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  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1023863  par Khriloa
 
Comment cela se passe si on trouve quelque chose de valeur sur un terrain privé avec autorisation par rapport au propriétaire ? L'objet lui revient il ? y a t'il partage ? je ne trouve nulle part de lois spécifiant ce genre de chose.
Comment faites vous vous ?
 #1023877  par Jacques Houille
 
Tout dépend, à titre personnel (je ne détecte pas encore vraiment) j'ai des autorisations de prospection dans divers champs et bois privés, je connais les propriétaires qui ne me réclameront rien tant que je dégage les merdouilles que je trouve et que je rebouche les trous, de plus les découvertes que je ferais ne seront pas vendues mais rajoutées à ma collection donc pour un partage des gains... (et il me semble d'ailleurs que la revente s'apparente à du pillage, à confirmer par un spécialiste)
Après je pense qu'en cas de découverte interessante (disons une napoléon dans mon cas) un petit apéro avec le propriétaire ne serait pas de refus :hehe:
 #1023880  par lecranemillenaire
 
le mieux c est que tu montre t ai trouvailles au proprio sa donnera une bonne réaction vis avis de notre loisir n en déplaise :] a certain :] :] :hello:
 #1023905  par Yaparo
 
Salut
Ya une loi qui dit que 50% du tresor revient a l'inventeur (le decouvreur Quoi) et l autre moitié au proprietaire sauf si il y a eu au prealable un contrat definissant un autre pourcentage de repartition du tresor .
Biensur cette loi n'a plus aucune valeur si le dit trésor N a pas ete trouvé fortuitement c est a dire grace a un instrument permettant de le trouver ou bien si il presente de l'interet pour l'histoire ou archeologie.
Dans ce cas je pense que le mieux a faire (et c est bien dommage ) c est de s arranger avec le propretaire pour que lui declare la découverte comme trouver en labourant etc... afin de ne pas avoir d 'ennui (vu qu'il est a l 'heur actuelle impossible pour un prospecteur de declarer une trouvaille ) mais surtout de s'assurer qu'il l'a bien declarer afin que la decouverte puisse etre etudier , analyser , exposer et non garder au tiroir chez un particulier .
 #1023952  par annibal 60
 
salut si tu trouver en sais jamais un trésor il faut que tu me contacte je te mes mon adresse en mp et tu m envoi le tout par la poste c est la lois :hello: :amen:
 #1023957  par lecranemillenaire
 
annibal 60 a écrit :salut si tu trouver en sais jamais un trésor il faut que tu me contacte je te mes mon adresse en mp et tu m envoi le tout par la poste c est la lois :hello: :amen:
:mdr2: :mdr2: :mdr2: :mdr2: :mdr2: :mdr2: :mdr2: :mdr2: :peur1: :mdr3: :mdr3: :mdr3: :tusors:
 #1023964  par Maverick
 
lecranemillenaire a écrit :le mieux c est que tu montre t ai trouvailles au proprio sa donnera une bonne réaction vis avis de notre loisir n en déplaise :] a certain :] :] :hello:
D accord avec toi!
 #1024001  par annibal 60
 
Maverick a écrit :
lecranemillenaire a écrit :le mieux c est que tu montre t ai trouvailles au proprio sa donnera une bonne réaction vis avis de notre loisir n en déplaise :] a certain :] :] :hello:
D accord avec toi!
tout a fait moi aussi je suis d accord .... :alcool1:
 #1024003  par Khriloa
 
Hey merci pour toutes ces infos interessantes mêmes les dernières.
j'ai trouvé un trésor. Un deus xp a acheter. Du coup à qui j'envoie le bon de commande ?? ::d
 #1024006  par annibal 60
 
Khriloa a écrit :Hey merci pour toutes ces infos interessantes mêmes les dernières.
j'ai trouvé un trésor. Un deus xp a acheter. Du coup à qui j'envoie le bon de commande ?? ::d
:mdr1: :mdr1: :mdr1: a lecrane :siffle: :alcool1:
 #1024008  par lecranemillenaire
 
Khriloa a écrit :Hey merci pour toutes ces infos interessantes mêmes les dernières.
j'ai trouvé un trésor. Un deus xp a acheter. Du coup à qui j'envoie le bon de commande ?? ::d
ben annibal bien sur :mdr1: et n hésite pas a prendre des accessoires en plus :mdr2: :mdr2:
 #1024011  par Khriloa
 
Ben quoi on n'applique plus la loi du coup ? Ça m'arrangeais bien sur ce coup là moi :cote:
Pourtant il est beau ce trésor et de valeur. Je vais réfléchir pour les accessoires hein je vous recontacte après :mdr1:
 #1024013  par annibal 60
 
Khriloa a écrit :Ben quoi on n'applique plus la loi du coup ? Ça m'arrangeais bien sur ce coup là moi :cote:
Pourtant il est beau ce trésor et de valeur. Je vais réfléchir pour les accessoires hein je vous recontacte après :mdr1:
:mdr1: :mdr1: vla qu elle ce moque de nous :mdr1: :mdr1:
 #1024042  par Jacques Houille
 
Oublie pas la glacière pour transporter les bouteilles de vins (grand crus tant qu-à faire si on te les offres ) et le saucisson, c'est plus convivial pour montrer tes trouvailles au proprio ::d