nouvelle loi patrimoine

[MicrométriX]

declaration or not declaration
http://www.sciencesetavenir.fr/archeo-p ... -etat.html

[youl]

Bonjour tous;eh bien là,ils ne vont pas être gagnants à mon avis.Il n'y aura pas de déclaration,donc patrimoine perdu pour l'histoire du pays !!!
Dans bien des domaines,ceux qui nous gouvernent font beaucoup d'erreurs .
Mais je pense aussi que le fait d'exposer des trouvailles sur un forum comme celui-ci,mettra hors la loi les inventeurs,et nous serons passibles de poursuites vu que nous sommes à découvert,mais tout en agissant honnêtement et avec amour pour ce loisir .
Alors qu'allons nous faire?

[MicrométriX]

et on en rajoute
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 7640QE.htm

[Thomas Indiana]

Salut,

Nous rendre



ou alors

[paco]

le texte parle des biens mobilier et immobilier cela concerne t'il les monnaie et petit objet ?

[MicrométriX]

le texte parle des biens mobilier et immobilier cela concerne t'il les monnaie et petit objet ?

monnaies, objets = bien mobiliers

[olaf grossebaf]

*
pfff ,
vu le nombre de lois a la cons qui ont été pondues , et qui n ont jamais vu les decrets d aplications ,
des qu il y en as un mec quelque peu moins débile que les autres qui pose les questions fatidiques ...
" combien ça coute "
" combien ça rapporte "

comme , il y as plus un coppek , le merdier tombe aux oubliettes

une usine a gaz de plus
sans compter , que l on est en europe et qu il y a conflit de législation

la france avance

[Thomas Indiana]

Salut,

Bien sur, sa concerne tout ce qui est archéologique et même les lingots d'or



En vrai, je pense que oui, je pus lire en vitesse la loi et l'article L.541-5.

De toute façon quand tu trouve un "trèsor" l'état te le volera !!! par tous les moyens l'égaux

[MicrométriX]

bonsoir, je suis etonné, tres peu de reaction, et surtout aucune associasion n'a reagit, ni le patron d'ailleurs, mais bon, on est bientot mort et condamnés et tout le monde s'en fout
ah oui, c'est les vacances, meilleurs moment pour pondre des loi

[aissa]

bonsoir, je suis etonné, tres peu de reaction, et surtout aucune associasion n'a reagit, ni le patron d'ailleurs, mais bon, on est bientot mort et condamnés et tout le monde s'en fout
ah oui, c'est les vacances, meilleurs moment pour pondre des loi

Salut
Trop tard pour réagir, cela ne sert plus a rien, du moins en ce qui concerne cette disposition . Il aurait fallu une vraie levée de boucliers, mais pas seulement de la communauté des détectoristes , mais de l'ensemble des propriétaires terrien ,reste à espérer que les décrets d'application ne voient jamais le jour.
En ce qui concerne le reste, le "Patron"est les associations nous ont mis en garde depuis assez longtemps et appellent très souvent à l'unité, alors une réaction pourquoi faire ? juste pour se rendre à l'évidence?

[Rococo]

micromertrix tu te calmes;j ai aussi une autre vie
au travers de ce que j ai pu lire;les 2 seules choses qui changent réellement sont les amendes plus elevees en cas dinfraction ainsi que le droit du sol;en effet lorque un terrain sera vendu,tout ce qu il contient appartiendra desorùmais a l etat.Pour le reste la loi ne change pas a savoir que si vous ne faites pas de recherches demonuments ou d(objet archéologiques pouvant interersser l art l histoire et la prehistoire vous n avez pas besoin d autorisation prealable de la prefecture;ils ont gardé le mot pour mot
cf la reponse du president de l assemblée nationale;celle du president du senat et celle des services juridiques de la commission europeenne qui s appuient sur la reponse que leur a fait le ministere de la culture français.pour dire que hors cette condition il n y apas besoin obtenir d autorisation qui elle ne concerne que la recherche archeologique.Le service juridique demande a ce qu on l informe a la moindre infraction de la part des autorités françaises Je possede ces 3 documents dans ma voiture

[max69]

Il serais bien d'avoir la réponse à la question posé par M. Jean-Luc Reitzer, à la mme la ministre .

Concernant une licence pour pratiquer notre passion .

