrivé d'avoir des refus ou plutôt des non réponses des agriculteurs car les terres étaient en fermage, mais entre nous cette histoire d'autorisation, on sait tous qu'elles n'ont aucune valeur juridique en cas de trouvailles anciennes et de valeurs et de litiges avec les autorités compétentes , la loi est claire à moins que ton intention est de ne trouver que des déchets ou de rechercher une borne de cadastre (ce qui est, comme chacun le sait notre grande motivation..) mais une seule perquisition chez chacun d'entre nous tendrait à prouver notre bonne fois..( ironie..)
Donc le respect des agris et propriétaires pour les autorisations oui mais pour la véritable valeur législative ..hummm comment dire... :hello:



Salut Delo,

Qu entend tu par la pour la veritable valeur legislative?

D apres certaine personne desormais tout ce qui est dans le sol est propriété de l état, alors ça veux dire que l ont peut plus detec?

Je sais plus trop qui croire, c est trés flou.

Il faut pas etre sur site archeo ok mais apres si je suis sur un champs avec auto verbal du seul et unique q
Agri que j ai vu qu est ce que je risque en cas de controle?

Puis ce que j ai vu la agri mais que jai aucune preuve a fournir je serai embeter c est quasi sur.

Ou en ai ont de la legislation de la detection, et elle en traim petit a petit d etre proscrite?

Je peine a voir mon f19 et de ne pas oser m en servir, c est un peu comme avoir une ferrari et ne jamais rouler.

A+
#1577703 par Delorean
24 nov. 2019, 19:29
fouiller la terre avec un détecteur de métaux pour y trouver des objets ayant un rapport avec l'histoire est interdit sans avoir une autorisation administrative, c'est à dire de la préfecture, quelques soit l'endroit ou tu creuses sur le territoire français autorisation du proprio ou pas !
c'est très simple.. et la préfecture ne délivre aucune autorisation aux detectoristes de loisirs. En fait pour resumer, Seule l'intention est déterminante pour etre sanctionner ou pas. Donc si tu veux avoir le droit de détecter tu dois déjà avoir l'auto du propriétaire et n' y aller qu'avec la seule intention de trouver des déchets, de l'outillage agricole ou tout autre objet perdu ( moderne) et autre bornes cadastrales.. Tu comprends ?
Hé oui, c'est ambiguë... ;-)
#1577726 par Corbeau Detection
24 nov. 2019, 20:39
Delorean a écrit :fouiller la terre avec un détecteur de métaux pour y trouver des objets ayant un rapport avec l'histoire est interdit sans avoir une autorisation administrative, c'est à dire de la préfecture, quelques soit l'endroit ou tu creuses sur le territoire français autorisation du proprio ou pas !
c'est très simple.. et la préfecture ne délivre aucune autorisation aux detectoristes de loisirs. En fait pour resumer, Seule l'intention est déterminante pour etre sanctionner ou pas. Donc si tu veux avoir le droit de détecter tu dois déjà avoir l'auto du propriétaire et n' y aller qu'avec la seule intention de trouver des déchets, de l'outillage agricole ou tout autre objet perdu ( moderne) et autre bornes cadastrales.. Tu comprends ?
Hé oui, c'est ambiguë... ;-)



Ça marche mais depuis quand ça a pris effet cette lois, j ai louper un episode!

Donc je detec pour depolluer ça je le fait depuis le debut certe alors l auto verbal me va tres bien.

Avant il fallait un paplart avec signature en cas de tresor style accord alamible 50% proprio 50% inventeur maintenant c est 100% l état.

Je crois que je vais arreter la detec c est plus un loisir d y aller avec le barometre a zero et de pouvoir ce retrouver devant un tribunal parce que j ai voulut aider un agri.

