Dernières réponses à l'Assemblée sur la détection

[Calouuuu]

Bonjour,
Voici les dernières informations concernant notre loisir, mais comme je ne veux pas dire des bêtises sur le forum, je vous demande votre avis sur l'interprétation de la lecture des réponses.
Moi je comprends que rien ne va changer, mais que les sanctions seront légiférées, plus sévères et surtout il y aura plus de contrôles.

http://questions.assemblee-nationale.fr ... 7532QE.htm
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 9746QE.htm

[marc81]

rien de nouveau et..... prévisible ...pour moi
allez tous a vos poêlesssssssssssssssss

[Pareau]

ces messieurs les archeo sont les premiers voleurs.
nos détecteurs ne vont pas a 2 ou 3 m de profondeur.

[embrouille]

ces messieurs les archeo sont les premiers voleurs.
nos détecteurs ne vont pas a 2 ou 3 m de profondeur.

S'ils le désirent ,j'ai à leur disposition un gros bol de monnaies à identifier trouvées à une profondeur moyenne de 15cm,mais les produits agricoles aidant ,ils vont perdre leur temps...
On aurait du créer les détecteurs actuels il y a 50 ans car moins de casse et d'objets perdus à jamais
Bye

[Stonehead50]

Ho!!!!!!

Vous vous rendez compte ... ils on meme été jusqu a créer une "autorisation prealable a l utilisation de detecteur de metaux dans le but de recherche archeologique "...

J aimerais bin que l on me dise combient de detectoriste ont eut le droit a cette fameuse autorisation... et combiens aprés l avoir demandé on eut droit a une perquisition acompagné de lettre de menace et d acte d intimidation!!!!!!!!

Perso y en a un qu a essayer de m intimider ... y doit encore s en souvenir ... et son dentiste aussi d ailleur!!!!


Bien sur pour ceux qui font partie de cette fameuse caste mafieuse de soit disant archéo (je ne parle pas tant des archeo que des cretin extremiste qui se revendique de certaine association ) je suppose qu il n ont aucun mal a se procurer cette fameuse autorisation !!!!!!!!!!!!

Donc en attendant que ces gens commence par respecter la lois eux meme (je rappel que les proprietaires des terre sont aussi proprietaire de la moitié des decouvertes faite sur ces terre et quasi aucuns n est jamais indemnisé a ce que je sache ) et apprennent la politesse moi je les em*^:/$!!!!!!!!!!!!!

[marc81]

Bon je me lâche ou .je me modère

[Calouuuu]

Je suis surpris qu'il n'y ait pas plus de réactions.
Les réponses disent clairement qu'il n'y aura pas d'interdiction, pas de taxation supplémentaires ( permis, taxe déclarative, etc .... ), mais une application claire et précise de la Législation.
Alors bien sur, il ne faut pas crier Victoire, mais c'est très positif ,surtout après tout ce qui aurait pu être imaginé non ??

[lebois]

il est clairement expliqué que tout contrevenant se faisant prendre à utiliser un detecteur de metaux sur un site archeologique se verra poursuivi pénalement. or, les archeologistes disent bien que tout lieu est susceptible de comporter des vestiges archeologiques. alors??? on interprete comment?
moi, je continuerai comme je fais d'habitude, avec autorisation des proprio des champs. à chacun de voir midi à sa porte,mais moi, je ne peut pas me passer de ce loisir. à savoir que de nombreux représentant de l'etat sont des detectoristes avertis( gendarmerie, police, archeologues...)

[RON]

Avec tout le .. barouf ...de fait , en début d’année , par certaine assoc d' udm réclamant un durcissement de la lois , ( permis , taxes ect... entre autres ); on s'en tire plutôt bien ...a condition d’arrêter de tendre le bâton pour se faire battre;

[kanar]

Rapport remis en février 2011 ; au s'cour, faut immatriculer et tatouer tous les détecteurs de métaux de ce pays !...
Ok boss, on réfléchit, appelle le juriste...
...deux ans plus tard, la réponse après mure réflexion : on peut pas immatriculer tout ça, y en a trop , c'est trop cher, faudrait embaucher trop de fonctionnaires.... Et pis on peut pas interdire la circulation, c'est libre à cause de l'Europe... Bon on va quand même prévenir les gendarmes, les douanes et les juges qu'il y a 60 millions de pilleurs potentiels dans ce pays, sans compter les étrangers, ça fait du taf...
Et pis l'Etat souverain, en fonction du calendrier politique, va organiser des campagnes d'information/sensibilisation/propagande (au choix) pour l'édification des gueux, avec les collectivités territoriales et le milieu associatif, surtout celui qui commence par "hap !" (comme : haplaudir) et finit par pah (comme : pah dans la tronche, non pah dans la tronche...), pour expliquer/inculquer/endoctriner (au choix aussi) que le sol sacré de la fille ainée de l'église regorge de trésors inestimables, et que donc la jouissance du fruit de ses entrailles serait taboue, car réservée à une caste de l'élite dirigeante aristocratique dument initiée, et certifiée conforme iso9002...
on est bien tintin, hein ? on est bien ...

