Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Nouvelle loi 2013

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #612495  par philoupat
 
Bonjour
Je vient de lire un article sur notre ministre de la culture et elle annonce une nouvelle loi patrimoine
en 2013.
Je pense qu'il ne faut pas crier au loup mais je suis tout de même inquiet
connaissant le loby fonctionnaire avec les socia ont peut s'attendre à tout
une interdiction pure et simple voir le rapport qui déclare
"la france entiére est un site archéo." :mrgreen:
surtout que les budgets diminuent pour éviter un problème le mieux c'est de l'éliminer ça coûte moins cher
bon je voulais fixer un tableau chez moi va falloir que j'attende voir si mon mur n'est pas méro :pleur4:

aller en france ont à pas de pétrole mais ont à la connerie ::d
 #612501  par annibal 60
 
l interdiction ...viendra doucement sans que tu ti attende ....comme chez moi dans l OISE et de nombreux départements ....une nouvelle indolore .... :hehe: avec un peut de vaseline SA PASSE MIEUX :pleur4: :hello: :modo:
 #612511  par 3008
 
Sais claire, que dans se domaine ont est très fort.

Ont à pas de pétrole mais ont à les fameux combustibles de chistes.
Impossible apparament à exploiter sans porter atteinte à l'environement.
Reste le solair et l'éolien.


Alors ont exploitent la connnnnnnnnnn.........

Sa coute pas chère et en plus on sais plus quoi en faire les reservoires débordes. :hehe:

Aller je vais acheter un stock de pot.
Merci annibal mais vu se qu'ont nous prépare va falloire l'acheter en grosse quantité.
Image
 #612684  par lecranemillenaire
 
que dire tous et dit (3008 annibal60 philoupat) on bien parler , ceux qui on des vieilles maison avertir les archeo il vont la demonter gratis :P et pour se qui supporte pas la vaseline , on fait quoi :mdr1: :mdr1: :mdr1: :mdr1:
 #612741  par yvan
 
faudra pas se plaindre! on essaye de bouger les choses et tout le monde fait le mort.
le résultat on l'aura et il faudra pas pleurer après la vaseline...
 #612843  par defcon00
 
la liberté mais pas trop.tes libre de payer tes impots mais apres ta juste a fermer ta ....
elle est belle la democratie.ca me fais rire de penser qu avant c etais les archeologues qu ont considérait comme des pillards.
pourquoi l histoire appartiendrai a une poignée de personne.plus le temps passe et plus la france devient un pays de non droit.il faut juste de vrai textes de lois plutot que de garder des lois qui date du moyen age.
 #614048  par Theor
 
Une loi ne se change pas aussi facilement, il faut qu'elle soit approuvée, entérinée...
Mais ce qui est sûr, c'est que si nous ne faisons rien, nous y allons doucement mais sûrement.
Ce n'est pas le nombre qui fait l'action mais combien d'entre nous s'en préoccuppent vraiment ?
Alors, oui, j'en conclus qu'il y a des adeptes de le vaseline.
 #614067  par dipfinder3x
 
3008 a écrit :Sais claire, que dans se domaine ont est très fort.

Ont à pas de pétrole mais ont à les fameux combustibles de chistes.
Impossible apparament à exploiter sans porter atteinte à l'environement.
Reste le solair et l'éolien.


Alors ont exploitent la connnnnnnnnnn.........

Sa coute pas chère et en plus on sais plus quoi en faire les reservoires débordes. :hehe:

Aller je vais acheter un stock de pot.
Merci annibal mais vu se qu'ont nous prépare va falloire l'acheter en grosse quantité.
Image
y'av t"il une version en spray ??? :mrgreen:
 #614126  par Karim75
 
Salut, les grandes lignes de cette loi sont développées dans cette article. A priori elle ne serait pas favorable au "tout patrimonial (...) qui muséifie". Cette loi viserait surtout l'urbanisme galopant et donc les entrepreneurs publics ou privés.

