Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Un échange...pas comme les autres ;o)

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #918670  par détect-heures
 
Bonjour,


La loi, on le sait, est très imprécise / à notre loisir et ne nous est pas favorable ;o)

Il y 1 mois environ, j'ai fais une rencontre sympa et pourtant à la base ça commençait mal.

Je détectais dans un champ (avec accord du proprio qui se trouvait d'ailleurs à 1 champ de là !) quand une fourgonnette de gendarmerie est aller inspecter ma voiture garée en bordure du champ.
Ils pensaient qu'elle était volée, donc vérification, papiers.....l'un deux me demande ce que je fais avec mon "truc" comprenez mon détecteur. Je lui explique et en profite pour lui demander ce qu'ils ont comme info et consignes sur ce sujet : Réponse NADA, ils n'ont aucune consigne particulière / à ce sujet, jamais abordé chez eux.

L'un d'eux un peu en retrait me dit, mais sans agressivité " Cela ne vous dérange pas de prospecter sur un site ?", lui visiblement connait le sujet.

Je lui répond..."quel site, je suis en plein milieu d'un champ (souvent du maïs quand il est cultivé) qui ressemble en tout point à tous les autres du coin"...mais certes pas loin d'une route importante construite il y a quelques années.
Le gendarme m'explique que lors de la construction de cette route, une villa romaine à été découverte à environ 20 mètres de là et que je prospecte dessus !!! 8|
Je deviens tout blanc. Il poursuit, le site à été fouillé, de belles choses trouvées, puis rebouché et rendu au paysan pour exploitation !!!

Ce gendarme m'explique qu'il connait bien le sujet car son beau frère fait du détecteur et il fait souvent ce même champ.. :( La stupeur doit se lire dans mon regard car il ajoute en souriant "La loi est la même pour tous et nul ne peut ignorer la loi...mais la loi doit aussi être accessible à tous".

Comme je reste sans voix en me demandant à quel moment les emmerdes vont me tomber dessus, il ajoute "sur autoroute c'est 130 km/H, si pour diverses raisons une portion passe à 110 km/h elle doit être très clairement indiquée sinon on ne pourra pas dire que vous êtes en infraction si vous êtes pris à 130 sur cette même portion"....un site c'est la même chose...si rien ne l'identifie clairement, comment pourriez vous savoir que vous êtes sur un site ? On ne peu pas condamner une personne au motif qu'elle enfreint une règle qui ne peut pas être connue. 8/ 8/ 8/ 8/

je lui répond que l'on peu tj se renseigner et finir par savoir que ce champ à été fouillé, donc que cela peu être une zone intéressante. Certes, me dit il, mais comme la portion d’autoroute à 130 que l'on veut mettre à 110, cela doit être clairement indiqué quand même...pour un site, il en va de même...hors dans ce champ aucun panneau, aucun marquage, aucun moyen de savoir que c'est un "site" donc c'est champ lambda. La suite de nos échanges fut très sympa et pas que sur la détection ::d
Après vérification, sur un plan juridique, ce que dit ce gendarme fait du sens. La loi dit sur notre loisir "interdit de faire des recherches préalables sur la zone à prospecter", pas de cartes pas de GPS.... donc aucune chance de savoir au préalable qu'un champ est un site si aucun panneau ne le mentionne clairement...c'est logique. En plus pas de sites internet pour localiser les sites, cela aiderait trop les "pilleurs" (et cela ne sont pas nos amis :rougefaché: ).

Donc, pas de panneau, pas d'info qui précise que vous êtes sur un site...donc vous êtes dans un champ. Après vérification le proprio du champ, qui se souvient très bien de ces fouilles, n'a jamais fait l'objet d'aucune demande de "marquage" de la zone en question. Ni aucune consigne pour refuser les demandes qui lui seraient faites pas des prospecteurs avec détecteurs. NADA !!!

De vous à moi, j'ai rarement vu un champ avec un panneau du genre " ici site archéologique qui fut fouillé et qui même une fois rebouché reste un site...prospecteur passer votre chemin".

J'en conclus que si vous avez l'autorisation du propriétaire et que rien n'indique sur la zone où vous êtes la présence d'un site, alors vous êtes dans un champ et l'on ne pourra pas venir vous chercher des poux !
Le site est connu, il a fait l'objet d'une publication dans une revue spécialisée, oui et alors !!! Vous n'avez "conformément à la loi" pas cherché au préalable à vous renseigner sur ce champ, vous l'avez choisi au hasard + accord du propriétaire qui de plus ne vous à rien dit sur ce champ non plus. Si rien n'est écrit sur la zone...comment pouvez vous savoir que c'est un site ???!!! :-| donc c'est un champ ::d et vous avez respecté la loi !

