Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Éclaircissements lois belge

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1641502  par Kev1986
 
Hello tout le monde !
J'aurai aimé demandé à mes compatriotes belge comment ils y prennent pour aller detecter ? Vous choisissez un champ et vous déboulez dedans sans rien demander et vous allez vous présentez quand le fermier débarque ? Vous allez trouvez le fermier avant de rentrer sur ces terres ? Que dit la lois en Belgique ? Je lis tellement de choses que je ne sais plus quoi pensez, je commence la détection et ne voudrais pas avoir d'ennuis. Bien à vous et merci d'avance
 #1641548  par kafka
 
Ouaip, on peut : :happy1:

la détection de loisir est légale dans toute la Belgique
La Belgique est un état fédéral ce qui signifie que certaines compétences sont de l’ordre du gouvernement fédéral et d’autres des régions. Il y a 4 exécutifs régionaux. L’un en Flandre, l’un en Wallonie, l’un à Bruxelles et un pour la communauté allemande à l’est de la Belgique. La gestion du patrimoine, qui inclut l’archéologie, a été dévolue du niveau fédéral au niveau régional. Les 4 exécutifs partageaient jusqu’ici les mêmes directives concernant l’utilisation d’un détecteur de métaux à savoir que l’utilisation de ce dernier est interdite pour la recherche d’objets archéologiques et sur sites archéologiques. La détection en dehors de tout site, au hasard, celle qu’on qualifie de « loisir »est donc elle parfaitement légale et l’a toujours été.
Elle devient même possible sur site archéologique non protégé.
En effet la Flandre a changé de politique en autorisant les utilisateurs de métaux qui se sont enregistrés auprès de la région à détecter sur site archéologique non connu jusque là et non protégé.

Kafka.
 #1641765  par piragol
 
Kev1986 a écrit : Vous choisissez un champ et vous déboulez dedans sans rien demander et vous allez vous présentez quand le fermier débarque ? Vous allez trouvez le fermier avant de rentrer sur ces terres ?
Non seulement tu dois avoir l'accord préalable des propriétaires de détecter, mais y aller sans t'autorisera évidemment à aller directement devant le Tribunal, et ça te coûtera bonbon en avocats, amendes et indemnisations ! :aille: :aille2: :-/