http://www.la-croix.com/Culture-Loisirs ... 16-854014/
 #614141  par kanar
 
:cote: Il y a des chances que rien ne bouge ; dans le meilleur des cas nous parvenons à nous entendre avec les SRA qui considérent que nous sommes une évolution des pratiques culturelles dont on peut tenir compte... :hehe:
Et au cas ou, on garde cette bonne vieille loi de 89 (art L542) qui selon l'humeur du juge rapportera toujours à l'état 7500 € par savonette non déclarée, sans parler du matos dernier cri, de la voiture, et des monnaies en or qu'on pourra revendre au domaine... :diable:
Là j'ai pas de voiture, pas de pièce d'or, et mon matos date un peu, dommage... :happy1:
[youtube]5sxX7oM8bGA&feature=related[/youtube]
 #614404  par yvan
 
le tout c'est qu'on soit suffisamment unis pour faire valoir nos points de vuesle jour où notre tour viendra d'être le sujet principal ...
 #614408  par rastator
 
pff c est meme pas qu il feront des fouilles en plus!! c est juste pour pas qu on leur pique ce qui pourrit
 #614476  par 3008
 
rastator a écrit :pff c est meme pas qu il feront des fouilles en plus!! c est juste pour pas qu on leur pique ce qui pourrit

Ils veulent justes, que se qui ai pourrit, aille au bout de son processus et redevienne poussière. Ils préfèrent voir un objet anéantie que sauvé.
Ils ont tellement peurs qu'ont viennent mangé leurs pain, avec nos savonnettes récupérer pratiquement en surface.
Sais du grand n'importe quoi, mais sa ont le savait déjà.

Je sais pas pour vous mais à chaque fois, que je m'exprime dans les urnes j'espère, une lueur de bon sens chez nos politiques.
Mais j'y croient plus vraiment. X(
Se sont les conseillés et les haut fonctionnaire qui mène la barque. :diable:
Quand je voie se qui se passent dans notre pays!!!!! 8|
Un jour sa va finir par mal tourné. :drapeaublanc:
Les avertissements passé risque de devenir réalité, tellement une certaine partie du peuplent est exaspérer par ceux qui nous gouvernent. :drapeaublanc:

Ps : la vaseline en spray, j’ai pas essayé. :hehe: De plus je ne sais pas si sa éxiste non plus. :mrgreen:
 #614510  par fabizio42
 
Apparemment Filipetti veut entre autre revoir la protection juridique du patrimoine, ce sera déjà pas mal si elle arrive à faire stopper les destructions sauvages d'oppidums ou de nécropoles mérovingiennes non fouillés comme on a vu par le passé...

Ca a l'air d'être quelqu'un de censé et ouvert, en plus pour une fois qu'on a une ministre qui sort pas de la bourgeoisie...
 #614515  par 3008
 
J'espère en effet, quelle ne se laissera pas aveugler et quelle pourra en effet prendre de bonne décision.
Mais j'ai malheureusement l'impression que se sont d'autres personnes, qui tirent les ficelles.
 #614570  par yvan
 
y a pas de mal... elle reverra ce qu'on lui présentera.
Et comme il n'y a qu'un seul avis en face... ben on l'aura.

elle est pas belle la vie ? :(
 #614571  par ledzep2b
 
Avec tout ces lois maintenant il va falloir que je me crée un budget vaseline et avec la chance que j'ai ils sont capable d'augmenter le prix pour que ça passe mieux :(
 #615375  par marc81
 
ledzep2b a écrit :Avec tout ces lois maintenant il va falloir que je me crée un budget vaseline et avec la chance que j'ai ils sont capable d'augmenter le prix pour que ça passe mieux :(
En voyant mon avatar je vous garantis je ne pense pas a la vaseline :diable: plutot a du sable :langue1:
 #615423  par numyo
 
je vois que le débat reprend sur les lois à venir. :mrgreen: bah oui on aime se faire peur c'est bien connu. karim75 a bien résumé la chose je crois pas que ça nous concerne vraiment c'est plutôt au niveau de l'urbanisme etc etc.
Mais bon moi je consulte souvent un grand site d'enchères et tant que je verrai des "lots prospection" "lots de detection" ou autres monnaies encore pleine de terre provenant de dépot vendues en l'état par centaine et bien ça me fout les boules et nos detracteurs auront toujours du grain à moudre. C'est bien dommage de revendre systématiquement ses trouvailles moi j'arrive pas à comprendre cette démarche. 8|
 #615461  par .oO MIAM Oo.
 