[bipbip83]

Avec tout le .. barouf ...de fait , en début d’année , par certaine assoc d' udm réclamant un durcissement de la lois , ( permis , taxes ect... entre autres ); on s'en tire plutôt bien ...a condition d’arrêter de tendre le bâton pour se faire battre;

on s'en tire plutôt bien ?? à moins de lire dans une boule de cristal , aujourd'hui c est l'apéro.. attend le dessert !

tu as lu la réforme du code du patrimoine ou ils veulent passer tout le territoire en zone archéologique ??

[RON]

Avec tout le .. barouf ...de fait , en début d’année , par certaine assoc d' udm réclamant un durcissement de la lois , ( permis , taxes ect... entre autres ); on s'en tire plutôt bien ...a condition d’arrêter de tendre le bâton pour se faire battre;

on s'en tire plutôt bien ?? à moins de lire dans une boule de cristal , aujourd'hui c est l'apéro.. attend le dessert !

tu as lu la réforme du code du patrimoine ou ils veulent passer tout le territoire en zone archéologique ??

c'est complétement irréalisable.... et les propagandistes anti udm le savent bien , c'est juste un effet d'annonce comme d'hab;

[bipbip83]

Avec tout le .. barouf ...de fait , en début d’année , par certaine assoc d' udm réclamant un durcissement de la lois , ( permis , taxes ect... entre autres ); on s'en tire plutôt bien ...a condition d’arrêter de tendre le bâton pour se faire battre;

on s'en tire plutôt bien ?? à moins de lire dans une boule de cristal , aujourd'hui c est l'apéro.. attend le dessert !

tu as lu la réforme du code du patrimoine ou ils veulent passer tout le territoire en zone archéologique ??

c'est complétement irréalisable.... et les propagandistes anti udm le savent bien , c'est juste un effet d'annonce comme d'hab;

on verra en 2014 si il faut déboucher le champagne ou sortir les mouchoirs !

[marc81]

Avec tout le .. barouf ...de fait , en début d’année , par certaine assoc d' udm réclamant un durcissement de la lois , ( permis , taxes ect... entre autres ); on s'en tire plutôt bien ...a condition d’arrêter de tendre le bâton pour se faire battre;

on s'en tire plutôt bien ?? à moins de lire dans une boule de cristal , aujourd'hui c est l'apéro.. attend le dessert !

tu as lu la réforme du code du patrimoine ou ils veulent passer tout le territoire en zone archéologique ??

c'est pas nous qui nous en tirons bien c'est les "autres appât " qui s'en sortent mal et même très mal le champagne qu'ils avait dut acheter aura un gout amer "d'alors"

[bipbip83]

Avec tout le .. barouf ...de fait , en début d’année , par certaine assoc d' udm réclamant un durcissement de la lois , ( permis , taxes ect... entre autres ); on s'en tire plutôt bien ...a condition d’arrêter de tendre le bâton pour se faire battre;

on s'en tire plutôt bien ?? à moins de lire dans une boule de cristal , aujourd'hui c est l'apéro.. attend le dessert !

tu as lu la réforme du code du patrimoine ou ils veulent passer tout le territoire en zone archéologique ??

c'est pas nous qui nous en tirons bien c'est les "autres appât " qui s'en sortent mal et même très mal le champagne qu'ils avait dut acheter aura un gout amer "d'alors"

apas comprendre !!

[Stonehead50]

Moi ce que je vois surtout c est des jolies reponse youte faite pour endormir les detectoriste et surtout les pousser a se calmer !!!

On sait jamais car entre les bonnets rouges , les profs , les agriculteur , les pecheurs et les transporteurs routier ... manquerais plus que le francais lambda s apercoive qu on en a rien a foutre de lui supprimer ses droit et ses loisir si ca peut nous faire gagner des voix donc on calme le jeux et on les encu*^/a plus tard y sera toujour temps!!!!!!

