Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • ATTENTION REGION BOURGOGNE

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #998992  par rastator
 
?? 8|
 #999001  par kappa18
 
:hehe: désolé rasta du coup on sera obligé de venir dans le 39 !!!! :mdr3:
 #999006  par Pablo87
 
Cloud77 a écrit :je viens de lire ca sur le net !!!! :rougefaché: :rougefaché: :rougefaché:


ATTENTION à tout les utilisateurs de détecteur du 21.71.89.58 (région Bourgogne)
suite à une affaire judiciaire qui sera statué au tribunal le 19 mai 2015 prochain au tribunal de Dijon
la Drac de cette région bourgogne va saisir le tribunal et les administrations d'Etats (ministère )

pour une INTERDITION TOTAL DE LA DETECTION ET UTILISATION DES DETECTEURS DE METAUX SUR CES DEPARTEMENTS
veuillez vous rapprochez de votre DRAC pour plus d'info
merci de votre compréhension
Hola Cloud as tu un lien stp :aille: :aille2: :pasdrole:
 #999078  par Pablo87
 
Cloud77 a écrit :Ben j ai rien de plus c est ce que j ai lu sur le net chez des amis .
Ben dommage je l'aurais fait passé sur mon chtit fofo :cote:
 #999083  par Pablo87
 
Cloud77 a écrit :Ben copie ce que j ai mis .
Oui c'est ce que je vais faire :super: :ange:
 #999127  par rastator
 
kappa18 a écrit ::hehe: désolé rasta du coup on sera obligé de venir dans le 39 !!!! :mdr3:
oui , en tout cas on va pas manquer de...."cible "...du coup :diable: :diable:
Vous ne pouvez pas consulter les pièces jointes insérées à ce message.
 #999261  par kappa18
 
:hehe: merci de pour l'accueil rasta !!!!...j'ai eu peur que tu me propose une autre cartouche !!! :mdr1: :jesors:
bon d'accord je trainerai pas dans la forêt enchantée ..... :hehe:
pour le coup je pense que ce qui va se tramer au tribunal a encore et comme d'habitude commencer par bien sûre facebook ou certains ce sont vanté de certaines trouvailles et que d'autres par jalousies ont finit par prévenir les services spécialisés plus gendarmerie et suivi d'une perquisition en rêgle.....c'est ce que j'ai eu vent il y a un peu près un bon mois.... :/
 #999275  par piragol
 
Entre demander et obtenir, il y a toutefois quelques législations qui seront difficiles à contourner en l'état actuel des choses... :mrgreen:
 #999288  par levieuxrenard
 
j'ai retiré de moi-même les deux messages
car cela ne tient pas la route :nono:
un gars qui se fait contrôler avec une autorisation du propriétaire sur lui
n'ayant pas de trouvailles sur lui , que des capsules de bouteilles de coca
passera au tribunal .
Deja pour écrire ce genre de chose ( pour un président ) avec en plus des injures
dans ces récits ( sa sent la manipulation à plein pot )
la moutarde lui monte au nez :mdr3:
même pour annoncer exactement le nombre d'udm(s)
faut arreter la tisane !
 #999307  par Paladin
 
Il me tarde de savoir le fin mots de cette histoire :0 .
 #999315  par levieuxrenard
 
pour Cloud77 ici pas de moi
pour ceux qui ne saurait pas faire la différence entre un département totalement interdit d'un autre département ou l'utilisation n'est pas interdit "bien faire attention aux poursuites"


c'est que la ou l'utilisation est totalement interdite même avec les autorisations du propriétaire et même si vous avez que des capsules de COCA dans les poches vous êtes susceptible pénalement d'être poursuivie pour utilisation de matériels prohibés par arrêté préfectoral ou ministériel

vos risques son non respect d'un arrêté Non respect des dispositions des arrêtés préfectoraux ou ministériels

Contravention de 5ème classe
Amende de 1500 euros pour les personnes physiques, 7500 euros pour les personnes morales.

ou si c'est retenu comme un délit

Amende pouvant atteindre 750 000 euros pour les personnes morales, amende pouvant atteindre 75 000 euros et une peine de prison pouvant aller jusqu’à 2 ans pour les personnes physiques

Etablissement du procès verbal et transmission au Procureur de la République qui décide de l’opportunité des poursuites .
Ici de moi , tu ouvre un post
et tu sais pas de quoi tu parle
je ne vais pas coller les paragraphes à chaque fois
tu étais ce matin en ligne , j'ai mis deux paragraphe de ce monsieur costi ( président asso)
tu n'as pas répondu , tu étais en ligne sur ce même post
tu as attendu , que je sorte pour mettre ton commentaire avec tes points d'interrogation .
PS ..............mettre de l'huile sur le feu , n'est pas mon truc personnel
mettre des commentaires sur you tube ( encore moins)
mettre des infos fausses sur face book ( encore moins)
 #1000644  par angelsat
 
J ai lu ton lien et je trouve bien mérité le sort qui les attend mais bon la presse et la réalité on sais ce que c est mais la si c est vrai il l on chercher ce n est plus de la passion mais un pillage en règle à mon goût ce n est que mon point de vue et je ne tien a choquer personne mais il y a un gouffre entre détection passion et pillage de plus il me semble de nuit sauf erreur