Yep, c'est surtout une réaction suite à la modification du trésor.act par les Britanniques, contre l'évasion et la fuite à l'étranger d'oeuvres d'art et d'antiquités via des ventes sauvages sur des sites privés ou online..."Ebay" pour ne citer que lui. Coté francais, le projet de loi rajoute en plus, une protection supplémentaire sur le mobilier et les antiqués archéologiques..."Sortez les mouchoirs" :/
 #615474  par fabricep
 
vous allez arreter de raler un peu ,dites!!! 8|
c'est ce que vous voulez ,non? un changement ! alors vous aller l'avoir votre changement !
la detection est un plaisir solitaire qui convient à beaucoup de gens ,des hommes generalement! mais desfois ,on ne l'appelle pas detection ,c'est tout! ;)
alors ,arreter de detecter dans votre coin et faites des sorties à plusieurs ! faites vous encadrés par des pros! obeissez à des contraintes!declarer vos trouvailles et accepter de les ceder si on vous le demande! regroupez vous en association pour faire valoir vos droits et designer un représentant qui saura faire valoir votre point de vue devant un SRA un MINISTERE, une DRAC. :(
Non? vous ne voulez pas? vous preferez restez dans votre coin et continuez à raler ,en pestant contre ,les chasseurs ,les archéos ,les gendarmes......les autorités, le ministere???!
alors ne vous plaignez pas !la solution, vous la connaissez tous et personne ne veut se bouger.et quand certains veulent se bouger, il ne sont pas suivis. :pleur4:
je ne veut pas creer de polemique mais vous mettre en face de vos responsabilités car , à par raler ,certains ne font pas grand chose! :super:
voila pourquoi ,j'ai arretez la detection. :rouge: :P :malin2:
:fesse: :contrac: :fouet1: :boulet:
 #615480  par lecranemillenaire
 
je répond a fabricep je ne râle pas ça mais interdit mais quand je suis pas content je le dit c est tous :mdr1: :drapeaublanc: :jesors:
 #615523  par numyo
 
fabricep a écrit :vous allez arreter de raler un peu ,dites!!! 8|
c'est ce que vous voulez ,non? un changement ! alors vous aller l'avoir votre changement !
la detection est un plaisir solitaire qui convient à beaucoup de gens ,des hommes generalement! mais desfois ,on ne l'appelle pas detection ,c'est tout! ;)
alors ,arreter de detecter dans votre coin et faites des sorties à plusieurs ! faites vous encadrés par des pros! obeissez à des contraintes!declarer vos trouvailles et accepter de les ceder si on vous le demande! regroupez vous en association pour faire valoir vos droits et designer un représentant qui saura faire valoir votre point de vue devant un SRA un MINISTERE, une DRAC. :(
Non? vous ne voulez pas? vous preferez restez dans votre coin et continuez à raler ,en pestant contre ,les chasseurs ,les archéos ,les gendarmes......les autorités, le ministere???!
alors ne vous plaignez pas !la solution, vous la connaissez tous et personne ne veut se bouger.et quand certains veulent se bouger, il ne sont pas suivis. :pleur4:
je ne veut pas creer de polemique mais vous mettre en face de vos responsabilités car , à par raler ,certains ne font pas grand chose! :super:
voila pourquoi ,j'ai arretez la detection. :rouge: :P :malin2:
:fesse: :contrac: :fouet1: :boulet:
Des sorties à plusieurs ça existe déjà et tu oublies que les prospecteurs n'habitent pas forcément la même ville ou le même coin que certains bossent et que après le boulot bah une petite sortie d'1h ou 2 c'est tout ce que certains peuvent faire (la grande majorité d'entre nous d'ailleurs) donc si faut obligatoirement s'organiser des sorties à plusieurs bah avec les emploi du temps c'est impossible!! donc ton discours sur le rassemblement est utopique. :cote:
 #615617  par fabricep
 