Mais...franchement...j'en tremble encore quand je repense à sa petite phrase de départ => " Cela ne vous dérange pas de prospecter sur un site ?" SGLUP SGLUP :( :( :( :( :(
Dernière modification par détect-heures le 07 oct. 2014, 18:00, modifié 1 fois.
 #918677  par détect-heures
 
Heuu...pour être tout à fait honnête avec vous....je n'ai quand même jamais remis les pieds dans ce champ :/

Mais je n'exclus pas de faire une sortie avec le beau-frère ;-)
 #918678  par max347
 
chouette histoire au finish !
Faudra peut etre essayé de la faire valoir devant un tribunal :mrgreen: lol et la c pas gagné :diable:
mais le font de ta pensé est tres juste ;-)
 #918681  par détect-heures
 
Le tribunal bof bof... ::d
En revanche, je reste assez convaincu que cela se plaide en effet. Cela ne serait pas la première fois que les imprécisions d'une loi se retourne contre elle, si je puis m'exprimer ainsi. La loi n'est pas faite QUE de logique, loin de là. La procédure y fait beaucoup.
Pour autant, comment opposer à quelqu'un, une chose dont il ne peut avoir connaissance ? :pasdrole: :pasdrole: :-/
On ne peut pas se renseigner sur les champs avant de les prospecter mais il faudrait tout connaitre des ces champs quand même 8| 8|
Si aucun marquage sur zone on fait comment ???
Ce qui en revanche semble bien réel, c'est que "sol qui à été fouillé" reste un "site" même un fois rebouché donc sur lequel nous ne devons pas aller....à la nuance prêt objet de mon petit message ci-dessus ;o)
 #918683  par Calouuuu
 
"Nul n'est censé ignoré la Loi" est un principe Constitutionnel francais.
Un gendarme ne sera jamais un Procureur ou un Juge ;)
Alors on peut ignorer que l'on est sur un site, certes. Mais de là à se dire qu'on n'est libre de faire n'importe quoi et bien non :]
Tu as raison, évite ce site désormais , moi j'en ferai autant :super:
 #918694  par détect-heures
 
vingtcent a écrit :En temps de pluie, l'autoroute est limitée à 110.
Pourtant, pas un seul panneau te préviendras qu'il pleut... Le raisonnement de cette personne est donc très étrange.

Si le propriétaire du champs te donne l'autorisation de prospecter sur un site, il y a la aussi une étrangeté...
Je ne suis pas d'accord avec toi :o)

En temps de pluie tout le monde sait qu'il faut rouler à 110 km/h, ce n'est pas une disposition spéciale, donc pas besoin de te le rappeler ;o)
Quand au paysan, qui donne bien gentiment son accord pour tous ses champs, si on ne lui dit rien sur ce champ là en particulier...pourquoi refuserait il son accord ? Il n'y connait rien sur le sujet et en plus il s'en fout !

Quand au message / au juge...le juge est le garant mais aussi "l'interprète" de la loi. Donc certes aucune garantie sur son interprétation...mais le juge est aussi garant du fond et pas uniquement de la forme. Donc il peut aussi tenir compte de la notion de "bonne foi". On est pas libre de faire n'importe quoi, mais en prospectant ce champ avec accord du propriétaire, je ne fais pas n'importe quoi, je suis 100% dans le cadre de la loi. Comment m'opposer le fait que c'est un site, si je n'ai aucun moyen de le savoir !! La loi n'est pas stupide, le juge non plus !!!

Il y a clairement une zone "d'ombre", je ne dis pas quelle nous est favorable, mais seulement qu'il y a un "trou" dans la cuirasse car dans les faits, ce qu'il faut comprendre c'est que la définition d'un site est peut être très précise...mais sa localisation ne l'est pas. Ce qui renvoi alors à une expression que l'on entend souvent "a ce stade et vu comme ça, c'est toute la France qui est un site", ce que nos "amis" archéologues essayent de faire croire à tout le monde !
Le comble, c'est que la loi aime les faits précis et redoute par dessus tout le "flou" et et les imprécisions. Je suis cartésien où je suis sur un site où je ne le suis pas !! ce qui impose :

1) De définir précisément ce qu'est un site,
2) De déterminer précisément sa localisation,
3) De rendre accessible à tous sa localisation (là on ne pourra plus dire "je ne savais pas" !)
4) Et j'ajouterais même => à partir de combien de mètres ou Km n'est on plus sur le site, sinon la France est un site et le problème est régler, on peut ranger nos détecteurs !