A+
#1577734 par Pablo87
24 nov. 2019, 20:57
Corbeau Detection a écrit :
Delorean a écrit :fouiller la terre avec un détecteur de métaux pour y trouver des objets ayant un rapport avec l'histoire est interdit sans avoir une autorisation administrative, c'est à dire de la préfecture, quelques soit l'endroit ou tu creuses sur le territoire français autorisation du proprio ou pas !
c'est très simple.. et la préfecture ne délivre aucune autorisation aux detectoristes de loisirs. En fait pour resumer, Seule l'intention est déterminante pour etre sanctionner ou pas. Donc si tu veux avoir le droit de détecter tu dois déjà avoir l'auto du propriétaire et n' y aller qu'avec la seule intention de trouver des déchets, de l'outillage agricole ou tout autre objet perdu ( moderne) et autre bornes cadastrales.. Tu comprends ?
Hé oui, c'est ambiguë... ;-)



Ça marche mais depuis quand ça a pris effet cette lois, j ai louper un episode!

Donc je detec pour depolluer ça je le fait depuis le debut certe alors l auto verbal me va tres bien.

Avant il fallait un paplart avec signature en cas de tresor style accord alamible 50% proprio 50% inventeur maintenant c est 100% l état.

Je crois que je vais arreter la detec c est plus un loisir d y aller avec le barometre a zero et de pouvoir ce retrouver devant un tribunal parce que j ai voulut aider un agri.

A+

Hola Corbeau en détection ils ne prennent pas cela pour une découverte (invention) car ce n'est pas fortuit car il y a action de recherche avec le détecteur :nono:
Donc tout revient au propriétaire du terrain si il le possédait avant cette nouvelle loi qui dit que cela revient à l'état :pasdrole:
#1577738 par Corbeau Detection
24 nov. 2019, 21:03
Et bien en effet apparement si proprio avant 2016 c est bon mais j entend telement de son de cloche que je ne sais plus sur quelle canne danser lol
#1577739 par Corbeau Detection
24 nov. 2019, 21:04
Des son de cloche a la A. C. E qui font saigner des oreilles :mdr1: :mdr1: :mdr1: :malin1:
#1577780 par Delorean
25 nov. 2019, 08:00
Corbeau Detection a écrit :Et bien en effet apparement si proprio avant 2016 c est bon mais j entend telement de son de cloche que je ne sais plus sur quelle canne danser lol

Oui corbeau, on entends tout et n'importe quoi mais il faut etre réaliste, la detection comme on la pratique est tolérée car on ne peut pas mettre un gendarme dernière chaque UDM, mais si on applique la loi à la lettre, elle est interdite. La lettre rédigée par un député et adressée à un de nos membres il y a quelques mois (et postée ici) est sans équivoque. Le climat national étant ce qu'il est aujourd'hui on peut penser que les autorités ont d'autres chat à fouetter que de chasser quelques bougres qui ramassent quelques napoléon complètement ruinées et sans valeurs. Dans les prairies, même si un ou deux faits divers relancent le débat de temps en temps.
#1577863 par Corbeau Detection
25 nov. 2019, 13:51
Delorean a écrit :
Corbeau Detection a écrit :Et bien en effet apparement si proprio avant 2016 c est bon mais j entend telement de son de cloche que je ne sais plus sur quelle canne danser lol

Oui corbeau, on entends tout et n'importe quoi mais il faut etre réaliste, la detection comme on la pratique est tolérée car on ne peut pas mettre un gendarme dernière chaque UDM, mais si on applique la loi à la lettre, elle est interdite. La lettre rédigée par un député et adressée à un de nos membres il y a quelques mois (et postée ici) est sans équivoque. Le climat national étant ce qu'il est aujourd'hui on peut penser que les autorités ont d'autres chat à fouetter que de chasser quelques bougres qui ramassent quelques napoléon complètement ruinées et sans valeurs. Dans les prairies, même si un ou deux faits divers relancent le débat de temps en temps.


Salut Delo,

Merci pour tes precision je vais essayer de mettre la main sur cette circulaire.