Voila ce que se dise nos opposant et nos hommes politique !!!!

Alor c est surement pas le moment de baisser la garde ...

C est quand l adversaire vacille qu il faut se dechainer et l achever direct !!!!

Voila comment on obtient une vrais victoire et pas un statu co temporaire qui permet a l ennemis de se relever pour revenir a la charge de plus belle !!!!!!

L happaaaa a perdu en credibilité et c est donc maintenant qu il faut informer l etats de leur pratique mensongere , diffamatoire , et leur methode d intimidation !!!! C est maintenant qu il faut demander un audit de tout les biens archeo de valeur qui sont sensé se trouver dans les depots des musés et des fac d histoire (ils s y trouve peut etre d ailleur mais permetez moi d avoir un doute ...) ...

Et c est maintenant qu il faut informer les proprietaires des terres ou se trouve des sites archeo que selon le droit de propriété ils sont en droit de reclamer la moitiée de ce qui est decouvert sur leur terre car il en sont egualement proprietaire vus que les artfact ne releve pas de la juridiction du departement des mines !!!!!


Voila ce qu il faut faire !!! Quand un adversaire est au sol on l acheve !!!! (Au sens figuré quand meme hein ???? Allez pas sortir les piochons non plus ...)


Il n est pas de general plus meurtrier pour ses hommes que celui qui ne conscentant pas a subir les perte nessecaire a une victoire rapide fait tuer l integralité de son armée dans une guerre d usure !!!!!!

[pierre87]

C'est une bonne nouvelle et les brebis gâleuses qui détectent sur des sites archéo et protégés seront sévèrement pénalisées. Les autres qui respectent la loi ont le champ libre, pour une fois merci l'Europe.

[Scatman]

Salut all !

Ce que je pense du contenu de ces liens ? Nul !

Immatriculer les détecteurs !! Impossible. Entre les achats/ventes/échanges sous le manteau, les UDM éparpillés aux quatre vents et les trafics d'appareils en France et Europe, l'opération s'avère tout bonnement irréalisable.

Le territoire français en zone archéologique ?? Ont-ils consultés l'ensemble de la population française ? Je crois pas !

Tout ça n'est que rumeurs persistantes pour échauder les esprits et raviver les craintes, rassurez-vous

[bipbip83]

Immatriculer les détecteurs !! Impossible. Entre les achats/ventes/échanges sous le manteau, les UDM éparpillés aux quatre vents et les trafics d'appareils en France et Europe, l'opération s'avère tout bonnement irréalisable.

réponse du ministère , c est dans le lien

Pour faire face à la multiplication des atteintes portées au patrimoine archéologique, le CNRA a en effet formulé une série de propositions visant à renforcer le cadre juridique relatif à l'utilisation des détecteurs de métaux et parmi lesquelles figure la proposition d'un régime d'immatriculation pour la détention et l'utilisation des détecteurs de métaux. Cette préconisation a fait l'objet d'une analyse juridique approfondie dont il ressort qu'une telle mesure serait source de complexité administrative et entraînerait une charge importante pour les services de l'État chargés de l'immatriculation et du contrôle, sans assurer en contrepartie une garantie d'encadrement de cette pratique. Des utilisateurs mal intentionnés pourraient se procurer à l'étranger ce matériel dont le droit communautaire ne permet pas d'interdire la libre circulation ou par Internet et ne pas le déclarer. Les actions de sensibilisation du public à la fragilité du patrimoine archéologique ont donc été préférées, relayées en régions par nos services déconcentrés et en partenariat avec les établissements publics, les collectivités territoriales et le milieu associatif.

ils ont abandonnés l'idée de l'immatriculation justement ! mais n'ont rien proposer en substitution

Le territoire français en zone archéologique ?? Ont-ils consultés l'ensemble de la population française ? Je crois pas !

crois tu qu'il vont demander notre avis ? quand ils font stopper les travaux d'un lycée ou d'une autoroute demandent ils aux entrepreneurs leurs avis ? le sol est propriété de la France , point !!
effectivement tous ça reste qu'une proposition , mais c 'est l'ensemble du nouveau code du patrimoine (avec l'ensemble des préconisations)qu'ils veulent faire passer .. et si ça passe c est fini pour nous !
personnellement, je ne suis pas trop rassuré !

[Scatman]

Salut apastrouvé83.

