Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir
lettre d'une DRAC
- Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
salut à chaque fois on a droit à la réponse à un courrier... mais jamais on ne voit le message qui a été envoyé. est ce que tu pourrais poster le message qui as été envoyé par email? si le gars demande si il faut une autorisation pour rechercher dans son jardin la bague perdue par sa femme, la réponse peut être différente que celle de faire de la détection de loisir dans les champs après avoir obtenu autorisation de l'exploitant et du propriétaire.
car les réponses ça va d'un extrême à l'autre, dernièrement c’était l'inverse qui circulait sur le net.
en plus on a droit à aucun info qui est l'emetteur? pourquoi cacher l'info???
Désolé mais c'est tellement facile de mentir sur le net... moi je suis de nature assez méfiante, je me suis déjà fait avoir plus d'une fois par des infos trompeuse
merci @+
car les réponses ça va d'un extrême à l'autre, dernièrement c’était l'inverse qui circulait sur le net.
en plus on a droit à aucun info qui est l'emetteur? pourquoi cacher l'info???
Désolé mais c'est tellement facile de mentir sur le net... moi je suis de nature assez méfiante, je me suis déjà fait avoir plus d'une fois par des infos trompeuse
merci @+
j'ai pas de site facebook, je suis contre ce systeme qui recueille les infos personnelles, 
Qu'il poste la réponse ici celui qui a fait la demande, ce sera plus simple
Qu'il poste la réponse ici celui qui a fait la demande, ce sera plus simple
sebardennes a écrit :j'ai pas de site facebook, je suis contre ce systeme qui recueille les infos personnelles,Tu crois que c'est le vrai?
http://www.facebook.com/pages/Che-Guevara/47362492488
conclusion,devenons tous des chasseurs de météorites,ces objets n'interressent pas les archéos ,et personne ne peut revendiquer un objet qui n'est pas issu de la terre ! 
quoi que gaffe aux archéos aliens
quoi que gaffe aux archéos aliens NI DIEU,NI MAITRE !
scorpio 49 a écrit :conclusion,devenons tous des chasseurs de météorites,ces objets n'interressent pas les archéos ,et personne ne peut revendiquer un objet qui n'est pas issu de la terre !
Bonjour du Québec et bonne détection
Salut
Pourquoi poster ça si c est pour dire de demander a l interessé???
Pourquoi poster ça si c est pour dire de demander a l interessé???
Avant de faire des posts de ça genre tu devrais vérifier
Moi j ai vu l homme qu a vu l homme qui ....
Sans intérêt
Moi j ai vu l homme qu a vu l homme qui ....
Sans intérêt
Maintenant avec internet et l'informatique c'est tellement facile de faire des faux.
La preuve
L'original pris sur internet :
Ma copie
La preuve
L'original pris sur internet :
Ma copie
bon pour moi post bidon 
Bonjour a tous ,
je ne comprend pas tout a fais comme vous
il me semble qu'il écrit que hors contexte "site archo "une autorisation n'est pas nécessaire
et que si il y a recherche sur site archeo il faut demander une autorisation jointe aux compétences acquises nécessaires
je ne comprend pas tout a fais comme vous
il me semble qu'il écrit que hors contexte "site archo "une autorisation n'est pas nécessaire
et que si il y a recherche sur site archeo il faut demander une autorisation jointe aux compétences acquises nécessaires
Bon il n'y a rien de bidon vous partez vraiment dans des délires à deux balles qui ne sont en rien constructifs
il y a eu une lettre envoyéea deux prefectures de 2 régions différentes afin de demander des précisions sur la notion d'autorisation administratives dites aussi autorisation prefectorale dans le cadre d'une detection de type recherche d'objets perdus ou detection de plage .avec un rappel sur la loi mais une précision sur le fait que ce type de detection dites de loisirs ne semble pas être concernée.
les deux prefectures ont dirigés le courrier vers une autorité compétente 2 DRACS
une drac a repondu avec cette copie d'ecran que vous avez (via mail ) et avec une interpretation d'un fonctionnaire qui pense que ce type de detection ne rentre pas dans le cadre dit "archeologique"
l'autre DRAC ( document que vous avez omis de mettre mais qui est present sur la page FB des centurions) a repondu plus sur une interdiction generale (contraire à la legislation d'ailleurs que souhaite faire respecter la communauté europeenne)
Que faut il en déduire ? et bien que les fonctionnaires interprete cette loi qui est mal fouttu comme il leur chante mais qu'il ne s''agit pas d'une position d'une administration generale.
alors aprés vous pouvez vous amuser à faire des montage avec mickey etc pour savoir si ce courrier est avéré ou pas
ce n'est pas le premier à aller dans notre sens d'ailleurs un faux aurait plus mis des logos etc alors qu'ici il s'agit de reponse par mail et que le nom du fonctionnaire ainsi que celui de la drac a été masqué car les courriers personnels n'ont pas aussi à se retrouver sur internet
c'est juste une demonstration de l'incoherence de cette loi qui fait qu'aujourd'hui nous sommes tous dans la légalité quand nous nous promenons avec l'idée de trouver un objet contemporains et que nous basculons dans l'illegalité quand nous trouvons un objets anciens ou monnaies pouvant être assimilé à un biens historique ou archeologique ....
quand aux autorisation dites administratives ils faut les competences et souvent le diplome pour avoir ceci .. ce n'est pas la volonté d'en obtenir car pour la plupart nous sommes hors cadres ...