A+
#1578048 par ChambollesMusigny
25 nov. 2019, 22:53
Corbeau Detection a écrit :
Delorean a écrit :fouiller la terre avec un détecteur de métaux pour y trouver des objets ayant un rapport avec l'histoire est interdit sans avoir une autorisation administrative, c'est à dire de la préfecture, quelques soit l'endroit ou tu creuses sur le territoire français autorisation du proprio ou pas !
c'est très simple.. et la préfecture ne délivre aucune autorisation aux detectoristes de loisirs. En fait pour resumer, Seule l'intention est déterminante pour etre sanctionner ou pas. Donc si tu veux avoir le droit de détecter tu dois déjà avoir l'auto du propriétaire et n' y aller qu'avec la seule intention de trouver des déchets, de l'outillage agricole ou tout autre objet perdu ( moderne) et autre bornes cadastrales.. Tu comprends ?
Hé oui, c'est ambiguë... ;-)



Ça marche mais depuis quand ça a pris effet cette lois, j ai louper un episode!

Donc je detec pour depolluer ça je le fait depuis le debut certe alors l auto verbal me va tres bien.

Avant il fallait un paplart avec signature en cas de tresor style accord alamible 50% proprio 50% inventeur maintenant c est 100% l état.

Je crois que je vais arreter la detec c est plus un loisir d y aller avec le barometre a zero et de pouvoir ce retrouver devant un tribunal parce que j ai voulut aider un agri.

A+

bo f bof bof c'est pire que ça, detecter pour dépolluer ou rechercher des objets perdu ça ne prend pas
ça date de 2013
"" Dans ces conditions, il n'est pas envisagé d'assouplir le dispositif actuel en envisageant un statut particulier pour des activités de détection qui seraient présentées comme contribuant à la dépollution ou à la recherche d'objets perdus.""

http://questions.assemblee-nationale.fr ... 4995QE.htm
:modo:
mais il y a de l'espoir
"" La politique publique de protection du patrimoine archéologique ne peut donc sérieusement envisager la pérennisation de la « détection de loisir », telle qu'elle se développe à l'heure actuelle.""

http://questions.assemblee-nationale.fr ... 7640QE.htm
@+
#1578087 par Corbeau Detection
26 nov. 2019, 07:35
Salut chambolle,

Ne peut donc pas envisager c est de la négation ne peut donc pour moi c est pas bon!

Merci a toi pour ces complement d information.
#1578119 par Etnica
26 nov. 2019, 10:28
Corbeau Detection a écrit :Ne peut donc pas envisager c est de la négation ne peut donc pour moi c est pas bon!


ne peut donc sérieusement envisager la pérennisation = ne peut donc sérieusement envisager la disparition

Donc c'est une négation qui va dans le bon sens :hello:
#1578124 par Delorean
26 nov. 2019, 10:37
Pérennisation et disparition sont totalement opposés, je vois pas ou est le bon sens ? !
" il y'a de l'espoir " ne vas pas avec la négation qui suit pour moi, je suis d'accord avec corbeau...
#1578160 par Etnica
26 nov. 2019, 12:00
Delorean a écrit :Pérennisation et disparition sont totalement opposés, je vois pas ou est le bon sens ? !
" il y'a de l'espoir " ne vas pas avec la négation qui suit pour moi, je suis d'accord avec corbeau...


Oui en effet... j'ai dit une connerie et je m'en excuse platement :-/
#1578161 par Sabaudianboy
26 nov. 2019, 12:05
pérenniser = Rendre durable, éternel. Donc il est bien écrit qu'il ne faut pas rendre durable la détection de loisir, le reste de la réponse est de toute façon encore plus formelle, avec un petit peu de filouterie, car si la ministre ne met pas dans le même panier les pillards et ceux qui font cela hors sites classés ou supposés et trouvent des objets et monnaies perdus de ci de là, en dehors de tout contexte pouvant réellement intéresser, etc etc... elle se sert quand même de ces faits de pillages pour justifier l'interdiction générale, en pointant du doigt le dénominateur commun : l'outil. Bref, on voit qu'on est clairement dans la posture et qu'il n' y a donc rien à attendre de positif
#1578169 par Delorean
26 nov. 2019, 12:34
En politique, la posture prévaut sur tout le reste, pourquoi ne pas interdire la vente de voiture puisque ça tue des gens tant qu'on y est..
Il faudrait que Peugeot Renault et Citroën fabriquent des détecteurs pour qu'on nous laisse tranquille peut-être... :-/
#1578170 par mario2.
26 nov. 2019, 12:39
et la plage,,,au moins il pourrai nous la laisser
pour ce défouler,,,,,,bien sur en dehors des heures de baignade
#1578183 par Sabaudianboy
26 nov. 2019, 13:22
Delorean a écrit :En politique, la posture prévaut sur tout le reste, pourquoi ne pas interdire la vente de voiture puisque ça tue des gens tant qu'on y est..
Il faudrait que Peugeot Renault et Citroën fabriquent des détecteurs pour qu'on nous laisse tranquille peut-être... :-/


