autorisation

[Jimmy73]

bonjour, on vient de me dire que la detection était interdite sur les terrain et les foret public alors que j ai lu sur un post que l autorisation du maire était suffisante donc je ne comprend plus

[chris01]

bonjour,
comme de partout : interdit sans autorisation.
chris

[nemo81]

Je te conseil de lire les réponses sur tes autres postes

[Jimmy73]

ok, merci ses bien ce que j avais compris mes comme on ma dit sur un autre post que cetait strictement interdit j ai eu un doute donc je vais aller comme prevue a la mairie

[goldorak11]

Demande à des vignerons, ou agriculteurs plutôt car je doute que la mairie te délivre une autorisation

[nemo81]

Dans un petit village le maire pourrait t'autoriser à aller sur un secteur.. Mais c'est sûrement plus simple de suivre le conseil de goldorak

[TetMop]

Alors je dirais que ca dépend du maire. Moi j'ai l'autorisation du mien, et il m'a demandé s'il était possible d'exposer mes trouvailles à la mairie, histoire que les gens puisse "toucher des yeux" l'histoire de leur village. Pas bête dans le principe !

[nemo81]

Très intelligent, mais il risquerait des soucis ton maires

[chris01]

bonjour,
çà m'étonnerais que le maire puisse te donner des autos sur des terrains appartenent à des particuliers, ensuite pour des expos...suivant les objets, quelques risques je suppose...
chris

[nemo81]

Bien sûr que non mais il peut apportée des autos de terrain de la commune.

[Sabaudianboy]

bonjour,
çà m'étonnerais que le maire puisse te donner des autos sur des terrains appartenent à des particuliers, ensuite pour des expos...suivant les objets, quelques risques je suppose...
chris

En Maurienne (en particulier) il ya encore beaucoup de bois communaux, bon de moins en moins parcequ'ils transfèrent la compétence et la gestion, vu que ça coûte et que ça ne rapporte rien, mais, il peut très bien avoir l'autorisation de la mairie selon "ses entrées".

[TetMop]

bonjour,
çà m'étonnerais que le maire puisse te donner des autos sur des terrains appartenent à des particuliers, ensuite pour des expos...suivant les objets, quelques risques je suppose...
chris

Je n'avais pas précisé mais bien sûr que mon maire m'a donné l'autorisation uniquement pour ce qui concerne les terrains et forêts de la commune ! (Eh, on n'est plus au Moyen-Age !). Et je lui ai bien expliqué nos droits et devoirs en matière de détection (rapport à l'archéologie et tout ca)

[Wurzel]

Strictement interdit en forêt domaniale! Demande à des agris, ils mordent pas en général, en MOYENNNE un agri à temps plein exploite 80 ha, de quoi t'occuper pour un bout...

[Sabaudianboy]

Strictement interdit en forêt domaniale! Demande à des agris, ils mordent pas en général, en MOYENNNE un agri à temps plein exploite 80 ha, de quoi t'occuper pour un bout...

80 ha, c'est pas trop la norme par chez nous

[Wurzel]

https://www.terre-net.fr/actualite-agri ... 39250.html

[Sabaudianboy]

Oui mais pas en montagne, C'est une autre agriculture donc très peu d'exploitation de ce calibre

[Wurzel]

Oui mais pas en montagne, C'est une autre agriculture donc très peu d'exploitation de ce calibre

Bah même si c'est 20 ou 30 ha... perso il me faut un bout pour faire une surface pareil

[Sabaudianboy]

Oui mais pas en montagne, C'est une autre agriculture donc très peu d'exploitation de ce calibre

Bah même si c'est 20 ou 30 ha... perso il me faut un bout pour faire une surface pareil

Tt à fait

[kafka]

J'ai deux autorisations de commune avec l'obligation de ramener les découvertes importantes

Ah bon. Qui t'oblige à faire cela ?

Kafka.

[xlt11]

pour tous les départements français
le maire n'a pas autorité en la matière

https://www.culture.gouv.fr/Regions/Dra ... -de-metaux

[Sabaudianboy]

pour tous les départements français
le maire n'a pas autorité en la matière

https://www.culture.gouv.fr/Regions/Dra ... -de-metaux

On est en France avec toute la complexité que cela comporte, me basant sur un autre domaine où les compétences sur la gestion du milieu sont multicouches ou transversales (surtout dans ce cas), je doute qu'un préfet est un réel pouvoir, de facto, sur un bois communal, sauf arrêté pris mentionnant lieu exact et une date de péremption à l'arrêté prefectoral pris, d'ailleurs on vient de traversée une période où nombre d'arrêtés communaux et préfectoraux ont pu être cassé et ce n'est sûrement pas fini...