Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Quelques doutes sur la législation

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1076005  par louiss58
 
Bonjour,

Je m'appelle Louis, je suis nouveau sur le forum, et je m'intéresse depuis quelques temps à la détection des métaux. Je n'ai pas encore fait de sorties avec un détecteur, avant cela j'aimerais savoir ce que j'ai le droit de faire exactement. Je suis allé sur beaucoup de sites internet pour me faire une idée mais j'ai encore quelques doutes sur la législation concernant le détection. Voici ce que j'ai compris, dites moi si je me trompe :
- J'ai le droit de posséder un détecteur de métaux
- J'ai le droit de m'en servir sur les terrains dont je suis le propriétaire (mon jardin, mes champs etc...).
- J'ai le droit de m'en servir sur des terrains privés avec l'accord du propriétaire.
- Je n'ai pas le droit de m'en servir pour chercher des objets militaires.
- Je n'ai pas le droit de m'en servir sur des sites archéologiques.
- Certains départements interdisent l'utilisation d'un détecteur de métaux, quel que soit l'endroit où l'on cherche (même chez soi).

Et j'aurais aussi quelques questions :
- Puis-je garder les objets que je trouve, quels qu'ils soient?
- Dans les endroits publics (forêts par exemple), ais-je aussi le droit de chercher avec un détecteur?
- Si je signale à la police un objet que j'ai trouvé (un objet militaire ou un autre objet qui pourrait intéresser les archéologues), est-ce je peux être sanctionné à cause de mon utilisation d'un détecteur?

Merci d'avance pour vos réponses.
Louis
 #1076013  par OFONDUTROU
 
bonjour
tout d'abord n'oublie pas de passer par la case présentation sinon ton post va etre vérouillé par les modos :hehe:

pour la premiere partie de tes questions tu as tout bon ( sauf pour le militaria que tu peux rechercher si tu n'es pas sur une zone de combats répertoriée) attention c'est dangereux !
pour la suite .....la detection en foret domaniale (publique) est interdite
pour ce qui est de tes trouvailles la loi est floue mais si tu trouves une merveille ou un site ,tu dois les déclarer , pour les petits objets et monnaies de la vie courante ,tu peux les collectionner
amicalement
 #1076102  par louiss58
 
OFONDUTROU a écrit :bonjour
tout d'abord n'oublie pas de passer par la case présentation sinon ton post va etre vérouillé par les modos :hehe:

pour la premiere partie de tes questions tu as tout bon ( sauf pour le militaria que tu peux rechercher si tu n'es pas sur une zone de combats répertoriée) attention c'est dangereux !
pour la suite .....la detection en foret domaniale (publique) est interdite
pour ce qui est de tes trouvailles la loi est floue mais si tu trouves une merveille ou un site ,tu dois les déclarer , pour les petits objets et monnaies de la vie courante ,tu peux les collectionner
amicalement
D'accord, merci pour ta réponse :)
Et la détection dans les forêts communales, il faut que je demande à la mairie?
J'ai lu aussi qu'il fallait demander au préfet dans certaines conditions mais je n'ai pas bien compris lesquelles : si on veut chercher sur un site archéologique?
 #1076126  par louiss58
 
Je viens de lire en partie le code du patrimoine et si j'ai bien compris l'article L.531-1 on ne peut pas, quel que soit l'endroit, utiliser de détecteurs de métaux si c'est pour rechercher des objets pouvant intéresser les archéologues. Mais qu'est-ce qui les intéressent? Uniquement ce qu'il y a sur les sites archéologiques n'est-ce pas? Donc il faudrait modifier l'article en disant "Nul ne peut effectuer... des fouilles... sur un site archéologique". Mais si je découvre un site archéologique dans mon jardin par exemple, est-ce que je peux être sanctionné? Excusez moi pour toutes ces questions mais je voudrais être sûr avant de commencer ce loisir que je ne fais rien d'illégal. Je ne sais pas pourquoi mais j'ai l'impression après lecture de la législation qu'on est toujours un peu dans l'illégalité dès qu'on utilise un détecteur de métaux, quel que soit l'endroit où l'on cherche, et ceci à cause d'une législation floue. J'ai l'impression qu'il n'y a pas de risque 0 d'être sanctionné, quel que soit l'endroit où l'on détecte.
 #1076143  par OFONDUTROU
 
re
si tu trouves 20 pieces romaines sur une parcelle c'est un site archeologique non répertorié et grace a toi il va le devenir .....mais comme certains archeos pourraient etre tenté de t'emmerder rien ne t'empeche de signaler tes decouvertes et la geolocalisation de l'endroit de maniere anonyme
comme tu le dis la loi est extremement floue mais a part les "vrais pillards" tres peu de detectoristes amateurs passionnés ont ete emmerdés par la justice quand aux pillards c'est bien fait pour eux car ils donnent une image deplorable de notre loisir !
 #1076170  par louiss58
 
