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  • Détection dans l'oise

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1092060  par jy60130
 
Bonjour à tous,
La détection est interdite dans l'oise (et toute la picardie il me semble ), alors que je vois pas mal de prospecteurs dans l'oise ,??!!
Qu'en est il réellement ?
Car je viens d'essuyer 2 refus de propriétaires agricoles qui m'ont précisé eux mêmes que c'est interdit !?


Alors j'en appelle aux détectoristes de l'oise , comment faites vous pour avoir des autorisations ?
Merci d'avance
 #1092070  par optimus 59
 
:hello: ça tu vois, je doute qu ils te repondes :nono:
 #1092077  par Jeannot59
 
Il doit bien en avoir dans ces départements ?
Il détectent la nuit en infrarouge en rampant pour pas se faire piquer ? 8/
 #1092085  par OFONDUTROU
 
bonjour
probleme complexe lol moi je détecte dans l'oise sans aucun problème ni emmerdement ! et je ne suis pas le seul ! le décret prefectoral intimant une interdiction rapport aux engins de guerre potentiellement dangereux ne tient pas ! il doit y avoir une cinquantaine de départements qui ont été plus bombardés que l'oise :hehe: :hehe: :hehe: :hehe: et ou la détection de loisir est autorisée :hehe: :hehe: :hehe: :hehe:
perso les agriculteurs sont mes potes ,leurs terres sont privées , moi j'ai le droit de m'y promener et jusqu'a preuve du contraire personne d'autre ( meme avec un képi) :mdr1:
en parlant de képi un de mes bons potes gendarme a la meme passion que nous et en cas de soucis j'ai toujours son tel avec moi !
il faut arreter de flipper ,si tu es clean (pas de sites ou monuments) que tu ne revends rien , et que tu es poli avec les agriculteurs ,tu vas tres vite trouver des autorisations
amicalement

ps: la picardie soi disant interdite et l'une des 3 régions de france ou il y a le plus d'UDM et dans les 10 dernieres années a ma connaissance aucune presentation au tribunal pour un UDM responsable......ca veut tout dire !
 #1092090  par optimus 59
 
:hello: oui mais l arreté préfectoral ,lui il est bien là ,donc il y a quand méme une interdiction :nono:
 #1092092  par cedricta
 
En gros faut avoir les bonnes relations pour détecter en Picardie...

Sérieusement, j'ai obtenu des autorisations par chance je suppose. Les cultivateurs à qui j'ai demandé n'ont pas l'air de savoir que c'est interdit en Picardie.
Je ne leurs ai pas expliqué l'interdiction seulement ce qu'ils doivent entendre.

Donc oui nous sommes hors la loi et pas de blabla, c'est comme ça.
 #1092093  par OFONDUTROU
 
optimus
il me suffit de prouver au tribunal que le 59 a été 20 fois plus bombardé que l'oise (au minimum) pour que soit cette interdiction saute ....soit le 59 soit aussi interdit a la detection en vertu de l'egalité de tous les citoyens devant la loi !
tu préfères quoi? :mdr2: :mdr2: :mdr2: :mdr2: :mdr2:
je vous rappelle juste que l'interdiction de porter des pantalons par une femme (punie d'une forte amende) n'a été supprimée que l'an dernier :hehe: :hehe: :hehe: :hehe:
il y a les lois ,les décrets et la réalité des choses ......
Dernière modification par OFONDUTROU le 09 févr. 2016, 20:44, modifié 1 fois.
 #1092096  par jy60130
 
Ok merci à vous je vais continuer à demander aux agriculteurs du coin, si ils ne risquent rien au niveau légal, je vais bien réussir à dégoter ce fameux sésame...

La semaine prochaine suis en vacances, j'espère pouvoir sortir ma poele !!

