Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • 200 000 euros d'amende pour le viticulteur

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #898307  par ashefr10
 
slt , voici le verdict de l'affaire du viticulteur marnais ! pas énorme du sursis et 3500 euros d'amende pour son épouse mais ce qui fait le plus mal dans l'affaire c'est cette amende douanière de 197000 euros !

voici l'article :

affaire viticulteur
 #898309  par Lutin63
 
Tu as fait un doublon l'ami!!! Le sujet est deja traité ailleurs!!! ^^
 #898313  par ashefr10
 
Lutin63 a écrit :Tu as fait un doublon l'ami!!! Le sujet est deja traité ailleurs!!! ^^
ah ok , bah l'admin effacera pas grave et si tu peux me filer l'adresse du post ça serait sympa
 #898317  par piragol
 
Celui-ci indique clairement que le prévenu ne faisait aucune déclaration à la DRAC...
:amen: , tout ce que j'aime dans notre passion, vous l'auriez bafoué.
Donc, je ne vais pas pleurer... :diable:
 #898318  par ashefr10
 
wé mais franchement tous les objets étaient chez lui ils ont été restitué pour moi l'amende douanière n'a pas lieu d'être , c'est totalement démesuré ! , à qui va profiter ces 200 000 euros !
 #898325  par Stonehead50
 
Tien... c est une bonne question ca ...

Les amendes douaniere cela vas ou ?
Dans les caisses de l état ?
Secu ?
Ou alor cela sert a la douane pour s equiper et financer ses services ? (Auquel cas on peut toujour se dire que si ca sert a luter contre le trafic de drogue c est deja ca de pris ... )


Par contre le viticulteur je le pleins pas ... reperage en avion , detection sur site archeo declaré , revente des trouvaille etc...

C est pas ca la detection de loisir selon moi ... mais bon... chui peut etre un vieux dinosore qui vit en hermite au fond de sa grotte ... et ce n est que mon point de vue .
 #898397  par ledzep2b
 
Tout a fait entre nous ce n'est qu'un simple voleur qui s'est servi des moyens modernes pour commettre son larcin et qui n'a rien a voir avec la détection si je suppute un peu tout les pilotes d'avion sont des voleurs aussi.
Hélas cela nous tombe sur le dos peut être que c'est plus simple de s'attaquer a nous :(
 #898403  par langelot57
 
l'argent va dans les caisses en compensation des impôts non prélevés par le fruit de la revente. c'est logique :hello: :hello: La somme parait importante mais nous ne connaissons pas l'ensemble de ce dossier. depuis quand il pratique ? combien il a amassé ? Et si il à vraiment autant trouvé, est il vraiment perdant ? dans son butin il y à un nombres conséquent de pièces (gauloise et romaine) mais aussi des objets de la même époque. Il est peut etre encore gagnant ? :hello:
 #898615  par ethyt
 
Ouais enfin ça veux quasiment dire que cette homme est quasiment à la rue pensons y bien comment remboursé 200000€ ben en vendant son exploitation viticole en entier ou partie qui est aussi sa maison ce qui si vente en partie baissera définitivement ces recettes
 #898628  par ashefr10
 
cet homme paie pour ce qu'il a fait moi perso j'suis d'accord mais une taxe douanière alors que les objets ont en plus été récupéré ça va , 200 000 euros + les objets ça commence à faire !!
 #898656  par langelot57
 
ashefr10 a écrit :cet homme paie pour ce qu'il a fait moi perso j'suis d'accord mais une taxe douanière alors que les objets ont en plus été récupéré ça va , 200 000 euros + les objets ça commence à faire !!
attendons le résultat de l'appel :hello:
 #898700  par bubulolo
 