POINT
bonne journée
il y a eu une lettre envoyéea deux prefectures de 2 régions différentes afin de demander des précisions sur la notion d'autorisation administratives dites aussi autorisation prefectorale dans le cadre d'une detection de type recherche d'objets perdus ou detection de plage .avec un rappel sur la loi mais une précision sur le fait que ce type de detection dites de loisirs ne semble pas être concernée.
les deux prefectures ont dirigés le courrier vers une autorité compétente 2 DRACS
une drac a repondu avec cette copie d'ecran que vous avez (via mail ) et avec une interpretation d'un fonctionnaire qui pense que ce type de detection ne rentre pas dans le cadre dit "archeologique"
l'autre DRAC ( document que vous avez omis de mettre mais qui est present sur la page FB des centurions) a repondu plus sur une interdiction generale (contraire à la legislation d'ailleurs que souhaite faire respecter la communauté europeenne)
Que faut il en déduire ? et bien que les fonctionnaires interprete cette loi qui est mal fouttu comme il leur chante mais qu'il ne s''agit pas d'une position d'une administration generale.
alors aprés vous pouvez vous amuser à faire des montage avec mickey etc pour savoir si ce courrier est avéré ou pas
ce n'est pas le premier à aller dans notre sens d'ailleurs un faux aurait plus mis des logos etc alors qu'ici il s'agit de reponse par mail et que le nom du fonctionnaire ainsi que celui de la drac a été masqué car les courriers personnels n'ont pas aussi à se retrouver sur internetc'est juste une demonstration de l'incoherence de cette loi qui fait qu'aujourd'hui nous sommes tous dans la légalité quand nous nous promenons avec l'idée de trouver un objet contemporains et que nous basculons dans l'illegalité quand nous trouvons un objets anciens ou monnaies pouvant être assimilé à un biens historique ou archeologique ....
quand aux autorisation dites administratives ils faut les competences et souvent le diplome pour avoir ceci .. ce n'est pas la volonté d'en obtenir car pour la plupart nous sommes hors cadres ...
POINT
bonne journée
marc81 a écrit :Bonjour a tous ,C'est ce qui en ressort
je ne comprend pas tout a fais comme vous
il me semble qu'il écrit que hors contexte "site archo "*une autorisation n'est pas nécessaire
. Mais apparemment la lecture (et surtout l'effort de compréhension qui va avec) donne des migraines à certains. 
* et aussi sans visée archéo
Que faut il en déduire ? et bien que les fonctionnaires interprete cette loi qui est mal fouttu comme il leur chante mais qu'il ne s''agit pas d'une position d'une administration generale.Alors la j'aurais tout lu...Toujours cette fameuse mauvaise foi du poelleux hein....Ce sont une partie des détéctoristes qui interprète la loi en leur sens, surement pas l'administration...
axelandre a écrit :Je ne vois pas de quoi tu parles Axelandre puisque Downloadz vient justement de te démontrer le contraire : la loi est pourtant claire mais certains fonctionnaires font du zèle en faisant interdire à la loi plus que ce qu'elle interdit (en fonction de ce qu'ils ont mangé la veille, s'ils ont bien dormi etc... j'exagère un peu, mais tout ça pour dire que c'est un peu le loto).Que faut il en déduire ? et bien que les fonctionnaires interprete cette loi qui est mal fouttu comme il leur chante mais qu'il ne s''agit pas d'une position d'une administration generale.Alors la j'aurais tout lu...Toujours cette fameuse mauvaise foi du poelleux hein....Ce sont une partie des détéctoristes qui interprète la loi en leur sens, surement pas l'administration...
Sinon pourquoi une drac dit "oui" et une autre "non"?
La loi est la loi et Ils doivent accorder leurs violons non? (sinon c'est pas sérieux
). Où est "l'interprétation" et la "mauvaise foi" du détectoriste" là dedans?
Karim75 a écrit :axelandre a écrit :Je ne vois pas de quoi tu parles Axelandre puisque Downloadz vient justement de te démontrer le contraire : la loi est pourtant claire mais certains fonctionnaires font du zèle en faisant interdire à la loi plus que ce qu'elle interdit (en fonction de ce qu'ils ont mangé la veille, s'ils ont bien dormi etc... j'exagère un peu, mais tout ça pour dire que c'est un peu le loto).Que faut il en déduire ? et bien que les fonctionnaires interprete cette loi qui est mal fouttu comme il leur chante mais qu'il ne s''agit pas d'une position d'une administration generale.Alors la j'aurais tout lu...Toujours cette fameuse mauvaise foi du poelleux hein....Ce sont une partie des détéctoristes qui interprète la loi en leur sens, surement pas l'administration...
Sinon pourquoi une drac dit "oui" et une autre "non"?
La loi est la loi et Ils doivent accorder leurs violons non? (sinon c'est pas sérieux).
Où est "l'interprétation du détectoriste" là dedans?
Quand les représentants de la loi trancherons et non les pipellettes comme nous je pense que tu verras de quoi je parle...
axelandre a écrit : Quand les représentants de la loi trancherons et non les pipellettes comme nous je pense que tu verras de quoi je parle...Peut être Axelandre, mais tu ne réponds pas à la question, et je pense (sans méchanceté aucune ) que tu as fait du hors sujet... pas grave.
Karim75 a écrit :+2 aujourd'hui j'ai mangé avec Gratouille on n'a pas été a l'école longtemps mais il nous semble avoir bien compris .Bonne nuit a tous ..demain moi détecaxelandre a écrit : Quand les représentants de la loi trancherons et non les pipellettes comme nous je pense que tu verras de quoi je parle...Peut être Axelandre, mais tu ne réponds pas à la question, et je pense (sans méchanceté aucune ) que tu as fait du hors sujet... pas grave.
Marc