Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Sortie avortée par les gendarmes à cheval!

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #917580  par lucky
 
A méditer!

La solution : s’inspirer du modèle britannique
Depuis 1996, on n’a jamais autant déclaré de trésors qu’au Royaume-Uni ! Comme le signale le journal The Times : « Ces dix dernières années, les utilisateurs de détecteurs de métaux ont réalisé un apport à nos connaissances et à notre patrimoine bien supérieur à celui des archéologues en deux siècles, en découvrant les plus importants trésors antiques de notre pays ! » 
L’explication est simple : cette année-là, le Parlement britannique a voté une loi sur les trésors, appelée « Treasure Act », qui oblige tout découvreur d’une trouvaille (avec ou sans détecteur de métaux) à la déclarer, dans les quatorze jours, auprès du coroner (officier de police) local. C’est ce dernier qui détermine s’il s’agit, ou non, d’un trésor. Si c’est le cas, un musée peut alors faire une offre de rachat au découvreur. Sinon, ce dernier conserve l’intégralité de sa trouvaille, à partager avec le propriétaire du terrain où elle a été faite.
Les résultats obtenus sont spectaculaires : avant le « Treasure Act », 25 trésors en moyenne étaient déclarés au Royaume-Uni chaque année. Depuis 1996, leur nombre est passé à 200. Parmi ces découvertes exceptionnelles figure celle de Terry Herbert, un détectoriste anglais qui a trouvé, en juillet 2009 au nord de Birmingham, sous une lourde pierre plate dans un champ, plus de 1 500 objets en or, argent et bronze datant du VIIe siècle après J.-C. L’ensemble a été acheté par le British Museum pour la somme colossale de 3,2 millions de livres sterling, soit 3 800 000 euros environ, somme partagée ensuite avec le voisin agriculteur, propriétaire du champ.
En France, depuis l’affaire du trésor de Boucq, le nombre de déclarations de trésors est beaucoup plus faible qu’au Royaume-Uni et tend même à diminuer chaque année. Il serait donc temps de voter, dans notre pays, une loi aussi efficace que celle du « Treasure Act » et qui permettrait ainsi d’enrichir les collections de nos musées grâce aux trésors découverts par les détectoristes amateurs.
 #917670  par Gandhi78
 
Bonjour à tous,

Malheureusement, ils n'étaient pas ouvert à un dialogue constructif, le mot pillage sortait souvent de leurs bouche, la mauvaise image du détéctoriste sera dur a changer. Ils suivent surement des directives si ils en voient beaucoup dans la région.

Ils m'ont tellement frustré de ma sortie que je me suis arrêté à une boucherie chevaline sur le retour pour me calmer. Image

Je tiens par avance a m'excuser de cette acte primaire auprès des adorateurs du cheval.

Pour résumé on sera hors la loi tant les lois ne changerons pas et si elle change dans le bon sens ?
 #917675  par langelot57
 
Gandhi78 a écrit :Bonjour à tous,

Malheureusement, ils n'étaient pas ouvert à un dialogue constructif, le mot pillage sortait souvent de leurs bouche, la mauvaise image du détéctoriste sera dur a changer. Ils suivent surement des directives si ils en voient beaucoup dans la région.

Ils m'ont tellement frustré de ma sortie que je me suis arrêté à une boucherie chevaline sur le retour pour me calmer. Image

Je tiens par avance a m'excuser de cette acte primaire auprès des adorateurs du cheval.

Pour résumé on sera hors la loi tant les lois ne changerons pas et si elle change dans le bon sens ?
ben moi si ils viennent en voiture me virer d'un champ .... je m’arrête dans la première casse que je croise !!!! NON MAIS
 #917678  par jojo
 
bonjour à toutes et à tous,

j'admire le calme des UDM. Pour ma part je ne sais pas ce que j'aurais fait. Ce genre de comportement horripile alors qu'il y a tant à faire dans les affaires et les coins qui craignent.

En cas de résistance, ont ils le droit ces "guerreux" de charger à cheval les UDM? Voire d'utiliser le sabre? Ils ont peut la consigne des h apaches, ces "guerreux" de provoquer un incident qui définitivement donnerait une loi anti-UDM.

Surtout ne pas rentrer dans leur jeu, car l'enjeu est énorme.