ce qui me derange le plus ,c'est que la majorité des detectoristes pensent comme toi.
ne vous etonnez pas alors ,si un jour ,la detection est purement et simplement interdite.
ce sont des gens comme toi (et tu n'est pas le seul ,malheureusement) qui se plaindront dans quelques temps en disant: "si j'avais su ....)
bonne nuit à tous
 #615667  par numyo
 
fabricep a écrit :ce qui me derange le plus ,c'est que la majorité des detectoristes pensent comme toi.
ne vous etonnez pas alors ,si un jour ,la detection est purement et simplement interdite.
ce sont des gens comme toi (et tu n'est pas le seul ,malheureusement) qui se plaindront dans quelques temps en disant: "si j'avais su ....)
bonne nuit à tous
Perso je ne me plains pas et je pense que la detection ne sera jamais interdite pour la simple et bonne raison que les lois européennes sur l'utilisation de detecteur de métaux seront beaucoup plus libérales et qu'il n'y aura pas d'harmonisation entre les états de l'UE. Connais tu un état où l'utilisation de detecteurs de métaux est interdite??? Et leur vente encore moins??!! :nonon: Ce secteur permet de faire vivre des gens ne l'oublies pas et l'état qui voudrai interdire ce genre d'activité ne serai pas en règle par rapport au libre commerce. Je pense qu'à l'avenir nous allons nous rapprocher du modèle anglais c'est le meilleur compromis car tout le monde y trouve son compte!!! L'état, les commerçants, les services archéologiques et les UDM passionnés. Donc arrêtez avec vos psychoses à 2 balles sur d'éventuelles interdictions surtout ceux qui ne pratiquent plus la prospection vous n'êtes plus dans le coup pour moi vous postez essentiellement pour dire" vous verrez ça sera interdit" ou "arrêtez de pleurez" je vois pas l'interêt de vos post franchement.... :cote:
 #615668  par yvan
 
il y a plusieurs pays d'europe qui ont TOTALEMENT interdit la détection: irlande, grèce, italie, portugal ...et je ne sais pas pour les autres.
Mais la tendance est à l'heure actuelle à l'inverse de ce que tu crois ! les états membres font pression pour une interdiction GLOBALE. le seul hic (et merci à eux d'avoir été plus actifs que nous) ce sont les Birtannique.

Donc comme tu vois rien n'est moins sur...
 #615674  par numyo
 
yvan a écrit :il y a plusieurs pays d'europe qui ont TOTALEMENT interdit la détection: irlande, grèce, italie, portugal ...et je ne sais pas pour les autres.
Mais la tendance est à l'heure actuelle à l'inverse de ce que tu crois ! les états membres font pression pour une interdiction GLOBALE. le seul hic (et merci à eux d'avoir été plus actifs que nous) ce sont les Birtannique.

Donc comme tu vois rien n'est moins sur...
Ok autant pour moi pour ces pays :amen:
mais à ma connaissance, je ne connais pas de bruit de couloir officiels au sommet de l'état qui parle d'interdire la prospection de loisir. (je parle pas des forums anti detection et des discours des anti UDM qui essaient d'alimenter la psychose chez nous)
 #615679  par benelix
 
yvan a écrit :il y a plusieurs pays d'europe qui ont TOTALEMENT interdit la détection: irlande, grèce, italie, portugal ...et je ne sais pas pour les autres.
Mais la tendance est à l'heure actuelle à l'inverse de ce que tu crois ! les états membres font pression pour une interdiction GLOBALE. le seul hic (et merci à eux d'avoir été plus actifs que nous) ce sont les Birtannique.