Si réponse il y a bien sur hehe

[OFONDUTROU]

bonjour
tres bonne réponse de rococo et dans le reportage il est volontairement omis de dire que comme une loi n'est jamais rétroactive ,tant qu'un terrain n'est pas vendu ,c'est l'ancienne loi qui s'applique !!!!! ca nous laisse quelques dizaines d'années peinards

[RON]

ça change rien pour les détectoristes ...vu les emmerdes que l'on a à déclarer quoique ce soit !! mais plus les propriétaires de bien immobilier qui se retrouveront avec des dégradation difficilement estimable et ne pourront rien récupérer ( une information a ce sujet devrait leur permettre d’analyser la situation en cas de découverte )

[cathars]

ça change rien pour les détectoristes ...vu les emmerdes que l'on a à déclarer quoique ce soit !! mais plus les propriétaires de bien immobilier qui se retrouveront avec des dégradation difficilement estimable et ne pourront rien récupérer ( une information a ce sujet devrait leur permettre d’analyser la situation en cas de découverte )

bonjour ,

oui j'ai vu le texte , je pense que j'aimerai pouvoir consulter le texte précisant que cette nouvelle loi ne s'applique qu'au nouveau terrain et propriété vendu après cette dite loi !!!! ce qui laisserai les terrains champ ou propriété d'avant cette meme loi restant sur le meme principe de liberté de détection !!
ce que notre ami Claude à précisé plus haut , je cherche le texte sur le net, car les détracteurs des anti UDM se référeront au texte précisé en debut de post !!
déjà un policier municipal ma fait comprendre que maintenant tout ce qui était dans le sol appartenait à l'état ! j'ai bien envie de pouvoir lui montré la difference entre le texte qu'il à lu, et celui dans lequel la nuance et à partir de la vente d'un bien que cela change !!!

[lataupedu68]

donc le papier cul que j'utilise , et les crottes fraîchement déposer pour dans les bois, que je met délicatement dans le trou que je rebouche bien entendu, appartient maintenant à l'état au moins je sait que mes crottes seront sauver si des pilleurs de crotte venais à les sortir de terre ouff je suis sauver avec cette nouvelle loi , merci

[cathars]

donc le papier cul que j'utilise , et les crottes fraîchement déposer pour dans les bois, que je met délicatement dans le trou que je rebouche bien entendu, appartient maintenant à l'état au moins je sait que mes crottes seront sauver si des pilleurs de crotte venais à les sortir de terre ouff je suis sauver avec cette nouvelle loi , merci

le problème et que la loi et la législation sont de rigueur dans notre pays , que nul ne peut ignorer la loi !!
si nous avons des authorizations cela n'ai plus suffisant , si le texte n'ai pas expliquer correctement au gens !
de plus un agriculteur peut avoir des confusions sur ce texte , et d'avoir des craintes que si un objet découvert et signaler au autorité compétente( DRAC) , et qui peuvent prendre le droit de fermé une parcelle pour faire des recherches !! je pense qu'il faut impérativement avoir des billes pour contrer certain texte !!
chez légifrance les textes sont trop nombreux et j'en pert mon latin !

[Xavier 28]

Bonjour à tous .
L'état nous vole de toute les façon possible . C'est peut être nul se que je dit . Mais à se moment là sa ne saire à rien de demander des auto on sera or la loi toute façon donc la loi moi je passerais à cauter . Même si il ya des risque de toute façon personne la respecte vraiment . C'est ma façon de penser . Se qui nous "dirige" enfin qui croie nous diriger.
Pence que la planète leur appartient. Vous le penser peut être mais moi non . Elle et à TOUS le monde . Je changerais pas mais habitude pour une loi qu'un petit burocrate ou je ne sais quoi a pondu. Voilà voilà

[lataupedu68]

Bonjour à tous .
L'état nous vole de toute les façon possible . C'est peut être nul se que je dit . Mais à se moment là sa ne saire à rien de demander des auto on sera or la loi toute façon donc la loi moi je passerais à cauter . Même si il ya des risque de toute façon personne la respecte vraiment . C'est ma façon de penser . Se qui nous "dirige" enfin qui croie nous diriger.
Pence que la planète leur appartient. Vous le penser peut être mais moi non . Elle et à TOUS le monde . Je changerais pas mais habitude pour une loi qu'un petit burocrate ou je ne sais quoi a pondu. Voilà voilà

là je ne suis pas d'accord avec toi la loi il faut la respecter même si une lois vient d'être modifiè la ou je suis content c'est que je ne vais plus me cacher pour chier et surtout je peut laisser mes crottes à disposition de la drac pour une analyse comme ça il pourront en faire un musée de la crotte car je suis sur qu'il n'en n'existe pas encore en france

