Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • question sur la loi et les risques

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1023604  par carus
 
bonjour quelques questions qu'on se pose tous ou presque !
prenons un cas de figure typique je prospecte au hazard en promeneurs faisant plaines et labours ( sans savoir a chaque fois chez qui je suis ) et boum nez a nez avec un archéologue !!!!!! ( zut pas de bol )
et il me dit que je suis sur une zone archéologique ( re re zut la ca craint ! mais bon le france est une vaste zone archéologique)
question simple: il me dit que faite vous ? réponse je cherche des météorites !!!!
a t-il le droit de me faire vider les poches ? d'inspecter ma voiture ? ou de m'enmener manumilitari a la gendarmerie la plus proche?
question annexe le detecteur peu t il etre saisi ( si en plus il n'est pas a mon nom se qui est le cas ) ?
2 eme question annexe le véhicule peut il etre saisi ?
merci des réponses de nos spécialistes juridiques
 #1023611  par Gilouvtt
 
salut...
déjà à la base tu es "hors la loi" car tu es sur un terrain sans autorisation :naah:
 #1023614  par mavrel
 
Hello :hello:

Détecter au hasard et sans savoir qui est le propriétaire du terrain, ce n'est pas un cas de figure typique!!! :nonon:
 #1023634  par carus
 
que celui qui a toujours été que sur un terrain ou une foret ou il connaissait le proprietaire me jette la premiére pierre, soyez pas hyppocrite , je demande le plus souvent l'autorisation quand je vois l'agriculteur ou quand je connais le proprietaire mais qui ne sais jamais arreter sur un coin de foret ou de plaine pour faire une heure ou 2 de detection sans avoir demandé au préalable ? moi qui fait 3 a 4 detections par semaine croyez moi je ne sais pas toujours chez qui je suis et il i a des fois ou je connaissais le proprio puis revenant 5 a 6 ans plus tard les champs avaient changé de main depuis longtemps!
 #1023640  par lecranemillenaire
 
carus a écrit :que celui qui a toujours été que sur un terrain ou une foret ou il connaissait le proprietaire me jette la premiére pierre, soyez pas hyppocrite , je demande le plus souvent l'autorisation quand je vois l'agriculteur ou quand je connais le proprietaire mais qui ne sais jamais arreter sur un coin de foret ou de plaine pour faire une heure ou 2 de detection sans avoir demandé au préalable ? moi qui fait 3 a 4 detections par semaine croyez moi je ne sais pas toujours chez qui je suis et il i a des fois ou je connaissais le proprio puis revenant 5 a 6 ans plus tard les champs avaient changé de main depuis longtemps!
conseil t aventure pas sur ce terrain sur le jeter de la pierre :-/ :-/
 #1023882  par Jacques Houille
 
Je rejoins lecrane, sans prendre en compte la loi, c'est un manque total de respect envers le propriétaire, envers les autres pratiquants de ce loisir que tu fais passer dans l'ensemble pour des sans gènes (pour être poli)
Disons qu'un agriculteur possède 50hectares de champs, avec une autorisation tu as déjà de quoi faire non ? Et si tu préfères détecter en forêt ils sont également un certain nombre à en posséder tu peux donc faire un petit effort il me semble. Dans le cas contraire, c'est à tes risques et péril et je ne pleurerais pas sur ton sort si en plus tu te fais chopper sur un terrain interdit :]
 #1023915  par hadrianvs
 
Détecteur, saisi, pelle saisie, voiture saisie, perquisition du domicile et s'il y a femme et enfants saisis aussi :langue1:
 #1023919  par carus
 
pour la femme et les enfants ca passe mais le reste c'a m'enbeterait beaucoup ::d
 #1023924  par Ivanℤ
 
Alors aller détecter sur un labour ou prairie sans autorisation, je fais pas... Et surtout dans le cas où l'on est visible depuis la route :] Par contre pour les forêts oui, chez moi les parcelles sont souvent minuscules et trouver les propriétaires est tellement fastidieux qu'il faudrait faire une enquête digne d'un inspecteur de police :hehe:
De toute façon la loi est faite pour pouvoir te spolier un bien ayant un intérêt archéologique, alors la question est: Qu'est ce qu'un bien archéologique? Et bien c'est pas à nous de décider, apparemment :-/
Mais si tu as peur de te faire embarquer par une fourgonnette bleue, ça ne sert à rien dans le cas où tu n'es pas sur un site protégé :hello:
 #1023929  par kanar
 