Donc comme tu vois rien n'est moins sur...
:super: :super: :super: :super: :super: :super: :super: :coeur: :siffle:
 #615756  par kanar
 
:cote: Naïfs ceux qui croient que les politiciens changent le monde ; le monde change tout seul et ces opportunistes qui n'ont que le pouvoir de faire suer le peuple s'y adaptent. Regardez la cibi ; d'abord interdite par Giscard, car réservée à l'état, ils y ont ensuite aposé une taxe et des fréquences interdites mais tout cela a été balayé par l'arrivée des portables. Et maintenant tout le monde peut payer la taxe ... Avant qu'ils n'aient fini de réflechir à une taxe sur les détecteurs, il y aura une appli Xp dans l'Iphone 8 permettant à n'importe quel pékin de détecter au Louvre si ça lui chante, et on a pas fini de rigoler... :mdr3: :jesors:
 #615759  par SERESSE
 
kanar a écrit ::cote: Naïfs ceux qui croient que les politiciens changent le monde ; le monde change tout seul et ces opportunistes qui n'ont que le pouvoir de faire suer le peuple s'y adaptent. Regardez la cibi ; d'abord interdite par Giscard, car réservée à l'état, ils y ont ensuite aposé une taxe et des fréquences interdites mais tout cela a été balayé par l'arrivée des portables. Et maintenant tout le monde peut payer la taxe ... Avant qu'ils n'aient fini de réflechir à une taxe sur les détecteurs, il y aura une appli Xp dans l'Iphone 8 permettant à n'importe quel pékin de détecter au Louvre si ça lui chante, et on a pas fini de rigoler... :mdr3: :jesors:
:super: :super: :super: :super: :hello:
 #615805  par fabricep
 
numyo a écrit :
yvan a écrit :il y a plusieurs pays d'europe qui ont TOTALEMENT interdit la détection: irlande, grèce, italie, portugal ...et je ne sais pas pour les autres.
Mais la tendance est à l'heure actuelle à l'inverse de ce que tu crois ! les états membres font pression pour une interdiction GLOBALE. le seul hic (et merci à eux d'avoir été plus actifs que nous) ce sont les Birtannique.

Donc comme tu vois rien n'est moins sur...
Ok autant pour moi pour ces pays :amen:
mais à ma connaissance, je ne connais pas de bruit de couloir officiels au sommet de l'état qui parle d'interdire la prospection de loisir. (je parle pas des forums anti detection et des discours des anti UDM qui essaient d'alimenter la psychose chez nous)
numyo a écrit :
fabricep a écrit :ce qui me derange le plus ,c'est que la majorité des detectoristes pensent comme toi.
ne vous etonnez pas alors ,si un jour ,la detection est purement et simplement interdite.
ce sont des gens comme toi (et tu n'est pas le seul ,malheureusement) qui se plaindront dans quelques temps en disant: "si j'avais su ....)
bonne nuit à tous
Perso je ne me plains pas et je pense que la detection ne sera jamais interdite pour la simple et bonne raison que les lois européennes sur l'utilisation de detecteur de métaux seront beaucoup plus libérales et qu'il n'y aura pas d'harmonisation entre les états de l'UE. Connais tu un état où l'utilisation de detecteurs de métaux est interdite??? Et leur vente encore moins??!! :nonon: Ce secteur permet de faire vivre des gens ne l'oublies pas et l'état qui voudrai interdire ce genre d'activité ne serai pas en règle par rapport au libre commerce. Je pense qu'à l'avenir nous allons nous rapprocher du modèle anglais c'est le meilleur compromis car tout le monde y trouve son compte!!! L'état, les commerçants, les services archéologiques et les UDM passionnés. Donc arrêtez avec vos psychoses à 2 balles sur d'éventuelles interdictions surtout ceux qui ne pratiquent plus la prospection vous n'êtes plus dans le coup pour moi vous postez essentiellement pour dire" vous verrez ça sera interdit" ou "arrêtez de pleurez" je vois pas l'interêt de vos post franchement.... :cote:
:P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P