Nos trouvailles à la plage nous appartiennent elles vraiment ?

[ATMAX]

Salut a tous,

Apres avoir trouver des objects ou monnaies sur la plage, es qu'il nous appartienne ?
D'apres la loi pas vraiment..

"L'article 713 prévoit que les objets sans maitre appartiennent à la commune sur le territoire où ils se trouvent sauf si la commune y renonce"
"Si vous avez pris le soin de déclarer l'objet que vous aviez trouvé, il vous revient au bout d'un an et un jour si son propriétaire ne le réclame pas. Vous en deviendrez propriétaire, trois ans après avoir fait cette déclaration. C'est la prescription acquisitive."

Quellequ'un a déjà déclarer c'est trouvaille a la mairie ?

Il vous le rend vraiment ou bout de 1ans et 1jour ? (Plusieurs sources mon dit qu'il n'avait jamais été recontacter)

J'aimerait votre ressentie.

[goldorak11]

Salut mon ressentie c'est qu'il faut arrêter la parano.
A quoi bon détecter sur la plage dans ce cas ?

[Overdetect91]

Salut mon ressentie la loi francaise est faite n importe comment sur tout d'ailleur sur amazon le produit phare etait le balet a chiotte *** 9,99 e...

sur mes plus belles pieces je les est offerts a un petit musée, que mes 2 filles 5 et 8 ans ont visité via l école elles étaient fières de moi.

Ca m a fait énormément plaisir, si tu veux donne a la mairie au pire c est poubelle direct si c est napoléon en argent ou en or tu le revoit jamais c est le maire ou le dgs qui les gardent "5ans de mairie"donc c est donnant donnant les gens decident petit musée ou fierté et gardent a coeur.

Et moi clairement une trouvaille en or que t a attendu pendant 10 ans et surment plus jamais... bein pour ma part elle est partie au musée, je l aurait trouver a l heure actuel je l aurait revendu c est tout.

j en ai gardé des trouvailles originaux , et un magnifique contantins 1er c est tout qui finira au petit ou grand musée.

Chacun a son point de vu sur les choses et fait ce qu il lui plait la marie mauvaise idée.

Et franchement tu déterre des objets qui seraient rester enfoui pour l éternité, notre patrimoine t a poilé a en etre rincé tu vas le donner aux gendarmes?

Heu ont n est loin d etre des voleurs justement au contraire passionné(e)s.

Toi le premier est un non sens tu fais de la plage c est pour les euros, l argent, l or, les bijoux et tu poses cette question en rappelant la loi , l argent et l or tu les apportent en mairie ou en gendarmerie?

Bref c est une farce ou un attrape nigaut j ai dit ce que j avais a dire sans filtres je suis comme ca j assume^^

[Overdetect91]

Ps les pilleurs qui pourissent les sites archeo a peine decouvert et sacages pour la thunes eux mertitent d etre punis mais ce ne sont pas des passionnées il faut une loi adapté tu l a cherché, creusé, trouvé le libre arbitre c est au patrimoine si intéressé de racheter une partie de notre histoire.

Ou nous le laisser si non intéressé point.

[Spaghetto]

Mort de rire. Il faut arrêter d'être soumis à des lois qui sont pondues pour restreindre nos libertés individuelles. Il ne faut penser qu'à soit et aux proches dans cette société. L'état c'est vraiment la dernière entité à laquelle il faut penser lorsque l'on trouve quelque chose.

[meca34]

Avec de telles proses . . . . . . pas la peine de continuer

La Loi est citée et il faut si référer


Bonne continuation