Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • je decouvre les lois....

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #958442  par gari
 
salut.
je suis nouveau ici , et c'est avec un etonnement melé de quelques craintes que je decouvre les lois francaise sur la detection ! j'avais l'habitude de cotoyer des lois restrictives ( j'ai pratiqué plusieurs sports assez reglementé !!) mais la...
donc si j'ai bien compris , ont a le droit d'acheter un detecteur MAIS sauf si ont est docteur en archeologie ou un truc du genre ont a pas le droit de s'en servir !!
Autorisation prefectorale
autorisation des communes,village,departement,de l'etat,de l'ONF,proprietaire du terrain,de la NASA et de la concierge...
Bref pas facile tous ca!!!
Sur un post j'ai lu aussi que c'est un peu a la tete du client aussi ! ( ca j'avais deja l'habitude car ici sur la cote d'azur , certaines lois propre a des activités particuliere sont appliqués quand ils les connaissent et vus qu'elles changent souvent...) quelquefois les gendarmes viennent casser les bonbons et quelquefois non...
Enfin, je decouvre aussi qu'il y a les bon et les mauvais detectoristes ( comme partout je pense )

Alalalala pas facile tous ca !! c'est les lois francaise dans toutes leurs splendeurs !

maintenant petite question : est ce que parmis vous , certains ont réellement vus leurs materiel confisqué avec une amende a la clef ? je parle pas des rumeurs de l'oncle au cousin de la mere du voisin dont le fils a eus une amende... mais de faits avérés par un membre du forum ( confiscation et amende )
juste pour savoir si c'est loi ne sont faites que pour faire peur et le cas echeant ( pilleurs de site archeo ) l'etat a , a sa disposition un outil legislatif pour punir les pilleurs. ( perso je pense que si les gendarmes ou autres m'arrete avec mes deux clous dans la poche je risque pas grand chose non plus )
Quoi que une capsule de biere de 1985 c'est bien rare :hehe:

bonne journée a tous
 #958447  par zatraz
 
Pour ma petite expérience ..
Avec une autorisation tu n'es même pas à la l’abri de te faire virer par le cousin (chasseur) du propriétaire, et qui passe par là, avec son fusil et son chien, et qui te dit courtoisement "dégage de là toi !!!".

Bienvenu en France.
Je suis comme toi .. inquiet des lois et des attitudes.
 #958450  par piragol
 
La détection est absolument légale.
Par contre, elle supporte des contraintes :
Autorisations préalables des propriétaires
Interdiction sur site
Déclarations.
En fait, rien que du bon sens... :hello:
 #958467  par RON
 
zatraz a écrit :Pour ma petite expérience ..
Avec une autorisation tu n'es même pas à la l’abri de te faire virer par le cousin (chasseur) du propriétaire, et qui passe par là, avec son fusil et son chien, et qui te dit courtoisement "dégage de là toi !!!".

Bienvenu en France.
Je suis comme toi .. inquiet des lois et des attitudes.
toi aussi un jour tu vas payer cher pour avoir le droit de détecter et quand je dis cher se sera très cher , il y a toujours une solution a tout .... pour cohabiter gentiment;
 #958500  par zatraz
 
RON a écrit :
zatraz a écrit :Pour ma petite expérience ..
Avec une autorisation tu n'es même pas à la l’abri de te faire virer par le cousin (chasseur) du propriétaire, et qui passe par là, avec son fusil et son chien, et qui te dit courtoisement "dégage de là toi !!!".

Bienvenu en France.
Je suis comme toi .. inquiet des lois et des attitudes.
toi aussi un jour tu vas payer cher pour avoir le droit de détecter et quand je dis cher se sera très cher , il y a toujours une solution a tout .... pour cohabiter gentiment;
Hein ?
J'ai pas compris
 #958508  par RON
 
zatraz a écrit :
RON a écrit :
zatraz a écrit :Pour ma petite expérience ..
Avec une autorisation tu n'es même pas à la l’abri de te faire virer par le cousin (chasseur) du propriétaire, et qui passe par là, avec son fusil et son chien, et qui te dit courtoisement "dégage de là toi !!!".

Bienvenu en France.
Je suis comme toi .. inquiet des lois et des attitudes.
toi aussi un jour tu vas payer cher pour avoir le droit de détecter et quand je dis cher se sera très cher , il y a toujours une solution a tout .... pour cohabiter gentiment;
Hein ?
J'ai pas compris
tu vas pas tarder a comprendre ......avec les nouvelles reglementations qu'ils veulent mettre place .... tu n'es meme pas sur de pouvoir continuer a detecter ;
 #958511  par zatraz
 
RON a écrit :
zatraz a écrit :
RON a écrit :
zatraz a écrit :Pour ma petite expérience ..
Avec une autorisation tu n'es même pas à la l’abri de te faire virer par le cousin (chasseur) du propriétaire, et qui passe par là, avec son fusil et son chien, et qui te dit courtoisement "dégage de là toi !!!".

Bienvenu en France.
Je suis comme toi .. inquiet des lois et des attitudes.
toi aussi un jour tu vas payer cher pour avoir le droit de détecter et quand je dis cher se sera très cher , il y a toujours une solution a tout .... pour cohabiter gentiment;
Hein ?
J'ai pas compris
tu vas pas tarder a comprendre ......avec les nouvelles reglementations qu'ils veulent mettre place .... tu n'es meme pas sur de pouvoir continuer a detecter ;

Je ne comprends pas plus, tu devrais développer plutôt que rester évasif, au départ j'ai cru que j'allais prendre "cher" dans le sens un coup de fusil ^^ (j'ai presque cru que c’était toi le cousin du propriétaire du champ que j'ai croisé)

Si c'est un problème de loi, je prendrais pas cher, j’arrêterais surement la détection de loisir c'est tout. Je ferais une autre activité passionnante.
 #958520  par Motoculteur
 
zatraz a écrit :
RON a écrit :
zatraz a écrit :
RON a écrit :
zatraz a écrit :Pour ma petite expérience ..
Avec une autorisation tu n'es même pas à la l’abri de te faire virer par le cousin (chasseur) du propriétaire, et qui passe par là, avec son fusil et son chien, et qui te dit courtoisement "dégage de là toi !!!".

Bienvenu en France.
Je suis comme toi .. inquiet des lois et des attitudes.
toi aussi un jour tu vas payer cher pour avoir le droit de détecter et quand je dis cher se sera très cher , il y a toujours une solution a tout .... pour cohabiter gentiment;
Hein ?
J'ai pas compris
tu vas pas tarder a comprendre ......avec les nouvelles reglementations qu'ils veulent mettre place .... tu n'es meme pas sur de pouvoir continuer a detecter ;

Je ne comprends pas plus, tu devrais développer plutôt que rester évasif, au départ j'ai cru que j'allais prendre "cher" dans le sens un coup de fusil ^^ (j'ai presque cru que c’était toi le cousin du propriétaire du champ que j'ai croisé)

Si c'est un problème de loi, je prendrais pas cher, j’arrêterais surement la détection de loisir c'est tout. Je ferais une autre activité passionnante.

J'ai rien compris non plus :hehe:

En tout cas le fils d'un mec qui m'avait donné l'autorisation m'a "viré" aussi :mrgreen:

Il me sort " vous pourrez demander l'autorisation quand même " j'y répond j'ai demandé à ***** ******* il m'a dit ok !! Surpris il me répond " vous pourriez aussi me demander " :hehe:

En gros le mieux c'est d'avoir l'accord du pére, du fils et du saint esprit :|