decouverte fortuite sans detecteur

[matdog]

bonjour a tous,
il y a quelque jour ( l'année commence bien pour mon amis agriculteur ) un amis a trouvée un depot de l'age de bronze. je precise aucune utilisation de detecteur donc decouverte fortuite. apres apelle et passage des archeologe qui etait tres content de la decouverte ( hache, bracelet... de l'age de bronze 10kg environ )estimé entre -1400 et -1200 AV JC (par les archeo).ils sont repartie avec la decouverte et des fouilles vont etre entreprise. la decouvetre etait dans une jare et il pense donc a une offrande.
ma question est qui est proprietaire de la decouverte?
les archeo on laissé entendre qu'une nouvelle loi etait passé il y a peu et qu'il allait ce renseigné. ete vous au courant ?
je posterai les suites de cette histoire si vous le souhaité avec quelque photo si j'arrive a en recuperer
cordialement

[Yaparo]

Incroyable découverte.
Nouvelle loi oui ! Depuis le 7 juillet 2016 tout objets découvert dans un terrain acquis après cette même date, peut revenir à 100% à l'état. Si toute fois il présente un réel intérêt historique, et ça on ne le dit jamais.

[matdog]

oui incroyable decouverte il on dis que c'etait que la 4eme dans le departement comme ca.
il parlait d'un loi qui vien de passer genre 2020.celle de 2016 je la connaisait.pas de soucis la dessus il ont le terrain de pere en fils

[piragol]

Trouver une jarre fortuitement ? Sacrée fin d'année 2019 !
Si la reconnaissance fortuite est avérée, et passés les 5 ans d'études maxi, ce trésor reviendra à l'inventeur et au propriétaire des lieux, si le terrain ne rentre pas dans le cadre de la Loi donnée par Yaparo.
Il n'y a pas eu de nouvelle législation, à ma connaissance. Par contre, qui a trouvé la jarre ?
Parce que là, si c'est les archéos, c'est un poil plus complexe sur la répartition entre ce que l'un a trouvé et ce que la DRAC aurait fini d'exhumer. En tous cas, que le terrain passe de père en fils ne change rien aux droits du proprio, si la cession a eut lieu antérieurement aux dates fixées.

[matdog]

meme debut d'année 2020...
c'est le proprio qui a trouver et qui a appelé les archeo et il vont finir d'exhumer surement des choses vu qu il vont faire des fouilles.je vous tiendrai au courant.ca passera surement dans le journal

[jmlcocci]

génial ! ça c'est du souvenir ! merci pour ton partage !

[Popof887]

Olala super cette découverte un tresor top hate de connaître la suite merci du partage