Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • La Belgique (du Nord) avance dans le bon sens.

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #586925  par Candelscope
 
Bonjour,

Pour apporter une modeste pierre aux discussions franco-françaises à propos de la légalité de la détection, je vous soumets à titre purement didactique un lien vers un article, écrit en néerlandais, mais traduit par Google. :mrgreen:

Le seul mot (présent dans le titre) que Google ne connaît pas est "schatgraverij", qui signifie "pillage".

le contexte est très simple : deux trouvailles archéologiques majeures, un sarcophage (enfant) de plomb et un dépôt d'objets et monnaies romaines en argent, ont été déclarées il y a quelques temps par les détectoristes-inventeurs.

Il est clair que c'est l'élargissement d'autorisations de prospection par l'administration flamande qui a incité, dans un des deux cas (le sarcophage) l'inventeur à déclarer cette trouvaille. La région a en effet accordé sur deux années plus de 350 autorisations à des prospecteurs en ayant fait la demande. (non, vous ne rêvez pas... :hehe: )

Pour le trésor en argent-métal, où il n'y avait pas d'autorisation, le musée régional a acquis le tout pour un prix voisin d'un simple défrayement, et les instances archéologiques ont décidé de ne pas poursuivre les inventeurs.

A la suite de cela, et de quelques interpellations au parlement, les choses évoluent dans le bon sens, puisque les autorités envisagent de prolonger fortement la validité d'une autorisation de prospection au détecteur, et de la retirer à vie à tout contrevenant qui deviendrait ainsi hors la loi.

L'article que je vous soumet résume cette situation et les arguments en faveur des détectoristes, appelés officiellement "archéologues-amateurs", sont issus de réflexions du monde de l'archéologie, ce qui devrait vous donner une idée du fossé qui va séparer la France de la Flandre belge...

Pour tous ceux que le sujet intéresse, il y a quelques arguments/réflexions à épingler. (cela devient intéressant dans le 2è §.

Evidemment, c'est une traduc google, donc à prendre avec l'humour d'usage (style Lazlo Lodz pour les amateurs de BD :mrgreen: ) , bien que le sujet soit sérieux.

Voici : http://www.archeonet.be/?p=17547#more-17547

Pour info, Archeonet est un site officiel d'archéologie dans ma région.

Bonne lecture.
 #586939  par yvan
 
génial !
merci Candel !!!!
un bon article de plus pour notre asso et montrer que ça peut aller dans le bon sens.
:super:
 #586945  par tontongaston
 
bonjour a tous
idem...merci Candel pour ton poste
tres interessant la chose ...encore merci a toi
 #586983  par Rococo
 
je te remercie Candel;mais chaque pays a sa spécificité et avance a des allures diverses selon l évolution des sociétés.Cette évolution se fait parfois par des rapports de force antagonistes qui pour le temps qu ils durent peuvent representer un frein au développement.En France aujourd hui en matieres d archeologie;des idees retrogrades,conservatrices;obscurentistes sont apparues il y a quelques années et representent un rapport de force nefaste à l'evolution de l archeologie dans notre société et c est ainsi que la France pays des droits de l homme subit un coup d arret terrible dans ce domaine scientifique,alors que d('autres pays au contraire s'ouvent au techniques modernes et aux passionnés qui les mettent en oeuvre,on voit donc un pays ouvert au progres scientifique et un autre qui se ferme a la moindre idée progressiste et qui va regresser peu à apeu.Comme dans d'autres domaines ,si la science n'avance pas alors elle recule soit dans l absolu soit dans la relativité.Nous en sommes a cette periode ou des gens rétrogrades utilisent des methodes du passé,des methodes dont la France est peu fiere.Ainsi va la vie,et je suis heureux q un pays voisin considere lui que le printemps annonce l'été
 #587011  par Stonehead50
 
Question : la lois européenne elle dit quoi de la Detection ? Non par ce que si c est a notre avantage pourquoi ne pas en jouer comme certain le font pour les retrait de permis etc....
 #587046  par Philippe (72)
 
Bonjour,

Il n'y a pas de loi au niveau de l'UE mais des directives, des règlements et des décisions européennes voire aussi des recommandations. Ces éléments ne peuvent être transposés en lois que par des parlements nationaux.
 #587065  par scorpio 49
 
les anglos saxons ont aussi tout compris,voir le trésor de jersey trouvé par un détectoriste ! :mrgreen: :hello:
 #587252  par Rococo
 
ca me parait suffisemment important pour faire remonter ce post
 #587311  par Candelscope
 
Merci à tous, :)

Ce qui est finalement important :

Les instances archéologiques admettent le effets pervers d'une interdiction pure et simple.

Elles n'ont pas souhaité poursuivre les inventeurs du dépôt romain, comme elles auraient pu le faire.

Elles utilisent le terme "archéologues amateurs", et font bien la différence entre des passionnés respectant les règles et les vrais pilleurs.

Constatent que le système d'autorisation de prospecter, assorti de l'accord écrit des propriétaires des terrains concernés, va amener plus d'avantages que d'inconvénients, permettant par exemple, au vu des trouvailles déclarées, de constater une érosion d'un site nécessitant, le cas échéant, une fouille archéologique d'urgence.

Envisagent donc d'étendre le système d'autorisation vers probablement un "permis" global, retiré à vie en cas d'infraction (prospection sans autorisation, ventes de trouvailles, etc.

Ce qui est important, et je pense ici à la mésaventure connue d'un inventeur de trésor monétaire français, c'est qu'une fois déclarée, la trouvaille peut être conservée par les ayants droits c'est à dire proprio et prospecteur.

Enfin, voici le lien vers la relation de la découverte du sarcophage : http://www.archeonet.be/?p=16695

On est très loin de phrases comme "la détection de loisirs n'existe pas"....

Bonne journée.
 #588293  par stradi
 
Heureux de te relire,Dominique.....et grand merci pour cette information.Je vais lire tout cela avec grande attention.
J'espère que tout va bien chez toi
Un admirateur du Sud...
C'est quand tu veux pour un petit message....mais sans te forcer.
 #588298  par axelandre
 
Bon bah c'est tout bon pour nous ça si ça arrive dans les autres pays ça va arriver en France, Nous Français etre bien connu pour être des moutons :super: ;-) 7
Tres Bonne nouvelles :super: :super: :super: