Autorisation en mairie?

[Didier59]

Bonjour,
ma question est simple:
Peut on se passer d'une autorisation délivrée par la mairie pour pratiquer la détection de loisir?
Est ce que tous les membres de ce forum la possède?
J'ai téléphoné à la mairie de mon lieu d'habitation, il ne savent même pas de quoi je parle!!!
Alors je fais quoi moi???

[lecranemillenaire]

la mairie devrais savoir du moins monsieur le maire représentant de la lois
donc conseil va voir les agriculteurs c est avec eux que tu va causer donc si c est bon c est une poignée de main et si c est non ben tu va voir un autres

[Ivanℤ]

La question est: Est ce que c'est pour détecter sur un domaine public?

[Didier59]

Je pense chercher mon bonheur dans les champs environnants, ainsi qu'aux alentours des fermes avec autorisation préalable des proprios bien sur
Mais sans autorisation de la mairie je risque une confiscation du matériel en cas de contrôle par les autorités d'après les textes de loi je crois

[pierre87]

non, la détection de loisir est autorisée

[i-v-a-n-49]

salut
d'après ce que j'ai pu comprendre des infos dispersées sur les forums ;

- si c'est des terrains communaux dans un petit village ( hors sites archéologiques , classés , etc ... ) tu peux essayé de faire une demande au près du maire du village concerné , ça évite d'avoir des problèmes après avec la gendarmerie , les gardes fédéraux , les agents de l'onf , les gardes chasse , les agriculteurs ou éleveurs qui louent les terrains communaux etc ...........
- si c'est des terrains privés ( toujours hors sites archéologiques , classés , etc ... ) , c'est directement avec les propriétaires en espérant que la gendarmerie du coin ne vienne pas te rendre une petite visite de courtoisie .
- si c'est pour une pratique de la détection plus élargie au département , il faut faire une demande au près de la préfecture en mentionnant la nature de la recherche , la durée , le lieu , tes compétences etc ..... avec en retour un probable refus car réservé au archéologues de métier , et avec en prime , un petit rappel de la loi sur le patrimoine archéologique

tu n'as plus qu'a te lancer dans l'aventure

[piragol]

Je pense chercher mon bonheur dans les champs environnants, ainsi qu'aux alentours des fermes avec autorisation préalable des proprios bien sur
Mais sans autorisation de la mairie je risque une confiscation du matériel en cas de contrôle par les autorités d'après les textes de loi je crois

Jamais entendu parler de cette histoire pour des terrains de particuliers...
On peut avoir tes sources ?

[Didier59]

C'est vrai que les codes de loi sont bien épais et l'on se perd dans des dédales de textes en tous genres.
Je veux juste éviter la prune par les bonhommes bleus
Je vais continuer de creuser le sujet

[Ivanℤ]

La détection de loisir est légale dans le sens où l'on a pas l'intention de trouver des objets pouvant intéresser l'archéologie ou l'histoire, on ne le répétera jamais assez...

[ASTERIX38]

Pour détecter dans un bois communal je suis allé demander l'autorisation du maire, qui me l'a donné (verbalement plus son n° de portable si problème). quand à la détection sur les terres agricoles je vais demander l'autorisation aux propriétaires ( ainsi qu'aux agriculteurs qui les travaillent si ce ne sont pas les mêmes ) et tout va très bien. (autorisations verbales car ils n'aiment pas la paperasse et disent que seule la parole donnée compte car ces terres sont leurs propriétés). J'ai déjà croisé cinq ou six fois la gendarmerie sans problème, ils passent en regardant mais continuent leur trajet sans plus.

[optimus 59]

la mairie donne une autorisation pour ces terrain privé dit communales ,mais autrement pour les champs ,le fermier est le premier a etre concerné et habilité a te donner une autorisation,apres pour des cituations plus compliqués ,je pense qu il faut consulter!!

