declaration or not declaration
http://www.sciencesetavenir.fr/archeo-p ... -etat.html
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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir
paco a écrit :le texte parle des biens mobilier et immobilier cela concerne t'il les monnaie et petit objet ?monnaies, objets = bien mobiliers
MicrométriX a écrit :bonsoir, je suis etonné, tres peu de reaction, et surtout aucune associasion n'a reagit, ni le patron d'ailleurs, mais bon, on est bientot mort et condamnés et tout le monde s'en foutSalut
ah oui, c'est les vacances, meilleurs moment pour pondre des loi
RON a écrit :ça change rien pour les détectoristes ...vu les emmerdes que l'on a à déclarer quoique ce soit !! mais plus les propriétaires de bien immobilier qui se retrouveront avec des dégradation difficilement estimable et ne pourront rien récupérer ( une information a ce sujet devrait leur permettre d’analyser la situation en cas de découverte )bonjour ,
lataupedu68 a écrit :donc le papier cul que j'utilise , et les crottes fraîchement déposer pour dans les bois, que je met délicatement dans le trou que je rebouche bien entendu, appartient maintenant à l'état au moins je sait que mes crottes seront sauver si des pilleurs de crotte venais à les sortir de terre ouff je suis sauver avec cette nouvelle loi , mercile problème et que la loi et la législation sont de rigueur dans notre pays , que nul ne peut ignorer la loi !!
Xavier 28 a écrit :Bonjour à tous .
L'état nous vole de toute les façon possible . C'est peut être nul se que je dit . Mais à se moment là sa ne saire à rien de demander des auto on sera or la loi toute façon donc la loi moi je passerais à cauter . Même si il ya des risque de toute façon personne la respecte vraiment . C'est ma façon de penser . Se qui nous "dirige" enfin qui croie nous diriger.
Pence que la planète leur appartient. Vous le penser peut être mais moi non . Elle et à TOUS le monde . Je changerais pas mais habitude pour une loi qu'un petit burocrate ou je ne sais quoi a pondu. Voilà voilà
Paladin a écrit :Moi je ne changerai rien à ma façon de procéder ! ( pour l instant )oui en quelque sorte c'est un peu vrais !! dommage de ne pas avoir des responsables politique qui prone une coopération entre udm et archéologue !!
C était prévisible que la DRAC allais pondre un truc pour nous serrer la bride encore plus à nous les udm ; il nous poussent petit à petit à la faute ( ou a la frode ) pour pouvoir imposer à la longue l interdiction pure et simple de détection de loisir .
En tout cas c est une GROSE erreur de leur par déjà que la frode augmente dans tout les niveaux vous pensez bien que vu le circonstance économique si un des futur propriétaire trouve un dépôt monétaire sur leur terrain il sera caché et vendu au marché noir pour pouvoir finencer leur maison ( car le cou de l indemnisation à l amiale en fonction des dégât ocasioné ne sera pas suffisant et c est de la foutaise ) .
cathars a écrit :bonjourleboteur a écrit : oui cathars éffectivement , pas simple le ou les ordonnances .oui la volante était des policier non ??
Faut être prudent sur le sujet .
iL y a eu à une certaine époque ' équipe dite la volante ' d'ailleurs encore présente
leboteur a écrit :Bonsoir pas simple à comprendre , un vrai scénario .Et appliqué à un langage compréhensible, qu'il soit juridique ou populaire, quelle est la portée de cette réponse à laquelle je ne sais quel sens donner ?
Une personne du forum semblant connaitre sur le bout des doigts ' l'effet propriété ' se trompe complétement , un terrain(s) acquis jadis par la famille et restant autant dans les mains de cette dernière , ne fait pas preuve de liberté , car un simple notaire qui reprend " le sens moral des effets de la famille " perd totalement cet arrêté , car l'ancienneté est considérée , comme un blanc , donc le nouveau tampon reprend son droit d'étude(s ).
kappa18 a écrit : Un AVC ??? joseph t'es sérieux là ???...faudrait pas entourlouper tout le monde une fois de plus .....kappa ... dis moi pas que c est .........????
bonsoir au passage !....
kappa18 a écrit : Un AVC ??? joseph t'es sérieux là ???...faudrait pas entourlouper tout le monde une fois de plus .....Bonsoir à toi tu me sembles bien renseigner sur le sujet ? .
bonsoir au passage !....