La preuve que j'avais pas tout lu le pavé de notre chère ministre; je reprend peu ou prou les mêmes raisons

Mais me concernant, nulle loi ne m'empêchera de pratiquer. Comme vous tous, je cherche des objets perdus et oubliés, rien à voir avec les recherches archéo

[bipbip83]

Mais me concernant, nulle loi ne m'empêchera de pratiquer. Comme vous tous, je cherche des objets perdus et oubliés, rien à voir avec les recherches archéo

je respecte ton avis et ils sont nombreux comme toi à vouloir faire la même chose !!

[RON]

on voie bien un manque de lucidité .....concernant la mise du territoire français en zone archéologique !!!!!!!!! .... ... comment pourrait 'ils gérer des millions de dossiers concernant les moindres trous sur les terres de milliers de propriétaires !!!!! et Quand bien même ....Personne ira déclaré quoique ce soit ; ils sont tellement haineux envers les udm qu'ils en deviennent ridicule;

[silver]

on voie bien un manque de lucidité .....concernant la mise du territoire français en zone archéologique !!!!!!!!! .... ... comment pourrait 'ils gérer des millions de dossiers concernant les moindres trous sur les terres de milliers de propriétaires !!!!! et Quand bien même ....Personne ira déclaré quoique ce soit ; ils sont tellement haineux envers les udm qu'ils en deviennent ridicule;

+1 comptes déjà dans les dossiers à traiter tous les jardiniers qui bêchent leur potager au moins deux fois par an ça en fait de la fouille de sauvegarde...

[bipbip83]

nous sommes tous unanimes de dire que c est une grosse bêtise , mais pensez vous que nos avis ou nos sarcasmes les intéressent ??

[RON]

nous sommes tous unanimes de dire que c est une grosse bêtise , mais pensez vous que nos avis ou nos sarcasmes les intéressent ??

lucidité pour certain ....sarcasme pour les autres...le problème n'est pas la...il faut juste arrêter de prendre leur déclaration ,comme des avancées technique , bénies des dieux;.

[Stonehead50]

De toute facon c est bien jolis de vouloir metre la france entiere en site archéo ...

Mais dans ce cas la... plus de chantier d autoroute , plus de construction de maison et plus de construction tout court !!!!! Car a ce que je sache on a pas le droit de batir sur un site archeo non exploité (par eux bien sur...)

Donc pour le moindre garage , maison ou autre il vas falloir attendre 10 ou 15 ans que ces booooo messieurs daigne se deplacer et fouiller le site avant de commencer les travaux ?????

La crise du logement a de beau jour devant elle!!!!

Quelle bande de con...

[marc81]

Avec tout le .. barouf ...de fait , en début d’année , par certaine assoc d' udm réclamant un durcissement de la lois , ( permis , taxes ect... entre autres ); on s'en tire plutôt bien ...a condition d’arrêter de tendre le bâton pour se faire battre;

on s'en tire plutôt bien ?? à moins de lire dans une boule de cristal , aujourd'hui c est l'apéro.. attend le dessert !

tu as lu la réforme du code du patrimoine ou ils veulent passer tout le territoire en zone archéologique ??

salut je te rejoint, il y en à qui ont du caca dans les yeux, si ils ne peuvent pas immatriculer le classement de France peut etre classé archéologique alors là !!! ou tous simplement interdire la détection en France... nous sommes pas à l'abris..
cdlt

HAIiii pour tous les travaux de TP ,une tranché ,planter un arbre ; arracher les patates autorisation obligatoire
qu'ils continuent comme ça, perso cela me va très bien et aussi merci a "eux" il semble bien que leurs PLAymobil aient bien fait sourire en haut lieux .
et merci a nous de nos posts sur le sujet qui ont été lus par beaucoup de monde et ont permis de remettre les pendules a l'heure et surtout le bon sens

[Whatelse]

De toute facon c est bien jolis de vouloir metre la france entiere en site archéo ...

Mais dans ce cas la... plus de chantier d autoroute , plus de construction de maison et plus de construction tout court !!!!! Car a ce que je sache on a pas le droit de batir sur un site archeo non exploité (par eux bien sur...)

Donc pour le moindre garage , maison ou autre il vas falloir attendre 10 ou 15 ans que ces booooo messieurs daigne se deplacer et fouiller le site avant de commencer les travaux ?????

La crise du logement a de beau jour devant elle!!!!

Quelle bande de con...