En réfléchissant jusqu'au bout du bout de l'absurde, c'est ça, en tout cas le courant de pensée est le même, d'où l'aberration, d'où le fait qu'il ne faille pas attendre d'amélioration. C'est surtout qu'il faudrait avoir des lobbyistes (non ce n'est pas un gros mot), la chasse le fait depuis longtemps, les pêcheurs commençons à nous y mettre, mais ça aura été long et dur pour avoir tout le monde autour de la table et arrêter de se tirer dans les pattes, or du peu que je connaisse du monde de la détection, du peu que j'en ait vu... on va dire qu'il y a encore un bout de chemin à faire :hehe: :hehe:
#1578188 par ChambollesMusigny
26 nov. 2019, 13:43
re tout le monde,
étant d'un naturel optimiste, je ne pense pas qu'on aille vers l'interdiction.
la phrase complete est :

"" La politique publique de protection du patrimoine archéologique ne peut donc sérieusement envisager la pérennisation de la « détection de loisir », telle qu'elle se développe à l'heure actuelle.""

il s'agit bien de légiferer et non d'interdire et de fixer un cadre, c'est ce que je lis et comprends.
faire sauter un élément de phrase, c'est une pratique de journaleux, le débat est porté a la chambre, de part ce fait il y aura quelque chose a terme.

"" L'exemple danois, le « Danefæ », diffère peu, dans ses objectifs, du « Treasure Act » anglais et ne saurait constituer la voie alternative souhaitée. Le Conseil national de la recherche archéologique (CNRA) a remis au ministre de la culture et de la communication, en février 2011, un rapport intitulé « Détecteurs de métaux et pillage : le patrimoine archéologique national en danger »""
si on laisse faire et dire cela n'avancera pas
http://www.culturecommunication.gouv.fr ... -secteurs/ Archeologie/Qu-est-ce-que-l-archeologie/CNRA
ou est l'avis des utilisateurs ??????? rien n'est dit c'est un monologue, ou sont les données scientifiques ? ou est l'étude d'impact ? ect..... tu produits un document comme ça dans le privé tu es viré! L'élite des sachant face aux geux que nous sommes le tout induit du plus grand mépris, nous faisant passer pour de vulgaires pilleurs.....
(petit coup de geule)

""conseil National de la echerche rchéologique
CNRA 2008-2012
Avis n°3
2 décembre 2010
Détecteurs de métaux et pillage :
le patrimoine archéologique national en danger
A la suite du pillage du site archéologique de Noyon (Oise), survenu dans la nuit du 8 au 9 février
2010, Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, a demandé au Conseil
national de la recherche archéologique (CNRA) de constituer un groupe de réflexion
(communiqué de presse du 15 février 2010) afin de lui fournir une série de propositions
susceptibles d’améliorer durablement le dispositif de protection du patrimoine archéologique face
à cette menace.
Le groupe de travail a présenté son rapport en séance plénière du 2 décembre 2010.
Le CNRA s’inquiète de la grande menace qui pèse sur le patrimoine national et recommande que
des dispositions soient rapidement prises pour enrayer le développement du pillage
archéologique.
Le CNRA retient les propositions de renforcement d’actions de pédagogie, de communication et
d’information, envers tous les acteurs de l’archéologie et le grand public, de manière à soutenir
l’idée que le patrimoine archéologique n’est pas une ressource inépuisable et que la recherche des
objets archéologiques en tant que tels n’est pas une fin en soi.
Le Conseil retient l’idée qu’il est impératif de rendre l’acquisition et l’utilisation d’un détecteur
plus contraignantes qu’elles ne le sont aujourd’hui et qu’il faut clarifier les interdictions et la
réglementation.
Le CNRA recommande la mise en place d’un nouveau dispositif associant régime obligatoire
d’immatriculation des détecteurs de métaux en France et autorisation préfectorale d’utilisation
des appareils.
Le CNRA préconise un changement dans la formulation de la loi 89-900 en clarifiant la notion de
site archéologique. Celle-ci doit disparaître en tant que telle, car elle est implicite dans le texte. Il
faut mettre en avant l’idée que la France entière est un site archéologique et que la détection est
interdite « en tous points du territoire national », car la présomption de l’existence d’un site ne
peut jamais être exclue a priori
."""