[philippes25]

salut
il est sympa ton maire il aurait put prendre conseil genre a la drac ha ! la : il lui aurait dit de fermé le bureau a clef il ne faut pas qu 'il sorte c’est un dangereux detectoriste et appelé le GIGN, sinon il va tout fouillé la commune.
philippes25

[Jeannot59]

En fait , il faut simplement savoir si tu es sur des terrains susceptibles de recéler des trésors archéologiques .
En général ces endroits sont connus et là !! STRICTEMENT VERBOTEN !
En forêt , faut proscrire bien évidemment les domaines privés sauf accord du propriétaire
En pâtures et labours , idem .(Un champ ou une pâture appartiennent forcement à quelqu'un)
Les gendarmes ont bien d'autres choses à faire que de courir après un poêleux qui débusque quelques savonnettes sur des aires de pique-nique ou chemins d'une forêt domaniale .
En résumé ,c'est comme à la pêche .
Pas de braconnage , pas d'invasion des lieux privés (sauf bien sur avec autorisation) et surtout jamais d'incursion en zone protégées .

[daviddulac]

Je pense chercher mon bonheur dans les champs environnants, ainsi qu'aux alentours des fermes avec autorisation préalable des proprios bien sur
Mais sans autorisation de la mairie je risque une confiscation du matériel en cas de contrôle par les autorités d'après les textes de loi je crois

Jamais entendu parler de cette histoire pour des terrains de particuliers...
On peut avoir tes sources ?

Bonsoir , cela peut arriver sur les plages (à risque) , ou suite à plusieurs intervention(s) service déminage avec la gendarmerie , à la demande d'un propriétaire à Monsieur Le Maire . Avec un gros potentiel de danger , je pense que oui la saisie du matériel est entiérement logique pour moi , surtout quand le gars ne veut rien entendre , il y a hélas chez nous des parcelles vraiment dangereuses , comme ailleurs aussi .

[pierre87]

Pour la mairie, j'ai fait un petit dossier de demande avec le code de bonne conduite, le rappel de la loi, l'autorisation proprement dite. Réponse écrite et tamponnée, oui sur tout le territoire de la commune (sauf sites archeo, historique et etc) et pour les terrains privées avec autorisation du proprio. Voili voilà

[i-v-a-n-49]

Pour la mairie, j'ai fait un petit dossier de demande avec le code de bonne conduite, le rappel de la loi, l'autorisation proprement dite. Réponse écrite et tamponnée, oui sur tout le territoire de la commune (sauf sites archeo, historique et etc) et pour les terrains privées avec autorisation du proprio. Voili voilà

salut
je pense que le soucis avec ce genre de demande c'est d'être fiché a la mairie comme détectoriste sur la commune et que si une autre personne venait a commettre des actes répréhensibles vis a vis de la détection de loisir en visitant les sites archéologiques par exemple , des soupçons pourraient se dirigés vers ta personne !!!
c'est pour ça que je préfère les champs privés avec auto du proprio , on est bien plus tranquille d'esprit .

[pierre87]

Pour la mairie, j'ai fait un petit dossier de demande avec le code de bonne conduite, le rappel de la loi, l'autorisation proprement dite. Réponse écrite et tamponnée, oui sur tout le territoire de la commune (sauf sites archeo, historique et etc) et pour les terrains privées avec autorisation du proprio. Voili voilà

salut
je pense que le soucis avec ce genre de demande c'est d'être fiché a la mairie comme détectoriste sur la commune et que si une autre personne venait a commettre des actes répréhensibles vis a vis de la détection de loisir en visitant les sites archéologiques par exemple , des soupçons pourraient se dirigés vers ta personne !!!
c'est pour ça que je préfère les champs privés avec auto du proprio , on est bien plus tranquille d'esprit .

Et bien justement, je n'ai rien à cacher. Etre visible a du bon, crois moi. Parfois j'ai des demandes pour retrouver des objets perdus, du coup j'ai des autorisations en pagaille, tout benef