Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • prié de degager par la police municipale

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1001077  par cell84
 
salut les amis par ce bel apres midi je decide d'aller prospecter en bordure d'un terrain d'on j'ai l'autorisation je commence a monter le matos et la mes amis de la police municipale se garent et me demande ce que je suis en train de faire .je leur explique et eux me repondent que la loi est formelle et que l'utilisation d'un detecteur est interdit car cela detruit le patrimoine :malin2: je leur ai demandé de me ortir le texte de loi et la reponse est que l'on va me le sortir et qu'en plus en ce moment on en parle a le telé (je ne savais pas que france 2 publiais les lois ) :mdr1: .y'a t'il eu des modifs recente concernant le sujet et que je n'aurais pas suivi ou j'ai l'air plus au courant que nos amis a qui je pense faire une visite avec les vrais texte de lois ??????


merci pour vos reponses
 #1001097  par grounddetector
 
Encore faudrait-il qu'ils sachent lire ! :mrgreen:
 #1001103  par annibal 60
 
grounddetector a écrit :Encore faudrait-il qu'ils sachent lire ! :mrgreen:
:mdr1: ah mes il savent compté pour les amendes :fesse:
 #1001105  par grounddetector
 
annibal 60 a écrit :
grounddetector a écrit :Encore faudrait-il qu'ils sachent lire ! :mrgreen:
:mdr1: ah mes il savent compté pour les amendes :fesse:
:super: :mdr1: :mdr3:
 #1001114  par nito44
 
Visiblement c'est plus facile d'aller prendre la tête à un gars qui se fait plaisir en détection que de sortir des délinquants dans les quartiers sensibles.... Il y a 2 semaines, dans un quartier à Epinay/Orge, un branleur passe sur un quad pleine vitesse sans casque suivi d'un autre sur un scooter sans casque aussi, ils ont même pris le temps d'insulter les bleus, ces derniers n'ont même pas réagi, cherchez l'erreur.... :hehe:
 #1001116  par Pablo87
 
nito44 a écrit :Visiblement c'est plus facile d'aller prendre la tête à un gars qui se fait plaisir en détection que de sortir des délinquants dans les quartiers sensibles.... Il y a 2 semaines, dans un quartier à Epinay/Orge, un branleur passe sur un quad pleine vitesse sans casque suivi d'un autre sur un scooter sans casque aussi, ils ont même pris le temps d'insulter les bleus, ces derniers n'ont même pas réagi, cherchez l'erreur.... :hehe:
Hola nito ils ont peur des jeunes que veux tu :aille: :drapeaublanc:
 #1001118  par Tchou
 
:hello:

Je serai toi, je retournerai sur la parcelle que tu as voulu faire et la si ils reviennent sort leur les lois (elles sont dispo sur le forum) mais je n'irais pas leur rendre visite c'est se jeter dans la gueule du loup car ils sont assermenté a faire respecter les lois normalement mais ca peu leur servir pour te faire chier !!

Bref vos mieux les remettre en place sur le coup ... que de les avoir au collé au baskets a te pourrir la vie :P

@@+
 #1001134  par cell84
 
lo all bien lu tout vos messages le pire c'est qu'en partant celui qui a fait mine de me sortir la loi me dis moi apres si vous avez l'autorisation du proprio ça me gene pas :aille: se fout de ma gueule en plus???????
bref tout ça pour dire que j'ai fait une jolie lettre a Mr le maire de la commune pour auto de prospection et que demain je vais aller leur apprendre a lire quitte a me jeter dans la gueule du loup puisque de toutes façons je n'etais pas sur un site archéo connu .

tchou d'accord avec toi ils sont assermenté mais pas a faire appliquer 1 des lois qu'ils ne connaissent pas et 2 des lois qui n'existe pas :mdr1:
 #1001148  par lecranemillenaire
 
ils ont juste oublier de te dire que nul et censé ignorer la loi surtout eux :mrgreen: :contrac: c est par parce que la télé montre des âneries . et c est des municipaux pres a sortir le petard a la moindre mouche qui vole :mrgreen: tu fait de la détection de loisir et tu cherche une piece pour l agriculteur :mrgreen:
 #1051185  par ghost13
 
Salut Cell84 tu es sur quelle commune du 84 moi je suis sur le Thor et j'ai été amené à faire les mêmes explications dans mon quartier!!! dis moi pas qu'on va dans les mêmes cafés!!!
 #1051227  par lolo81
 
Peut être sage et un devoir civique d'informer la Police sur ce sujet qui je n'en doute pas est de bonne foi
.Peut être et surement ont ils été mal informé sur la loi :par exemple texte imputé de quelques lignes :] désinformation .
leur présenter les textes en vigueur ,qu'ils aient une opinon et une atitude éclairée et juste envers la législation Française,Européenne .
Nos détracteurs ont été trés fort en désinformation (le retour de bâton et proche) a nous aussi de faire valoir et surtout connaitre nos droits .
On ne risque qu'un merci
 #1052221  par lataupedu68
 
lolo81 a écrit :Peut être sage et un devoir civique d'informer la Police sur ce sujet qui je n'en doute pas est de bonne foi
.Peut être et surement ont ils été mal informé sur la loi :par exemple texte imputé de quelques lignes :] désinformation .
leur présenter les textes en vigueur ,qu'ils aient une opinion et une attitude éclairée et juste envers la législation Française,Européenne .
Nos détracteurs ont été très fort en désinformation (le retour de bâton et proche) a nous aussi de faire valoir et surtout connaitre nos droits .
On ne risque qu'un merci
quoi quil en soit utiliser un détecteur de métaux est interdit à moins d'avoir un bon avocat de plus c'est confiscation du matos et pour le revoir faudra attendre un petit moment moi je me planque tant que aucune loi m'autorisant la détection sur champs même avec accord du proprio n'est sorti :contrac: :jesors:
 #1052231  par LAZELEGUES
 
n importe quoi la taupe :-/
l utilisation d'un detecteur de metaux est interdite uniquement si tu t en sert afin de trouver des objets archéologiques ! mais rien ne t empeche de détecter si ce n est pas le cas ( a part les arrétés officiels dans certaines communes et plages)
 #1052240  par patrick92
 
il faut qu'il nous mette tous en prison alors :boulet:

a merde il y a plus de place merci madame taubira
Dernière modification par patrick92 le 20 oct. 2015, 20:01, modifié 2 fois.
 #1052245  par kappa18
 
:) pas de généralité merci , ni dérapage !....respectons l'uniforme .... :alcool1:
 #1052248  par Pablo87
 
Hola todos les gendarmes ou policiers ne peuvent rien faire de concrets vis à vis de la détection seul les archéologues de la DRAC qui on la carte tricolore peuvent vous achever si ils le veulent :hello: :ange: