or natif au detecteur en france autorisation ?

[papimoustache]

bonjour à tous,

je me posais la question de savoir si en France il était possible de rechercher de l'or natif au détecteur ou si cela nécessitait des autorisations particulières. pour prospecter dans des rivières asséchées par exemple.

Et en cas de decouverte même si la probabilité est faible qu'elle était les démarches exemple pépite de 10 grammes ou plus.

je suis bien au fait que la decouverte de pépites est extrêmement rare mais c'est juste pour savoir.

merci par avance de vos réponses bonnes journées à tous.

[Romulus41]

Salut,

Or ou pas or la législation reste la même en ce qui concerne l'utilisation d'un détecteur de métaux soit :

Art.L.542-1. Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.

Après est-ce qu'une pépite d'or peut intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, à chacun son jugement.

Pour l'orpaillage : "L'orpaillage peut se pratiquer après une déclaration au commissaire de la république territoriale compétent et avec l'accord des propriétaires terriens" (Assemblée Nationale 1983). (lien cliquable)

Bon courage

[papimoustache]

merci je connait bien cette loie neanmoins je ne suis pas certain que l'or natif rentre dans le cadre de recherche pouvant interesser l'histoire. je vais aller me renseigner en prefecture sinon.
merci romulus