J’espère que les "guerreux" lisent nos posts, car le temps du défoulement sera bientôt terminé avec la prédominance de l'Europe.

Bonne journée
 #917723  par Terminator
 
Les gendarmes sont là pour faire respecter la loi.
Malheureusement ils ne connaissent pas toujours les diverses interprétations des textes.
Si je leur précise que le texte de loi dit que "Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative......", que cela concerne que ce secteur de recherche et comme moi je cherche tout à fait autre chose (météorites par ex.) ce texte de loi ne s'applique pas dans mon cas.
La détection de loisir est autorisée et que dans mon cas une autorisation du propriétaire est suffisante.
Je pense que si on explique bien nos intentions, que ces textes de lois on bien été étudiés dans un souci de respect et qu'on se montre aimablement ouvert au débat sur la question cela devrait passer.
Après on peu tomber sur un personnage qui fait un excès de zèle et qui est du genre jusqu'au boutiste pour affirmer son autorité et qui ne supporte pas qu'un detectoriste lui rappelle ce que dit la loi.
Mais je pense qu'en général tout est une question d'attitude et les gendarmes sont plutôt sympas et plus soucieux du respect de la loi que de leur égo.
L'apparence que vous dégagez (personne souriante, aimable) joue beaucoup pour la suite des dialogues.
Donc un entretient courtois dans le calme et le respect est à mon avis la solution pour une issue positive.
Après rien ne sert d'insister et il vaut mieux se plier à leurs exigences s'il n'y a pas d'autre solution.
 #917862  par RON
 
Je suis sur que si 'ils y retournent a une dizaines ... ;;les trois pisses fiel a califourchon sur leur bourrique vont se rappeler comme par enchantement qu'ils existe une lois qui encadre la détection , pour être respecter il faut déjà montrer l'exemple;
 #918173  par jojo
 
RON a écrit :Je suis sur que si 'ils y retournent a une dizaines ... ;;les trois pisses fiel a califourchon sur leur bourrique vont se rappeler comme par enchantement qu'ils existe une lois qui encadre la détection , pour être respecter il faut déjà montrer l'exemple;
bonjour

il ne faut pas faire ça, car le droit à la riposte légitime sera du côté des "guerreux" et la cause UDM sera enterrée.
Par contre il faut communiquer pour faire connaître les agissements d'une institution chargée de protéger le plus faible.
Et Internet nous permet de démontrer que les apaches ont infiltré quelques brigades alors que l'ouverture de ces portes leur est interdite à eux comme aux autres. c'est une simple association sans droit de répression.

bonne journée
 #918201  par NANARD0334
 
Micronta4003 a écrit :Salut,
Moi, j'ai toujours cet imprimé sur moi pour montrer en cas de contrôle, à imprimer ici:
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm
(Les lois n'ont pas changées depuis cet imprimé).

Ne pas oublier que certains gendarmes et policiers font aussi de la détection de loisirs. :mrgreen:

Jamais été contrôlé pour l'instant.

@+ :hello:
:hello:

Ok je t'ai copié, je vais garder ce document sur moi, en cas où ça se compliquerait, car des mauvais coucheurs ça existent, c'est vrai le meilleur moyen c'est de garder son calme même si on n'est pas en tord, c'est avant tout un loisir, ce n'est pas pour se prendre la tête, c'est vrai qu'il vaut mieux rester discret, avoir un sac à dos avant le matos dedans, laisser son véhicule où ça gêne pas, je dirais même à quelque centaines de mètres, sans se cacher :modo: , mais un peu de discrétion ça mange pas de pain
 #918239  par jojo
 
NANARD0334 a écrit :
Micronta4003 a écrit :Salut,
Moi, j'ai toujours cet imprimé sur moi pour montrer en cas de contrôle, à imprimer ici:
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm
(Les lois n'ont pas changées depuis cet imprimé).

Ne pas oublier que certains gendarmes et policiers font aussi de la détection de loisirs. :mrgreen:

Jamais été contrôlé pour l'instant.

