expliquations sur la lois ?

[sylfouille63]

Bonsoir ! J'aimerais avoir quelque renseignement sur la lois concernant la détections.
Le fait de trouver des monnaies ou objets ne relève t'y pas du domaine historique ?
je ne comprend pas tout.
Si l'on prospect dans un domaine nous appartenant ou sur un domaine avec autorisation du proprièté on a le droit ?
Je me suis peut être un peu mal exprimé, mais j'aimerais avoir des expliquations un peu plus claire sur cette fameuse lois.

Merci

[NARFOUILLE58]

pour etre a peut prét tranquille
il faut l autorisation du maire de la commune celle du proprietaire
et du recoltant si terre agricole
il faut aussi s assurer de n etre a coté d aucun monument historique visible ou non
meme avec l autorisation du maire ,ont va pas dans le chateau du village quoi

[marc81]

pour etre a peut prét tranquille
il faut l autorisation du maire de la commune celle du proprietaire
et du recoltant si terre agricole
il faut aussi s assurer de n etre a coté d aucun monument historique visible ou non
meme avec l autorisation du maire ,ont va pas dans le chateau du village quoi

+1
bonjour sylfouille,et bienvenue parmis nous
oui il serais bien (et sage )de regarder dans les posts tu auras toutes les réponses a tes questions

et un trés bon site site .............avec la tête sur les épaules et sans blabla et dédié a nos détracteurs avec des réponses de personnes influentes ,honnêtes et faisant référence dans le monde de la culture ,et surtout dans les "cordes de la loi

http://www.leplombiergaulois.net/index. ... e=fantasme
http://www.leplombiergaulois.net/fichie ... ission.pdf
http://www.leplombiergaulois.net/index. ... e=culture1
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm
"
À: "Gégé" [email protected] Objet: aux armes! Date: mardi 18 janvier 2011 19:04

Cher monsieur, suite à notre conversation, je vous autorise bien
volontiers à passer sur votre site les textes dont ci-joint copie:

"Cher monsieur, suite à notre conversation, je vous autorise bien
volontiers à passer sur votre site les textes dont ci-joint copie:
http://www.leplombiergaulois.net/fichie ... armes2.pdf

haut de page http://www.leplombiergaulois.net/fichie ... armes2.pdf

voila avec ça tu devrais etre servis
a bientot
Marc

[quantum]

Merci Marc,

Tout ceci est très clair, je connaissais la réponse ministérielle mais pas celle de l'UE. Je vais m'imprimer le document pour le garder dans mon sac.


@+
Raphaël

EDIT : Je viens d'imprimer le PDF, le résultat est assez mauvais (flou), mais reste toutefois lisible. Aurais tu une meilleur copie ?

[marc81]

De rien ..et avec grand plaisir