Bord de loire

[Dranix187]

Bonjour à tous,
Voilà je suis d'orleans est je souhaite prospecter sur les bord de loire et par conséquent je souhaiter savoir si il m'étais possible de le faire sans autorisation ou pas ?
Si il est possible d'avoir plus d'informations et si le coeur vous dit de faire une sortie un de ces quatre avec plaisir.

[bipbip83]

Bonjour à tous,
Voilà je suis d'orleans est je souhaite prospecter sur les bord de loire et par conséquent je souhaiter savoir si il m'étais possible de le faire sans autorisation ou pas ?
Si il est possible d'avoir plus d'informations et si le coeur vous dit de faire une sortie un de ces quatre avec plaisir.

salut
bien sur qu'il te faut des autorisations

[Dranix187]

A qui je doit m'adresser pour sa

[bipbip83]

A qui je doit m'adresser pour sa

tu repères les habitations proches et tu demandes ....

[Dranix187]

Oui mes les habitations proche des bord de loire ne sont pas propriétaire de ceux ci
Ni des plage qui bordé les bord de loire alors pourquoi s'adresser à ces particuliers pour avoir leur autorisation

[koukoutte]

Adresse toi à la Maire de la ville ou tu souhaites prospecter ou vérifie si il n'y à pas un arrêté préfectorale .

[Dranix187]

Si la mairie m autorise il faut que je leur fasse signer un papier ?
Ou puis vérifié les arrêter municipaux ?

[benelix]

Salut ! Je connais sur les doigts le sujet ! Ton loisir n'est pas possible meme sur leurs terrains AVEC AUTORIZ ( demande ou il faut ...tu vas voir ) . Mais si il signe l'autoriz tu es couvert pas la loi qui sera contre le proprio !!!! BREF !!!! Va dans un autre coin ...c'est mieux !!!!!! VOILA ,à bientôt et bon loisir en paix !!!! BENELIX !

[piragol]

La Loire, comme beaucoup de cours d'eaux, est censée être entretenue par les riverains jusqu'au milieu du cours .
Dans la réalité, cet état législatif est le plus souvent pris en charge par un Syndicat Intercommunal d'Aménagement de Bassin pour des questions financières évidentes, dont le financement collectif participatif est pris en charge par les communes au prorata des surfaces de bassins concernées selon les modalités des arrêtés préfectoraux et des statuts desdits syndicats intercommunaux.
Ainsi, c'est à eux qu'il te faudra t'adresser, ainsi qu'aux propriétaires riverains.

[hugo5282]

La Loire est une rivière domaniale dans sa majeur partie, son lit et ses berges font donc partie du domaine public fluvial, donc l'état..., ce sont les DDT qui en ont la gestion et la propriété, et non les riverains comme sur les cours d'eau non domaniaux. Donc toute autorisation est à demander à la DDT ( Direction Départementale des territoires ) . Le haut des berges est lui propriété du riverain.

[1d3]

Bonsoir,
pour faire rapide et simple, il existe 2 types de cours d'eau, ceux du domaine public(cours d'eaux navigables ou flottables) et ceux du domaine privé(non navigables, non flottables). on dit aussi cours d'eaux domaniaux et non domaniaux.
Pour les non-domaniaux, le propriétaire riverain possède la rive et le fond de la rivière jusqu'au milieu mais pas l'eau. Il doit entretenir mais en pratique le fait rarement.
Pour les domaniaux, l'état est propriétaire de tout. Les riverains doivent laisser un passage ouvert à tous le long du cours d'eau.
Dans les forêts domaniales, les gardes de l'ONF accordent très rarement l'autorisation pour détecter. En ce qui concerne les cours d'eaux domaniaux je ne sais pas à qui il faut demander(en tout cas pas au maire) et je ne sais pas si c'est autorisé. Mais certains y prospectent apparemment sans problèmes.
La Loire fait bien sûr partie du domaine public.
Bonne soirée.

[Jojo37]

Bonjour est ce c'est possible de faire de la détection sur les bord de Loire sans autorisation ?

[Baillius]

Bonjour est ce c'est possible de faire de la détection sur les bord de Loire sans autorisation ?

Jojo37

En tant que nouveau membre , je t' invite aussi à passer nous faire une petite présentation dans la rubrique idoine, elle est très appréciée et tellement plus conviviale
En voici le chemin

viewforum.php?f=63

[piragol]

Bonjour est ce c'est possible de faire de la détection sur les bord de Loire sans autorisation ?

Il n'est nulle part possible de détecter sans autorisation préalable.
A défaut, l'infraction première est vol caractérisé, et la liste de celles qui suivent n'aura rien d'une partie de plaisir devant les Tribunaux...
Que ferais-tu, toi-même, si quelqu'un rentrait chez toi et s'y servir sous le seul prétexte qu'il n'a rien cassé pour y entrer ?
Voilà la seule et unique question à laquelle il te faudra répondre, et par déduction ce à quoi tu t'exposeras en toute connaissance de cause.
Dans mes coins, certains sortent le fusil tranquillou et sans sourciller.
Et s'en servent.
Et ils ont, pour moi, bien raison.
P.S. : A la saisie du matériel s'est rajoutée celle aussi des moyens de transport au profit dans la semaine des Domaines de l'Etat. A votre avis, d'où viennent ces nombreuses ventes flash depuis quelques années ?
Certaines circonscriptions ont fait de ces transferts de propriété une priorité locale.

[Romulus41]

Bonjour,

Val de Loire patrimoine mondial de l'UNESCO .... ça donne envie d'y détecter

[Scatman]

Ce doit être aussi pollué que le Rhône en plus...