_ Bin oui ,le pov' va se retrouver au rsa ... :hehe: ...... allons , pas d'inquiétude , la grande majorité d'entre-nous risque bien plus de se retrouver bénéficiaires des minima sociaux que ce Mr ! :-/ .... il est propriétaire de parcelle de vignes en Champagne , ce à laquelle certains collégues du fofo bien informé sur les valeurs foncière de cette région prestigieuse , disent que l'hectare avoisine le million d'€uros !!!!! .... si avec ça , il posséde «quelques» hectares , j'pense que l'on ne doit pas être dans le même rang social que certains exploitant propriétaire depuis de longue génération !!! ..... tient , d'ailleurs ..... il y on à beaucoup ici qui peuvent se «payer» des reconnaissances aériennes au préalable de sortie avec son détecteur ??? .... de plus :mdr1: :mdr3: , ce Mr ne pleure pas pour les sommes exiger , en disant « .... bhou :pleur4: , les vilains méchants pas beau !!! .... je risque de tout perdre !!!!! .... » ..... non ! , ce Mr ironise à travers des diatribes concernant le pillage des mort et des vivants !!! .... :P
 #898701  par ashefr10
 
bubulolo a écrit :_ Bin oui ,le pov' va se retrouver au rsa ... :hehe: ...... allons , pas d'inquiétude , la grande majorité d'entre-nous risque bien plus de se retrouver bénéficiaires des minima sociaux que ce Mr ! :-/ .... il est propriétaire de parcelle de vignes en Champagne , ce à laquelle certains collégues du fofo bien informé sur les valeurs foncière de cette région prestigieuse , disent que l'hectare avoisine le million d'€uros !!!!! .... si avec ça , il posséde «quelques» hectares , j'pense que l'on ne doit pas être dans le même rang social que certains exploitant propriétaire depuis de longue génération !!! ..... tient , d'ailleurs ..... il y on à beaucoup ici qui peuvent se «payer» des reconnaissances aériennes au préalable de sortie avec son détecteur ??? .... de plus :mdr1: :mdr3: , ce Mr ne pleure pas pour les sommes exiger , en disant « .... bhou :pleur4: , les vilains méchants pas beau !!! .... je risque de tout perdre !!!!! .... » ..... non ! , ce Mr ironise à travers des diatribes concernant le pillage des mort et des vivants !!! .... :P
je ne le défends pas mais la somme douanière est carrément démesuré ! comment s'en mettre plein les poches facilement !!!
 #898704  par bubulolo
 
_ Non , t'inquiet .... je ne te prenais pas toi comme droit de réponse .... mais même , chacun peut avoir son opinion , juste que l'on en parle ....cdt
 #898706  par Lutin63
 
bubulolo a écrit :_ Bin oui ,le pov' va se retrouver au rsa ... :hehe: ...... allons , pas d'inquiétude , la grande majorité d'entre-nous risque bien plus de se retrouver bénéficiaires des minima sociaux que ce Mr ! :-/ .... il est propriétaire de parcelle de vignes en Champagne , ce à laquelle certains collégues du fofo bien informé sur les valeurs foncière de cette région prestigieuse , disent que l'hectare avoisine le million d'€uros !!!!! .... si avec ça , il posséde «quelques» hectares , j'pense que l'on ne doit pas être dans le même rang social que certains exploitant propriétaire depuis de longue génération !!! ..... tient , d'ailleurs ..... il y on à beaucoup ici qui peuvent se «payer» des reconnaissances aériennes au préalable de sortie avec son détecteur ??? .... de plus :mdr1: :mdr3: , ce Mr ne pleure pas pour les sommes exiger , en disant « .... bhou :pleur4: , les vilains méchants pas beau !!! .... je risque de tout perdre !!!!! .... » ..... non ! , ce Mr ironise à travers des diatribes concernant le pillage des mort et des vivants !!! .... :P
Pour les reconnaissance aériennes... Ca ne doit pas être bien cher avec un drone!!! ^^
 #898716  par bubulolo
 
_ avec un drone ? .... d'accord :-/ .... mais lui c'est pas le drone , mais les vols en hélicoptère qu'il préférais ...
 #899582  par silver
 
_ avec un drone ? .... d'accord :-/ .... mais lui c'est pas le drone , mais les vols en hélicoptère qu'il préférais ...
je suppose qu'il utilisait un tractopelle pour creuser 8|
Ce monsieur n'a que ce qu'il mérite, il pensait certainement que ses gros moyens le plaçait au dessus des lois.
Cet affaire est un condensé de tout ce qu'il est interdit de faire et elle apporte encore de l'eau au moulin de nos détracteurs. X(
 #899584  par bubulolo
 