Sujet pas simple...pour autant faire l'autruche c'est pas mon truc...donc je préfère me poser des questions. Certes, je n'ai pas toutes les réponses ;o)
 #918700  par détect-heures
 
autre point de réflexion...la localisation est un point important aux yeux de la loi. Le cadastre a été élaboré pour ça. Là c'est mon terrain, là c'est le tien et les bornes cadastrales sont la représentation de la loi et de ce dont vous êtes ou non propriétaire, une fois établi, cela ne se discute plus...c'est un fait !

Si on ne dit pas où se situe un site, ou il commence et où il se termine...on ne dit rien ! ou si plus exactement on dit "tout est un site, puisque qu'un site n'a ni début, ni fin, ni localisation précise"
Je ne sais pas trop comment un juge interpréterait une telle chose ;o) ni comment il pourrait condamner quelqu'un pour être présent sur une chose (comprendre le site) aussi imprécisément définie ?

Je trouve ça amusant ce type de sujet quand on l'aborde de cette façon ;o) bon Ok cela ne fait rire que moi !!!
 #918745  par détect-heures
 
Plus exactement et comme aux US, il va bientôt falloir un avocat pour tout ce que l'on fait et pas que dans les Affaires, le business quoi, non non dans la vie de tous les jours également...c'est triste mais nous en prenons bien le chemin :(
quand on voit ce qui nous est souvent reproché, c'est à pleurer. On abimerait les couches archéologiques avec notre loisir, foutage de gueule. Quand votre détecteur VLF trouve une pièce à 35 cm de profondeur, c'est déjà quelle est grosse et en plus que votre détecteur est un bon, bien puissant.
donc déjà, tous ceux qui font du labour n'ont rien à craindre, mon beau-frère est agriculteur et il y a longtemps selon la nature de ce qu'il cultive que son socle de charrue va à plus de 70 cm...même avec un PI cela devient compliqué de trouver un truc à 70 cm. Et c'est nous qui détruisons les couches archéologiques, non mais sans rire :rougefaché:
Là on va nous dire, oui mais les terrains qui ne sont pas cultivés...ou plus exactement qui ne le sont plus ou pas encore (jachère). Des terrains agricoles qui n'ont pas connus le traitement que je décrit ci-dessus...doit pas y en avoir bq !!

Donc, notre délit, dit autrement, c'est de trouver des pièces ou autres objets métaliques que les engrais et les siècles n'ont pas encore transformés en savonnettes voir pire. Des objets, de plus, que nos amis archéologues n'auraient absolument aucune chance de trouver vue qu'ils ne vont pas aller chercher ces objets dans les champs, aucun intérêt puisqu'ils sont extrait de leurs couches géologiques d’origine, pas par nous, mais par les socles de charrues des agriculteurs. Sans déconner, il y aurait des juges pour gober un tel ramassis de conneries ? 8| 8| 8| 8| 8/ ou alors il faut faire des procès à tous les agriculteurs pour destruction d'objets archéologiques....ça va faire mal :aille:

Après que les choses soient clair, les pilleurs et autres sans foi ni loi qui vont sur des sites identifiés en toute connaissance, ceux là n'ont rien à voir avec notre loisir et je suis pour qu'on leur colle une belle amende voir mieux. La non plus faut pas que déconner :nonon:
 #918750  par LOISEAU
 
:) bonjour à toi , première question son beau frère pratique aussi . Deuxième question ils étaient DEUX.Troiziéme question il connaissait bien ce champ et son origine . Quatriéme question pourquoi donner autant de détails . Conclusion c 'est ma réserve personnel(peut etre) :hehe: donc son beau frère n'existe pas :( c 'est certainement lui(peut etre) , d 'ou la reflexion c 'est un site , car ce n ' en est pas un . Un moyen comme un autre d 'obtenir des réponses à ses questions personnel . Une petite souris ennuyé par un chat met à sa disposition ( regard) un beau poisson dans une cage , le chat lui heureux et content se jette sur le dit poisson :P mais la trappe tombe :mrgreen: la souris est contente va pouvoir faire miam miam partout et déguster tranquillou la meule de gruyère :happy1: mais attention il reste encore un chat :malin1: pour moi certainement l 'ennui , pour discuter simplement , mais aussi te connaitre :ghee: et peut etre faire bip bip avec lui , mais ne pas oublier le deuxiéme chat :odieux1: ils étaient sympa , il faut retenir que cela , ils sont comme nous , ils ont besoin aussi de discuter , et pas de se sentir à chaque fois rejeté par les autres personnes :taré1: drolement bien écrit n'est-ce-pas , oui oui je sais ( JG) :nono: :hehe:Jean Gabin - Maintenant Je Sais - YouTu ... DR4JA91F4
 #918763  par détect-heures
 