Merci beaucoup pour vos réponses! :)
Tu à compris la loi est très flou, évite les sites archéo , c'est tout ce que tu peu faire personne n'est à l'abris de tomber sur un artefact à toi de le laisser en terre et de le déclarer.
Comme il est dit au dessus le mieux est une déclaration anonyme.
Excuse moi mais qu'est-ce qu'un artefact exactement? C'est un objet qui révèle un site archéologique, c'est-à-dire un site où l'on n'a pas le droit de détecter? Est-ce que c'est un objet dont ce forum n'accepte pas les photos, c'est-à-dire un objet antique pour les périodes gauloises, romaines, mérovingiennes et carolingiennes? Merci d'avance.
 #1076172  par OFONDUTROU
 
re
encore une réponse aleatoire!
un site archeo est un lieu de vie ! si tu trouve une piece romaine en argent (par exemple) ou une fibule tu es face a un objet égaré par son proprietaire et donc tu n'es pas sur un site
par contre si tu ne trouves rien mais qu'il y a des dizaines de tuiles et bouts de poteries gallo romaines tu es certainement sur un site
un site correspond (si je ne dis pas de betises) a un habitat ou un lieu de travail (four ou autre)ou a un monument funeraire
 #1076178  par Ivanℤ
 
louiss58 a écrit :Bonjour,

Je m'appelle Louis, je suis nouveau sur le forum, et je m'intéresse depuis quelques temps à la détection des métaux. Je n'ai pas encore fait de sorties avec un détecteur, avant cela j'aimerais savoir ce que j'ai le droit de faire exactement. Je suis allé sur beaucoup de sites internet pour me faire une idée mais j'ai encore quelques doutes sur la législation concernant le détection. Voici ce que j'ai compris, dites moi si je me trompe :
- J'ai le droit de posséder un détecteur de métaux
- J'ai le droit de m'en servir sur les terrains dont je suis le propriétaire (mon jardin, mes champs etc...).
- J'ai le droit de m'en servir sur des terrains privés avec l'accord du propriétaire.
- Je n'ai pas le droit de m'en servir pour chercher des objets militaires.
- Je n'ai pas le droit de m'en servir sur des sites archéologiques.
- Certains départements interdisent l'utilisation d'un détecteur de métaux, quel que soit l'endroit où l'on cherche (même chez soi).

Et j'aurais aussi quelques questions :
- Puis-je garder les objets que je trouve, quels qu'ils soient?
- Dans les endroits publics (forêts par exemple), ais-je aussi le droit de chercher avec un détecteur?
- Si je signale à la police un objet que j'ai trouvé (un objet militaire ou un autre objet qui pourrait intéresser les archéologues), est-ce je peux être sanctionné à cause de mon utilisation d'un détecteur?

Merci d'avance pour vos réponses.
Louis
Il est bon de se poser les bonnes questions avant de se lancer, mais il est aussi bon d'avoir une certaine logique envers ce loisir.
La détection en France est "tolérée" du fait que nul ne peut savoir ce que l'on va trouver avec un détecteur de métaux... La loi dit clairement qu'il est interdit de trouver du matériel pouvant intéresser l'art l'histoire la préhistoire ou l'archéologie avec un détecteur, mais on ne sait pas qu'est ce qui fait partie de cette liste. Le bon sens nous ferait dire que certaines monnaies antiques pourraient être déclarées voire exposées volontairement dans un musée, mais pour le moment c'est compliqué.

Mais il y a des choses certaines:

1- Interdiction d'aller sur un site archéologique
2- Si tu trouves un lieu où de nombreuses tuiles antiques ou poteries sont présentes, c'est un site donc interdiction d'y retourner (une déclaration serait bienvenue mais anonymement)
3- Interdiction d'aller dans les forêts domaniales ou publiques
4- On ne joue pas avec le militariat, trop d'accidents peuvent arriver en manipulant, je trouve que le jeu n'en vaut pas la chandelle...
5- Les plages sont parfois interdite, et parfois uniquement en période estivale, il faut se renseigner auprès de la mairie.
6- Tu as parfaitement le droit de prospecter dans un terrain privé avec accord du propriétaire.


Pour ce qui est de la demande d'autorisation d'utiliser un détecteur, il sera impossible d'en avoir une sans diplôme d'archéologie (autrement dit on peut être parfaitement compétent mais ne pas être reconnu comme tel, ainsi va notre politique...)

Si tu démarres dans la détection, je te conseilles de te poser une question en permanence: Est ce qu'un archéologue irait gratouiller pendant des années un champ entier sur 25cm de profond pour pouvoir espérer trouver quelques savos? Ça permet de ne pas te laisser marcher sur les pieds si tu as à faire à des ahuris :hehe: :hello:
 #1076194  par louiss58
 
D'accord merci, je crois que j'arrive à me faire une idée de la législation à présent.
 #1076204  par captainmarseille
 
louiss58 a écrit :D'accord merci, je crois que j'arrive à me faire une idée de la législation à présent.
:hello:
tout tourne autour du mot fortuitage -trouver fortuitement-
je t'explique
t"as le droit de chercher mais pas dans le but de trouver 8/
t"as le droit de trouver si t'as pas chercher a trouver :0
t'as pas le droit de trouver si t"as chercher a trouver :aille: 7
chercher ou trouver mais pas les 2 :(
c'est a peu pres ça
sur ce :alcool1: bonne soiree du 31
 #1076298  par piragol
 
louiss58 a écrit :D'accord merci, je crois que j'arrive à me faire une idée de la législation à présent.
Cool, on peut donc fermer là ce post.
C'est pas le tout, mais un 31 décembre, on a d'autres choses à faire que de surveiller ce genre de posts à dérapage. :hello:
D'autant qu'à 22 ans, un 31 décembre, se poster des questions existentielles sur un forum sur lequel on vient de s'inscrire... 8/
Profite donc de ta soirée, c'est un conseil qui vaut largement son pesant. ;-)