Lutin63 a écrit :
bubulolo a écrit :_ Bin oui ,le pov' va se retrouver au rsa ... :hehe: ...... allons , pas d'inquiétude , la grande majorité d'entre-nous risque bien plus de se retrouver bénéficiaires des minima sociaux que ce Mr ! :-/ .... il est propriétaire de parcelle de vignes en Champagne , ce à laquelle certains collégues du fofo bien informé sur les valeurs foncière de cette région prestigieuse , disent que l'hectare avoisine le million d'€uros !!!!! .... si avec ça , il posséde «quelques» hectares , j'pense que l'on ne doit pas être dans le même rang social que certains exploitant propriétaire depuis de longue génération !!! ..... tient , d'ailleurs ..... il y on à beaucoup ici qui peuvent se «payer» des reconnaissances aériennes au préalable de sortie avec son détecteur ??? .... de plus :mdr1: :mdr3: , ce Mr ne pleure pas pour les sommes exiger , en disant « .... bhou :pleur4: , les vilains méchants pas beau !!! .... je risque de tout perdre !!!!! .... » ..... non ! , ce Mr ironise à travers des diatribes concernant le pillage des mort et des vivants !!! .... :P
Pour les reconnaissance aériennes... Ca ne doit pas être bien cher avec un drone!!! ^^

_ De toute façon , même avec le drone , cher ou pas , c'est sciemment du repérage de site par les airs , donc interdit .... dans une direction tout autre que la détection dit “de loisirs” .... cqfd .
 #901701  par piragol
 
ashefr10 a écrit :
bubulolo a écrit :_ Bin oui ,le pov' va se retrouver au rsa ... :hehe: ...... allons , pas d'inquiétude , la grande majorité d'entre-nous risque bien plus de se retrouver bénéficiaires des minima sociaux que ce Mr ! :-/ .... il est propriétaire de parcelle de vignes en Champagne , ce à laquelle certains collégues du fofo bien informé sur les valeurs foncière de cette région prestigieuse , disent que l'hectare avoisine le million d'€uros !!!!! .... si avec ça , il posséde «quelques» hectares , j'pense que l'on ne doit pas être dans le même rang social que certains exploitant propriétaire depuis de longue génération !!! ..... tient , d'ailleurs ..... il y on à beaucoup ici qui peuvent se «payer» des reconnaissances aériennes au préalable de sortie avec son détecteur ??? .... de plus :mdr1: :mdr3: , ce Mr ne pleure pas pour les sommes exiger , en disant « .... bhou :pleur4: , les vilains méchants pas beau !!! .... je risque de tout perdre !!!!! .... » ..... non ! , ce Mr ironise à travers des diatribes concernant le pillage des mort et des vivants !!! .... :P
je ne le défends pas mais la somme douanière est carrément démesuré ! comment s'en mettre plein les poches facilement !!!
Une amende douanière est calculée sur les bénéfices non déclarés, prouvés et majorés.
Ce n'est pas sur du chiffre d'affaire, juste ce que l'Etat aurait du percevoir.
Le pauvre viti... :diable:
 #901974  par ashefr10
 
piragol a écrit :
ashefr10 a écrit :
bubulolo a écrit :_ Bin oui ,le pov' va se retrouver au rsa ... :hehe: ...... allons , pas d'inquiétude , la grande majorité d'entre-nous risque bien plus de se retrouver bénéficiaires des minima sociaux que ce Mr ! :-/ .... il est propriétaire de parcelle de vignes en Champagne , ce à laquelle certains collégues du fofo bien informé sur les valeurs foncière de cette région prestigieuse , disent que l'hectare avoisine le million d'€uros !!!!! .... si avec ça , il posséde «quelques» hectares , j'pense que l'on ne doit pas être dans le même rang social que certains exploitant propriétaire depuis de longue génération !!! ..... tient , d'ailleurs ..... il y on à beaucoup ici qui peuvent se «payer» des reconnaissances aériennes au préalable de sortie avec son détecteur ??? .... de plus :mdr1: :mdr3: , ce Mr ne pleure pas pour les sommes exiger , en disant « .... bhou :pleur4: , les vilains méchants pas beau !!! .... je risque de tout perdre !!!!! .... » ..... non ! , ce Mr ironise à travers des diatribes concernant le pillage des mort et des vivants !!! .... :P
je ne le défends pas mais la somme douanière est carrément démesuré ! comment s'en mettre plein les poches facilement !!!
comment peuvent 'ils savoir les bénéfices des ces ventes ?