@+ :hello:
:hello:

Ok je t'ai copié, je vais garder ce document sur moi, en cas où ça se compliquerait, car des mauvais coucheurs ça existent, c'est vrai le meilleur moyen c'est de garder son calme même si on n'est pas en tord, c'est avant tout un loisir, ce n'est pas pour se prendre la tête, c'est vrai qu'il vaut mieux rester discret, avoir un sac à dos avant le matos dedans, laisser son véhicule où ça gêne pas, je dirais même à quelque centaines de mètres, sans se cacher :modo: , mais un peu de discrétion ça mange pas de pain
bonjour,

j'ai imprimé ce texte que je vais mettre en bonne place dans mon équipement de détec. Par contre si j'ai un souci avec un guerreux, c'est plainte au procureur avec lettre la direction inspection de gendarmerie.
Et si au moment de la prise de contact un guerreux me confisque mon détecteur, je me défendrais pas mais ce sera une plainte pour vol.
Ce que je dis je le ferais car ils nous lisent, et ont peur uniquement pour leur carrière. Il est grand temps que nous répliquions avec les armes légales contre les affabulations des apaches qui n'ont aucun pouvoir de répression et leurs dévoués apôtres qui feront bien de savoir où se limite leurs pouvoirs.

bonne journée
 #921088  par rastator
 
jojo a écrit :
NANARD0334 a écrit :
Micronta4003 a écrit :Salut,
Moi, j'ai toujours cet imprimé sur moi pour montrer en cas de contrôle, à imprimer ici:
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm
(Les lois n'ont pas changées depuis cet imprimé).

Ne pas oublier que certains gendarmes et policiers font aussi de la détection de loisirs. :mrgreen:

Jamais été contrôlé pour l'instant.

@+ :hello:
:hello:

Ok je t'ai copié, je vais garder ce document sur moi, en cas où ça se compliquerait, car des mauvais coucheurs ça existent, c'est vrai le meilleur moyen c'est de garder son calme même si on n'est pas en tord, c'est avant tout un loisir, ce n'est pas pour se prendre la tête, c'est vrai qu'il vaut mieux rester discret, avoir un sac à dos avant le matos dedans, laisser son véhicule où ça gêne pas, je dirais même à quelque centaines de mètres, sans se cacher :modo: , mais un peu de discrétion ça mange pas de pain
bonjour,

j'ai imprimé ce texte que je vais mettre en bonne place dans mon équipement de détec. Par contre si j'ai un souci avec un guerreux, c'est plainte au procureur avec lettre la direction inspection de gendarmerie.
Et si au moment de la prise de contact un guerreux me confisque mon détecteur, je me défendrais pas mais ce sera une plainte pour vol.
Ce que je dis je le ferais car ils nous lisent, et ont peur uniquement pour leur carrière. Il est grand temps que nous répliquions avec les armes légales contre les affabulations des apaches qui n'ont aucun pouvoir de répression et leurs dévoués apôtres qui feront bien de savoir où se limite leurs pouvoirs.

bonne journée
je ne suis pas certain qu une plainte pour vol soit adapté ( puis que tu es present) , mais j opterais plus pour une plainte conte le racket...car deja si je dois lacher ma poele c est qu il y aura eu du sang de versé.. et deplus s ils sont deux c est du racket en bande organnisé , les tarifs sont differents puisqu ils sont doublé...
 #921156  par coco
 
salut à tous

la loi est claire, il vous faut une auto Préfectorale pour rechercher des objets concernant l'histoire ect... pour la recherche d'objet récent perdu vous pouvez faire la recherche avec un contrat bien défini avec le propriétaire, et si trouvaille autre faire des photos et emplacement GPS et le déclarer à la DRAC.
si celle ci n'est pas interresse elle doit les rendres au proprio, et dans ce cas le proprio en fait ce qu'il veux , voilà

cordialement :hello:
 #921303  par julio91
 
coco a écrit :salut à tous

la loi est claire, il vous faut une auto Préfectorale pour rechercher des objets concernant l'histoire ect... pour la recherche d'objet récent perdu vous pouvez faire la recherche avec un contrat bien défini avec le propriétaire, et si trouvaille autre faire des photos et emplacement GPS et le déclarer à la DRAC.
si celle ci n'est pas interresse elle doit les rendres au proprio, et dans ce cas le proprio en fait ce qu'il veux , voilà

cordialement :hello:
merci c'est clair, par contre est ce qu'un napoléon en or par exemple, interresse l'histoire, etc?
 #921311  par rastator
 
