Bonjours je m'excuse d'avance le sujet a certainement déjà été traité mais je n'ai pas trouvé de réponses précises à ce que je cherche.
Je me voyais déjà recevoir mon détecteur et partir à l'aventure, mais j'ai bien compris que ce n'est pas si simple. Pour les champs à coté de chez moi, si le propriétaire est ok, cet accord suffit-il?
Art. L. 542-1 -Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à
l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou
l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en
fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.
Cette autorisation administrative se demande à la mairie? Pour les chemins ou forêts communales je suppose.
Je me voyais déjà recevoir mon détecteur et partir à l'aventure, mais j'ai bien compris que ce n'est pas si simple. Pour les champs à coté de chez moi, si le propriétaire est ok, cet accord suffit-il?
Art. L. 542-1 -Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à
l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou
l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en
fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.
Cette autorisation administrative se demande à la mairie? Pour les chemins ou forêts communales je suppose.