Une amende douanière est calculée sur les bénéfices non déclarés, prouvés et majorés.
Ce n'est pas sur du chiffre d'affaire, juste ce que l'Etat aurait du percevoir.
Le pauvre viti... :diable:
 #902015  par annibal 60
 
salut méme avec un drone c est pas garanti de trouver des trésors voila un exemple de vue aérienne
 #902033  par beber 09
 
annibal 60 a écrit :salut méme avec un drone c est pas garanti de trouver des trésors voila un exemple de vue aérienne

Salut ,
belle vidéo, mais fais gaffe quand même à l’interprétation de certains sur ce type de vidéo.
L'amalgame est vite fait , tu fais des vidéos bien sympas avec ton drone mais associées à un détecteur les ha..a auront vite fait de te taxer de pilleur de site.

a+
beber79
 #902042  par piragol
 
Les zappatistes ont bien plusieurs hobbies, eux aussi : l'archéologie et la chasse aux détectoristes... dans le désordre bien-sûr !
 #902049  par lolo81
 
piragol a écrit :Les zappatistes ont bien plusieurs hobbies, eux aussi : l'archéologie et la chasse aux détectoristes... dans le désordre bien-sûr !
:hehe: :hehe: Piragol toujours juste :super:
 #902102  par bipbip83
 
annibal 60 a écrit :salut méme avec un drone c est pas garanti de trouver des trésors voila un exemple de vue aérienne
merci Annib du partage :super: , jolies les villas romaines :happy1:
 #902126  par lecranemillenaire
 
piragol a écrit :Les zappatistes ont bien plusieurs hobbies, eux aussi : l'archéologie et la chasse aux détectoristes... dans le désordre bien-sûr !


j aurai dit pareil mais avec un penchant pour la chasse aux poeleux :mrgreen: :hello:
 #902177  par annibal 60
 
beber79 a écrit :
annibal 60 a écrit :salut méme avec un drone c est pas garanti de trouver des trésors voila un exemple de vue aérienne

Salut ,
belle vidéo, mais fais gaffe quand même à l’interprétation de certains sur ce type de vidéo.
L'amalgame est vite fait , tu fais des vidéos bien sympas avec ton drone mais associées à un détecteur les ha..a auront vite fait de te taxer de pilleur de site.

a+
beber79
salut oui j en suis conscient surtout en ce moment :hello:
 #902248  par ashefr10
 
annibal 60 a écrit :
beber79 a écrit :
annibal 60 a écrit :salut méme avec un drone c est pas garanti de trouver des trésors voila un exemple de vue aérienne

Salut ,
belle vidéo, mais fais gaffe quand même à l’interprétation de certains sur ce type de vidéo.
L'amalgame est vite fait , tu fais des vidéos bien sympas avec ton drone mais associées à un détecteur les ha..a auront vite fait de te taxer de pilleur de site.

a+
beber79
salut oui j en suis conscient surtout en ce moment :hello:
slt super cette vidéo mais pareil , même remarque , certain ont l'esprit tellement tordu qu'ils vont tout suites assimilé ça pour recherche de site archéo ! mais bon ils ont rien compris à notre passion !
y a que le frique qui compte ils sont persuadés qu'ont fait de la prospection de loisir pour de l'argent !
ce qui est totalement faux ! en tout cas top ta video , c'est sympa un drone , ça me plairait bien pour noel . :super:
 #902255  par grounddetector
 
annibal 60 a écrit :salut méme avec un drone c est pas garanti de trouver des trésors voila un exemple de vue aérienne
ouais !! on voit bien les voies romaines dans le champ avec les traces encore visibles des roues des chars! ;-)