[lataupedu68]

à vos pots, prêt , chier

[Paladin]

Moi je ne changerai rien à ma façon de procéder ! ( pour l instant )
C était prévisible que la DRAC allais pondre un truc pour nous serrer la bride encore plus à nous les udm ; il nous poussent petit à petit à la faute ( ou a la frode ) pour pouvoir imposer à la longue l interdiction pure et simple de détection de loisir .
En tout cas c est une GROSE erreur de leur par déjà que la frode augmente dans tout les niveaux vous pensez bien que vu le circonstance économique si un des futur propriétaire trouve un dépôt monétaire sur leur terrain il sera caché et vendu au marché noir pour pouvoir finencer leur maison ( car le cou de l indemnisation à l amiale en fonction des dégât ocasioné ne sera pas suffisant et c est de la foutaise ) .

[cathars]

Moi je ne changerai rien à ma façon de procéder ! ( pour l instant )
C était prévisible que la DRAC allais pondre un truc pour nous serrer la bride encore plus à nous les udm ; il nous poussent petit à petit à la faute ( ou a la frode ) pour pouvoir imposer à la longue l interdiction pure et simple de détection de loisir .
En tout cas c est une GROSE erreur de leur par déjà que la frode augmente dans tout les niveaux vous pensez bien que vu le circonstance économique si un des futur propriétaire trouve un dépôt monétaire sur leur terrain il sera caché et vendu au marché noir pour pouvoir finencer leur maison ( car le cou de l indemnisation à l amiale en fonction des dégât ocasioné ne sera pas suffisant et c est de la foutaise ) .

oui en quelque sorte c'est un peu vrais !! dommage de ne pas avoir des responsables politique qui prone une coopération entre udm et archéologue !!

[Xavier 28]

il faux plus me parler de loi en se moment . C'est pas un président que l'on a c'est une mussé à lui tous seul . Et c'est toujours quand tu respect led moi que tu te fais avoir . Je parle en connaissance de cause

[goldluke]

Salut,

Tant que nous seront de simple citoyen lambda sans détenir un poste clé au sein des institutions nous resterons
des moutons qui devront suivre les directives de ceux d'en haut dont les lois on peut d'impacte sur leurs modes de vies riches en privilèges en tout genre, en fait depuis la révolution le citoyen reste un gueux discipliné au service du pouvoir
démocratique et étatique, plus on avance plus on se rapproche d'une forme policée de dictature , mais toutes les lois sont faites pour notre bien être voyons ...

[Thomas Indiana]

Salut, ça c'est bien vrai.

La dictature est en place !!!!

Allons tous aux Etats Unis, le pays de la liberté !!!
ou alors en Angleterre ????

Les meilleurs pays pour la detection de loisir

[cathars]

voila le texte officiel que j'ai récupéré !!

« Biens archéologiques mobiliers

« Sous-section 1
« Propriété

« Art. L. 541-4.-Les articles 552 et 716 du code civil ne sont pas applicables aux biens archéologiques mobiliers mis au jour à la suite d'opérations de fouilles archéologiques ou de découvertes fortuites réalisées sur des terrains dont la propriété a été acquise après la date d'entrée en vigueur de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine. Ces biens archéologiques mobiliers sont présumés appartenir à l'Etat dès leur mise au jour au cours d'une opération archéologique et, en cas de découverte fortuite, à compter de la reconnaissance de l'intérêt scientifique justifiant leur conservation.
« Lors de la déclaration de la découverte fortuite qu'elle doit faire en application de l'article L. 531-14 du présent code, la personne déclarante est informée, par les services de l'Etat chargés de l'archéologie, de la procédure de reconnaissance de l'intérêt scientifique de l'objet susceptible d'être engagée. L'objet est placé sous la garde des services de l'Etat jusqu'à l'issue de la procédure.
« La reconnaissance de l'intérêt scientifique de l'objet est constatée par un acte de l'autorité administrative, pris sur avis d'une commission d'experts scientifiques. L'autorité administrative se prononce au plus tard cinq ans après la déclaration de la découverte fortuite. La reconnaissance de l'intérêt scientifique de l'objet emporte son appropriation publique. Cette appropriation peut être contestée pour défaut d'intérêt scientifique de l'objet devant le juge administratif dans les délais réglementaires courant à compter de l'acte de reconnaissance.
« Quel que soit le mode de découverte de l'objet, sa propriété publique, lorsqu'elle a été reconnue, peut être à tout moment contestée devant le juge judiciaire par la preuve d'un titre de propriété antérieur à la découverte.