Heu, j'ai pas trop compris...mais, non, ils étaient pas deux, mais 3 et c'est beau frère de l'un d'eux qui fait du détecteur 8/
Bon après, comme ils ont contrôlés la voiture, ils ont mes coordonnées...si je suis convoqué un de ces jours, je vous le dirais :(

Plaisanterie mise à part, l'échange était plus tôt sympa, ils étaient assez jeune et très franchement je pense que s'ils n'avaient qu'à s'occuper des mecs qui font du détecteur ça serait trop cool pour eux ::d

Rechercher des infos, je pense pas, en plus avec un beau frère gendarme, s'il veut des infos et connaitre les risques, il est bien placé...donc je ne pense pas qu'il y ai autant besoin de se prendre la tête sur le sujet. Ils sont du coin, ils connaissent la région et l'histoire de cette route car cela à fait prendre du retard au chantier...bon pas de quoi fouetter un chat. Je les croiserais surement de nouveau, donc si son beauf existe, je finirais surement par le rencontrer aussi.

au fait....pour ce qui est de ce champ, ils ont effectivement trouvé une villa romaine...j'ai bien retrouvé la trace de ces fouilles !!! :( et je vais donc par précaution me tenir à distance de la zone.

C'est pas les champs qui manquent ::d
Dernière modification par détect-heures le 07 oct. 2014, 18:14, modifié 2 fois.
 #918764  par Barbouille59
 
Vooiiiiiilà , je viens de le retrouver :

Quelques fois, dans des villages où des parcelles sont jonchées de tuiles romaines, on peut trouver ça :

http://goo.gl/maps/VK1Bx :mrgreen:

Je vous rassure je suis parti ; il y en avait à chaque carrefour... :| :nono:
 #918771  par détect-heures
 
Effectivement là, ça serait compliqué et pas très honnête de dire que tu savais pas...tu as bien fait de passer à autre chose !!!
De toute évidence, la zone est connue est probablement en attente de fouilles ou déjà fouillée. donc, rien à faire avec nos détecteurs sur un champ comme ça, c'est clair :nonon:
 #918979  par captainmarseille
 
bonjour
a marseille et alentours on trouve regulirement des sites fabuleux qui seront soit ignores soit dans le meilleur des cas fouilles quelques jours avant la construction d un immeuble ou d"un supermarche
mais ca, c'est une autre histoire car on ne contredit pas les puissants
 #918981  par Trocmes
 
captainmarseille a écrit :bonjour
a marseille et alentours on trouve regulirement des sites fabuleux qui seront soit ignores soit dans le meilleur des cas fouilles quelques jours avant la construction d un immeuble ou d"un supermarche
mais ca, c'est une autre histoire car on ne contredit pas les puissants
+1 :super: habitant le même coin que toi je partage ton avis !!
j ai vu des Aberrations et ça me mais en colère ! quand ça arrange on gomme et on efface !
 #918982  par papayou
 
Dans la vallée du Rhône et aux alentours, il y a de la "tuile" romaine un peu partout... le vrai challenge consisterai a trouver une parcelle qui ne fut pas occupée durant l'antiquité. Faut-il considérer que toute une zone, étendue sur plusieurs département est un "site"(ce que souhaites les joyeux membres de l'******* pour la France entière) ?? Honnêtement, s'il faut éviter les lieux occupés autrefois par les gaulois ou les romains, je peux ranger mon détecteur et me mettre au macramé... Pas besoin de faire des recherches au préalable... compliqué non ?
 #918989  par captainmarseille
 