:cote: Moi aussi une fois je suis passé à l'orange, c'est limite mais c'est pas rouge quand même, rouge c'est plus grave. Maintenant je m'arrète même au vert, on sait jamais ...je suis pas parano, mais je me méfie quand même,
même les paranos ont des ennemis :taré1: :jesors:
 #1023982  par jeanphi23
 
je rejoins Ivanz pour les forets, chez moi en creuse elles sont divisée en beaucoup de parcelles et il est très difficile de savoir à qui cela appartient car des souvent les proprio ne sont pas du coins et parfois même ils ne se souviennent plus qu'il ont un bout de terrain en creuse ( souvent des héritages). pour moi il faut éviter les forets qui sont entretenus et bien regarder qu'il n'y ai pas de panneau tout le tour et là normalement tu est tranquille
 #1025770  par Silhuntz
 
Excusez moi une question peut être idiote de ma part mais je vais prendre l'exemple d'un double tournoi d'une époque X donc vieille, que l'on trouve souvent en detection. Cette monnaie faisant parti de l'histoire, est suseptible d'intersser les archéologues, donc interdite de ramasser je me trompe? 8/
Je ne comprends pas très bien...
 #1025771  par Silhuntz
 
J'ai pris l'exemple d'un double tournois mais la question est aussi valable pour une romaine etc.
 #1025836  par Silhuntz
 
Quelqu'un pour me répondre svp?
 #1025838  par Ivanℤ
 
Le mieux c'est de poser la question au SRA... :] On peut aussi leurs demander si le réemplois de terre pour faire le mortier est un acte de destruction du patrimoine car potentiellement intéressant pour l'archéologie, on peut aller loin dans la co****rie! :mrgreen:
 #1025937  par Silhuntz
 
Ce qui est sur c'est qu'on sauve ces monnaies et objets d'une "mort" certaine. Si on ne le fait pas qui le fera? Eux? Pfff qu'ils arrêtent leurs conneries un peu...
:rougefaché:
 #1026829  par Savoiedec
 
Bonjour,

Pour les autorisations, il n'est pas évident d'aller chez le propriétaire du champ ou du labour et de lui demander une autorisation.
Hier je suis aller détecter avec mon gendre dans une parcelle de bois ou j'avais l'autorisation (ancien passage douane France/Savoie) et sur le chemin du retour pour aller à mon véhicule, un monsieur nous demande ce qu'on fait avec ça (nos détecteurs) on lui explique, et d'un seul coup, vous êtes garé ou, je lui explique, ha oui j'ai vu votre véhicule, il est garé sur mon terrain, il ne gêne pas du tout, mais c'est tout propre maintenant, on lui dis qu'on a nettoyés avant d'aller détecter, car oui on a remplis un sac poubelle de déchets , des gens s'installent pour pique-niquer et laissent leurs merde, il a été surpris et du coup la conversation c'est engagé avec plus de confiance.
Moralité, on a l'autorisation pour détecter dans ses terrains ainsi que ceux de son beau-frère à proximité de la parcelle de bois et nous avons les noms des autres propriétaires avec sa recommandation, du coup nous avons un vaste terrain pour détecter.
Voilà à la rencontre des gens curieux, c'est plus sympa que d'aller frapper à leurs portes
 #1027401  par Gyzy
 
Pour ce qui est de la fouille de la voiture ou corporelle (poches et autres), tu dois être soit en accord, flagrant délit, avoir une commission rogatoire et doit être faite par un OPJ (Officier de Police Judiciaire).
Si tu refuses la fouille, l'OPJ doit prévenir le procureur de la république ou le juge d'instruction.

C'est le minimum à savoir sur ses droits je pense. Pour le reste je ne sais pas.
 #1027405  par fab1745
 
Gyzy a écrit :Pour ce qui est de la fouille de la voiture ou corporelle (poches et autres), tu dois être soit en accord, flagrant délit, avoir une commission rogatoire et doit être faite par un OPJ (Officier de Police Judiciaire).
Si tu refuses la fouille, l'OPJ doit prévenir le procureur de la république ou le juge d'instruction.