« Art. L. 541-5.-Les biens archéologiques mobiliers mis au jour sur des terrains acquis avant la date d'entrée en vigueur de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine sont confiés, dans l'intérêt public, aux services de l'Etat chargés de l'archéologie pendant le délai nécessaire à leur étude scientifique, dont le terme ne peut excéder cinq ans.
« L'Etat notifie leurs droits au propriétaire du terrain et, en cas de découverte fortuite, à l'inventeur. Si, à l'issue d'un délai d'un an à compter de cette notification, le propriétaire et, en cas de découverte fortuite, l'inventeur n'ont pas fait valoir leurs droits, une nouvelle notification leur est adressée dans les mêmes formes.
« Si, à l'issue d'un délai d'un an à compter de cette nouvelle notification, le propriétaire et, en cas de découverte fortuite, l'inventeur n'ont pas fait valoir leurs droits, la propriété des biens archéologiques mobiliers mis au jour est transférée à titre gratuit à l'Etat.
« Chacune des notifications adressées au propriétaire et, le cas échéant, à l'inventeur comporte la mention du délai dont il dispose pour faire valoir ses droits et précise les conséquences juridiques qui s'attachent à son inaction dans ce délai.
« Lorsque seul l'un des deux a fait valoir ses droits, les biens archéologiques mobiliers sont partagés entre l'Etat et celui-ci, selon les règles de droit commun.
« Les biens qui sont restitués à leur propriétaire à l'issue de leur étude scientifique peuvent faire l'objet de prescriptions destinées à assurer leur bonne conservation et leur accès par les services de l'Etat. Les sujétions anormales qui peuvent en résulter sont compensées par une indemnité. A défaut d'accord amiable, l'action en indemnité est portée devant le juge judiciaire.

« Sous-section 2
« Ensemble archéologique mobilier et aliénation des biens mobiliers

« Art. L. 541-6.-Lorsque les biens archéologiques mobiliers mis au jour constituent un ensemble cohérent dont l'intérêt scientifique justifie la conservation dans son intégrité, l'autorité administrative reconnaît celui-ci comme tel. Cette reconnaissance est notifiée au propriétaire.
« Toute aliénation à titre onéreux ou gratuit d'un bien archéologique mobilier ou d'un ensemble n'appartenant pas à l'Etat reconnu comme cohérent sur le plan scientifique en application du premier alinéa, ainsi que toute division par lot ou pièce d'un tel ensemble, est soumise à déclaration préalable auprès des services de l'Etat chargés de l'archéologie.

« Section 3

[leboteur]

Bonsoir pas simple à comprendre , un vrai scénario .
Une personne du forum semblant connaitre sur le bout des doigts ' l'effet propriété ' se trompe complétement , un terrain(s) acquis jadis par la famille et restant autant dans les mains de cette dernière , ne fait pas preuve de liberté , car un simple notaire qui reprend " le sens moral des effets de la famille " perd totalement cet arrêté , car l'ancienneté est considérée , comme un blanc , donc le nouveau tampon reprend son droit d'étude(s ).

[cathars]

oui je pense qu'il faudrait que tous les UDM après sortie rapporte à la DRAC de leur région toute les merdouilles et mauvaise trouvaille qu'il ont put ramasser vu le nombre de kilo de merde que l'on sort d'une époque antérieure à 1945 ce qui et précisé , il vont vite déchanté !! et ne plus savoir que faire des centaine de kg par mois que l'on pourrait éventuellement leur rapporter

[leboteur]

oui cathars éffectivement , pas simple le ou les ordonnances .
Faut être prudent sur le sujet .
iL y a eu à une certaine époque ' équipe dite la volante ' d'ailleurs encore présente

[cathars]

oui cathars éffectivement , pas simple le ou les ordonnances .
Faut être prudent sur le sujet .
iL y a eu à une certaine époque ' équipe dite la volante ' d'ailleurs encore présente

oui la volante était des policier non ??