Trocmes a écrit :
captainmarseille a écrit :bonjour
a marseille et alentours on trouve regulirement des sites fabuleux qui seront soit ignores soit dans le meilleur des cas fouilles quelques jours avant la construction d un immeuble ou d"un supermarche
mais ca, c'est une autre histoire car on ne contredit pas les puissants
+1 :super: habitant le même coin que toi je partage ton avis !!
j ai vu des Aberrations et ça me mais en colère ! quand ça arrange on gomme et on efface !
a l'ossasion si tu sors pendand les vacances ou quoi fais moi signe je suis toujours en solo
 #918990  par Trocmes
 
captainmarseille a écrit :
Trocmes a écrit :
captainmarseille a écrit :bonjour
a marseille et alentours on trouve regulirement des sites fabuleux qui seront soit ignores soit dans le meilleur des cas fouilles quelques jours avant la construction d un immeuble ou d"un supermarche
mais ca, c'est une autre histoire car on ne contredit pas les puissants
+1 :super: habitant le même coin que toi je partage ton avis !!
j ai vu des Aberrations et ça me mais en colère ! quand ça arrange on gomme et on efface !
a l'ossasion si tu sors pendand les vacances ou quoi fais moi signe je suis toujours en solo
oki capitaine avec plaisir :super:
 #919089  par détect-heures
 
Bon, aux vues des réactions, je pense que nous avons un peu tous la même vision des choses.
Pour répondre à une bonne remarque d'un des message : La loi parle t elle de "site" et bien non, la loi de donne pas de définition clair d'un site. Comme toute chose ayant une réalité physique, on devrait en effet en avoir une définition précise, espace (c'est où précisément), temps (un site à vie, jusqu'à la fin des temps ?), ça commence où, ça se termine où.
Devant le manque évident de définition, on se demande même comment on pourrait condamner quelqu'un parce qu’il utilise un détecteur dans un champ avec accord de propriétaire...cela me laisse songeur :rouge: 8/ :pasdrole:
En revanche, là où il y a un panneau, je pense qu'en effet, il ne faut pas tirer sur la corde...on passe notre chemin.
La France est riche de son passée, notre sol également, la France est elle un big "site" pour autant ?
Ca serait bien d'avoir l'avis d'un avocat ou mieux d'un juge sur ce sujet. Pas pour contourner la loi, mais pour bien comprendre ce à quoi elle nous engage.
On est pas des moutons, on est pas des voleurs de tombes, on aime notre loisir et si on ne veut pas le voir disparaitre il faut déjà savoir dès maintenant où nous en sommes. Nos amis archéologues ont leur point de vue, perso je le respecte, aussi longtemps qu'ils respectent le mien et qu'il est possible de dialoguer avec eux :malin1: :malin1: :malin1: ça vous donne donc tout de suite une idée de la limite du respect que je leur témoigne :mdr1: :mdr1: mais je le regrette !

Donc aucun d'entre nous n'est à l'abri d'avoir des problèmes en croisant un de ces "archéo_extrémistes" ...alors moi j'aimerais bien savoir à quoi on peut s'attendre...tant de flou me semble bien suspect :mdr3:
 #1052267  par lataupedu68
 
détect-heures a écrit :Bon, aux vues des réactions, je pense que nous avons un peu tous la même vision des choses.
Pour répondre à une bonne remarque d'un des message : La loi parle t elle de "site" et bien non, la loi de donne pas de définition clair d'un site. Comme toute chose ayant une réalité physique, on devrait en effet en avoir une définition précise, espace (c'est où précisément), temps (un site à vie, jusqu'à la fin des temps ?), ça commence où, ça se termine où.
Devant le manque évident de définition, on se demande même comment on pourrait condamner quelqu'un parce qu’il utilise un détecteur dans un champ avec accord de propriétaire...cela me laisse songeur :rouge: 8/ :pasdrole:
En revanche, là où il y a un panneau, je pense qu'en effet, il ne faut pas tirer sur la corde...on passe notre chemin.
La France est riche de son passée, notre sol également, la France est elle un big "site" pour autant ?
Ca serait bien d'avoir l'avis d'un avocat ou mieux d'un juge sur ce sujet. Pas pour contourner la loi, mais pour bien comprendre ce à quoi elle nous engage.
On est pas des moutons, on est pas des voleurs de tombes, on aime notre loisir et si on ne veut pas le voir disparaitre il faut déjà savoir dès maintenant où nous en sommes. Nos amis archéologues ont leur point de vue, perso je le respecte, aussi longtemps qu'ils respectent le mien et qu'il est possible de dialoguer avec eux :malin1: :malin1: :malin1: ça vous donne donc tout de suite une idée de la limite du respect que je leur témoigne :mdr1: :mdr1: mais je le regrette !

Donc aucun d'entre nous n'est à l'abri d'avoir des problèmes en croisant un de ces "archéo_extrémistes" ...alors moi j'aimerais bien savoir à quoi on peut s'attendre...tant de flou me semble bien suspect :mdr3:


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