C'est le minimum à savoir sur ses droits je pense. Pour le reste je ne sais pas.
Si tu es dans ton tord c'est normal que tu te fasses épingler après si tu es sur un terrain privé avec auto au pire un rappel à la loi, mais si tu triches faut pas t'étonner d'être traîné devant un juge. En plus en pratiquant de telle manière tu ternis l'image de la majorité des détectoristes, et tu donnes du grain à moudre pour nos détracteurs. :hurt4: :hurt5: :contrac:
Heureux qu'il soit banni celui la.
 #1027407  par Gyzy
 
fab1745 a écrit : Si tu es dans ton tord c'est normal que tu te fasses épingler après si tu es sur un terrain privé avec auto au pire un rappel à la loi, mais si tu triches faut pas t'étonner d'être traîné devant un juge. En plus en pratiquant de telle manière tu ternis l'image de la majorité des détectoristes, et tu donnes du grain à moudre pour nos détracteurs. :hurt4: :hurt5: :contrac:
Heureux qu'il soit banni celui la.
Je n'ai jamais dis le contraire, j'ai juste rappelé une loi ... qui réponds à une partie de la question.

Et qui est banni ? 8/ (ha ok, j'avais pas vu que l'auteur était ban)
 #1052234  par lataupedu68
 
Gilouvtt a écrit :salut...
déjà à la base tu es "hors la loi" car tu es sur un terrain sans autorisation :naah:
même avec auto c'est interdit de détecter sauf dans ton jardin :jesors:
 #1052235  par annibal 60
 
lataupedu68 a écrit :
Gilouvtt a écrit :salut...
déjà à la base tu es "hors la loi" car tu es sur un terrain sans autorisation :naah:
même avec auto c'est interdit de détecter sauf dans ton jardin :jesors:
:mdr2: a je te conseil de ne pas trop titillé gillou :mdr1:
 #1052264  par carus
 
juste une réponse rapide a tous ceux qui m'ont bien descendus je pense avoir plus de déclaration de sites archéologiques ou de trouvailles isolée qu'ils n'en ferons jamais et je rappel que se sont les memes qui post régulièrement des trouvailles pour partage et qu'ils omettent surement de faire une fiche de déclaration a leur dracc ( alors que chaque piece ou artefact meme "isolée d'après eux " peut avoir une importance sur l'interpretation d'un site , chose que je fais quasiment systématiquement et ceci depuis plus de 25 ans. alors les donneurs de leçons merci de balayer devant votre porte ! car moi je reconnais ne pas toujours avoir les autorisations et ne pas toujours tout déclarer mais je m'efforce au maximum d'avoir un respect du terrain, du propriétaire et de la dracc de la région avec qui je suis en bon terme. mon post n'étais pas du tout une incitation a ne rien respecter mais a clarifier les risques encourus je ne vois pas en quoi on devrais avoir peur de répondre a ceci, sauf si une réponse honnète dérangerais certain !
 #1052283  par piragol
 
Toi, tu commences à me gaver grave...
Va donc parler de respect des terres, des propriétaires et des archéologues ailleurs.
Tu ne respecte rien, ni les propriétaires dans ta façon de détecter sans autorisation, ni les archéologues dans ton message intial.
Alors, va jouer ailleurs dans la cour des pipeauteurs amnésiques anonymes fouteur de M...
:rougefaché:
 #1052303  par Gilouvtt
 
salut piragol....
comme je te l'ai dit tout a l'heure.....ma première impression était la bonne.....mais je ne suis pas le boss ;) .....
ceci dit...j'approuve tes dires :super: :super:
 #1052390  par Rococo
 
inutile d'enculer les mouches et de s offusquer sur le premier post venu.La loi est tres simple :vous n avez pas le droit d'utiliser a des fins de recherches pouvant interesser l art ,l histoire et la prehistoire, un detecteur de metaux sur votre propre sol ou celui d autrui sans avoir au prealable obtenu une autorisation des autorités compétentes
alors il ne reste plus ci je sais lire qu a fermer les forums et par la meme verrouiller le post