[jojo]

oui cathars éffectivement , pas simple le ou les ordonnances .
Faut être prudent sur le sujet .
iL y a eu à une certaine époque ' équipe dite la volante ' d'ailleurs encore présente

oui la volante était des policier non ??

bonjour
je vois plusieurs choses à faire face aux dignes représentants de l'ordre :
autorisations en poche
copies des docs cités par Rococo

Et si ça ne suffit pas, autant savoir pourquoi nous allons avoir des emmerdes et se faire plaisir :

dire cordialement aux représentants de la loi que nous les comprenons : vaut mieux stopper un UDM, c'est moins dangereux que de courir après un gars de Daesh.
Faut comprendre le jour de Charlie Hebdo, 2 zigotos ont fait fuir un commissariat complet.
( intervention de Piragol : Ne mélangeons pas tout, s'il vous plait. Les représentants de l'ordre n'ont pas pour vocation à interpréter le bien fondé des textes législatifs, et de notre côté nous n'avons pas non plus vocation à les insulter ou les rabaisser non plus. )

[piragol]

Bonsoir pas simple à comprendre , un vrai scénario .
Une personne du forum semblant connaitre sur le bout des doigts ' l'effet propriété ' se trompe complétement , un terrain(s) acquis jadis par la famille et restant autant dans les mains de cette dernière , ne fait pas preuve de liberté , car un simple notaire qui reprend " le sens moral des effets de la famille " perd totalement cet arrêté , car l'ancienneté est considérée , comme un blanc , donc le nouveau tampon reprend son droit d'étude(s ).

Et appliqué à un langage compréhensible, qu'il soit juridique ou populaire, quelle est la portée de cette réponse à laquelle je ne sais quel sens donner ?
le boteur vire au Pépé Loiseau, et je ne compte pas l'accepter une énième fois de plus.
Ce n'est pas à nous d'interpréter tes prêches pythienne.
Alors, soit tu décides de nous exposer des points de vues clairs et compréhensibles, soit tu t'abstiens d'intervenir.
Merci.

[leboteur]

Bonsoir Piragol ce message n'est pas pour toi , je peux te le certifier .
je suis une personne droite , quand j'ai une chose à dire je ne m'en cache pas , faut pas voir le mal partout .

[piragol]

Bonsoir leboteur,
Je l'ai bien compris, te bile pas.
C'est le sens à donner à ton intervention que je ne comprends pas, et ce n'est pas la 1ère.
Et je ne tiens pas à ce que tu redeviennes pépé Loiseau, papy Guernesey ou le renard pour lesquels il fallait avoir un traducteur intégré...
D'où ma mise en garde.

[leboteur]

Bonsoir Piragol , oui je comprends bien ton intervention .
Je suis entièrement d'accord par ce fait , ma mauvaise rédaction perpétuelle séme souvent le doute , j'en suis vraiment et sincérement désolé ,j'ai mon propre sens de l'écriture hélas souvent mal interpreté et nullissime mais bon je fais des efforts mais je me suis remis en question en 2010 ..........(je peux mettre des points cette fois çi) sortir un grave AVC , sans plus parler ni pouvoir marcher , même pour manger laisse une vie , et surtout des traces . Je n'ai jamais été un caliméro , ceci tu dois le savoir , enfin bref je n'ai rien contre toi , tu es un bon élément je ne suis pas plus intelligent qu'une autre personne , mes écrits sont brouillés je m en excuses et ceci sincére

[Rococo]

ne te fait pas de soucis le boteur,si c est un probleme du a un avc,il suffit tout simplement qu on le sache et çà nous permet de mieux te comprendre

[kappa18]

Un AVC ??? joseph t'es sérieux là ???...faudrait pas entourlouper tout le monde une fois de plus .....
bonsoir au passage !....

[alexdetect]

Un AVC ??? joseph t'es sérieux là ???...faudrait pas entourlouper tout le monde une fois de plus .....
bonsoir au passage !....

kappa ... dis moi pas que c est .........????

[leboteur]

Un AVC ??? joseph t'es sérieux là ???...faudrait pas entourlouper tout le monde une fois de plus .....
bonsoir au passage !....

Bonsoir à toi tu me sembles bien renseigner sur le sujet ? .
Je n'ai jamais caché ce fait , faut il avoir l'empathie ou la compassion .
Mais je n'ai pas besoin de cela , et encore moins le doute , car il y a une grosse différence entre le néant et l'être qui ne peut mentir ceci n'est pas bien important pour moi , mais je suis patient

[kappa18]

revenons au sujet de départ ! merci.....