Bon,
Ma première question concerne, le cadre légal de la détection de loisir...
Rien de très clair me semble t'il. Chacun argumentant avec des bouts de loi, variable suivant les régions et l'humeur du moment, un manque de communication évident... (ceci du coté de certains détectoristes mais aussi du côté des services publics).
Il ne faut pas détecter dans des zones à caractère archéologique... sauf que tout terrain est à priori une zone archéologique en devenir . Ce qui induit la question suivante : comment savoir ce qui est considéré comme zone archéologique (et là, j'ai l'impression qu'il y a une grosse zone d'ombre volontairement mise en place)
Après il faut une autorisation préfectorale (qui sera difficilement délivrée à un détectoriste du dimanche) et enfin l'autorisation du propriétaire du terrain (là c'est jouable).
Après, on détecta et si l'on trouve un objet digne d'intéresser l'histoire, il faudra prendre contact avec les autorités compétentes pour s'attirer des problèmes...
D'ici à dire que la détection a un côté petit masochiste.....
Pour un loisir de weekend et pour trouvez des ferrailles diverses... c'est bien compliqué (volontairement ?).
Il y a clairement un manque de définition du cadre légal pour pratiquer cette activité de loisir, et j'aurai même envie de dire, que la loi reste volontairement évasive afin de ne pas perturber le marché des ventes de détecteurs : le beurre et l'argent du beurre en quelque sorte.
Voilà, terminé.
Moi la détection je trouve çà sympa, mais c'est tellement flou au niveau cadre juridique
Ma première question concerne, le cadre légal de la détection de loisir...
Rien de très clair me semble t'il. Chacun argumentant avec des bouts de loi, variable suivant les régions et l'humeur du moment, un manque de communication évident... (ceci du coté de certains détectoristes mais aussi du côté des services publics).
Il ne faut pas détecter dans des zones à caractère archéologique... sauf que tout terrain est à priori une zone archéologique en devenir . Ce qui induit la question suivante : comment savoir ce qui est considéré comme zone archéologique (et là, j'ai l'impression qu'il y a une grosse zone d'ombre volontairement mise en place)
Après il faut une autorisation préfectorale (qui sera difficilement délivrée à un détectoriste du dimanche) et enfin l'autorisation du propriétaire du terrain (là c'est jouable).
Après, on détecta et si l'on trouve un objet digne d'intéresser l'histoire, il faudra prendre contact avec les autorités compétentes pour s'attirer des problèmes...
D'ici à dire que la détection a un côté petit masochiste.....
Pour un loisir de weekend et pour trouvez des ferrailles diverses... c'est bien compliqué (volontairement ?).
Il y a clairement un manque de définition du cadre légal pour pratiquer cette activité de loisir, et j'aurai même envie de dire, que la loi reste volontairement évasive afin de ne pas perturber le marché des ventes de détecteurs : le beurre et l'argent du beurre en quelque sorte.
Voilà, terminé.
Moi la détection je trouve çà sympa, mais c'est tellement flou au niveau cadre juridique