D'ailleurs si des membres sont du coin je serais ravi de faire leur connaissance et une petite sortie éventuellement

Bonne chases à tous, à très bientôt
 #1092097  par Emile
 
Bonsoir

Comme tu le souligne notre département est interdit Moi aussi j'en vois pas mal mais ça personnellement ça les regarde . Je suis de l'Oise et je vais détecter dans le 76 ce n'est qu'à 20 km de chez moi . Mais pour tout vous dire dans mes debuts j'ai fais cette connerie avec autorisation écrite formalisé plus précisément . J'ai pas envie d'avoir d'ennuie alors je fais l'effort de rentrer dans les rangs .J'ai la chance d ´avoir un camping car et de pouvoir détecter dans pas mal de régions ..... Aussi
 #1092106  par optimus 59
 
:hello: oh moi ofondutrou ,perso je prefere que l on respecte la loi ,et ce n es pas moi qui la faite cette loi ,mais je crois que ça ne sera pas toi non plus qui la levera :nono:
 #1092116  par OFONDUTROU
 
optimus 59 a écrit ::hello: oh moi ofondutrou ,perso je prefere que l on respecte la loi ,et ce n es pas moi qui la faite cette loi ,mais je crois que ça ne sera pas toi non plus qui la levera :nono:
tu as totalement raison vu que tu n'y habite pas :hehe: :hehe: :hehe: ! ce qui me chagrine un p'tit peu c'est que cette passion est la meme pour tous et dans tous les departements et que ......comment dire .......ceux qui ne sont pas concernés par un décret nous conseillent d'obéir et de nous soumettre :rougefaché: il y en a meme a qui ca semble faire plaisir ...... :siffle: :siffle: :siffle: :siffle:
ta loi n'est pas la mienne ....
et pour repondre a ta 1ere réponse ,je ne détecte qu'en plein jour tout pres de la gendarmerie sans lampe frontale ,sans aucune peur et avec le meme plaisir que si j'etais dans le 59 ( ou je salue tous mes nombreux amis)
et pour jy tu peux t'amuser sans probleme ,les conseilleurs ne sont jamais les payeurs :langue1:
 #1092124  par jy60130
 
Merci Ofondutrou, ca me rassure je n'ai plus qu'a trouver des propriétaires sympa...
Je vais faire le tour des fermes dès lundi
 #1092144  par gthorix
 
Bonsoir à tous
Ofondutrou je suis d'accord avec toi , MAIS , Il y a un mais.
Une petite expérience vécu il y a une bonne quinzaine d'années . je prospectais dans un champ avec autorisation du propriétaire les gendarmes sont passés sur la route à 50 m . Sont arrêtés , regardés pendant 10mn puis repartis . Par contre huit jours plus tard un copin prospectais avec autorisation aussi dans un autre canton . UN blaireau à la noix faisait son footing lui est resté une demie heure à regarder puis repartis .Une 1/2 heure plus tard les gendarmes déboullent droit vers mon copin le questionne et lui demande de quitter les lieux , bien sur avec relevé d'itentité . Il était dans un champ derrière un bois donc invisible de la route . Conclusion Les gendarmes te voient et sr'en vont sans PB . Mais un connnard qui prévient les gendarmes , là tu as droit au contrôle et peut être avec des PB
Je te confirme que l'oise n'est pas si acceuillant que ça concernant la prospection . Très fort pour la dellation .Ca na rien a voir avec les autres régions de France .
 #1092175  par Yaparo
 
Je vais vous donner mon avis ou plutot mon experience .
Je detecte depuis 4 ans dans l'aisne , certe on y trouve beaucoup de militaria ca on peut pas le cacher mais je n'ai jamais trouvé d'obus entier pour ma part . Il doit surement y en avoir mais c est pas non plus ce que certains peuvent croire ca pousse pas comme des champignons non plus ...
On ne m'a jamais embetté non plus pourtant j'eu la visite de la gendarmerie , police national , municipale , certains etaient plus froid mais la plus part s'interessaient et posaient des questions sur la detection . Bon apres ya des exception , ya toujours un con quelque part ...
J'habite maintenant dans le nord 59 et franchement je peux vous dire que du militaria ici c est la folie niveau fragment d'obus , billes de shrapnell , douilles , ogive d'obus en cuivre , et pourtant ce departement n'est pas interdit .
Moi je pense qu'il faut faire attention partout il y a toujours un petit risque dans la detection partout ou on la pratique , sans etre parano non plus .
Et il est fort possible , mais ce n'est que supposition , que la detection soit interdite en picardie pour des raisons que je ne citerai pas :nono:
Bonne soirée a tous :hello:
 #1092199  par optimus 59
 