julio91 a écrit :
coco a écrit :salut à tous

la loi est claire, il vous faut une auto Préfectorale pour rechercher des objets concernant l'histoire ect... pour la recherche d'objet récent perdu vous pouvez faire la recherche avec un contrat bien défini avec le propriétaire, et si trouvaille autre faire des photos et emplacement GPS et le déclarer à la DRAC.
si celle ci n'est pas interresse elle doit les rendres au proprio, et dans ce cas le proprio en fait ce qu'il veux , voilà

cordialement :hello:
merci c'est clair, par contre est ce qu'un napoléon en or par exemple, interresse l'histoire, etc?
lorsqu il viennent chez toi , ils comptent tout en objet archeo ; pieces, savonnette , cloche , dés a coudre fibule...
 #921573  par coco
 
julio91 a écrit :
coco a écrit :salut à tous

la loi est claire, il vous faut une auto Préfectorale pour rechercher des objets concernant l'histoire ect... pour la recherche d'objet récent perdu vous pouvez faire la recherche avec un contrat bien défini avec le propriétaire, et si trouvaille autre faire des photos et emplacement GPS et le déclarer à la DRAC.
si celle ci n'est pas interresse elle doit les rendres au proprio, et dans ce cas le proprio en fait ce qu'il veux , voilà

cordialement :hello:
merci c'est clair, par contre est ce qu'un napoléon en or par exemple, interresse l'histoire, etc?

ben oui, au meme titre qu'un napoléon normale, le tous est de le déclarer meme si je trouve celà bete , mais attention si plusieurs sur secteur peuvent donnée des infos pour les archéos
cordialement :hello:
 #921574  par coco
 
rastator a écrit :
julio91 a écrit :
coco a écrit :salut à tous

la loi est claire, il vous faut une auto Préfectorale pour rechercher des objets concernant l'histoire ect... pour la recherche d'objet récent perdu vous pouvez faire la recherche avec un contrat bien défini avec le propriétaire, et si trouvaille autre faire des photos et emplacement GPS et le déclarer à la DRAC.
si celle ci n'est pas interresse elle doit les rendres au proprio, et dans ce cas le proprio en fait ce qu'il veux , voilà

cordialement :hello:
merci c'est clair, par contre est ce qu'un napoléon en or par exemple, interresse l'histoire, etc?
lorsqu il viennent chez toi , ils comptent tout en objet archeo ; pieces, savonnette , cloche , dés a coudre fibule...


exacte, dans une une perquisition ils relèveront tous les objets ancien... :hello:
 #921582  par coco
 
fite72 a écrit :Pour ma part les gendarmes sont venus une fois nous voir car ils passaient par la et nous on apercu, c'etait plus disons par curiosité. On a pris 5-10min pour discuter avec eux, leur montrer ce qu'on avait trouvé, qu'on avait l'autorisation du proprio, et c'est passé comme une lettre a la poste.
Tout dépend des communes enfaite...Certains vont tolérer, d'autres complétement l'interdire. Pour ma part j'ai eu de la chance car dans le lot des 3 gendarmes il y en a un qui faisait aussi de la detection.

En gros ils nous on dit qu'ils avaient d'autres chats a fouetter que de venir voir des gens qui creusent des trous dans un champs dont ils ont l'autorisation. Mais ce n'est pas toujours comme sa....


bonjour,

vrai tous dépend les services de police ou Gendarmerie qui ont été sensibiliser, mais attention, j'ai lu des discourt sur le forum ou des personnes disaient que des Gendarmes ou policiers faisaient de la détection et qu'il serait pas ennuyer, là je pense qu'il serait meme plus sanctionner car ils doivent montrer l'exemple aussi bien sur sont lieu de travail que dans la vie privé... :hello:
 #921696  par lecranemillenaire
 
fite72 a écrit :Changement totale de discours aujourd'hui...Dans une autre commune de mon département, les gendarmes se sont arrêté, avec le gros discours qui fait bien mal, comme moi la détection c'est interdit, qu'il faut absolument une autorisation préfectorale ou faire partie d'un club ou organisation d’archéologie.
Il m'ont demandé de leur montrer mes trouvailles (un napoléon savo, un Double Tournois savo et une balle de mousquet), ils ont fouillé ma voiture, et encore heureux que j'avais demandé au proprio du champs l'autorisation, car sinon il m'ont clairement dit qu'ils m'embarquaient.
"Vous savez monsieur, vous risquez 7500 euros d'amendes, ajouté a cela la perquisition du matériel, et a votre domicile" Donc déja sa refroidit....
Bon, on va vous laisser partir pour cette fois, mais si on vous reprend a faire de la détection, on vous embarque.
On a vraiment aucun recours pour justifier notre loisir....C'est abusé! Même chercher dans un champs ou l'on a l'accord du propriétaire, c'est considéré comme des fouilles archéologique, et tout ce qu'on y trouve est considéré comme faisant partie de l'Etat.
Bref, je suis un peu blasé la...