Salut Stonehead, nous sommes clairement visé par cette idée de mettre toute la France en site archéo, ça n'est pas pour s'occuper des gens du TP qui eux prélèvent, je présume, rarement des objets intéressant l'art l'histoire et l'archéologie.Au contraire ils s'empressent de faire tout disparaître pour continuer le chantier à tout prix...Pour les autoroutes, d'immense sondages sont faits, je pense à l'autoroute de l'est qui a révélé bien des trésors.Comme ils n'ont pas le temps de fouillé tous les sites découvert sur le tracé, les archéos valident et fouillent ceux qui ont le plus d’intérêt selon eux et ne veulent pas de nos poêles à frire pour les aider.
Y'a plus qu'a sortir la truelle les gars et ranger la poele....

[guillermo el alfil]

Cessons de nous prendre la tete,
ils font ce qu'ils veulent comme loi,moi je continuerais de detecter,en plein jour,et a la vue de tous.
Tout comme j'ai décider de retourner en suisse!

Y'en a marre de se faire dicter la vie par des vauriens.

[marc81]

on ne va plus a l'église il faut bien que l'on ai peur de quelque chose

[bipbip83]

eux aussi les fossoyeurs ne pourront plus creuser , faudrait peut être mêler les pompes funèbres à notre combat , non ??

[marc81]

oui fait chaud sert moi une ...............;bière

[Scatman]

Cessons de nous prendre la tete,
ils font ce qu'ils veulent comme loi,moi je continuerais de detecter,en plein jour,et a la vue de tous.
Tout comme j'ai décider de retourner en suisse!

Y'en a marre de se faire dicter la vie par des vauriens.

Exactement

[Calouuuu]

[Stonehead50]

Haaa mais non mais non!!!! Si toute la france devientun site archeo alor c est pour tout le monde !!!! Y a interet en tout cas !!!!!!!

La lois n est elle pas (censée ) etre la meme pour tout le monde ?

Donc tp et compagnie . Meme chose interdite en france car la france sera un enorme site archeologique preventif !!!! Et si c est pas le cas il faudra se faite un devoir de le signaler a bruxelle !!!!!!!!

[guillermo el alfil]

Je trouve pas que l'idée de la france entiere en site archeologique est bonne.
Si leur cheval de bataille c'est la toute petite poignée d'udm qui pille les sites,alors ils font fausse route.

Parceque par exemple moi qui ne suis jamais allé sur un site,si demain ils déclarent que mes champs sont des sites archéos,ben tant qu'a faire puisque je serai sur des sites ,autant aller sur des vrais non???

Si ils font ça je crois que ce seras pire pour eux.

Dès le départ si ils avaient bien informé les autorités et punis severement les pilleurs,pas une petite amende ou une confiscation,et bien on en serait peut etre pas la.
Dommage.

[bipbip83]

Je trouve pas que l'idée de la france entiere en site archeologique est bonne.
Si leur cheval de bataille c'est la toute petite poignée d'udm qui pille les sites,alors ils font fausse route.

Parceque par exemple moi qui ne suis jamais allé sur un site,si demain ils déclarent que mes champs sont des sites archéos,ben tant qu'a faire puisque je serai sur des sites ,autant aller sur des vrais non???

Si ils font ça je crois que ce seras pire pour eux.

Dès le départ si ils avaient bien informé les autorités et punis severement les pilleurs,pas une petite amende ou une confiscation,et bien on en serait peut etre pas la.
Dommage.

+1 tout à fait d'accord , d'autant que cela n’arrêtera pas les pillages, puisqu'il sont déjà interdits !!

[Scatman]

Je trouve pas que l'idée de la france entiere en site archeologique est bonne.
Si leur cheval de bataille c'est la toute petite poignée d'udm qui pille les sites,alors ils font fausse route.

Parceque par exemple moi qui ne suis jamais allé sur un site,si demain ils déclarent que mes champs sont des sites archéos,ben tant qu'a faire puisque je serai sur des sites ,autant aller sur des vrais non???

Si ils font ça je crois que ce seras pire pour eux.

Dès le départ si ils avaient bien informé les autorités et punis severement les pilleurs,pas une petite amende ou une confiscation,et bien on en serait peut etre pas la.
Dommage.

+1 tout à fait d'accord , d'autant que cela n’arrêtera pas les pillages, puisqu'il sont déjà interdits !!

Je vous rejoins tous les deux; que le gouvernement adopte cette loi abjecte et ça lui fera tout drôle après quand il verra les faits divers