:hello: l interdiction vient je pense du fait des incident s repertoriés par le service de deminage d amiens ,de là un arreté de la prefecture pour protection civil,moi je souhaite que les gars de picardie et de l oise detecte normalement ,sans contrainte ,mais ma reflexion ne fais que suivre la penseé de ce forum et l ideé. :alcool1:
 #1092209  par piragol
 
Tout d'abord, il ne s'agit pas d'une loi, mais d'un arrêté préfectoral.
La nuance est importante.
Ensuite, l'arrêté a été pris en l'absence de zonage précis et c'est là où le bas blesse.
En effet, il doit y avoir un lien de causalité adossé à la portée de l'effet.
Prenons la grippe aviaire en exemple : le zonage concerné par les arrêtes préfectoraux tiennent compte du risque épidémiologique local. Un même arrêté qui aurait été pris dans les Hautes Alpes aurait été totalement illégal.
Il en est de même pour ces arrêtés pris " par défaut de zonage précis ", lesquels ne seront opposables devant un Tribunal qu'en des lieux connus pour avoir laissé nombre d'engins dans le sol d'une part, ou parce que le sol renferme toujours à l'heure actuel bon nombre de sépultures( 50.000 alliés disparus sur la bataille de la Somme par exemple ! )
Il est donc hautement probable qu'en certains lieux, les arrêtés préfectoraux pourront être mis en application et opposables devant un Tribunal, mais sujets à l'irrecevabilité en d'autres. :hello:
 #1092216  par daviddulac
 
Bonjour c'est une mise en garde , tout simplement , afin de protéger au mieux la population ( interdiction découverte engin de guerre etc à l'aide d'un détecteur de métaux ) d'ailleurs cela semble logique , d'être responsable . :hello:
 #1092244  par OFONDUTROU
 
kikou pépé
si tu veux protéger la population des engins enterrés ,il faut :

1 interdire la détection de loisir sur tout le territoire vu qu'il y en a partout :langue2: :langue2: :langue2:

2 interdire toute forme d'agriculture car si c'est dangereux de creuser pour un UDM a 15 cm ,ca l'est bien plus pour les tracteurs et socs de charrues qui retournent a 40 cm :langue1: :langue1: :langue1:

3 interdire la replantation d'arbres en foret :hehe: etc etc etc etc .....
 #1092254  par daviddulac
 
donc kikou à toi aussi :hello: , une mise en garde c'est comme la notice dans une boite de médicament(s) c'est une consigne à respecter ceci par individu simple (particulier) . Mais en cas de soucis ( grave donc important) tu es le seul responsable de ta ou tes prises . :hello:
 #1092521  par prospectix
 
Bonsoir,

A la différence de l'arrêté préfectoral concernant la Meuse, celui de l'Oise ne restreint pas l'interdiction au engins de guerres et aux objets pouvant bla, bla, bla ..., il interdit la détection sur tout le département.
Ça, c'est une chose.

Ensuite, j'entends souvent dire que ce type d'arrêté est illégal et qu'il suffirait de prouver je ne sais quoi devant le tribunal pour qu'il saute et qu'on sorte blanchi ... vous êtes soit naïfs, soit très, très, très optimistes mes amis ....
Que les forces de l'ordre vous regardent d'un œil bienveillant est une chose, qu'un officier grincheux vous prenne par la peau du fion et vous emmène devant le juge, en est une autre.
Et là mes aminches, je vous souhaite du fond du cœur d'affuter vos plus beaux arguments .... :mrgreen: :mrgreen:
Si vous pensez qu'il est si facile (et légitime) de faire sauter ces arrêtés, demandez aux différentes assos de prendre ce dossier à bras le corps non de non ...