ben on vie une epoque formidable :rougefaché:
 #921907  par kanar
 
:cote: Et les gars avec leurs casquettes bleues, ridiculement grimpés sur des futures lasagnes congelées achetées et nourries avec l'argent du contribuable, quand ils nous auront arrètés pour suspicion de brigandage de patrimoine sur les terres sacrées de la fille ainée de l'église qui regorge de trésors inestimables appartenant au roi, ils vont nous attacher derrière le cul de leurs chevaux et nous tirer avec des cordes pour nous embarquer au poste ...C'est vrais que c'est plus facile dans les champs que dans les banlieues, quoique en forêt faut voir...
bonne nuit :jesors:
 #921988  par jojo
 
fite72 a écrit :Changement totale de discours aujourd'hui...Dans une autre commune de mon département, les gendarmes se sont arrêté, avec le gros discours qui fait bien mal, comme moi la détection c'est interdit, qu'il faut absolument une autorisation préfectorale ou faire partie d'un club ou organisation d’archéologie.
Il m'ont demandé de leur montrer mes trouvailles (un napoléon savo, un Double Tournois savo et une balle de mousquet), ils ont fouillé ma voiture, et encore heureux que j'avais demandé au proprio du champs l'autorisation, car sinon il m'ont clairement dit qu'ils m'embarquaient.
"Vous savez monsieur, vous risquez 7500 euros d'amendes, ajouté a cela la perquisition du matériel, et a votre domicile" Donc déja sa refroidit....
Bon, on va vous laisser partir pour cette fois, mais si on vous reprend a faire de la détection, on vous embarque.
On a vraiment aucun recours pour justifier notre loisir....C'est abusé! Même chercher dans un champs ou l'on a l'accord du propriétaire, c'est considéré comme des fouilles archéologique, et tout ce qu'on y trouve est considéré comme faisant partie de l'Etat.
Bref, je suis un peu blasé la...
bonjour

ce qui rendrait service c'est de mettre à jour un tableau, comme celui des détecteurs utilisés, des départements avec les communes où les guerreux à défaut de faire leur boulot dans les cités, s'attaquent aux UDM cibles plus que faciles : et d'un ça nous serait utile.

Et de deux, faire figurer le tableau en permanence sur le forum intitulé "à quoi servent-ils"

Je propose cela car je suis sûr qu'ils lisent notre forum.

une bonne journée.
 #921992  par jojo
 
J'ai oublié de rajouter :

Et de trois une copie tous les six mois au procureur du département : histoire de montrer les activités de ses anges gardiens pendant que d'autres se battent contre le terrorisme. Ils se feront remonter les gallons car le forum est devenu un journal national.

Et dans le cas d'un procès, une copie du document au Canard Enchainé pour éclairer les lanternes du ministère chargé de la sécurité en ces temps troublés : ça devrait suivre avec une mutation dans un aéroport.

bonne détection
 #922028  par jojo
 
Re bonjour

Et la cerise sur le gâteau, un prix décerné à la caserne de guerreux la plus méritante ; un sac d'un kilo de capsules rouillées (un peu comme les Gérard de la télé)

une bonne journée
 #922140  par jojo
 
Pablo87 a écrit :Hola fite :cote:
Oui c'est sur qu'ils sont parmi nous de plus j'ai eu vent d'un durcissement des contrôles donc méfiance X( :faché:
bonjour

Une chose est sûre, ils ne doivent pas être fiers de ce qu'ils font alors que nos soldats meurent en Afrique pour notre sécurité et la leur.

Par ailleurs les guerreux qui détectent comment les considérer ?

Les apaches essaient de nous faire peur mais ce forum est comme un journal national : un formidable outil de communication.