Comment peut on argumenter de la sorte sur des appareils qui dans leu meilleur des cas detectent a 35 cm de profondeur ? on se fout de la gueule de qui ?Comment peut on prendre les representants de la chambre pour des cons en leur faisant avaler n'importe quoi ?Trop facile de gerer des veaux, et faire d'un cas particulier un interet général.
Surtout qu'ils nous expliquent comment ils font des stratifications et de la recherche sur un labour. Vercingetorix a payé César en Francs Bazor ?Ou Biturix avait un compte en euros ? Napoleon a volé Clothaire these en cour????
@+
(Avis a la modération si vous sentez que ce mail peut vous porter préjudice n'hésitez pas a le suprimer)9 :mdr1: a fait un peu coup de guele
#1578193 par Sabaudianboy
26 nov. 2019, 14:02
C'est le schémas classique du lobbyisme (non ce n'est toujours pas un gros mot :mrgreen: ), rien de surprenant
#1578664 par Corbeau Detection
27 nov. 2019, 19:52
Bonsoir,

Doit on envisager une interdiction de la detection comme l as était la péche a l aimant qui elle dépollue considerablement les court d eau et permettre de faire avancer certaine affaire criminel?

Bye
#1578752 par ChambollesMusigny
27 nov. 2019, 23:05
Corbeau Detection a écrit :Bonsoir,

Doit on envisager une interdiction de la detection comme l as était la péche a l aimant qui elle dépollue considerablement les court d eau et permettre de faire avancer certaine affaire criminel?

Bye

salut
non pas forcement, mais on peut aussi envisager, comme la chasse, un systeme de permis, communal/départemental/régional et national. la drac ferait passer le permis et tu payerais le droit de détecter en étant parfaitement informé et formé.Apres comme dans les ACCA tu peux inviter d'autres detectoristes extra communaux/dept....ect.. qui sont eux aussi en possesion du dit permis.
la detection n'enleve pas les métaux lourds et la feraille et l'alu relevent plus de la pollution visuelle, reste le plomb :pasdrole: je ne crois pas que cela soit motivant d'acheter un détecteur de plomb :pasdrole:
@+
#1578761 par padetriche
27 nov. 2019, 23:22
ChambollesMusigny a écrit :mais on peut aussi envisager, comme la chasse, un systeme de permis, communal/départemental/régional et national. la drac ferait passer le permis ...


:mdr1: :mdr1: j'en ai lu des conneries !! Mais celle-ci c'est le pompon :hehe:
#1578790 par ChambollesMusigny
28 nov. 2019, 08:22
padetriche a écrit :
ChambollesMusigny a écrit :mais on peut aussi envisager, comme la chasse, un systeme de permis, communal/départemental/régional et national. la drac ferait passer le permis ...


