Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Autorisation pour l’île de Noirmoutier

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1031541  par koukoutte
 
Bonjour à tous

Voila je viens d'essayer de me procurer une autorisation pour pouvoir prospecter tranquillement sur ma plage et je peux vous assurer que ce n'est pas chose simple :

je téléphone à la mairie qui me renvoi vers la préfecture, qui me renvoi vers la DRAC et la je converse longuement avec une femme qui m'explique toute la procédure, c'est à dire qu'il faut que j'adresse un courrier papier au conservateur de l'archéologie lui expliquant le pourquoi du comment de mon envie de prospecter.Il m'a aussi donner son adresse mail pour que je lui fasse la même demande par mail. La gentille femme me dit alors que ce monsieur m'indiquera ( ou pas ) vers qui il faudra que je fasse une déclaration de mon passe temps au cas ou je trouverais quelque chose.
Au final je ne sais pas si j'aurais cette fichue autorisation.
Avant de raccrocher elle me dit aussi , la personne qui vous a vendu ce détecteur ne vous a pas dit que c'étais interdit en France ...

Je trouve cette procédure très fastidieuse...

Pour ceux que ça pourrais intéresser j'ai l'adresse mail de monsieur le conservateur situé sur Nantes, contactez moi par mp.

La suite au prochain numéro.
 #1031578  par LE.JAG
 
salut,

si il n' y a pas d'interdiction sur l'arrêté affiché a l'entré de chaque plage
ce n'est pas interdit !

c'est a force de déranger les mairies que les interdictions sont mise en place ...
sur Noirmoutier je connais un gars qui fait les plages depuis des années et personne ne lui a jamais rien dit

+ à partir du point de marée haute ont est sur l'estran
ce n'est plus la plage c'est "le domaine maritime" et la commune ou le maire n'y on aucune autorité...
c'est la préfecture et police maritime qui gère l'estran
 #1032455  par pitocq 40500
 
bonjour denis en étais tu sur de ce que tu avances...car par chez moi il y a une mairie qui a décidé que du 15 juin au 15 septembre on avait pas le droit d'y détecter et que ensuite il faut en faire la demande auprés de leurs servivces.choses qui t'autorise sans problème..peux tu donné les loi s sur ce que tu avance....merci d'avance...cordialement rénato..(ssv3 :) )
 #1032499  par Rawat74
 
Salut, tu peux essayer de contacter l'office du tourisme aussi, parfois ils répondent plus vite à ce genre de questions.
 #1032608  par piragol
 
Désolé, mais tu n'as aucune expérience ni " pédigrée " pour obtenir cette autorisation de la DRAC, aussi il est plus qu'inutile de perdre ton temps et un timbre à leur écrire ... :hello:
 #1032824  par LE.JAG
 
le domaine public maritime commence au point de marée haute
au dessus c'est la commune en dessous c'est le domaine maritime
et à part pour le roi Fadh il n'y a pas d’exception :hehe:
pitocq 40500 a écrit :bonjour denis en étais tu sur de ce que tu avances...car par chez moi il y a une mairie qui a décidé que du 15 juin au 15 septembre on avait pas le droit d'y détecter et que ensuite il faut en faire la demande auprés de leurs servivces.choses qui t'autorise sans problème..peux tu donné les loi s sur ce que tu avance....merci d'avance...cordialement rénato..(ssv3 :) )
si tu as un problème sur le domaine maritime tu appel la police maritime
et quand tu les croises pose leur la question
fait une recherche sur domaine maritime ;-)
 #1032874  par mangui
 
salut,
la loi ces la loi mais inutile de déranger les mairies et de faire un excès de zèle vis à vis de la loi .....pour allée détecter surtout sur une plage...!

tu vas te faire balader de service en service car tout le monde s'en fou de la détection sur la plage, mais personnes ne prendras le risque de te donner l'autorisation,
sauf si le maire est ok, et inutile de déranger le maire pour sa, si ya pas d'interdiction c'est qu'il s'en fou, donc pas besoin d'autorisation.


les plages interdites sont connu ou trouvable sur le net, comme les plages bombarder ...ect ou les plages avec site archeo, certaine plage on des horaires et des saisons pour détecter la encore c'est trouvable sur le net.


bonne détection.
 #1033100  par koukoutte
 
Merci pour vos réponses.

j'irais donc la conscience tranquille sur ma plage, ce qui est cool , c'est que la période estivale est terminée et que la plage va être libre toute la journée.

Sable et dune à marée haute , sable humide à marée basse.

Me manque juste le détecteur lol :hehe:
 #1033114  par lucky
 
Avant de raccrocher elle me dit aussi , la personne qui vous a vendu ce détecteur ne vous a pas dit que c'étais interdit en France ..



Je ne voulais pas intervenir, mais là, plusieurs fois sur ce forum il à été dit de ne surtout pas interpeller les
Mairies, parce que à chaque fois en général tu auras un refus, personne ne veux en prendre la responsabilité,
tu consultes les panneaux à l'entrée des plages autorisations, interdictions sont notées.
Dans le cas ou tu as un doute, interroge sur le forum, il y a bien une personne qui te répondra!

Quand à la détection en France, contrairement à ce qui est colporté elle est autorisée sur la majorité
des plages sans "auto", à l'intérieur des terres, avec autorisation des propriétaires sur les terrains ou l'on
prospecte.
Interdite sur sites historiques et Archéologiques en respectant le périmètre de chaque zone.

Attention "koukoutte" interdite sur les dunes.