Enfin, quand je lis "ta loi n'est pas la mienne", Ofondutrou tu déconnes là ... la loi n'est à personne mais elle s'impose à tous.
On ne peut pas, d'un côté, fustiger les newbies "nonreboucheursdetrous" ou ceux qui ne demandent pas d'autorisations, et d'un autre côté s'assoir allégrement sur la loi :aille: :aille: .

Amicalement,
 #1092557  par le gaulois 02
 
:hello:

vivement que la détection de métaux
soit interdite ......
comme cela on sera tous égaux .

:hello:
 #1092562  par prospectix
 
le gaulois 02 a écrit ::hello:

vivement que la détection de métaux
soit interdite ......
comme cela on sera tous égaux .

:hello:
Bonsoir,

Ne soit pas aussi négatif ...
Tu es membre d'une asso de défense de notre loisir, tu dois avoir un minimum d'espoir dans celle-ci pour renverser cette tendance non ?

Amicalement,
 #1092568  par piragol
 
Bonsoir Prospectix, :hello:
Un arrêté pris dans l'Oise sans justification ni spécification ? 8/
Les arrêtés préfectoraux sont rarement validés par des spécialistes du droits, faute de personnel compétent et de budgets alloués, et quand bien même les tribunaux de 1ère instance, voire de 2nde, auraient une certaine " perméabilité " locale, ce n'est pas le cas des instances supérieures et la République n'est pas si mal faite en cela !
Il m'est arrivé de m'opposer au Préfet, perdre dans un 1er temps, mais quand on est assuré de son bon droit et qu'on est prêt à aller au delà, la conciliation n'est pas loin.
Les procès perdus et jugés aux dépens ne font pas bon ménage avec les plans de carrière... :siffle:
Par contre, il faut s'appuyer sur des motivations juridiques devant un tribunal, il ne suffira jamais de dire que dans le département voisin c'est autorisé pour invalider une procédure ! :nono:
Quant aux assocs, je rejoins à 100% ton assentiment. :/
Amicalement,
:super:
 #1092570  par prospectix
 
Bonsoir Piragol,

A la lecture de l'arrêté concernant l'Oise, on sent bien que c'est la sécurité des personnes qui est mise en avant.
Autant celui de la Meuse est bancale (et certainement mal interprété par nous tous, et là, il y a clairement une faille), autant celui-ci est clair.
Et franchement, je ne vois pas qui pourrait mettre en défaut devant un juge la volonté de l'état de protéger ses concitoyens (je me fait un peu l'avocat du Diable, je te l'accorde ...). Et çà, protéger ces concitoyens, c'est un discours fortement admissible par les électeurs (surtout en ce moment :( ).
Cet arrêté n'est certainement pas inattaquable, certes, mais de là à le décréter illégal de manière unilatérale et s'assoir dessus, il y a quand [même] une sacrée enjambée à faire pour moi ... [EDIT : comme quoi, on peut se relire 2/3 fois en laissant de gros manques ....]

Amicalement,
 #1092598  par OFONDUTROU
 
kikou prospec
il existe des centaines d'arrétés prefectoraux désuets et inappliqués (car ce n'est pas une loi ;) ) il y en a des tres droles d'ailleurs ( peut etre pris a la suite d'une sortie tres arrosée :hehe: )
quand a la motivation legitime de celui là .....je vois pas ! les amateurs de militaria seraient bien tristes chez moi car ils enchaineraient les bredouilles :ghee: pas le moindre obus ,pas la moindre mine ......juste quelques balles inoffensives....
et la reponse de notre gaulois est juste ironique ! il veut dire je pense que comme il y a moins de militaria chez nous (hormis la somme) que dans la moitié des départements de france ,accepter cette interdiction c'est accepter aussi que ces arretés se generalisent partout !
quand aux fameux juges et tribunaux ......j'aimerais bien savoir si depuis 25 ans que cet arrété existe ,un seul UDM à été poursuivi .....( hormis des viandards chopés sur des sites)
amicalement