:mdr1: :mdr1: j'en ai lu des conneries !! Mais celle-ci c'est le pompon :hehe:

BONJOUR ?
:mdr1: peut etre une connerie :mdr1:
mais avoue si permis il y avait, tu n'imagines même pas le passer avec un geek youtube qui met 30 min de vidéo a expliquer une télécomande et qui au final n'a rien expliquer, sinon que dans une prochaine vidéo il consacrera 30 min rien qu'a la discri.
pourquoi la drac simplement parce que c'est l'état, et que c'est l'état qui te fait passer le permis de conduire, apres si des magasins veulent monter des ecole de detec c'est autre chose, ça leur fera un business en plus, c'est peut etre une connerie mais au moins tu serais tranquille , car a défaut de licence comme toute activité de loisir ou sportive personne n'est assuré lorsqu'il detecte!
il y a bien un vide total :mdr1:
@+
#1578841 par Dollismine
28 nov. 2019, 13:02
Est-ce que l'existence d'un permis de conduire empêche les accidents de la route, les mecs qui roulent à 180 ou ceux qui roulent sans permis ?
Est-ce qu'un permis de chasse empêche les viandards ?

Non.

Alors un permis de détecter n'empêchera pas le gars qui a envie d'aller sur un site d'y aller. CA ne donnera pas plus de responsabilité aux gens.
Y'aurait plus à gagner du côté pédagogique (conduite a ternir en cas de découverte, etc etc....) mais qui va va faire ça ? Rien à attendre du côté du monde archéologique, les vendeurs sont pas là pour ça, bla bla bla....

Et je vois pas bien le rapport entre "license" et "assuré" mais peut-être que j'interprète mal ta phrase.
#1578851 par Nicowrung
28 nov. 2019, 13:51
Dollismine a écrit :Est-ce que l'existence d'un permis de conduire empêche les accidents de la route, les mecs qui roulent à 180 ou ceux qui roulent sans permis ?
Est-ce qu'un permis de chasse empêche les viandards ?

Non.

Alors un permis de détecter n'empêchera pas le gars qui a envie d'aller sur un site d'y aller. CA ne donnera pas plus de responsabilité aux gens.
Y'aurait plus à gagner du côté pédagogique (conduite a ternir en cas de découverte, etc etc....) mais qui va va faire ça ? Rien à attendre du côté du monde archéologique, les vendeurs sont pas là pour ça, bla bla bla....

Et je vois pas bien le rapport entre "license" et "assuré" mais peut-être que j'interprète mal ta phrase.

Donner des responsabilités non mais nous rendre plus légitime pourquoi pas.
Quelques heures de formation et information gratuites pour apprendre à conserver ses trouvailles ,les classers , reconnaître un site et enregistrer les coordonnées du lieu pour aider la DRAC , aider à une fouille ... des choses qui existent car on n’a déjà eu vent de ça.
Peut-être pas délivrer un permis de ... mais plus une autorisation préfectorale qui jugerait la personne état apte pour se loisi.r.
#1578853 par Nicowrung
28 nov. 2019, 13:56
Mais bon c’est l’éternel débat qui revient tout les 3 mois , qui ne fait rien avancer et ne bouge pas d’un cheveu...
#1578854 par Romulus41
28 nov. 2019, 13:56
Nicowrung a écrit :Peut-être pas délivrer un permis de ... mais plus une autorisation préfectorale qui jugerait la personne état apte pour se loisi.r.


Et ? C'est ce qu'il existe aujourd'hui :hehe:
#1578860 par Nicowrung
28 nov. 2019, 14:17
Romulus41 a écrit :
Nicowrung a écrit :Peut-être pas délivrer un permis de ... mais plus une autorisation préfectorale qui jugerait la personne état apte pour se loisi.r.


Et ? C'est ce qu'il existe aujourd'hui :hehe:

Non ça existe si tu es archéologue et que tu souhaites utiliser un détecteur de métal.
Pas si tu es M. prospection de loisir.
#1578861 par Nicowrung
28 nov. 2019, 14:18
Nicowrung a écrit :
Romulus41 a écrit :
Nicowrung a écrit :Peut-être pas délivrer un permis de ... mais plus une autorisation préfectorale qui jugerait la personne état apte pour se loisi.r.


Et ? C'est ce qu'il existe aujourd'hui :hehe:

Non ça existe si tu es archéologue et que tu souhaites utiliser un détecteur de métal.
Pas si tu es M. prospection de loisir.

C’est bien le problème actuel

Advertisements by Advertisement Management